Notre choix de blogs et videos: assurance de responsabilite civile

EFA : Appel à candidatures pour une délégation de l'OFQJ aux ...

aide au transport local au Québec pour les régions éloignées transport international Montréal / Paris - Paris / Montréal assurance médicale et responsabilité civile transfert aéroport Roissy / Paris et 1ère nuit d’hébergement à l’arrivée à Paris frais d’inscription aux événements et participation au programme de séjour hébergement en région (il est possible que celui-ci se fasse en famille) train Paris / Nancy / Paris Non inclus dans le forfait OFQJ : frais de nourriture déplacement vers l’aéroport Paris / Roissy le jour du retour au Québec dépenses [suite...]

Date: 2010-04-22 14:11:47

Articles de blogs (478) | Vidéos (12)
 


Responsabilité civile professionnelle

Bonjour, Nous sommes en plein questionnement concernant les assurances et on hésite entre Globe partners et Avi international ; mais je me pose une autre question : Pour les personnes qui sont déja parties là-bas et qui travaillent, avez vous souscrit une Responsabilité Civile Professionnelle ? Parce qu'en cas d'accident de travail, Globe partners ne couvre pas les frais, et avec Avi, il faut prendre une option supplémentaire dans le cadre d'un métier manuel (je suis coiffeuse et mon copain est ostéo). Ou alors faut il attendre de trouver du boulot sur place et voir avec [suite...]

Date: 2010-04-09 12:48:34


Vocabulaire de l'assurance - Cours de BTS assurance

Pour les autres assurances celui qui reçoit l'indemniré est soit l'assuré, doit la "victime" (en assurance de responsabilité civile). En assurance de chose (assurance des biens) toute personne est en droit de souscrire un contrat destiné à assurer un bien ne lui appartenant pas, en agissant expréssément pour le compte du propriétaire du bien à gatantir. Cette faculté permise par l'article L112-1 du code des assurances est également prévue au titre de la stipulation pour autrui prévue à l'article 1121 du code civil Réassurance: La réassurance est une opération par laquelle [suite...]

Date: 2009-04-20 19:49:00


Commune de l'Isle-sur-Serein

... par hébergement 1 seul, obligatoirement tenu en laisse et vacciné (présenter le carnet de vaccinations à l'accueil). Assurance : Veuillez vous munir d'un double de votre attestation d'assurance, assurance responsabilité civile. [suite...]

Date: 2010-03-19 19:52:25


Démarche (en cours de réussite) : VAE pour le CAP Petite enfance ...

un certificat médical délivré à l'issue de l'examen médical passé par la postulante ; une attestation sur l'honneur d'engagement à souscrire une assurance en responsabilité civile. Les délais Une fois le dossier complet déposé ou envoyé, un avis de réception est envoyé à la candidate, fixant le début du délai d'instruction de la demande. Il faut alors : 3 mois pour une demande d'agrément à titre non-permanent ; 4 mois pour une demande d'agrément à titre permanent. A défaut d'une notification dans ces délais, l'agrément est réputé acquis. Le refus d'agrément Tout [suite...]

Date: 2008-12-14 15:55:00


Assurance scolaire : y souscrire ou pas ? : Bas les Masques

Chaque année, la rentrée des classes rime avec fournitures et… assurance scolaire. Chaque année, les familles sont sollicitées par les établissements scolaires : ont-elles bien souscrit une assurance pour couvrir les risques et les responsabilités de leurs enfants en cas d’accident? Les associations de parents d’élèves proposent des contrats, les banques aussi, les compagnies d’assurance idem… Comment s’y retrouver ? Et avant tout, faut-il impérativement souscrire ce type d’assurance ? La loi est claire : aucune assurance spécifique ne peut être réclamée pour [suite...]

