Notre choix de blogs et videos: attestation responsabilite civile

Découverte d'un métier à part : le courtier en assurance

Mais pour cette dernière activité, les courtiers doivent réassurer tous les contrats gérés auprès d’une société d’assurance ou d’une banque. Pour protéger sa responsabilité, il doit souscrire un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle. Toutes les obligations d’un courtier en assurance. Le courtier en assurance est rémunéré par commission. Comme il a la charge de commercialiser des produits d’assurance, il a l’obligation de s’inscrire au Registre du Commerce et des Société. Après la refonte du livre V du Code des assurances, les courtiers en [suite...]

Date: 2010-03-09 17:06:19

Articles de blogs (75) | Aucune vidéo
 


Inscriptions pour le mois de Juillet

Attestation responsabilité civile - Copie des vaccinations de votre enfant Aucune inscription ne sera faite si l'un de ces documents vous manque. ATTENTION : Les inscriptions faites uniquement pour les sorties ne sont plus autorisées. Dorénavant, toute inscription faite pour une sortie devra être précédée d'une inscription minimum d'un jour au centre aéré. Le but est d'optimiser le suivi pédagogique entre les animateurs et l'enfant, d'adapter sa personnalité aux règles du centre et prévenir les parents sur les affaires nécessaires pour la sortie. Nous souhaitons que votre [suite...]

Date: 2010-04-28 14:50:00


Assurances en ligne pour séjours courts à l'étranger | Cabinet Jedac

Voyages à l’étranger : documentation & souscription en ligne. Pour des voyageurs individuels, en famille ou en groupe, pour des séjours de courte durée, effectués à titre privé. Les critères importants pour vous guider dans le choix d’une couverture adaptée : effectuez-vous ce voyage à titre individuel, en famille ou en groupe? Le motif de votre séjour est-il d’ordre privé ou professionnel? Pour souscrire directement en ligne ou pour consulter la documentation relative aux produits que nous avons sélectionnés pour vous.          En partenariat avec APRIL [suite...]

Date: 2010-04-15 13:05:06


Assurance Responsabilité Civile Vie Privée

L’Assurance Responsabilité Civile vie privée: pour comprendre ce que garantit ce contrat.  Le contrat Responsabilité Civile dit « chef de famille ou vie privée» est un contrat d’assurance régi par le Code des Assurances ou le Code de la Mutualité Française. Ce contrat est souscrit pour une période d’un an avec tactique reconduction. La R.C. couvre tous les dommages que vous pouvez causer à autrui (corporels, matériels et immatériels) d’une manière non intentionnelle (exemple : bris d’un objet chez un ami), la pollution accidentelle ou l’atteinte accidentelle à [suite...]

Date: 2010-04-01 17:21:22


Equiloch 2010 - COREMA - L'endurance équestre en BRETAGNE

Ne pas oublier le carnet du cheval, à jour de ses vaccinations ainsi que votre licence ou une attestation d’assurance responsabilité civile, pour le contrôle à l’entrée du site. Nous limiterons à 200 cavaliers le nombre de participants. N’oubliez pas d’inclure ces dates dans votre calendrier de sorties pour 2010. Vous trouverez ci-joint un bulletin de réservation à remplir. Nous vous attendons très nombreux et serons heureux de vous accueillir pour faire de l’EQUILOCH, deux jours de convivialité entre les randonneurs. Les organisateurs. Coupon de Réservation [suite...]

Date: 2010-01-13 08:00:00


Erreurs médicales : une légère baisse en 2008 - CareVox

Plus fréquemment, le patient victime d'une faute médicale ayant entraîné une lésion porte son action devant le juge pénal. Si l'hospitalier – médecin ou soignant- a souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle alors son assureur assurera sa défense « Peu de procès vont au fond rappelle Nicolas Gombault, directeur général du Sou Médical. Souvent, l'affaire se conclut par un non lieu. En 2008 nous avons recensé 21 condamnations pénales ayant retenu 15 peines d'emprisonnement, 3 interdictions d'exercice et 6 amendes ». Mais si le professionnel de santé est [suite...]

Date: 2009-12-15 10:53:39


Molosses et législation, quel coût et quelles solutions pour s ...

