Notre choix de blogs et videos: attestation d assurance responsabilite civile

convention de stage { par Ben mansour }

Pierre Frédérick MAY et Oryan OGUTGEN doivent apporter au secrétariat une attestation d'assurance responsabilité civile de toute urgence afin d'établir la convention. [suite...]

Date: 2010-03-29 13:26:00

Articles de blogs (38) | Aucune vidéo
 


questions - réponses

Bonjour, Voici quelques questions qui m'ont été posés et je tiens a répondre sur le blog, car c'est des question qui reviennent souvent : Q1/ Est ce qu'on doit payer pour effectuer un stage d'internat en France : R1/ NON, les stages sont gratuits, par contre le service vous exigera une attestation d'assurance, responsabilité civile et professionnelle, une listes de organismes assurant cette couverture vous sera remis par le service, ou au pire, une simple recherche internet vous permettra de trouver une boite d'assurance pour établir ce document (il est payant, aux environ de 30 euro [suite...]

Date: 2009-03-27 13:16:00


Chiens dangereux : Précisions - Le Blog du Syndicat National des ...

de l'identification du chien ; - de la vaccination antirabique du chien en cours de validité ; - d'une assurance garantissant la responsabilité civile du propriétaire du chien ou de la personne qui le détient pour les dommages causés aux tiers par l'animal ; - de la stérilisation du chien de 1ère catégorie ; - de l'obtention, par le propriétaire du chien ou le détenteur de l'animal, de l'attestation d'aptitude ; - de l'évaluation comportementale du chien. En l'absence de permis de détention, le maire ou, à défaut, le préfet met en demeure le propriétaire de procéder à [suite...]

Date: 2009-10-30 07:00:00


CHIENS de 1ère et 2ème catégorie. Permis obligatoire - Le blog de ...

Pour obtenir le permis, il faudra présenter : l'identification de l'animal, le certificat de vaccination antirabique du chien, une assurance obligatoire garantissant la responsabilité civile du propriétaire ou du détenteur (généralement incluse dans le garantie civile normale du "chef de famille"), une attestation de la stérilisation de l'animal pour les chiens appartenant à la 1e catégorie, un rapport d’évaluation comportementale du chien par un vétérinaire habilité, l’attestation d’aptitude à détenir un chien dangereux délivrée à la suite de la formation. Il faut de [suite...]

Date: 2009-12-08 08:58:00


Délégation de service public simplifiée pour l\'exploitation ...

les attestations d'assurances responsabilité civile en cours de validité - l'indication des moyens en personnel et matériel de l'entreprise II. Présentation offre : - un mémoire présentant le candidat, les moyens qu'il compte mettre en œuvre (localement) pour la gestion du site explicitant les capacités techniques, commerciales et financières du candidat ainsi que ses références; ou d'une façon générale ses références dans des domaines d'exploitation de services publics comparables ou similaires. Ce mémoire devra permettre d'apprécier la capacité du candidat à [suite...]

Date: 2010-03-19 23:00:00


Démarche (en cours de réussite) : VAE pour le CAP Petite enfance ...

un certificat médical délivré à l'issue de l'examen médical passé par la postulante ; une attestation sur l'honneur d'engagement à souscrire une assurance en responsabilité civile. Les délais Une fois le dossier complet déposé ou envoyé, un avis de réception est envoyé à la candidate, fixant le début du délai d'instruction de la demande. Il faut alors : 3 mois pour une demande d'agrément à titre non-permanent ; 4 mois pour une demande d'agrément à titre permanent. A défaut d'une notification dans ces délais, l'agrément est réputé acquis. Le refus d'agrément Tout [suite...]

Date: 2008-12-14 15:55:00


Mon autoentreprise: Assurance reponsabilité civile professionnelle

"La loi oblige a souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle aux secteurs réglementés, professions libérales de type avocat, agent immobiliers ou experts-comptables, ainsi que pour les artisans du bâtiment ... Pour les autres professions cette assurance n'est pas obligatoire mais fortement conseillée. Les primes versées au titre de cette assurance sont des charges déductibles (sauf AE). Il n'y a pas d'activité professionnelle "sans risque". Une ARCP garantit les dommages matériels, immatériels ou corporels causés à des tiers (clients, fournisseurs, [suite...]

