Notre choix de blogs et videos: assurance responsabilite civile

Assurance étudiant : Études ou stages à l'étranger ? Partez en ...

->Responsabilité civile vie privée à l’étranger et villégiature ->Interruption des études Infos et devis en ligne, cliquez ici https://www.elviatravel.com/produits/etudes/index.do Mondial Assistance c'est : Le leader mondial de l'assistance et de l'assurance voyage, 250 millions de clients couverts à travers le monde, 1 intervention toutes les 2 secondes, 9 817 collaborateurs parlant près de 40 langues, Un réseau de plus de 400 000 prestataires, Des filiales dans 28 pays à travers le monde. Assurance Voyage N'oubliez pas de partir avec une bonne assurance [suite...]

Date: 2009-06-26 16:08:01

Articles de blogs (478) | Vidéos (11)
 


Formation gratuite pour les bénéficiaires du RSA - Administrateur ...

Une responsabilité civile exploitation (demandé par les placiers) et professionnelle (non obligatoire mais importante pour une couverture optimum) Une assurance pour le véhicule qui couvre aussi les marchandises transportées Une couverture contre le vol ou la détérioration de son stock (incendie ou dégât des eaux) qu’il soit stocké à son domicile (multirisques habitation) ou dans un local distinct (assurance du local en question) Une couverture en cas d’arrêt ou de réduction d’activité Un lieu pour stocker sa marchandise (peut être son domicile) Les qualités [suite...]

Date: 2010-03-10 14:22:00


point info n°1 - Le blog de nathalie

La période d'essai permet à l'employeur de tester les aptitudes professionnelles de l'assistante maternelle et à celle ci de vérifier si les conditions d'emploi lui conviennent. Donc pas de période d’essais pour garder le petit frère ou la petite sœur. þ Depuis l’intervention de la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 « portant modernisation du marché du travail », un délai de prévenance doit désormais être respecté. L'employeur se doit de prévenir le salarié dans un délai qui ne peut être inférieur à : vingt-quatre heures en deçà de 8 jours d'emploi ; quarante-huit [suite...]

Date: 2009-02-11 14:29:00


Voyages : que faire en cas de catastrophe naturelle ?

Vous pourrez néanmoins en faire l’économie si vous êtes déjà couverts pour les risques liés à un voyages à l’étranger par les polices d’assurance de vos cartes de crédit, ou de votre assurance de Responsabilité civile liée à l’habitation... N'oubliez pas alors de noter précieusement et d’emporter avec vous en voyage le numéro de la police d’assurance ainsi que les numéros de téléphone à composer à l’étranger en cas de [suite...]

Date: 2010-01-06 09:32:00


Les photographes de 20 Minutes sous pression

Courageusement, la direction du quotidien gratuit 20 Minutes vient d’annoncer par mail aux 12 photographes pigistes des rédactions de Lille, Nantes, Strasbourg, Bordeaux, Lyon et Toulouse qu’ils ne seraient très bientôt plus que 6. Selon la méthode qui consiste à diviser pour mieux régner, la direction envisage de mettre en concurrence les photographes pigistes qui travaillent dans une même ville sur le seul poste qui serait conservé. Des pigistes fantômes Pour une rémunération moindre, les photographes devraient en outre assurer l’iconographie, l’infographie et la mise en [suite...]

Date: 2010-02-09 14:56:10


Proposition 20864

Obliger TOUTES les industries à risques sur le plan santé, pollution, explosion, à souscrire une assurance en responsabilité civile, pour nous et nos descendants. Par exemple : vaccins, O.G.M., pesticides, additifs alimentaires, nucléaire, usines sévéso, pétrole, etc…, etc…, que les produits soient fabriqués sur place ou [suite...]

Date: 2010-05-02 13:50:50


patrice.giroud - LA RESPONSABILITE CIVILE DE L'AVOCAT

avril 2010 mars 2010 février 2010 janvier 2010 novembre 2009 octobre 2009 août 2009 juillet 2009 juin 2009 mai 2009 avril 2009 mars 2009 février 2009 janvier 2009 décembre 2008 novembre 2008 octobre 2008 septembre 2008 avril 2008 mars 2008 février 2008 janvier 2008 octobre 2007 septembre 2007 Les déclarations de sinistre se doivent d'être faites le plus en amont possible dès la première réclamation. Il appartient donc à l'avocat de saisir son Bâtonnier dès cet instant pour qu'il fasse le nécessaire au moins à titre conservatoire. La réclamation peut être portée par le [suite...]

