Notre choix de blogs et videos: assurance responsabilite

Construction : opposabilité d'un rapport d'expertise à un ...

2e civ., 19 novembre 2009, AGF c/ MAF et société Lassie-Priou : « L’assureur qui, en connaissance des résultats de l’expertise dont le but est d’établir la réalité et l’étendue de la responsabilité de son assuré qu’il garantit, a eu la possibilité d’en discuter les conclusions, ne peut, sauf s’il y a eu fraude à son encontre, soutenir qu’elle lui est inopposable. » Cet arrêt vient de nouveau confirmer une série de décisions précédentes (par exemple : Cass. 3e civ., 8 avril 1992, n°90-12.351) ayant décidé que le fait qu’un assureur (mais la [suite...]

Date: 2010-04-29 15:57:00

Articles de blogs (525) | Vidéos (19)
 


Contrat de travail de l'assistante maternelle - Les règles du contrat

Le statut des assistants maternels est donc régi par le Code de l'action sociale et familiale, mais également le Code du travail, et la convention collective nationale de travail des assistants maternels du particulier employeur du 1er juillet 2004 ... N° de Sécurité Sociale du salarié, - Nom de l'enfant et date de naissance, - Date d'embauche, - Références de l'agrément, - Assurance responsabilité civile professionnelle du salarié, - Assurance automobile (s'il y a lieu), [suite...]

Date: 2010-03-30 17:07:52


Yamaha baisse les primes d'assurance sur les petites cylindrées ...

Le département assurance de chez Yamaha baisse le montant des primes de certains modèles afin de permettre aux d’jeun’s d’accéder plus facilement au permis A1 et à la moto 125, dès l’âge de 16 ans. L’économie annuelle devrait tourner aux alentours de 300 euros pour un 50 cc et de 600 euros pour un 125 cc, ce qui devrait permettre de financer le fameux sésame rose. Avec cette formule, la prime annuelle d’assurance est unique, pour tous, et revient à seulement 8,90 €/mois (1) (garantie au tiers), sur les XT 125X, XT 125 R, WR 125 R et WR 125 X… associé avec de bonnes offres de [suite...]

Date: 2010-04-07 09:56:42


L'assurance responsabilité civile obligatoire pour les ...

Les auditions sur le projet de loi sur l’assurance obligatoire de responsabilité civile des propriétaires de voiture aura lieu à l’Assemblée nationale d’Arménie le 12 février. ” Le projet de la loi a une importance sociale extrême et vise à la protection des droits de citoyens, qui souffrent suite aux accidents de la route ” a dit le Président du Comité Permanent de l’Assemblée Nationale du Crédit financier et des Affaires Budgétaires Gagik Minasyan lors d’une conférence de presse. Selon le projet de la loi, il y aura un Bureau des Sociétés d’Assurance fondées [suite...]

Date: 2010-02-16 06:57:00


Assurance responsabilité civile professionnelle GMF ...

Assurance responsabilité civile professionnelle GMF ? Les forums de vos assurances vous conseillent quelque soit votre assurance ! Obtenez des avis d'assureurs et particuliers ! 0 [suite...]

Date: 2010-04-24 21:01:35


Découverte d'un métier à part : le courtier en assurance

Mais pour cette dernière activité, les courtiers doivent réassurer tous les contrats gérés auprès d’une société d’assurance ou d’une banque. Pour protéger sa responsabilité, il doit souscrire un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle. Toutes les obligations d’un courtier en assurance. Le courtier en assurance est rémunéré par commission. Comme il a la charge de commercialiser des produits d’assurance, il a l’obligation de s’inscrire au Registre du Commerce et des Société. Après la refonte du livre V du Code des assurances, les courtiers en [suite...]

Date: 2010-03-09 17:06:19


Un volcan qui fait un petit "prout", une Europe qui fait "pschitt ...