Date: 2007-09-05 17:05:16


Et ça d'après vous c'est bien? :: Forum Etats-Unis :: Routard.com

RESPONSABILITÉ CIVILE: incluse, couverture minimum légale de USD 0 (soit quasi- ment aucune couverture d'assurance) à USD 60.000, selon l'État RESPONSAB CIVILE ADDITIONELLE: incluse, couverture max USD 1 Mio. ASSURANCE PERS. TRANSPORTÉES(PERSPRO): USD 8/ jour, couverture USD 550.000 SUPPLÉMENTS (À REGLER SUR PLACE): CONDUCTEUR ADDITIONNEL: USD 10/ jour; inclus en Californie (doivent être enregistrés dans le contrat de location) SIÈGE ENFANT: USD 7/ jour, caution USD 50 CARBURANT: Paiement du 1er plein lors de la prise en charge du véhicule. Le véhicule pourra ainsi [suite...]

Date: 2010-04-20 23:04:15


Chiens dangereux : un permis de détention

d'une assurance obligatoire garantissant la responsabilité civile du propriétaire ou du détenteur - de la stérilisation de l'animal pour les chiens appartenant à la première catégorie - de l'évaluation comportementale du chien par un ... L' attestation est délivrée par un formateur agréé par la préfecture (les listes des formateurs habilités sont disponibles en mairie et en préfecture), à l'issue d'un stage d'une durée de sept heures portant sur l'éducation et le [suite...]

Date: 2009-11-07 16:15:15


Blog sur l'Assurance: RC médicale : vers une sortie de crise pour ...

Ils peuvent maintenant placer leurs espoirs dans une proposition de loi déposée le 20 janvier visant à améliorer la couverture d'assurance responsabilité civile professionnelle médicale. Cette proposition prévoit une intervention de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (Oniam) en cas de dépassements des plafonds de garantie prévus aux contrats d’assurance. Cet organisme prendrait alors en charge le reste de l'indemnisation. [ Santé : Grève des obstétriciens en Rhône-Alpes [suite...]

Date: 2010-02-04 10:59:44


Monsieur Bernard Debré, je vous fais une lettre... - Enfants de Still

Pour ce qui concerne les fraudes que l'exposé des motifs qualifie de multiples, je suis en accord avec les deux premiers paragraphes mais je m'inscris en faux concernant celui concernant les assurances responsabilité civile qui ont depuis de nombreuses années parfaitement bien fonctionné pour les rares professionnels concernés lorsque ceux-ci appartenaient aux associations professionnelles responsables. Pour ce qui est des anomalies concernant ce qui est appelé publicité sauvage, nous regrettons ces pratiques mais vous savez bien que n'avons pas les moyens d'intervenir en dehors d'une [suite...]

Date: 2010-03-11 08:08:00


Responsabilité civile Professionnelle et Responsabilité familiale ...

Recommandations avec Raphaël RICHARD Je partage mes recommandations avec Raphaël pour améliorer la visibilté de nos sites sur internet Raphaël RICHARD, jeune Entrepreneur Raphaël RICHARD est un jeune Entrepreneur spécialisé dans le webmarketing et partage avec nous ses recommandations Ecole HEC Robert PAPIN a créé la section HEC entreprendre qui permet aux étudiants de se préparer efficacement à la création d'entreprises: des anciens, dont l'entreprise est maintenant connue, sont passés par cette filière: ils sont sympas et viennent parfois animer les cours à [suite...]

Date: 2009-11-22 14:46:43


Devis Assurance Habitation en Ligne

... le vol, la responsabilité civile simple particulier, mais aussi la responsabilité civile de propriétaire immobilier, la défense et le recours, le vol des objets de valeur et cela s'étend également au voyage ou a la villégiature à la [suite...]

Date: 2009-06-12 10:28:52


Responsabilité civile formateurs, enfin la solution !

Adhésion 180 € / an payable en 3 fois 60 € incluant votre Assurances responsabilité civile exploitation et professionnelle spéciale formateurs indépendants Pour toute information complémentaire, Olivia Demougin est à votre disposition au 04 66 22 76 69 Contrat négocié en partenariat avec le Cabinet MUTEO Assurances et GENERALI Assurances LABEL PROS Association Loi 1901 enregistrée sous le n° W302007265 MUTEO SARL de Courtage d’Assurances RCS Nimes B418580247 – ORIAS 07026788 [suite...]