Date: 2009-07-09 19:16:30


Tarifs et réservation

De disposer d'une assurance Responsabilité Civile locative pour les dommages matériels causés suite à incendie, explosion, dégâts des eaux (cette assurance est obligatoire pour les risques locatifs) ... ATTENTION: vous disposez d'un délai de 10 jours à compter de la réservation de votre location pour souscrire à l'assurance. Cette assurance est valable pour toutes locations en Union Européenne, Suisse, Monaco, Andorre. Powered By Wordpress Tabs And SlidesBusby SEO [suite...]

Date: 2009-11-05 11:07:33


gabriel.neu-janicki - BAIL COMMERCIAL: INCENDIE DES LIEUX LOUES

Le locataire a assigné en réparation le propriétaire, qui opposait reconventionnellement la présomption de responsabilité du locataire, fondée sur l'article 1733 du Code civil. La demande reconventionnelle ne pouvait pas aboutir, puisque le feu n'avait pas pris naissance dans les lieux loués, mais dans des locaux dont le bailleur avait la jouissance exclusive et qu'il utilisait pour entreposer des archives. La demande principale a prospéré, mais sur un fondement juridique inexact. La Cour d'appel est censurée pour avoir appliqué la présomption de responsabilité au bailleur qui [suite...]

Date: 2009-12-09 08:00:00


Assurance pour les entreprises | Services aux entreprises

Trouvez votre responsabilité civile professionnelle avec un courtier spécialiste en rc pro. sélectionnez votre activité professionnelle et vous entrez directement en relation avec un courtier d'assurance spécialisé dans la responsabilité civile [suite...]

Date: 2009-04-24 00:04:34


L'assurance des expatriés avec April Mobilité |Communiqués de ...

Vous avez alors intérêt à souscrire une assurance médicale internationale privée pour compléter les prises en charge de ce système de base et pouvoir consulter le médecin que vous préférez : celui qui est recommandé par votre entourage ou celui qui parle votre langue ! Euro Cover +, une réponse spécifiquement développée pour les EuropatriésEuro Cover + a été conçu pour « faciliter la vie » des Europatriés et leur éviter tout tracas lié à leur protection sociale avec : - une couverture géographique étendue valable dans toute la zone Europe et pays méditerranéens, - [suite...]

Date: 2010-04-20 13:58:00


Actualité et Dossiers de l'Assurance professionnels > APRIL Assurances

La solution pour protéger le patrimoine personnel du dirigeant passe par un contrat d'assurance RCMS (Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux). Quels dirigeants peuvent voir leur responsabilité civile engagée ? [suite...]

Date: 2009-03-18 14:06:00


La Tribune Auto : conseil : Que faire en cas de refus d'assurance?

Cet organisme désignera sous deux mois l'assureur tenu d'assurer le conducteur au titre de la garantie obligatoire de responsabilité civile. Il fixera pour un an le montant de la prime d'assurance et des franchises applicables. Pour cela, le conducteur devra retirer deux exemplaires de l'imprimé "proposition d'assurance" disponible auprès de l'assureur et du Bureau Central de la Tarification.   Dans un premier temps, l'assuré adresse par lettre recommandée avec accusé de réception un imprimé "proposition d'assurance" rempli au siège social ou à la délégation régionale de la [suite...]

Date: 2010-03-07 23:00:00


Recensement de toutes les charges/impots pour une EURL à l'I ...

Assurance responsabilité civile professionelle (utile en cas de litige avec un client) : Forfait année/mois Mutelle santé et prévoyance (pour les frais de santé ou en cas d'incidents corporels) : Forfait année/mois Je penses que j'ai oublié des choses, notemment l'histoire de CSG déductibles que je n'ai pas très bien compris. Merci d'avances pour vos infos, je mettrais à jour le topic, je penses que cela servira à d'autres. Dernière édition par bmigette le 31 Mar 2010 15:22; édité 1 [suite...]