Vérifier son contrat d'assurance en responsabilité civile et l'ajuster avant son départ si nécessaire - Disposer d'une carte de crédit fiable qui aide en cas de pépins majeurs - Lire les « conseils aux voyageurs » dispensés par les Ministères des Affaires Etrangères - Accepter de payer le juste prix ou… rester chez soi. On ne peut pas se faire plaisir en utilisant l'argent public.   Pour conclure, ou on a suffisamment de moyens pour voyager et on prend ses responsabilités. Si ce n'est pas le cas on partage son aligot, sa raclette, sa choucroute ou encore son cassoulet avec [suite...]

Date: 2010-04-25 13:25:00


Réduction de 10% sur votre assurance voyage ▷ Forum Chine / Asie

Contrat d'assurance voyage garanti par GAN Eurocourtage et Allianz Vie destiné à couvrir : Les étudiants, stagiaires, et voyageurs se déplaçant en dehors de leur pays, dans le monde entier. - Durée : de 1 à 12 mois renouvelables. - Ce contrat d'assurance voyage peut être souscrit à titre individuel, ou par des organismes sous forme de groupes : écoles, universités, entreprises, organismes de séjours linguistiques, agences de voyage… - Les principales garanties sont les suivantes : Frais médicaux, assistance rapatriement dans le pays d'origine, responsabilité civile, [suite...]

Date: 2010-03-23 15:28:42


Location-Vacances.info assure la non-conformité des locations ...

8 Non-conformité du bien loué. 8 Pertes directes dues à des actes malhonnêtes ou de fraude. 8 Assurance responsabilité Civile Villégiature. 8 Assistance & rapatriement. Son coût : 5% du prix de la location. Détails : http://www.location-vacances.info/hebergement.php Les derniers communiqués en rubrique Locations de vacances : 04/05/2010 : L'agence de voyages Locasun prend une dimension européenne 22/04/2010 : Plusieurs milliers de visites pour le forum du comparateur anyresa.com 20/04/2010 : Homelidays : Loc'UP & Loc'DOWN Mars 2010 07/04/2010 : Comptoir Vacances, trouver sa [suite...]

Date: 2010-03-15 17:49:37


Nouvelle loi sur le courtage « Le carnet de la Capitale du Mont-Royal

Cette nouvelle loi prévoit également l’obligation pour les courtiers et les agences de détenir une assurance responsabilité en plus d’assujettir les courtiers qui débutent à certaines règles particulières, le temps qu’ils acquièrent l’expérience nécessaire. Par ailleurs, seule une personne physique pourra dorénavant être titulaire d’un permis de courtier tandis qu’une personne ou une société pourra être titulaire d’un permis d’agence immobilière ou hypothécaire. « Ces clarifications devraient permettre au public de mieux comprendre le rôle de chacun », a [suite...]

Date: 2010-04-30 22:09:40


Animal-Ain pension familiale sans box dans l'ain

animal-ain petit nouveau Date d'inscription: 03/02/2008 Nombre de messages: 13 Age: 38 Votre Region: Rhône-Alpes ville et n° departement : nievroz profession: ouvriére Animal-Ain vous propose ses servises toute l'année 7j/7. Passionnée depuis des années, je vous propose de garder vos chiens dans une grande maison à la campagne sur un terrain de 2000 m² clôturé ou les chiens peuvent gambader toute la journée, jeux et calins assurés. les Tarifs sont de 15 € par jour, comprenant une assurance responsabilité civile. j'ai [suite...]

Date: 2010-01-12 16:49:21


responsabilité civile - assurance rc privée - quelques notions

l'assurance responsabilité civile privée couvre les dommages matériels ou corporels que vous cau-sez à des tiers et vous protège de prétentions injustifiées à votre encontre. une assurance pour qui ? cette assurance est utile pour tous [suite...]

Date: 2008-10-03 11:29:39


Assurance habitation : devis et comparatifs des contrats d ...