Date: 2010-02-28 20:34:08


Augmentation du prix des assurances voitures | Caroline Désir ...

>05/05/10 à 14h00 Commission "Affaires économiques" au PRB >05/05/10 à 19h00 Assemblée générale du Centre sportif ixellois >07/05/10 à 14h30 Séance plénière au Parlement bruxellois >08/05/10 Fête de l'Iris + d'infos caroline.desir@psmail.be Demande d’explications à Vincent Van Quickenborne, Ministre pour l’Entreprise et la Simplification relative à « l‘augmentation du prix des assurances RC automobiles annoncée par divers organismes du secteur » Monsieur le Ministre, Nous l’avons appris récemment, divers organismes assureurs comptent augmenter sous [suite...]

Date: 2010-04-02 09:26:06


Monopole immobilier des notaires et refus d'établir un petit acte ...

Question. Avec mon voisin nous avons convenu de faire un échange de parcelles prises sur nos jardins. Le géomètre a fait le DA que nous avons remis au notaire en mars 2009 avec nos titres de propriété. Depuis nous ne cessons de relancer le notaire pour qu’il fasse l’acte. Soit il ne répond pas soit il reporte à plus tard car nous avons compris qu’il avait autre chose à faire que de s’occuper d’un petit échange. Le notaire n’est-il pas obligé de faire cet acte puisqu’il a un monopole ? Comment faire pour obtenir satisfaction ? Réponse. Les notaires jouissent d’un [suite...]

Date: 2010-01-24 08:39:11


95ème épisode : le cratère de Goldman Sachs

Pour le texte intégral du procès en responsabilité civile intenté par la Securities and Exchange Commission lire ci-après http://online.wsj.com/public/resources/documents/secgoldman2010-04-16.pdf David C. a dit… Vers un Nouveau Bretton Woods et le Glass-Steagall Ce nouveau scandale bancaire, nous rappelle l'urgence d'agir politiquement afin de répondre efficacement à l'effondrement du système bancaire et monétaire internationale. Suite à la crise de 2008, ainsi que la dégradation de la situation économique de notre pays ( destruction d'entreprises, destruction d 'emplois, [suite...]

Date: 2010-04-20 18:00:00


Sécurité :

Selon le Figaro, Nicolas Sarkozy renforce son dispositif : Christian Lambert, nouveau préfet de Seine Saint-Denis.     Pour notre part, nous nous permettons de rappeler : Réglementation sur les chiens dangereux La loi classe les chiens susceptibles d'être dangereux en deux catégories : - 1ère catégorie qui regroupe les chiens d'attaque dont le maître ne peut retracer l'origine par un document, par exemple, Pitbulls, chiens assimilables aux chiens de race Mastiff et chiens d'apparence Tosa-Inu. - 2ème catégorie qui regroupe les chiens de garde ou de défense inscrits au LOF [suite...]

Date: 2010-04-08 10:34:58


crissi » Blog Archive » Mutuelle

Assurance auto, assurance santé, habitation: devis et souscription . La MEP c'est aussi les assurances logement, auto, responsabilite civile et santé . Messages blog sur mutuelle . Mutuelle étudiante SMERRA : complémentaire santé, assurances . 600 000 personnes nous font confiance. Mutuelle hotellerie restauration.000 étudiants et offre l'accès à des garanties santé . La SMENO gère la sécurité sociale étudiante et offre un choix de complémentaires santé, mutuelles, assurances pour les étudiants et les jeunes actifs. Société d'assurance mutuelle pour les particuliers et [suite...]

Date: 2010-04-30 12:22:17


Le devoir de conseil de l'avocat en matière de cession de fonds de ...

Responsabilité du rédacteur d’acte Selon un acte établi par la société Fidal, avocat, M. X a cédé à la SA , dont il était le dirigeant, pour le prix de 3.000.000 F, le fonds de commerce, jusqu’alors donné en gérance libre à la société, qu’il avait acquis de la succession de son père, après licitation, au prix de 160.000 F, cinq années plus tôt ; il a souscrit une déclaration fiscale mentionnant que la plus-value réalisée bénéficiait de l’exonération prévue par les dispositions de l’article 151 septies du code général des impôts (CGI) ; ayant fait [suite...]