Date: 2009-12-03 12:00:00


Egr rénovation: Bon à savoir pour vos devis travaux rénovation ...

•Vérifier que l'entreprise a ses attestations d'assurances décennales et responsabilité civile à jour et qui prennent bien en compte l'ensemble des corps de métier prévus dans vos travaux de rénovation •posez vos questions! 1.Depuis combien de temps la société existe? 2.Quelle est le spécialité de la société ? (Rappelez-vous que «spécialité» n'est pas synonyme d'une interminable liste d'épicerie.) 3.La société posséde-t-elle des qualifications appropriées? 4.demandez à visiter les chantiers en cours. 5.Possédez-elle L'assurance décennales et responsabilité [suite...]

Date: 2010-04-27 18:56:00


Où faire des cours de natation pré natale ? Quelle piscine à tours ...

J'AI TESTE ET APPRECIE A Tours, il faut que vous passiez par la maternité de  l'hôpital Bretonneau ou l'aquagym club de Tours. Même si sur les plaquettes du Centre aquatique du LAC (ancienne piscine du LAC), ces cours sont mentionnés, ils ne sont pas disponibles car ils n'ont plus de sages femmes pour assurer ce cours. - L'aquagym Club de Tours http://www.aquagymclub.fr/esprit.html 33/35 rue Febvotte 37000 TOURS - Par l'hôpital Bretonneau Il faut être enceinte et accoucher à la maternité Bretonneau. Ces cours sont proposés en partenariat avec la ville de Tours et La CAF [suite...]

Date: 2009-09-15 11:28:00


Assurance RC ?? - Modelisme.com

Salut, je me posais la question, si vous aviez deja contracté un assurance RC perso pour faire voler nos cheres machine ? et si oui , quelles ont été les conditions .... bref, j'ai l'impression que je me suis fais "bananer" par la mienne, au lieu de me dire non, m'a dit que l'engin devait voler a faible vitesse (genre 20-30 km/h), dans un lieu vierge (je pense de toute habitation),sans m'en dire plus. En faisant des recherche sur le net , je suis tombé sur un post de lagaffe : Assurance responsabilité civile pour le modélisme bref , je ne trouve pas d'autres chose sur ces assurances, [suite...]

Date: 2010-02-27 08:50:12


albert.caston - L'imputabilité, condition nécessaire de la ...

Attendu que la société AM Prudence fait grief à l'arrêt de la condamner avec M. P..., la société Pellegrino, M. D... et la société MAAF assurances, à payer à la société Axa France, une certaine somme, à relever et garantir M. P... de l'ensemble des condamnations prononcées contre lui et à lui rembourser les frais exposés par lui pour assurer sa défense, alors, selon le moyen, que si le contrat d'assurance de responsabilité obligatoire que doit souscrire tout constructeur ne peut comporter des clauses et exclusions autres que celles prévues par l'annexe 1 à l'article A. [suite...]

Date: 2009-01-28 09:07:48


Délégation de Service Public de gestion et d\'exploitation du ...

attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité. Capacité économique et financière - références requises : - Présentation des moyens humains, techniques et financiers permettant d'assurer la mission - chiffre d'affaires global, bilan, compte d'exploitation et de résultat ainsi que le rapport du commissaire aux comptes pour les trois derniers exercices lorsque la loi l'exige et moyens financiers du candidat. Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références relatives aux garanties professionnelles et [suite...]

Date: 2010-03-19 23:00:00


Découverte d'un métier à part : le courtier en assurance

Mais pour cette dernière activité, les courtiers doivent réassurer tous les contrats gérés auprès d’une société d’assurance ou d’une banque. Pour protéger sa responsabilité, il doit souscrire un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle. Toutes les obligations d’un courtier en assurance. Le courtier en assurance est rémunéré par commission. Comme il a la charge de commercialiser des produits d’assurance, il a l’obligation de s’inscrire au Registre du Commerce et des Société. Après la refonte du livre V du Code des assurances, les courtiers en [suite...]