Devis en ligne et comparateurs de prix afin de calculer le coût de l'assurance habitation la mieux adaptée à votre profil. Faites des économies sur votre budget assurance habitation avec assurance-ha... Que ce soit pour assurer l'appartement ou la maison de votre résidence principale, utilisez nos services de devis comparés pour trouver le meilleur rapport qualité prix, c'est-à-dire l'assurance habitation la plus conforme à vos besoins. Que ce soit pour assurer l'appartement ou la maison de votre résidence secondaire, utilisez nos services de devis comparés pour trouver le meilleur [suite...]

Date: 2010-04-16 03:00:37


[Support GP] Globe Partner et/ou CFE

GP couvre également la responsabilité civile "Vie privée" uniquement et non responsabilité civile professionnelle ni locative ni automobile. Il y a des assurances pour cela ( c'est comme en France) ,: assurance auto, habitation etc... Ce qui veut dire que vous n'êtes pas assuré en cas de dommage à un tiers ni en cas de dommages matériels, pour la voiture. Si vous êtes blessé sur votre lieu de travail avec le Visa Vacances Travail, vous êtes couvert au niveau des frais médicaux mais pas en Indemnité journalières arrêt de travail ni en invalidité ( c'est une sécurité [suite...]

Date: 2009-10-19 13:58:07


assurance responsabilité civile bâtiment

en effet, il ne vous faut pas conclure une assurance responsabilité civile bâtiment à part, si vous bénéficiez déjà d'une assurance responsabilité civile auprès d'allianz suisse et que vous résidez vous-même dans la propriété vous [suite...]

Date: 2009-04-05 13:03:37


Etudiants du Massachussets Institute of Technology cherchent ...

convention de stage signée par le MIT, l'étudiant et l'institut d'accueil visa étudiant (pour un "stagiaire non-remunéré") en cas de besoin assurances maladie et responsabilité civile hébergement et voyage Les étudiants participent également à des seminaires pour préparer leur sejour en France (questions logistiques, communication professionnelle en France, différences culturelles...). En général, les instituts d'accueil fournissent des indemnités de stage qui permettent à l'étudiant de couvrir ses frais de base : frais de vie, hébergement et voyage. Ces indemnités [suite...]

Date: 2010-02-26 13:17:00


qui doit payer la prime d'assurance responsabilité civile du ...

Le comité d’entreprise (CE)  présente à l'employeur  une facture pour  lui rembourser la prime d’assurance qu’il a souscrite pour couvrir sa responsabilité civile. Or, l'employeur n’a pas pu avoir le moindre regard sur le choix de l’organisme assureur, ni sur les risques couverts. Est-il obligé de payer la facture ? Dans un premier temps, l'employeur doit rembourser le montant réclamé. Le Code du travail le prévoit expressément dans son article R. 2323-34 (3°). Celui-ci impose en effet à l’employeur de rembourser le montant de la prime d’assurance souscrite pour [suite...]

Date: 2009-11-02 18:45:00


Assurance location voiture USA :: Forum Etats-Unis :: Routard.com

Assurance vol (TP) sans franchise Responsabilité Civile corporelle et matérielle Limité à 1000000 USD Taxes Aéroport Inclus Ce tarif n'inclut pas Frais d'abandon Nous consulter. Surcharge jeune conducteur 25 USD par conducteur (moins de 25 Ans) et par jour L'assurance complémentaire (assistance, rapatriement et frais médicaux) des personnes transportées (PAI) Optionnel : 7.99 USD par jour Plein d'essence obligatoire Conducteur additionnel Informations importantes Frais de No Show 20 % Les assurances décrites vous paraissent-elles complètes ? Suis-je couvert [suite...]

Date: 2010-03-27 13:36:49


L'assurance habitation : obligation, oui ou non ? | Sexy conso ...