Date: 2010-03-03 02:42:00


Démarrer son entreprise en étant bien assuré

Dans tous les cas, les dommages impliquant le recours à l’assurance responsabilité civile suppose une gestion des risques pas assez efficace ou un incident isolé. En effet, il est bon d’insister sur la prévention et la communication au sein de l’entreprise sur les processus autour des activités impliquant des comportements ou des gestes dangereux. Au lancement d’une entreprise, il est bon d’y penser dès en amont, afin d’éviter tout accident, couteux au niveau humain comme matériel. Les assurances liées aux personnes dirigeantes Au moment de démarrer une entreprise, [suite...]

Date: 2010-04-28 04:27:22


L'assurance est-elle obligatoire pour l'auto-entrepreneur ...

Relativement aux autres activités, l'assurance responsabilité civile professionnelle n'est effectivement pas obligatoire dans le cadre du régime de l'auto-entrepreneur. Cependant, il est plus prudent d'en souscrire une dans la mesure où votre responsabilité peut être engagée. En effet, imaginons que vous interveniez au domicile d'un particulier afin de réparer son ordinateur. La réparation s'avère trop longue et vous emmenez le pc chez vous pour solutionner le problème; en cours de route, vous le laissez  malencontreusement tomber. L'assurance responsabilité civile [suite...]

Date: 2009-02-16 18:20:00


Assurance Des Chats Chatons

Votre devis d'assurance auto temporaire par Téléphone ou Internet Assurance responsabilité civile santé des chats et frais de vétérinaire pour que votre animal de compagnie bénéficie d'une bonne mutuelle santé. Assurances spécialisées Assurance Chat nous vous proposons des contrats Assurance Chat. Nouveau simulateur Assurance Chat. suite à Assurance [suite...]

Date: 2010-01-29 10:09:47


Location-Vacances.info assure la non-conformité des locations louées

Assurance responsabilité Civile Villégiature. . Assistance & rapatriement.Son coût : 5% du prix de la location. Détails : http://www.location-vacances.info/hebergement.php Location-vacances.info est un site lancé en 2004 faisant parti du réseau AL2H, spécialiste des hébergements de vacances. -- Contact Presse: AL2H Manuel Cabral 0561444485 holidayshomes@hotmail.com http://www.location-vacances.info/--Communiqué envoyé le 15.03.2010 16:53:34 via le site Categorynet.com dans la rubrique Tourisme Diffuser votre communiqué de presse : [suite...]

Date: 2010-03-15 15:53:00


Emploi86 : le site de l'emploi dans la vienne

Gestionnaire sinistres Poitiers H/F - Réf.6644/CG86 Domaine d'activité : Banque / Immobilier / Assurance Société : PACIFICA, entité du pôle Assurance de Crédit Agricole S.A., spécialisée dans l’assurance dommages, est le premier bancassureur IARD avec plus de 1200 collaborateurs, 6 millions de contrats et un chiffre d’affaires de 1,5 milliard d’euros. En pleine expansion, nous renforçons nos équipes de gestionnaires sinistres du Centre Régional de Gestion des Sinistres de Poitiers. Poste/Missions Vous prenez en compte la déclaration de tous types de sinistres (habitat, auto [suite...]

Date: 2010-04-14 00:00:00


comment choisir une assistante maternelle

Comment vous y prendre ? sélectionnez les assistantes maternelles qui paraissent le mieux vous convenir (domicile proche du vôtre, âge des enfants gardés...), prenez contact par téléphone avec l’assistante maternelle, proposez-lui un rendez-vous pour une première visite, c’est une prise de contact, le rendez-vous est pris ? Allez-y avec votre enfant, n’hésitez pas à rencontrer d’autres assistantes maternelles pour mieux comparer, rencontrez une seconde fois l’assistante maternelle qui vous intéresse pour affiner votre entretien et donner le "Oui" final, enfin, évitez le [suite...]