2010, année prometteuse certes mais encore ? Pour bien commencer cette année, de bonnes résolutions (c’est fait !), des vœux adressés à mes proches (en cours) et bien sûr quelques râleries incontournables de rigueur pour aller vers davantage d’ouverture d’esprit (nous y voilà !). Alors râleries pour qui pour quoi ? Un certain nombre de blogs ont attiré mon attention sur des difficultés rencontrées en ce moment par les races dites molossoïdes. Il semble que certains de nos compagnons souffrent des mesures gouvernementales prises. Après quelques appels au SPA de la [suite...]

Date: 2010-01-16 16:38:00


Europaconcorsi: Concorsi: Progettazione di 6 case bioclimatiche ...

Contenu du dossier de candidature: — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC4), — déclaration du candidat (formulaire DC5), — attestation d’assurance “responsabilité civile professionnelle”, — attestation d’inscription à l’ordre des architectes ou pour les architectes étrangers, preuve d’une autorisation d’exercice dans leur pays d’origine, — un dossier d’oeuvre permettant d’apprécier les moyens, qualités et capacités des candidats présenté de la manière suivante: 1 affiche (ou 2) de format A3 présentant les [suite...]

Date: 2010-03-25 08:03:00


Bien choisir son artisan - Bon Artisan - BonArtisan.com

Conseil 6 : Votre délai de rétractation est de 7 jours à partir de la signature du devis. La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes conseille d’envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception. Etape 2 : l’artisan Conseil 1 : Assurez vous que l’artisan / le professionnel du bâtiment possède les assurances obligatoires pour exercer son activité. Pour ce faire, demandez à l’artisan une attestation d’assurance en cours de validité. Tous les professionnels se doivent de posséder une Responsabilité Civile [suite...]

Date: 2010-01-28 21:55:10


Suite votre boîte aux lettres et votre vie privée - Le blog de ...

Cela veut dire que si Monsieur S prend ses ordres du syndic, est placé sous la responsabilité et le contrôle de celui-ci, il n’en demeure pas moins que l’employeur de Monsieur S, c’est nous, syndicat des copropriétaires de BEAU SITE. M S en ouvrant les boites aux lettres et retirant les courriers de Monsieur BIHOUEE a commis, outre une infraction pénale, une faute grave vis-à-vis de son employeur. C’est une atteinte très grave au rapport de confiance devant lier le salarié à son employeur. La faute grave est selon une jurisprudence constante, «un fait d’une particulière [suite...]

Date: 2008-04-21 18:37:00


Agent de voyages : pas coupable mais… responsable malgré tout !

Quand on connaît les aléas de la profession on peut comprendre qu’un agent de voyages se doit de souscrire une solide assurance responsabilité civile professionnelle. Il reste un cactus : les responsabilités prennent de telles dimensions que les compagnies d’assurances risquent d’y répondre au prix fort... ou de refuser d'assurer ! Pour exercer son métier, l’agent de voyages doit répondre à tout un arsenal d’obligations. Il doit obtenir une licence et faire valoir des justificatifs d’aptitude professionnelle. Il doit avoir une garantie financière immédiatement [suite...]

Date: 2006-02-10 06:51:00


Résultats financiers : Air Partner rassure ses partenaires avec un ...

Air Partner dispose également d'atouts sur le marché aérien qui renforcent sa fiabilité : • une licence Agent de Voyage, • une attestation AXA Responsabilité Civile Professionnelle, • une attestation APS, • une Assurance Responsabilité [suite...]

Date: 2010-05-04 13:52:21


Stage de taekwondo enfants Montpellier sports

Les dernières activités de l'académie: compétitions, passage de grade, démonstrations... Pour les vacances de février le stage habituel de Taekwondo pour les enfants se déroulera du 15 au 19 février 2010 GYMNASE MIREILLE BESSIERE 175 Rue Edouard Villalonga 34000 Montpellier Ce stage est GRATUIT et est organisé en partenariat avec la ville de Montpellier dans le cadre de l’opération « SPORTS POUR TOUS » Modalités d’obtention de la carte « Montpellier sports » : (dans une maison pour tous ou service des sports) - Certificat médical - Justificatif de domicile - Une photo - [suite...]