Date: 2010-04-01 09:24:40


ADAMCO - Association Des Assistantes Maternelles de Côte d'Or ...

Pour atteindre ses objectifs la charte de qualité doit être centrée sur l’enfant. Elle doit être un outil de dialogue entre les parents et les assistants maternels. La charte s’adresse aux assistants maternels et aux parents. - Qu’on me permette de respirer dans un air sain - Qu’on respecte mes rythmes de vie - Avoir un lit avec mes draps et mes couvertures pour dormir ou me reposer - Qu’on me nourrisse correctement - Qu’on me tienne propre - Qu’on me permette de me mouvoir et maintenir une bonne posture, dans une maison bien entretenue avec des sols propres. - [suite...]

Date: 2008-02-16 21:56:24


Univers Infantile » Archives du Blog » Les assurances habitation ...

Une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son objectif principal étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants. Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les garanties Les garanties primordiales garanties qui peuvent être recommandé sont séparées en plusieurs critère : Les habitations et leur contenu L’incendie et événements [suite...]

Date: 2010-02-10 12:28:12


Les assurances voyages

Si vous possédez une carte haut de gamme, une responsabilité civile à l’étranger et une assistance peuvent être incluses. Lisez les conditions générales associées à votre carte bancaire ou appelez votre conseiller clientèle, pour connaître les garanties prises en charge. Vous pouvez ensuite, selon l’étendue de garantie de la carte, choisir une assurance supplémentaire qui recouvre, selon vos souhaits : les garanties annulation-modification de voyage, la perte des bagages, la garantie interruption de voyage… jusqu’aux assurances météo ! Si vous souhaitez louer une [suite...]

Date: 2009-05-03 08:26:57


Exclusion de garantie en matière d'assurance de responsabilité civile

L'assurance de responsabilité civile ne garantit pas les dommages subis par les travaux ou prestations exécutés par [suite...]

Date: 2010-04-30 07:00:00


Assurer son condo

L'assurance responsabilité civile est particulièrement recommandée pour le syndicat pour être protégé en cas d'accidents sur les lieux. Il est aussi recommandé de souscrire un tel contrat pour les administrateurs du syndicat de [suite...]

Date: 2010-04-23 15:35:06


Job étudiant : pourquoi pas le baby-sitting ? - STAGES et LOISIRS ...

Tu as donc tout intérêt à vérifier que l’assurance familiale (responsabilité civile) de tes parents couvre ce type de risque. Si ce n’est pas la cas, pense à prendre une assurance adaptée (certains services de baby-sitting prennent en charge l’assurance). De même, renseigne-toi auprès de la famille qui t’emploie : celle-ci est-elle assurée pour les accidents qui pourraient survenir chez eux ou sur le chemin entre ton domicile et le leur (exemple : tu tombes dans l’escalier et te casses un bras). Comment trouver un job ? Demande autour de toi, vois dans ton entourage [suite...]

Date: 2010-03-18 18:30:00


Job étudiant : pourquoi pas le baby-sitting ?

Tu as donc tout intérêt à vérifier que l’assurance familiale (responsabilité civile) de tes parents couvre ce type de risque. Si ce n’est pas la cas, pense à prendre une assurance adaptée (certains services de baby-sitting prennent en charge l’assurance). De même, renseigne-toi auprès de la famille qui t’emploie : celle-ci est-elle assurée pour les accidents qui pourraient survenir chez eux ou sur le chemin entre ton domicile et le leur (exemple : tu tombes dans l’escalier et te casses un bras). Comment trouver un job ? Demande autour de toi, vois dans ton entourage [suite...]

Date: 2010-04-08 07:08:00


Les Frais qui accompagnent l'achat d'une maison

Ce blog essaye de suivre le marché de l’immobilier à Montréal et aider les vendeurs et les acheteurs à comprendre les méandres d’une transaction immobilière. L’achat d’une maison est une transaction très importante (si ce n’est pas la plus importante) dans la vie d’une personne. Lors de son premier achat, une personne a du mal à cerner l’ensemble des frais qu’elle doit prévoir. Dans la majorité des cas l’acheteur se trouve surpris de la note totale. Dans ce texte j’essaye de dresser une liste (la plus exhaustive possible) des déboursés à prévoir lors de [suite...]