Aux yeux de la loi, rien ne nous oblige à souscrire à une assurance habitation. Il est par contre fortement recommandé d’en posséder une si l’on veut s’éviter toute mauvaise surprise faisant suite à un incendie ou encore une effraction entraînant un vol. L’assurance habitation est obligatoire pour tout locataire d’un appartement ou d’une maison individuelle. En effet, être locataire d’un logement non meublé nous rend responsable auprès du propriétaire des dommages que l’on pourrait causer à l’appartement, à la maison ou à l’immeuble. Il faut que le [suite...]

Date: 2010-04-19 14:30:35


Mutuelle « pronostics1

Il vous permet d'obtenir rapidement un devis mutuelle sante en quelques minutes seulement. Mutuelle Familiale : nombreux remboursements mutuelle et garanties . Mutuelle santé et assurance santé fonctionnaire La MAGE est spécialisée dans la mutuelle complémentaire santé et dans l'assurance santé pour les fonctionnaires. 20 avr. Mutuelle. La MEP c'est aussi les assurances logement, auto, responsabilite civile et santé . Accueil - Radiance, la Mutuelle qui va à l'essentiel · Découvrez la nouvelle campagne Radiance. La Mutuelle Epargne Retraite propose des solutions de retraite [suite...]

Date: 2010-05-03 09:52:08


assurance responsabilité civile | offre spéciale

rabais de combinaison: en combinant vos assurances responsabilité civile privée et ménage chez allianz suisse, vous bénéficiez d'un rabais de -10 % sur la prime totale. 2. les dommages aux objets confiés ou loués sont couverts. [suite...]

Date: 2009-03-26 09:16:00


Vivre Sans Banque - Pourquoi et Comment - Indymedia Grenoble

Les Etats-Unis ont obtenus de l’Europe des mesures de droit autorisant le blocage des fonts sur n’importe quel compte en banque, professionnel ou privé. Actuellement sous l’accusation (et non la preuve) de terrorisme. Demain sous quel autre prétexte ? ********************* Je n’ai plus peur, j’assume le risque de vivre. … Car je ne souscris aucune assurance. Tout au moins, dans l’immédiat, seulement les assurances légalement obligatoires(*). Il y en a très peu : responsabilité civile logement et voiture. (*) Il est important que nous proposions des choses faisables [suite...]

Date: 2008-10-16 12:08:53


DEUXIEME MONTÉE HISTORIQUE DE VÉLINES

L'Auto-Cross d'Aquitaine a souscrit une assurance responsabilité civile, défense recours. En aucun cas, cette assurance ne couvre les véhicules des participants. Par conséquent, chacun d'eux devra prendre les dispositions nécessaires pour disposer d'une couverture en cas de sinistre. LE FAIT DE S'ENGAGER IMPLIQUE L'ACCEPTATION ENTIERE DU PRESENT REGLEMENT Le bulletin d'engagement en téléchargement [suite...]

Date: 2010-04-15 21:47:00


Pako, Amstaff mâle 8 ans, cherche un foyer (59) - AngeL, ou le ...

Pako sera placé sous contrat d'adoption de l'association DROITS DE VIVRE. CONDITIONS DE PLACEMENT: - questionnaire + pré visite - contrat d'adoption - pièce identité recto verso en cours de validité - justificatif de domicile de - de 3 mois - extrait de casier judiciaire bulletin n°3 - attestation d'aptitude au permis chien - copie attestation assurance responsabilité civile - attestation bailleur cat 2 ou copie bail - frais adoption. POUR TOUTE FAMILLE D'ACCUEIL OU ADOPTION AUPRES DE DROITS DE VIVRE, NOTRE EDUCATEUR CANIN PARTENAIRE A LA GENTILLESSE DE FAIRE PASSER [suite...]

Date: 2009-12-29 10:23:00


Commune de l'Isle-sur-Serein

... par hébergement 1 seul, obligatoirement tenu en laisse et vacciné (présenter le carnet de vaccinations à l'accueil). Assurance : Veuillez vous munir d'un double de votre attestation d'assurance, assurance responsabilité civile. [suite...]

Date: 2010-03-19 19:52:25


Préparez vos vacances et maîtrisez votre budget avec Auto Escape !