Date: 2008-06-05 12:02:50


assurances vol et responsabilité civile

Bonjour, Je me suis fait volé un ordinateur que j'utilise professionnellement et personnellement il y a 2 jours (payé par l'entreprise). Mon assurance me dit qu'ils ne prennent pas en charge les dégats causés à autrui quand il s'agit du professionnel (mais personnel oui!)... Est-ce vrai ou est-ce une arnaque de l'assurance? Comment je fais pour me faire rembourser du coup? Puis-je harceler mon assurance? Merci de voter [suite...]

Date: 2009-10-22 13:48:41


Un agent immobilier protège bien plus la transaction qu'on ne le ...

La triste vie d'un agent immobilier ou Immobilier, ton univers impitoyable ! par Ninon Ingrid N'hésitez pas à vous inscrire à la newsletter afin que la parution de chaque nouvel article vous soit signalée ! Aucun commentaire posté n'a été supprimé de ce blog (sauf si envoi en double par erreur) afin  de privilégier le débat. Par conséquent, si votre commentaire n'apparait pas immédiatement, il s'agit alors d'un problème de latence des serveurs (donc temporaire) et non d'une volonté de modération.  Depuis le 1er Avril 2009, le Blog Immobilier révélateur de la [suite...]

Date: 2010-01-01 20:26:00


L'assurance habitation du locataire est elle obligatoire ...

Commentaires Le 21.04 : bousquet dans Lancement de B For Bank sur www.bforbank.fr... B for bank où l'horreur bancaire à l'état pur, des délais non...Le 19.04 : Mondassur dans Faut-il souscrire une assurance annulation... Bonjour, Pour ceux qui souhaitent plus d'informations sur...Le 19.04 : Dubois dans Faut-il souscrire une assurance annulation... Bonjour, je voudrais juste rajouter qu'effectivement le choix...Le 19.04 : Grenouille dans Infolignes.com : le trafic des TGV,... C'est n'importe quoi Infolignes !!! Jeudi dernier pour Bourgoin...Le 15.04 : banque en ligne dans B For Bank : la [suite...]

Date: 2010-03-09 09:49:44


Dossier immobilier de « Capital » : la FNAIM souhaite eviter les ...

ImmobilierNews.com Actualité immobilière pour les professionnels - information immobilier L’immobilier est au cœur de toutes les dérives. Voilà ce qu’on voudrait nous faire croire en pointant du doigt certains professionnels, dont les activités très disparates, de ce secteur. Parmi eux, les syndics de copropriété et les diagnostiqueurs immobiliers sont, collectivement et de façon caricaturale, une fois encore stigmatisés. Si des abus existent, la FNAIM est la première à le regretter ! Pour autant, il n’est pas acceptable de mettre systématiquement en exergue les [suite...]

Date: 2010-03-06 17:14:25


assurance scolaire : la bonne formule

Aujourd’hui l’assurance scolaire est devenue indispensable. En effet, à partir de la semaine prochaine il se pourrait qu’une attestation d’assurance scolaire soit demandée à votre enfant. Le moneyblog vous propose de décrypter les dispositifs en place et de répondre aux quelques questions nécessaires : Cette assurance est-elle obligatoire ? A qui dois-je m’adresser ? Quels en sont les avantages ? L’assurance scolaire est-elle obligatoire ? Non, elle ne l’est pas pour les activités obligatoire, c’est-à-dire les activités fixées par le programme scolaire, en revanche, [suite...]

Date: 2007-09-19 18:58:05


Assurance Dexia vs Europ Assistance pour les Belges

Je lui avais demandé ce qu'il pouvait me proposer comme solution afin d'avoir un comparatif avec Globe Partner. Cet e-mail date de début février 2010: "Question : Quid assistance au Canada via Europ Assistance ? Après info, il existe une formule prestige qui fait l'assistance pendant 6 MOIS CONSECUTIFS à L'ETRANGER (normalement c'est 3 mois consécutifs). Le coût de cette formule prestige est à 140 € / an et elle autorise donc 6 mois à l'étranger. Maintenant, si tu reviens après 6 mois pour une semaine en belgique par exemple et que tu repars pour les 6 mois restants au [suite...]