Date: 2010-03-30 21:21:15


Pro-assurances.fr: plus de devis pour mieux comparer | cdoseo

vous permettant de choisir avec précision et sans précipitation l’assurance adaptée à votre entreprise. LES ASSURANCES PROPOSÉES SONT CLASSÉES EN 3 CATÉGORIES : Biens professionnels. Ex : L’Assurance multirisque professionnelle connue aussi sous le nom d’assurance local commercial permet de protéger vos clients, vos bureaux ainsi que vos marchandises. Activité de l’entreprise. Ex : L’assurance responsabilité civile professionnelle (RC Pro) permet à l’assuré de répondre à son obligation légale de réparer un préjudice causé à autrui. Ce préjudice peut s’avérer [suite...]

Date: 2009-11-23 22:04:44


Pompidou Metz : Montant définitif des travaux - RPL 89.2 La Radio ...

Responsabilité Civile Décennale et un contrat complémentaire de Responsabilité Décennale. Petit rappel : lors de la signature du marché de travaux relatif au Centre Pompidou-Metz en novembre 2006, et compte tenu de la complexité du projet, l’entreprise Demathieu & Bard était dans l’impossibilité de proposer une assurance décennale pour la construction du Centre. Elle n’avait obtenu aucun engagement ferme des sociétés d’assurances. Un marché à prix provisoire d’un montant de 44 980 000 € HT avait alors été conclu, permettant ainsi à la société de soumettre le [suite...]

Date: 2010-04-05 19:58:00


etes-vous bien assuré pour les vacances ?

Etes-vous bien assuré pour les vacances ? Avant de partir en vacances faites un petit inventaire de vos contrats d’assurance afin d'éviter toute mauvaise surprise. Suivez le guide ! Comparez les assurances auto avec AssurlandAssurance auto : si vous voyagez en voiture, regardez sur votre carte verte les pays pour lesquels votre assurance est valable. Par ailleurs, relisez bien la garantie 'Assistance' de votre contrat et notez bien le numéro de téléphone à appeler. Cela vous permettra de gagner du temps en cas de panne ou d'accident. Assurance habitation : Comparez les assurances [suite...]

Date: 2009-06-21 09:51:37


Assurance responsabilité civile Syntec

Le Syntec informatique vient de finaliser une nouvelle mouture du contrat d'assurance responsabilité civile (RC) qu'il propose depuis quelques années à ses adhérents. La grande nouveauté de cette offre est la prise en compte des risques liés à l'“ obligation de résultat ”. Cette clause est devenue monnaie courante dans les contrats de services informatiques. Elle avantage le client final dans la mesure où, s'il conteste le bon fonctionnement de la solution informatique qui lui a été livrée, c'est au prestataire de démontrer qu'il n'a commis aucune faute. La logique [suite...]

Date: 2008-09-11 09:45:00


Assurance Santé Et Assistance Pour Les Etudiants Monde Entier

Votre devis d'assurance auto temporaire par Téléphone ou Internet Informations Assurance Sante Assistance Eutdiant Sante MondeLe courrierDevisRappelez-moi Informations Fait à Boulogne, le 05/05/2010 Objet : Devis Assurance Sante Assistance Eutdiant Sante Monde Bonjour, En réponse à votre demande de devis d'Assurance Sante Assistance Eutdiant Sante Monde du 05/05/2010, nous vous remercions de la confiance que vous avez bien voulu nous témoigner. Call Assurances souhaite améliorer en permanence ses services pour essayer de vous apporter pleine satisfaction dans vos achats de contrat [suite...]

Date: 2010-01-29 10:09:47


réglement intérieur du club - Union Cycliste Dolomoise

Le Club a une assurance responsabilité civile en cas de participation à une manifestation  au sein du village.  Il est indispensable que chaque adhérent vérifie qu’il soit correctement assuré sur sa personne. (Responsabilité civile accident).   Chaque adhérent devra s’assurer qu’il est physiquement apte à la pratique du  sport cycliste. (passer une visite médicale)   Pour chaque sortie, il sera demandé le port du casque et gilet réfléchissant obligatoire en cas de mauvaise visibilité ainsi qu’un vélo en bon état de marche.   Afin de réduire les risques [suite...]