Date: 2010-03-09 17:06:19


location vacances : impôts et assurances

« Locations saisonnières - texte officiel | Page d'accueil | Hébergements pour visiter des Musées Gratuits » dimanche, 23 décembre 2007 location vacances : Impôts et assurances Les impôts pour les locations de vacances en France.  -  La taxe de séjour s'applique aux locataires et se calcule par personne sauf enfants et personnes handicapées. Elle est proportionnelle à la durée du séjour (calcul par jour).  Il faut donc le préciser dans le contrat de location ( exemple de contrat-type). La taxe de séjour est dûe uniquement dans certaines communes.  -  Les revenus locatifs [suite...]

Date: 2007-12-21 09:11:53


1% artistique : Conseil Général de Loire-Atlantique « ArtPresenceWeb

Références ou tout autre moyen permettant d’accréditer la capacité du candidat - Attestation d’assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité (facultatif au stade de la candidature mais fortement conseillé). Modalités de sélection des candidatures et des projets Nombre de candidats admis à présenter un projet : 5 Phase de pré sélection des 5 candidats : - Motivation de l’artiste pour le projet et engagement dans une démarche de création contemporaine, en dialogue avec l’environnement du site - Références du candidat dans le domaine [suite...]

Date: 2010-03-08 20:33:47


Europaconcorsi: Concorsi: Progettazione di 6 case bioclimatiche ...

Contenu du dossier de candidature: — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC4), — déclaration du candidat (formulaire DC5), — attestation d’assurance “responsabilité civile professionnelle”, — attestation d’inscription à l’ordre des architectes ou pour les architectes étrangers, preuve d’une autorisation d’exercice dans leur pays d’origine, — un dossier d’oeuvre permettant d’apprécier les moyens, qualités et capacités des candidats présenté de la manière suivante: 1 affiche (ou 2) de format A3 présentant les [suite...]

Date: 2010-03-25 08:03:00


Les stages Etudiants en entreprise « id-carrieres Le Blog

Les dispositions légales relatives aux stages étudiants ont été précisées afin de sécuriser et de mieux définir le statut des étudiants stagiaires en entreprise. La Charte des stages étudiants en entreprise, instaurée par la loi n°2006-396 du 31 mars 2006 pour l’égalité des chances, modifiée par la loi n° 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. . Stages concernés L’Urssaf précise que : « Sont concernés, les stagiaires effectuant un stage d’initiation, de formation ou de complément de [suite...]

Date: 2010-03-18 09:28:15


P.V. Bureau Syndic du 15/03/2009 - Le blog de RYAD AL HAMD

Il est fait rappel à tous les copropriétaires de la nécessité de souscrire à titre individuel une police d'assurance auprès de la Compagnie de leur choix pour les garantir des risques liés à la responsabilité Civile, dégâts des eaux, Incendie, vols et autres garanties optionnelles. En cas de sinistre ou de dégâts occasionnés par le fait d'autrui et qui pourraient porter préjudice au voisinage ou aux parties communes de la Résidence, un constat se devra d'être établi entre les mis en cause. Les frais occasionnés par un sinistre pouvant être très élevés, nous invitons les [suite...]

Date: 2009-10-10 09:34:00


Délégation de service public pour la gestion et l\'exploitation du ...

les justificatifs de ce que le candidat a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales, parafiscales et sociales, dans les conditions prévues à l'article 8 du décret no 97-638 du 31 mai 1997 modifié, pris pour l'application de la loi no 97-210 du 11 mars 1997 (certificats délivrés par les organismes compétents ou, en ce qui concerne les impôts, taxes et cotisations sociales pour lesquels la délivrance d'un certificat ne serait pas prévue, déclaration sur l'honneur dûment datée et signée) ; - justificatifs de ce que le candidat respecte l'obligation définie aux articles [suite...]