Les prix proposés par Auto Escape sont en kilométrage illimité avec l’assurance tiers et responsabilité civile comprise. Auto Escape propose également une assurance « Franchise Remboursable1» pour encore plus de sérénité. Quelques exemples de tarifs de location de voiture par jour, à partir de : - Nice : 32 € - Malaga : 19 € - Porto :18 € - Barcelone : 22 € - Rome : 21 € - Athènes : 20 € - San Francisco : 22 € - Miami : 18 € our 7 jours, catégorie A, km illimité, assurance, TTC Restez zen, Auto Escape s’occupe de tout ! 1 Pour 6€/jour, Auto Escape [suite...]

Date: 2010-04-27 17:06:18


Seulement 2 % des chiens sont assurés - L'actualité de l'assurance ...

Assurer son chien (ou son chat) n’est pas obligatoire. Seule l’assurance responsabilité civile (RC) est indispensable pour les chiens de première et deuxième catégorie (loi de janvier 99 sur les chiens dits « dangereux »). A défaut, les propriétaires encourent une amende. Gageons que l’importance grandissante accordée depuis une dizaine d’années à nos animaux à quatre pattes devrait sans nul doute faire évoluer le nombre de chiens assurés. La France a beau être le pays qui compte le plus de chiens par nombre d’habitants, seulement 2 % de nos amis canins [suite...]

Date: 2010-04-06 09:11:13


Responsabilite civile professionnelle : témoignages | Guide ...

Responsabilite civile professionnelle PME industrielle | RC PRO cabinet de conseil | RCP aide à domicile La responsabilite civile professionnelle concerne chaque dirigeant d’entreprise et chaque travailleur indépendant. Voici quelques témoignages, sur lesquels vous pourrez vous fonder à l’occasion de votre recherche d’assureurs. Responsabilite civile professionnelle PME industrielle Bernard C., 53 ans, gérant d’une PME de fonderie « La responsabilite civile professionnelle n’est pas un vain mot. J’ai réglé sans y penser mes traites d’assurance pendant des années et des [suite...]

Date: 2010-02-24 15:03:28


- Devis assurance complémentaire assuré - Call Assurances

RCS Nanterre 443 400 668, immatriculé auprès de l'ORIAS n°08045747 www.orias.fr assurance de responsabilité civile professionnelle et garantie financière conformes aux articles L530-1 ; L530-2 Musicien amateur ou professionnel vous accordez une attention toute particulière à votre instrument, par lequel s'exprime votre art et vos émotions. Assurance des instruments de musique simple et modulable. Les garanties en tous risques et en tous lieux vous permettent de profiter de votre art en toute sérénité. Choisissez entre les différents niveaux de garantie, celui qui vous [suite...]

Date: 2010-04-25 08:16:44


Assurance Des Chats Chatons

Votre devis d'assurance auto temporaire par Téléphone ou Internet Assurance responsabilité civile santé des chats et frais de vétérinaire pour que votre animal de compagnie bénéficie d'une bonne mutuelle santé. Assurances spécialisées Assurance Chat nous vous proposons des contrats Assurance Chat. Nouveau simulateur Assurance Chat. suite à Assurance [suite...]

Date: 2010-01-29 10:09:47


Bizportage devient partenaire du programme Startup Academy

Frais bancaires de base (abonnement, accès internet, échange de flux numériques), dans le cas d’une ouverture de compte bancaire professionnel chez le partenaire de bizportage. Assurance en Responsabilité Civile. Fourniture des CGV, CGU et des mentions légales. — Enfin les 3 gagnants se verront offrir le Bilan Annuel en plus ! — Avec l’apport partenaire de Bizportage, le programme Startup Academy propose donc maintenant une valeur ajoutée estimée à plus de 100 000€ pour les entrepreneurs web et mobile français. Nous sommes ravis de cette nouvelle collaboration qui [suite...]