Date: 2008-10-30 09:46:00


Comment souscrire à une assurance RC Pro ? | Guide Assurance ...

RC pro souscrite en ligne | RC pro souscrite en agence Dans le domaine l’assurance RC Pro, les entreprises françaises ont la chance de recourir à un marché fortement concurrentiel, où des assureurs nationaux subissent les assauts de concurrents européens. C’est donc tout naturellement qu’un dirigeant d’entreprise avisé sollicitera plusieurs devis afin de déterminer l’assureur le plus adéquat pour son besoin. RC pro souscrite en ligne Dans le but de souscrire à une assurance RC pro, il est fort aisé de préparer un cahier des charges et de l’envoyer par e-mail à de [suite...]

Date: 2010-02-24 15:00:56


Assurance pas chere : Assuronline propose des tarifs d'assurance ...

Assurance pas chere : Assuronline propose des tarifs d’assurance habitation très concurrentiels L’assurance habitation est obligatoire pour un propriétaire comme pour un locataire. Avec les solutions d’Assuronline, vous êtes certain de souscrire, directement en ligne, une assurance pas chere. Une assurance habitation adaptée à vos besoins Du studio d’étudiant à la résidence secondaire, l’assurance habitation Assuronline prend en charge tous les types de logements. Quatre formules sont à votre disposition selon vos ressources et vos besoins. La plus économique prend en [suite...]

Date: 2010-01-28 11:33:09


assurances voiture et responsabilité civile :: Forum Sénégal ...

© 2010 Cyberterre / Hachette tourisme. Le contenu de ce site ne peut être reproduit sans autorisation écrite. Accès rapide : Contact, Plan du site, Avis hôtel, Maroc, Turquie, Grèce, Egypte, Tunisie, Marrakech, Lisbonne, Italie, Portugal, Paris, Espagne, Chine, Thaïlande, Canada Crète, Etats-unis, Barcelone, République Dominicaine, Sénégal, Cuba,Vietnam, Mexique, Madagascar, Berlin, Toulouse, Venise, New York, Japon, Paris, Budapest Bretagne, Corse, Amsterdam, Bruxelles, Madrid, Vienne, Québec, Ile Maurice, Réunion, Normandie, Australie, Seychelles, Lyon, Nice, Marseille, [suite...]

Date: 2010-04-30 14:06:41


Régime de gestion des risques

Il est important de noter qu'il s'agit d'une assurance en responsabilité civile et non pas d'une assurance-accident. Toute réclamation donne lieu à une enquête du CGTSIM pour déterminer la responsabilité de la CSDM. [suite...]

Date: 2010-04-10 00:11:44


SNoWBLoG: Carte Premier, l'assurance « Neige & Montagne »

les frais médicaux en France lié à l'accident (sous plafond de 2300 €),les forfaits (supérieurs à 3 jours dans la limite de 800 €), les cours de ski non utilisés suite à l'accident,le bris ou le vol du matériel personnel ou loué (Franchise de 20 % et limite de 800 €). Elle couvre également la responsabilité civile pour les dommages causés à des tiers et une assistance Défense et Recours en cas de litige (plafond de 7700 €). Pour ceux qui sont vraiment malchanceux, la carte comporte même une garantie Décès... Les membres de la famille, en votre compagnie ou seuls, [suite...]

Date: 2008-03-06 18:05:00


Voyage autour du monde » Santé - Assurances

Il est important de ne pas oublier l’assurance responsabilité civile pour couvrir les dommages occasionnés sur autrui. Elle est inclue dans le contrat habitation de la MAIF (l’assureur m’a confirmé que la garantie jouait à l’étranger). Pour donner une idée de prix, le contrat MAIF me coûte 200 € / an. En sachant que l’assistance est comprise quelque soit le type de contrat souscrit et que IMA est partenaire de beaucoup d’autres assureurs. Quelques sites d’assurances - Au Vieux Campeur - AVI International - ACS-AMI - Mondial Assistance - et aussi Carte Visa / Carte [suite...]