Date: 2010-04-20 19:20:25


Dossier immobilier de « Capital » : la FNAIM souhaite eviter les ...

Retrouvez, jours après jours, la synthèse de l'actualité immobilière. L’immobilier est au cœur de toutes les dérives. Voilà ce qu’on voudrait nous faire croire en pointant du doigt certains professionnels, dont les activités très disparates, de ce secteur. Parmi eux, les syndics de copropriété et les diagnostiqueurs immobiliers sont, collectivement et de façon caricaturale, une fois encore stigmatisés. Si des abus existent, la FNAIM est la première à le regretter ! Pour autant, il n’est pas acceptable de mettre systématiquement en exergue les pratiques de quelques-uns [suite...]

Date: 2010-03-06 07:48:00


attestation d'assurance Responsabilité Civile - Freelance-info

Le 20 Sep 2007 12:13 colgate Freelance nouveau Inscrit le: 19 Sep 2007 Messages: 4 Bonjour, la société pour laquelle je travail en tant qu'indépendant me demande une attestation d'assurance Responsabilité Civile. qu'est ce ? auprès de qui puis je en souscrire une ? et dans qu'elle ordre de prix [suite...]

Date: 2010-01-18 06:51:20


Circuits :: RE: Assurance Responsabilité Civile (Renseignez-vous)

MENSUELLE PARIS 1er jeudi du mois -info page 1 (75) Evénement: Jeu Mai 06, 2010 21:00 Forum:  Sorties et rassemblements » Rassemblements ou balades Auteur: pooky74 Posté le: Dim Mar 01, 2009 4:40 Réponses: 1425 Vus: 70116 Alors voila je trouve que ça ne bouge pas assez sur Paris donc je lance comme beaucoup de forum auto une mensuelle. RDV LE JEUDI 6 MAI A COTE DE LA TOUR EIFFEL A PARTIR DE 2... sortie circuit clastres le dimanche 9 mai 2010 (02) Evénement: 09 Mai 2010 Forum:  Sorties et [suite...]

Date: 2010-02-20 15:42:58


Assurance Confort Habitation au Maroc : SeleKtimmo.com

Elle vous offre également de nombreuses garanties relatives à la responsabilité civile liée à la vie familiale et à l’occupation des lieux. Ainsi grâce à l’Assurance Confort Habitation, vous bénéficiez de : Une assurance qui s’adapte à tous les budgets grâce à un choix très large en matière de capitaux à assurer (biens mobiliers et immobiliers); Une protection optimale de par ses garanties diversifiées, en l’occurrence : L’incendie, les explosions et les risques annexes Les dégâts des eaux et gel Les émeutes et mouvements populaires Les bris de glace Le vol, [suite...]

Date: 2010-03-10 22:59:52


Egr rénovation: Bon à savoir pour vos devis travaux rénovation ...

•Vérifier que l'entreprise a ses attestations d'assurances décennales et responsabilité civile à jour et qui prennent bien en compte l'ensemble des corps de métier prévus dans vos travaux de rénovation •posez vos questions! 1.Depuis combien de temps la société existe? 2.Quelle est le spécialité de la société ? (Rappelez-vous que «spécialité» n'est pas synonyme d'une interminable liste d'épicerie.) 3.La société posséde-t-elle des qualifications appropriées? 4.demandez à visiter les chantiers en cours. 5.Possédez-elle L'assurance décennales et responsabilité [suite...]

Date: 2010-04-27 18:56:00


souscripteur - tarication assurance - rc decennale

L'offre Souscripteur - tarication assurance - rc decennale n'est plus disponible Descriptif de l'offre (Voir le détail) Descriptif de l'offre (Fermer le détail) Entreprise SOUCRIPTEUR RC DECENNALE (H/F) TARIFICATION ASSURANCE CONSTRUCTION Groupe d’Assurance, spécialisé RC et Dommages Entreprises, Risques Spéciaux, nous avons une expertise des solutions sur-mesure. Réputé par notre technicité, notre gestion rigoureuse et réactive, notre activité d’Assureur Construction est particulièrement dynamique avec plus de 20% de croissance en 2007. Nous recrutons un(e) Souscripteur [suite...]