Date: 2010-02-12 23:00:00


Erreurs médicales : une légère baisse en 2008 - CareVox

Plus fréquemment, le patient victime d'une faute médicale ayant entraîné une lésion porte son action devant le juge pénal. Si l'hospitalier – médecin ou soignant- a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle alors son assureur assurera sa défense « Peu de procès vont au fond rappelle Nicolas Gombault, directeur général du Sou Médical. Souvent, l'affaire se conclut par un non lieu. En 2008 nous avons recensé 21 condamnations pénales ayant retenu 15 peines d'emprisonnement, 3 interdictions d'exercice et 6 amendes ». Mais si le professionnel de santé est [suite...]

Date: 2009-12-15 10:53:39


ADAMCO - Association Des Assistantes Maternelles de Côte d'Or ...

Pour atteindre ses objectifs la charte de qualité doit être centrée sur l’enfant. Elle doit être un outil de dialogue entre les parents et les assistants maternels. La charte s’adresse aux assistants maternels et aux parents. - Qu’on me permette de respirer dans un air sain - Qu’on respecte mes rythmes de vie - Avoir un lit avec mes draps et mes couvertures pour dormir ou me reposer - Qu’on me nourrisse correctement - Qu’on me tienne propre - Qu’on me permette de me mouvoir et maintenir une bonne posture, dans une maison bien entretenue avec des sols propres. - [suite...]

Date: 2008-02-16 21:56:24


Europaconcorsi: Concorsi: Creazione di un centro terziario intorno ...

Creazione di un centro terziario intorno alla stazione e su entrambi i lati della Garonna. Bordeaux Scadenza: 04 Giugno 2010, tra 29 giorni Avec l’arrivée de 3 lignes à grande vitesse d’ici 2016 (Bordeaux – Paris) et 2020 (Bordeaux – Madrid et Bordeaux – Toulouse), Bordeaux a pour ambition de se hisser au rang de métropole européenne en créant notamment un pôle tertiaire d’envergure autour de la gare et de part et d’autre de la Garonne. Pour cela une opération d’intérêt national a été confiée à l’établissement public d’aménagement de Bordeaux-Euratlantique, [suite...]

Date: 2010-04-23 08:47:00


Diagnostic incendie - Diagnostics immobiliers - Prévention ...

Définition Le diagnostic immobilier incendie consiste à déterminer les déficits du logement en matière de sécurité face à un éventuel départ de feu. Description Se classant aux côtés du Diagnostic radon ou encore du diagnostic légionellose parmi la liste des diagnostics immobiliers facultatifs, le diagnostic incendie peut pourtant revêtir une importance considérable voire vitale, notamment lorsqu'il intervient au sein d'un logement ancien. Outre une éventuelle maladresse ou un geste volontaire, une bonne partie (25%) des incendies recensés ne sont que la triste conséquence [suite...]

Date: 2010-04-30 18:54:54


chiens de catégories 1 et 2 dis dangereux - chadow white berger ...

3- d'une assurance qui garantit la responsabilité civile du détenteur du chien pour les dommages causés aux tiers par l'animal (y compris aux membres de la famille) ; 4- de la stérilisation de l'animal pour les chiens mâles et femelles de la première catégorie ; 5- l'obtention, par le détenteur de l'animal, de l'attestation d'aptitude ; 6- de l'évaluation comportementale. Lorsque le chien n'a pas atteint l'âge auquel cette évaluation doit être réalisée, il est délivré à son détenteur un permis provisoire. Le détenteur est soit le propriétaire du chien, soit la [suite...]

Date: 2009-06-13 00:09:00


Sécurité :

Selon le Figaro, Nicolas Sarkozy renforce son dispositif : Christian Lambert, nouveau préfet de Seine Saint-Denis.     Pour notre part, nous nous permettons de rappeler : Réglementation sur les chiens dangereux La loi classe les chiens susceptibles d'être dangereux en deux catégories : - 1ère catégorie qui regroupe les chiens d'attaque dont le maître ne peut retracer l'origine par un document, par exemple, Pitbulls, chiens assimilables aux chiens de race Mastiff et chiens d'apparence Tosa-Inu. - 2ème catégorie qui regroupe les chiens de garde ou de défense inscrits au LOF [suite...]