Date: 2008-06-14 17:22:26


Les assurances habitation par eParticuliers

Les frais et pertes monétaires Les loyers non payés Des animaux La responsabilité civile de la pierre tombale Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting) Des garanties annexes la garantie contre les attaques ou pour les bagages, L’assistance Les exercices de loisir La protection juridique Les automobiles d?enfants, Le contrat La durée : Les assurances habitations sont des contrats généralement d?un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l?échéance anniversaire du contrat. Le capital mobilier, c’est à dire le montant [suite...]

Date: 2009-12-01 17:54:37


la matmut, la macif et la maif se regroupent

cet acronyme désigne incendie, accidents, risques divers. les assurances iard sont appelés également assurances « dommages ». les produits d'assurance concernés sont : assurance auto, multirisque habitation et responsabilité civile. [suite...]

Date: 2009-03-20 10:03:07


tutelle & responsabilité civile - protection_majeurs - Forum ...

Bjr Viens d'être nommé tuteur d'un majeur très agé placé en maison de retraite. Le majeur protégé doit-il continuer à être assuré en responsabilité civile Quand est-il pour le tuteur qui es un particulier et pas un professionnel. [suite...]

Date: 2010-04-24 13:38:04


Assurance étudiant : Études ou stages à l'étranger ? Partez en ...

Que vous réalisiez vos études ou un stage à l'étranger, Mondial Assistance leader mondial de l'assistance et de l'assurance voyage, vous propose la Solution d'assurance et d'assistance spécialement élaborée pour les étudiants : Solution Etudes. Études ou stages à l’étranger ? Partez en toute tranquillité ! Que vous réalisiez vos études ou un stage à l'étranger, Mondial Assistance leader mondial de l'assistance et de l'assurance voyage, vous propose la Solution d'assurance et d'assistance spécialement élaborée pour les étudiants: Solution Etudes. La Solution Etudes [suite...]

Date: 2009-06-26 08:08:25


gilles.huvelin - Avocat mandataire en transactions immobilières

Cette activité est assurée par notre police responsabilité civile professionnelle, dans la limite de 3 850 000 euros par assuré et par sinistre. Sur le plan fiscal, la direction générale des finances publiques a confirmé au bâtonnier, par une lettre du 17 mars 2010, que les activités de mandataire en transactions immobilières exercées par un avocat seront imposables « sous une cote unique » au titre des bénéfices non commerciaux. Reste au Conseil de l'ordre à trancher une dernière question : qui doit régler les honoraires de l'avocat mandataire en transactions immobilières [suite...]

Date: 2010-04-19 08:56:16


Caïd, Rottweiler mâle 2 ans LOF à adopter - AngeL, ou le Journal d ...

copie attestation assurance extension responsabilité civile - frais adoption 250 euros Pour toutes questions, renseignements ou infos: ASSOCIATION DROITS DE VIVRE Mme VELARD présidente: 06.71.62.98.53/06.71.62.59.21 Secrétaire: dogo-lounablue@hotmail.fr Enquêtrice responsable: sheer.faither@hotmail.fr   déléguée enquêtrice: lilouwes@hotmail.fr diffusion ok co voit ok adoption dans toute la [suite...]

Date: 2010-02-22 11:32:00


Responsabilité civile professionnelle - Le blog de Association ...

«  Dans le cadre de votre activité d’assistante maternelle, vous avez obligation de contracter une assurance de responsabilité civile professionnelle. Cette assurance couvre les dommages matériels et corporels qui pourraient être causés à autrui dans le cadre de votre activité. Il est important de connaître le contenu de votre contrat. Les questions que l’on peut se poser : Quelles sont les exclusions ? Dommages causés par un enfant gardé sur un autre enfant gardé, dommages causés par les enfants gardés à l’extérieur de votre domicile, intoxication alimentaire, [suite...]

Date: 2009-04-22 08:21:00


Forum Assurances : Informations

Bonjour, Ce message est destiné à recueillir le maximum d'informations de la part de clients ou d'assureurs concernant l'Assurance responsabilité civile professionnelle GMF. N'hésitez pas à y mettre votre touche personnelle Si vous avez une question n'hésitez pas à ouvrir un nouveau message [suite...]

Date: 2009-11-16 16:31:33


Résultats financiers : Air Partner rassure ses partenaires avec un ...