Date: 2008-05-27 09:55:00


Balade attelage dans le 54

Les participants seront en ordre d'assurance RC OBLIGATOIRE ainsi que vaccinations et RCPE (Responsabilité Civile Propriétaire d'Equidé) pour leurs chevaux.  22 Euros par cavalier : balade, drink et repas compris 42 Euros par attelage pour 2 personnes (meneur, groom) : balade, drink et repas compris 10 Euros : personne supplémentaire pour le repas à la Ferme de l'Olivette GRATUIT pour les moins de 10 ans 10 Euros/cheval : box ou paddock Pour les cavaliers : port de la bombe obligatoire. Pour les attelages : voiture de campagne ou de marathon souhaitée, couvre-chef et tenue correcte [suite...]

Date: 2010-04-30 16:24:00


Centre Pompidou-Metz : Montant définitif des travaux fixé | ACTUAMETZ

Navigateur > Accueil / Centre Pompidou-Metz : Montant définitif des travaux fixé Image © Metz-Métropole / Shigeru Ban Architects Europe & Jean de Gastines / Artefactory Le chiffre clé : 65 083 594,67 € TTC, tel est le prix global, forfaitaire et surtout définitif du marché de travaux passé avec la Société Demathieu & Bard pour la construction du Centre Pompidou-Metz. La fixation du prix définitif du marché de travaux pour la construction du Centre Pompidou-Metz a été rendue possible suite à l’accord définitif de la CAM BTP (assureur de Demathieu & Bard), d’assurer la [suite...]

Date: 2010-04-01 12:57:08


Sur VACANCEO, pas de mauvaise surprise

Il est impératif de vérifier sa responsabilité civile pour qu’elle couvre bien les dommages occasionnés hors de son domicile. Si ce n’est pas le cas, une extension villégiature est à souscrire. De son coté, le loueur peut exiger une copie de votre assurance comme garantie. Soyez attentif sur ce point car en cas de souci, l’assurance du loueur se retournera contre vous. Prendre possession des lieux Voilà, après plusieurs heures de route, nous voici enfin prêt à sortir le short et les tongs. Avant de défaire les valises, ne surtout pas oublier de faire un état des lieux [suite...]

Date: 2008-10-14 16:55:00


Assurance responsabilité civile professionelle - Freelance-info

Le 13 Jan 2005 11:23 prolink Freelance Modérateur Inscrit le: 07 Juil 2004 Messages: 12 Salut à tous, A ce que je sait cette assurance n'est pas obligatoire, enfin une couverture civile est légalement obligatoire, mais vos clients peuvent demander une assurance complémentaire, comme par exemple dans les professions ou la manupulation de matériel trés honnereux fait partie du quotidien ... Le débat est [suite...]

Date: 2009-12-28 18:45:53


Assurance responsabilité civile professionelle - Freelance-info

Le 13 Jan 2005 11:23 prolink Freelance Modérateur Inscrit le: 07 Juil 2004 Messages: 12 Salut à tous, A ce que je sait cette assurance n'est pas obligatoire, enfin une couverture civile est légalement obligatoire, mais vos clients peuvent demander une assurance complémentaire, comme par exemple dans les professions ou la manupulation de matériel trés honnereux fait partie du quotidien ... Le débat est [suite...]

Date: 2009-12-28 18:45:53


Bien choisir son artisan - Bon Artisan - BonArtisan.com

Conseil 6 : Votre délai de rétractation est de 7 jours à partir de la signature du devis. La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes conseille d’envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception. Etape 2 : l’artisan Conseil 1 : Assurez vous que l’artisan / le professionnel du bâtiment possède les assurances obligatoires pour exercer son activité. Pour ce faire, demandez à l’artisan une attestation d’assurance en cours de validité. Tous les professionnels se doivent de posséder une Responsabilité Civile [suite...]