Date: 2010-04-08 10:34:58


Commune de l'Isle-sur-Serein

... par hébergement 1 seul, obligatoirement tenu en laisse et vacciné (présenter le carnet de vaccinations à l'accueil). Assurance : Veuillez vous munir d'un double de votre attestation d'assurance, assurance responsabilité civile. [suite...]

Date: 2010-03-19 19:52:25


Circuit d'Albi » Roulages Motos 2010

Obligatoire : Véhicule de route ou de piste en bon état de marche - 95 db maximum (contrôle sonomètre en accord avec le régime moteur défini par le constructeur) - Ligne échappement d’origine • Papier administratif : Obligatoire : Permis valide et vignette d’assurance à jour de cotisation ou licence FFM 2010 • ASSURANCE : Conformément au décret 2006-554 du 16 mai 2006, nous vous rappelons que nous devons être en possession d’une assurance Responsabilité Civile de l’organisateur et des participants. Le Circuit d’Albi étant assuré de son côté, nous vous [suite...]

Date: 2010-04-26 06:49:45


attestation d'assurance Responsabilité Civile - Freelance-info

Le 20 Sep 2007 12:13 colgate Freelance nouveau Inscrit le: 19 Sep 2007 Messages: 4 Bonjour, la société pour laquelle je travail en tant qu'indépendant me demande une attestation d'assurance Responsabilité Civile. qu'est ce ? auprès de qui puis je en souscrire une ? et dans qu'elle ordre de prix [suite...]

Date: 2010-01-18 06:51:20


Chiens dangereux : un permis de détention

d'une assurance obligatoire garantissant la responsabilité civile du propriétaire ou du détenteur - de la stérilisation de l'animal pour les chiens appartenant à la première catégorie - de l'évaluation comportementale du chien par un ... L' attestation est délivrée par un formateur agréé par la préfecture (les listes des formateurs habilités sont disponibles en mairie et en préfecture), à l'issue d'un stage d'une durée de sept heures portant sur l'éducation et le [suite...]

Date: 2009-11-07 16:15:15


Caïd, Rottweiler mâle 2 ans LOF à adopter - AngeL, ou le Journal d ...

copie attestation assurance extension responsabilité civile - frais adoption 250 euros Pour toutes questions, renseignements ou infos: ASSOCIATION DROITS DE VIVRE Mme VELARD présidente: 06.71.62.98.53/06.71.62.59.21 Secrétaire: dogo-lounablue@hotmail.fr Enquêtrice responsable: sheer.faither@hotmail.fr   déléguée enquêtrice: lilouwes@hotmail.fr diffusion ok co voit ok adoption dans toute la [suite...]

Date: 2010-02-22 11:32:00


Agent de voyages : pas coupable mais… responsable malgré tout !

Quand on connaît les aléas de la profession on peut comprendre qu’un agent de voyages se doit de souscrire une solide assurance responsabilité civile professionnelle. Il reste un cactus : les responsabilités prennent de telles dimensions que les compagnies d’assurances risquent d’y répondre au prix fort... ou de refuser d'assurer ! Pour exercer son métier, l’agent de voyages doit répondre à tout un arsenal d’obligations. Il doit obtenir une licence et faire valoir des justificatifs d’aptitude professionnelle. Il doit avoir une garantie financière immédiatement [suite...]

Date: 2006-02-10 06:51:00


Tout sur la Chine: Le permis de résidence, un casse-tête chinois ...