Date: 2010-02-09 15:05:00


assurance scolaire : la bonne formule

Aujourd’hui l’assurance scolaire est devenue indispensable. En effet, à partir de la semaine prochaine il se pourrait qu’une attestation d’assurance scolaire soit demandée à votre enfant. Le moneyblog vous propose de décrypter les dispositifs en place et de répondre aux quelques questions nécessaires : Cette assurance est-elle obligatoire ? A qui dois-je m’adresser ? Quels en sont les avantages ? L’assurance scolaire est-elle obligatoire ? Non, elle ne l’est pas pour les activités obligatoire, c’est-à-dire les activités fixées par le programme scolaire, en revanche, [suite...]

Date: 2007-09-19 18:58:05


Les obligations du salarié

1. Présenter copie de l’agrément et informer l’employeur de toutes modifications d’agrément et de conditions d’accueil ; 2. Communiquer l’attestation personnelle d’assuré social ; 3. Communiquer les attestations d’assurance responsabilité civile professionnelle et d’assurance automobile ; 4. Faire visiter à l’employeur les pièces auxquelles l’enfant aura accès ; 5. Conclure un contrat de travail écrit [suite...]

Date: 2010-04-23 15:08:32


attestation d'assurance Responsabilité Civile - Freelance-info

Le 20 Sep 2007 12:13 colgate Freelance nouveau Inscrit le: 19 Sep 2007 Messages: 4 Bonjour, la société pour laquelle je travail en tant qu'indépendant me demande une attestation d'assurance Responsabilité Civile. qu'est ce ? auprès de qui puis je en souscrire une ? et dans qu'elle ordre de prix [suite...]

Date: 2010-01-18 06:51:20


Chiens dangereux : Précisions - Le Blog du Syndicat National des ...

de l'identification du chien ; - de la vaccination antirabique du chien en cours de validité ; - d'une assurance garantissant la responsabilité civile du propriétaire du chien ou de la personne qui le détient pour les dommages causés aux tiers par l'animal ; - de la stérilisation du chien de 1ère catégorie ; - de l'obtention, par le propriétaire du chien ou le détenteur de l'animal, de l'attestation d'aptitude ; - de l'évaluation comportementale du chien. En l'absence de permis de détention, le maire ou, à défaut, le préfet met en demeure le propriétaire de procéder à [suite...]

Date: 2009-10-30 07:00:00


chiens de catégories 1 et 2 dis dangereux - chadow white berger ...

3- d'une assurance qui garantit la responsabilité civile du détenteur du chien pour les dommages causés aux tiers par l'animal (y compris aux membres de la famille) ; 4- de la stérilisation de l'animal pour les chiens mâles et femelles de la première catégorie ; 5- l'obtention, par le détenteur de l'animal, de l'attestation d'aptitude ; 6- de l'évaluation comportementale. Lorsque le chien n'a pas atteint l'âge auquel cette évaluation doit être réalisée, il est délivré à son détenteur un permis provisoire. Le détenteur est soit le propriétaire du chien, soit la [suite...]

Date: 2009-06-13 00:09:00


questions - réponses

Bonjour, Voici quelques questions qui m'ont été posés et je tiens a répondre sur le blog, car c'est des question qui reviennent souvent : Q1/ Est ce qu'on doit payer pour effectuer un stage d'internat en France : R1/ NON, les stages sont gratuits, par contre le service vous exigera une attestation d'assurance, responsabilité civile et professionnelle, une listes de organismes assurant cette couverture vous sera remis par le service, ou au pire, une simple recherche internet vous permettra de trouver une boite d'assurance pour établir ce document (il est payant, aux environ de 30 euro [suite...]

Date: 2009-03-27 13:16:00


Mon autoentreprise: Assurance reponsabilité civile professionnelle

"La loi oblige a souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle aux secteurs réglementés, professions libérales de type avocat, agent immobiliers ou experts-comptables, ainsi que pour les artisans du bâtiment ... Pour les autres professions cette assurance n'est pas obligatoire mais fortement conseillée. Les primes versées au titre de cette assurance sont des charges déductibles (sauf AE). Il n'y a pas d'activité professionnelle "sans risque". Une ARCP garantit les dommages matériels, immatériels ou corporels causés à des tiers (clients, fournisseurs, [suite...]