Date: 2010-01-28 21:55:10


Délégation de Service Public de gestion et d\'exploitation du ...

attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité. Capacité économique et financière - références requises : - Présentation des moyens humains, techniques et financiers permettant d'assurer la mission - chiffre d'affaires global, bilan, compte d'exploitation et de résultat ainsi que le rapport du commissaire aux comptes pour les trois derniers exercices lorsque la loi l'exige et moyens financiers du candidat. Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références relatives aux garanties professionnelles et [suite...]

Date: 2010-03-19 23:00:00


Assurance RC : questions réponses | Guide Assurance Responsabilité ...

Assurance RC | RC PRO et environnement | Assurance RCP | RC Une assurance RC peut, tout naturellement, amener à se poser quelques questions sur son fonctionnement, sur les risques couverts et sur les modalités contractuelles d’une telle police. Lisez ces questions et réponses avant de solliciter des devis comparatifs. Assurance RC nécessaire ? Oui. Une assurance RC, quoique facultative pour la plupart des professionnels, est hautement recommandée. Si vous êtes professionnel, il y a tant de manières d’engager votre responsabilité, que le risque à prendre est trop grand pour ne pas [suite...]

Date: 2010-02-24 15:02:26


re: [59] assurance responsabilité civile et terrain

il est nécessaire de prendre une assurance dès le début des travaux. elle va te garantir en responsabilité civile. c'est important car si ton constructeur cause des dommages à un tiers, ta responsabilité est juridiquement engagée en [suite...]

Date: 2008-06-13 17:33:20


Location-Vacances.info rassure avec la garantie de non-conformité ...

8 Non-conformité du bien loué. 8 Pertes directes dues à des actes malhonnêtes ou de fraude. 8 Assurance responsabilité Civile Villégiature. 8 Assistance & rapatriement. Son coût : 5% du prix de la location. Détails : http://www.location-vacances.info/hebergement.php www.Location-vacances.info est un site lancé en 2004 faisant parti du réseau AL2H, spécialiste des hébergements de vacances. Réseau AL2H www.HolidaysHomes.com - www.Location-Vacances.info - www.Chambre-Hote.info -  www.Residence-Vacances.info - www.Villa-Espagne.info - www.Location-Vacances-Corse.info - [suite...]

Date: 2010-03-19 12:27:38


April Mobilité assure les expatriés européens | Marketing et ...

Quel est le point commun entre un jeune français étudiant dans le cadre du programme Erasmus, un couple de retraités anglais propriétaire d’une résidence dans le Périgord et un juriste français travaillant en Allemagne et résidant en Suisse ? Ce sont tous des Europatriés : des Européens vivant de manière permanente ou temporaire dans un pays différent de leur pays d’origine. Près de 9 millions de personnes vivent ou travaillent dans un pays européen voisin ! Bernard Girard, philosophe-sociologue et spécialiste des migrations internationales, à l’origine même du concept [suite...]

Date: 2010-04-20 17:29:48


Conditions générales

Article 6 :Responsabilité – Assurance Le prestataire s’engage à être couvert par une assurance responsabilité civile et professionnelle. Le prestataire, en vertu de l’article L 121-20-3 du Code de la Consommation, peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité dans le cas ou l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat serait due par le fait du client, un événement fortuit ou en cas de force majeure. De plus, le prestataire ne saurait être tenu pour responsable des dommages conséquents à la défectuosité des matériels et produits fournis par le [suite...]

Date: 2010-04-19 18:53:40


Khalilsow.blogspot.com : Actualité Régionale au Quotidien: Le ...

A kiffa nous assistons à un désordre total, en ce qui concerne la responsabilité civile. Prenons l’exemple du tarif d’assurance annuelle d’une Mercedes 190D à usage personnel : 24028 UM (le tarif normal). Par contre ce tarif change selon les sociétés : Tableau de tarification des différentes agences à Kiffa. • Société Saar 21000 UM • Société Smai 17000 UM • Société Taamin 20000 UM • Société Nasr 20000 UM • Société Agm 19000 UM • Société Gama 24028 UM. Ce tableau est établit après la réponse de plus de cinquante assurés. Dans ce cas l’état doit [suite...]

Date: 2010-04-30 08:22:00



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