Date: 2010-04-29 08:37:00


Assurance santé étudiant

Si tu sera étudiant à plein temps, tu ne sera plus affilié à la sécurité sociale en France donc tu n'aura pas accès aux packs étrangers. Dans ce cas une assurance rapatriement, bagages, responsabilité civile, capital décès accident, etc... il faut se tourner vers une assurance privée telle que April ou autres... Dans tous les cas, en tant qu'étudiant, tes frais de médicament sont remboursés. N'hésite pas si tu a d'autres questions [suite...]

Date: 2009-10-27 19:54:46


La colocation ne s'improvise pas

Au delà de deux colocataires, il est préférable de souscrire une assurance individuelle pour plus de simplicité. Ainsi, chacun de colocataire aura sa propre assurance de responsabilité civile. Les Aides au Logement Louer en colocation ne fait pas obstacle à l'octroi des aides par la Caisse d'allocations familiales, telles que l'aide personnalisé au logement (APL) ou l'allocation au logement social (ALS). Cette aide sera simplement calculée au prorata de la partie du loyer dont vous vous acquittez. Si vous en remplissez les conditions, la colocation ne fait pas non plus obstacle au [suite...]

Date: 2010-04-15 15:20:34


Bourse Eurodyssée : l'Erasmus du travailleur - Le blog des jeunes ...

Partir bosser à l’étranger, quasiment tous frais payés, c’est désormais possible. Grâce à une bourse, ‘Eurodyssée’, accordée par les régions et qui connait un succès croissant. Le Musée du Louvre est l’une des entreprises dans lesquelles on peut travailler avec la bourse Eurodyssée Depuis sa naissance en 1985, ‘Eurodyssée’ a accordé près de 10 000 bourses à des jeunes travailleurs européens entre 18 et 30 ans. Comparé au million et demi d’élèves Erasmus partis depuis 1987, on peut parler du ‘parent pauvre’ des initiatives à destination des jeunes [suite...]

Date: 2010-04-17 10:44:00


Location-Vacances.info assure la non-conformité des locations louées

Assurance responsabilité Civile Villégiature. . Assistance & rapatriement.Son coût : 5% du prix de la location. Détails : http://www.location-vacances.info/hebergement.php Location-vacances.info est un site lancé en 2004 faisant parti du réseau AL2H, spécialiste des hébergements de vacances. -- Contact Presse: AL2H Manuel Cabral 0561444485 holidayshomes@hotmail.com http://www.location-vacances.info/--Communiqué envoyé le 15.03.2010 16:53:34 via le site Categorynet.com dans la rubrique Tourisme Diffuser votre communiqué de presse : [suite...]

Date: 2010-03-15 15:53:00


ASMAE RECHERCHE UN (UNE) CANDIDAT(E) POUR APPUI A UN PROGRAMME DE ...

Incrivez-vous pour voir le profil des étudiants inscrits .... Indemnité : 856 € et 100€ par enfant à charge Autres avantages : 1 AR en avion vers la France par an, remboursement des frais liés à la mission (déplacements, traduction, renouvellement visa), assurance, frais médicaux (maladie, maternité, invalidité, décès, accidents du travail, maladie professionnelle, vieillesse), assurances complémentaires, responsabilité civile, rapatriement et assistance [suite...]

Date: 2010-04-06 08:20:45


Khalilsow.blogspot.com : Actualité Régionale au Quotidien: Le ...

A kiffa nous assistons à un désordre total, en ce qui concerne la responsabilité civile. Prenons l’exemple du tarif d’assurance annuelle d’une Mercedes 190D à usage personnel : 24028 UM (le tarif normal). Par contre ce tarif change selon les sociétés : Tableau de tarification des différentes agences à Kiffa. • Société Saar 21000 UM • Société Smai 17000 UM • Société Taamin 20000 UM • Société Nasr 20000 UM • Société Agm 19000 UM • Société Gama 24028 UM. Ce tableau est établit après la réponse de plus de cinquante assurés. Dans ce cas l’état doit [suite...]