Compte tenu de cette situation, le Marché de l'emploi, son institution de rattachement, refuse de donner à Yang Lei son hukou . Sans ce document, le Bureau des affaires civiles refuse de lui accorder un certificat de mariage. Yang Lei ne peut donc pas se marier !Un statut flou entre temporaire et permanentLe hukou collectif est un permis de résidence attribué aux personnes qui sont amenées à résider ensemble dans une institution, une organisation, une école, une entreprise, un établissement d'utilité publique ou une résidence universitaire. [suite...]

Date: 2009-09-03 23:49:00


Pako, Amstaff mâle 8 ans, cherche un foyer (59) - AngeL, ou le ...

Pako sera placé sous contrat d'adoption de l'association DROITS DE VIVRE. CONDITIONS DE PLACEMENT: - questionnaire + pré visite - contrat d'adoption - pièce identité recto verso en cours de validité - justificatif de domicile de - de 3 mois - extrait de casier judiciaire bulletin n°3 - attestation d'aptitude au permis chien - copie attestation assurance responsabilité civile - attestation bailleur cat 2 ou copie bail - frais adoption. POUR TOUTE FAMILLE D'ACCUEIL OU ADOPTION AUPRES DE DROITS DE VIVRE, NOTRE EDUCATEUR CANIN PARTENAIRE A LA GENTILLESSE DE FAIRE PASSER [suite...]

Date: 2009-12-29 10:23:00


Inscriptions au Centre de Loisirs d'été de Hindisheim

Documents à fournir : Carnet de santé de l'enfant, attestation d'assurance en responsabilité civile ou extra-scolaire, avis d'imposition 2009 des revenus de 2008, numéro d'allocataire à la CAF. Heure début: 10:00 Date: 2010-06-12 [suite...]

Date: 2010-04-29 06:13:19


Tempête Xynthia: l'heure des assurances

Schématiquement, l'assurance catastrophe naturelle couvre les mêmes biens que l'assurance multirisques habitation, plus les inondations. Généralement mal couverts par les assureurs, les dégâts consécutifs à des inondations sont très importants en l'occurrence, la mer ayant envahi de vastes zones habitées. Point important : l'état de catastrophe naturelle fixe des seuils de franchise qui sont rehaussés si votre commune n'a pas de plan de prévention des risques naturels, et si elle a fait l'objet de plusieurs arrêtés de catastrophe naturelle ces dernières années. Plus de [suite...]

Date: 2010-03-03 07:26:00


Assurance Santé Et Assistance Pour Les Etudiants Monde Entier

Votre devis d'assurance auto temporaire par Téléphone ou Internet Informations Assurance Sante Assistance Eutdiant Sante MondeLe courrierDevisRappelez-moi Informations Fait à Boulogne, le 05/05/2010 Objet : Devis Assurance Sante Assistance Eutdiant Sante Monde Bonjour, En réponse à votre demande de devis d'Assurance Sante Assistance Eutdiant Sante Monde du 05/05/2010, nous vous remercions de la confiance que vous avez bien voulu nous témoigner. Call Assurances souhaite améliorer en permanence ses services pour essayer de vous apporter pleine satisfaction dans vos achats de contrat [suite...]

Date: 2010-01-29 10:09:47


Résultats financiers : Air Partner rassure ses partenaires avec un ...

Air Partner dispose également d'atouts sur le marché aérien qui renforcent sa fiabilité : • une licence Agent de Voyage, • une attestation AXA Responsabilité Civile Professionnelle, • une attestation APS, • une Assurance Responsabilité [suite...]

Date: 2010-05-04 13:52:21


Les chiens dangereux : quelle réglementation ?

certificat de vaccination antirabique • certificat d'assurance responsabilité civile • certificat de stérilisation (pour la 1ère catégorie) • une évaluation comportementale du chien • une attestation d'aptitude du maître L’évaluation comportementale du chien doit être faite par un vétérinaire habilité et renouvelée à intervalles réguliers (1,2 ou 3 ans) selon la dangerosité du chien. L’attestation d'aptitude du maître est délivrée par un formateur habilité et agréé par le préfet, à l'issue d'une formation de 7 heures portant sur l'éducation et le [suite...]

Date: 2010-04-01 07:00:00



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