Air Partner dispose également d'atouts sur le marché aérien qui renforcent sa fiabilité : • une licence Agent de Voyage, • une attestation AXA Responsabilité Civile Professionnelle, • une attestation APS, • une Assurance Responsabilité [suite...]

Date: 2010-05-04 13:52:21


microfissures en façade et garantie décennale

Vu l'article 1147 du Code civil (qui concerne la responsabilité contractuelle) ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 4 avril 2002), que Mme Espaze, maître de l'ouvrage, a fait procéder, en 1994, par M. Murcia, entrepreneur, assuré par la Mutuelle assurance artisanale de France, à des travaux de réfection des façades d'un pavillon ; que des désordres étant apparus, Mme Espaze a, après expertise, assigné en réparation l'entrepreneur et son assureur ; Attendu pour condamner M. Murcia à payer des sommes à Mme Espaze, l'arrêt retient que les travaux de rénovation [suite...]

Date: 2010-04-05 07:28:00


préparation : documents de voyage

un dernier mot à propos de l'assurance responsabilité civile : si vous souhaitez conduire à l'étranger un véhicule loué, pensez à conserver cette partie de l'assurance voiture. votre assureur ne manquera sans doute pas de vous le [suite...]

Date: 2009-06-15 17:23:13


Livre Responsabilité, assurance et expertise médicales - R. Pellet ...

Deux colloques organisés en 2007 et 2008 à l'Université de Lille et à l'Assemblée nationale ont permis de confronter les arguments de tous les acteurs du système. Ce livre présente toutes les pièces du dossier de la responsabilité civile médicale avec les contributions du médiateur de la République, de hauts magistrats, de professeurs de droit, d'économie et de médecine, de hauts fonctionnaires (IGAS), d'experts judiciaires et de médecins libéraux (UNML). [suite...]

Date: 2008-06-23 00:00:00


Links Conseil lance le premier site d'emploi gratuit, consacré aux ...

Quant aux consultants, ils bénéficient d'un référencement groupé auprès des grands comptes, mais aussi de formations, d'une assurance responsabilité civile professionnelle, de services d'affacturage, d'actions commerciales et de séances [suite...]

Date: 2009-12-09 12:19:56


Délégation de service public simplifiée pour l\'exploitation ...

les attestations d'assurances responsabilité civile en cours de validité - l'indication des moyens en personnel et matériel de l'entreprise II. Présentation offre : - un mémoire présentant le candidat, les moyens qu'il compte mettre en œuvre (localement) pour la gestion du site explicitant les capacités techniques, commerciales et financières du candidat ainsi que ses références; ou d'une façon générale ses références dans des domaines d'exploitation de services publics comparables ou similaires. Ce mémoire devra permettre d'apprécier la capacité du candidat à [suite...]

Date: 2010-03-19 23:00:00


Location-Vacances.info assure la non-conformité des locations louées

8une assurance annulation, interruption du séjour. 8Non-conformité du bien loué. 8Pertes directes dues à des actes malhonnêtes ou de fraude. 8Assurance responsabilité Civile Villégiature. 8Assistance & rapatriement. Son coût : 5% du prix de la location. Détails : http://www.location-vacances.info/hebergement.php -------------------------------------------------------------------------------- Location-vacances.info est un site lancé en 2004 faisant parti du réseau AL2H, spécialiste des hébergements de vacances. Réseau AL2H HolidaysHomes.com - Location-Vacances.info - [suite...]

Date: 2010-04-30 15:06:25


En stage avec une assurance, comment faire avec gp

Du 25 janvier a mi avril je serai en stage en entreprise (stage trouve via l'OFQJ). Durant mes 3 mois de stage, l'OFQJ me fournit mon assurance rapatriement, accident de travail et responsabilite civile. Que dois je faire? 1) souscrire a GP en parallele de mon assurance de l ofqj? 2) souscrire a GP uniquement a la fin de mon stage depuis Montreal? si oui combien de jours avant la fin de mon assurance OFQJ dois je souscrire mon assurance GP? Est ce que si je prends mon assurance pr 6 mois et je renouvelle apres l'agent d immigration peut limiter mon visa a 6 mois? Merci [suite...]

Date: 2009-11-30 14:01:16



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