Date: 2010-04-30 08:22:00


crissi » Blog Archive » Mutuelle

Assurance auto, assurance santé, habitation: devis et souscription . La MEP c'est aussi les assurances logement, auto, responsabilite civile et santé . Messages blog sur mutuelle . Mutuelle étudiante SMERRA : complémentaire santé, assurances . 600 000 personnes nous font confiance. Mutuelle hotellerie restauration.000 étudiants et offre l'accès à des garanties santé . La SMENO gère la sécurité sociale étudiante et offre un choix de complémentaires santé, mutuelles, assurances pour les étudiants et les jeunes actifs. Société d'assurance mutuelle pour les particuliers et [suite...]

Date: 2010-04-30 12:22:17


Assurance responsabilité civile en Nouvelle-Calédonie

Avec ses 420 609 membres, la communauté de VoyageForum.com est la plus grande et la plus active communauté de voyageurs francophones au monde. Son forum contient 2,8 millions de messages répartis dans 332 000 discussions sur tous les thèmes en lien avec les voyages. Pour participer aux discussions du forum et échanger avec les membres, vous devez être membre de la communauté. Cliquez ici pour devenir membre de la communauté (gratuit, rapide et facile). Cliquez ici pour faire une recherche dans toutes les discussions du site. 229 membres et 1 625 visiteurs sont présentement en ligne [suite...]

Date: 2009-05-11 20:07:50


Stage Paris - Assistant(e) Juridique - Offre de stage - Aidostage.com

Suivi des sinistres assurance responsabilité civile et vol ou disparition de valeurs  - Suivi des dépôts de marques  Profil recherché :  Vous êtes étudiant en droit (en bac+2/3).  Vous faites preuve d'un excellent relationnel, d'une grande capacité d'analyse, de rigueur et de logique.  Vous disposez de solides bases en droit. Vous maîtrisez parfaitement les outils bureautiques (Word, Excel, Powerpoint...)  Stage d'une durée de 6 mois basé sur Paris 9 à pourvoir au plus vite   Merci d'envoyer votre candidature par e-mail à : [suite...]

Date: 2010-02-17 00:00:00


EFA : Appel à candidatures pour une délégation de l'OFQJ aux ...

aide au transport local au Québec pour les régions éloignées transport international Montréal / Paris - Paris / Montréal assurance médicale et responsabilité civile transfert aéroport Roissy / Paris et 1ère nuit d’hébergement à l’arrivée à Paris frais d’inscription aux événements et participation au programme de séjour hébergement en région (il est possible que celui-ci se fasse en famille) train Paris / Nancy / Paris Non inclus dans le forfait OFQJ : frais de nourriture déplacement vers l’aéroport Paris / Roissy le jour du retour au Québec dépenses [suite...]

Date: 2010-04-22 14:11:47


Exclusion de garantie en matière d'assurance de responsabilité civile

L'assurance de responsabilité civile ne garantit pas les dommages subis par les travaux ou prestations exécutés par [suite...]

Date: 2010-04-30 07:00:00


Blog sur l'Assurance: RC médicale : vers une sortie de crise pour ...

Ils peuvent maintenant placer leurs espoirs dans une proposition de loi déposée le 20 janvier visant à améliorer la couverture d'assurance responsabilité civile professionnelle médicale. Cette proposition prévoit une intervention de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (Oniam) en cas de dépassements des plafonds de garantie prévus aux contrats d’assurance. Cet organisme prendrait alors en charge le reste de l'indemnisation. [ Santé : Grève des obstétriciens en Rhône-Alpes [suite...]

Date: 2010-02-04 10:59:44


Chiens dangereux : un permis de détention

d'une assurance obligatoire garantissant la responsabilité civile du propriétaire ou du détenteur - de la stérilisation de l'animal pour les chiens appartenant à la première catégorie - de l'évaluation comportementale du chien par un ... L' attestation est délivrée par un formateur agréé par la préfecture (les listes des formateurs habilités sont disponibles en mairie et en préfecture), à l'issue d'un stage d'une durée de sept heures portant sur l'éducation et le [suite...]

Date: 2009-11-07 16:15:15


Nuit des écoles le vendredi 13 juin 2008 - Le blog de la FCPE 59

Cette initiative a démarré en Loire-Atlantique et s’est déjà étendue dans plusieurs départements.   Vous trouverez de nombreuses informations complémentaires sur le blog http://nuit.des.ecoles.over-blog.com/ La FCPE est couverte en Responsabilité Civile pour l'organisation de cette activité sans complément d'assurance. L'occupation d'une salle de classe pour la nuit sera couverte au titre de la garantie "locaux occasionnels".  Pour que cette opération reste une franche réussite, veillez cependant à ce que les points suivants soient respectés : -           La [suite...]

Date: 2008-06-10 14:49:00


Assurer son condo

L'assurance responsabilité civile est particulièrement recommandée pour le syndicat pour être protégé en cas d'accidents sur les lieux. Il est aussi recommandé de souscrire un tel contrat pour les administrateurs du syndicat de [suite...]

Date: 2010-04-23 15:35:06


etes-vous bien assuré pour les vacances ?

Etes-vous bien assuré pour les vacances ? Avant de partir en vacances faites un petit inventaire de vos contrats d’assurance afin d'éviter toute mauvaise surprise. Suivez le guide ! Comparez les assurances auto avec AssurlandAssurance auto : si vous voyagez en voiture, regardez sur votre carte verte les pays pour lesquels votre assurance est valable. Par ailleurs, relisez bien la garantie 'Assistance' de votre contrat et notez bien le numéro de téléphone à appeler. Cela vous permettra de gagner du temps en cas de panne ou d'accident. Assurance habitation : Comparez les assurances [suite...]

Date: 2009-06-21 09:51:37


Livre Responsabilité, assurance et expertise médicales - R. Pellet ...

Deux colloques organisés en 2007 et 2008 à l'Université de Lille et à l'Assemblée nationale ont permis de confronter les arguments de tous les acteurs du système. Ce livre présente toutes les pièces du dossier de la responsabilité civile médicale avec les contributions du médiateur de la République, de hauts magistrats, de professeurs de droit, d'économie et de médecine, de hauts fonctionnaires (IGAS), d'experts judiciaires et de médecins libéraux (UNML). [suite...]

Date: 2008-06-23 00:00:00


RESPONSABILITE CIVILE Professionnelle - Processus et Synergies

http://www.unicaen.fr/saic/spip.php?article152 La responsabilité est dite pénale lorsqu'elle sanctionne un acte interdit (contravention, délit ou crime). La Responsabilité civile telle qu'elle découle de notre Code Civil , vise à assurer aux individus l'indemnisation des préjudices qu'ils pourraient subir . Cette responsabilité civile peut être délictuelle ou contractuelle selon l'évènement à l'origine du préjudice subi. Ces deux responsabilités sont alternatives et si le cumul est impossible le choix l'est également: c'est la nature du "fait générateur " qui impose [suite...]

Date: 2010-01-21 15:54:00


Assurance : FMA se lance dans l'assurance circuit - Assurance ...

Comme pour une assurance classique, elle comporte plusieurs niveaux de garantie. La version responsabilité civile (14 euros), qui couvrirait les dégâts que la moto pourrait aller, mais ne les prend pas en charge si la responsabilité du pilote est avérée (comme sur un tiers classique en somme). L’individuelle accident à 8 euros pour protéger le pilote et couvrir les frais médicaux à hauteur de 2500 euros, d’un capital invalidité jusqu’à 37500 euros et en cas de décès : 25000 euros. La FMA propose même une option annulation qui, quelque en soit la raison, vous rembourse [suite...]

Date: 2010-02-19 19:10:00



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