Date: 2009-12-03 12:00:00


Délégation de Service Public de gestion et d\'exploitation du ...

attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité. Capacité économique et financière - références requises : - Présentation des moyens humains, techniques et financiers permettant d'assurer la mission - chiffre d'affaires global, bilan, compte d'exploitation et de résultat ainsi que le rapport du commissaire aux comptes pour les trois derniers exercices lorsque la loi l'exige et moyens financiers du candidat. Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références relatives aux garanties professionnelles et [suite...]

Date: 2010-03-19 23:00:00


Les chiens dangereux : quelle réglementation ?

certificat de vaccination antirabique • certificat d'assurance responsabilité civile • certificat de stérilisation (pour la 1ère catégorie) • une évaluation comportementale du chien • une attestation d'aptitude du maître L’évaluation comportementale du chien doit être faite par un vétérinaire habilité et renouvelée à intervalles réguliers (1,2 ou 3 ans) selon la dangerosité du chien. L’attestation d'aptitude du maître est délivrée par un formateur habilité et agréé par le préfet, à l'issue d'une formation de 7 heures portant sur l'éducation et le [suite...]

Date: 2010-04-01 07:00:00


L'assurance des travaux de bâtiment

Avant de confier des travaux à une entreprise de bâtiment (société, artisan) il faut absolument vérifier, en sollicitant une copie de son attestation d’assurance, qu’elle est assurée en garantie décennale et en responsabilité civile porfessionnelle pour les activités concernées par votre chantier et que son assurance sera en cours de validité à la date de démarrage des travaux. Il s’agit d’une obligation légale pour l’entreprise, passible de sanctions pénales en cas de non respect.                 Tags:assurance, bâtiment, construction . Billet [suite...]

Date: 2008-10-22 15:16:29


CHIENS de 1ère et 2ème catégorie. Permis obligatoire - Le blog de ...

Pour obtenir le permis, il faudra présenter : l'identification de l'animal, le certificat de vaccination antirabique du chien, une assurance obligatoire garantissant la responsabilité civile du propriétaire ou du détenteur (généralement incluse dans le garantie civile normale du "chef de famille"), une attestation de la stérilisation de l'animal pour les chiens appartenant à la 1e catégorie, un rapport d’évaluation comportementale du chien par un vétérinaire habilité, l’attestation d’aptitude à détenir un chien dangereux délivrée à la suite de la formation. Il faut de [suite...]

Date: 2009-12-08 08:58:00


la charte du parent

Une initative parentale pour permettre aux enfants de l'école maternelle et primaire de Messery-Nernier en Haute-Savoie de marcher à pied à l'école. 1 La Cordée fonctionne comme un vrai bus. Il a des horaires et des trajets fixes. On n’attend pas les retardataires. 2 Les parents sont tenus d’excuser dès que possible leur(s) enfant(s) en cas d’absence auprès du relayeur le plus proche et du « conducteur » (de la « conductrice »). 3 Sur le plan des assurances (responsabilité civile / accident), les parents gardent toutes leurs prérogatives ; comme si les enfants se rendaient [suite...]

Date: 2007-04-09 20:22:00


albert.caston - L'imputabilité, condition nécessaire de la ...

Attendu que la société AM Prudence fait grief à l'arrêt de la condamner avec M. P..., la société Pellegrino, M. D... et la société MAAF assurances, à payer à la société Axa France, une certaine somme, à relever et garantir M. P... de l'ensemble des condamnations prononcées contre lui et à lui rembourser les frais exposés par lui pour assurer sa défense, alors, selon le moyen, que si le contrat d'assurance de responsabilité obligatoire que doit souscrire tout constructeur ne peut comporter des clauses et exclusions autres que celles prévues par l'annexe 1 à l'article A. [suite...]

Date: 2009-01-28 09:07:48


L'assurance décennale

de responsabilité pour les acteurs professionnels de la construction (l’Assurance de Responsabilité civile Décennale (France). de dommages pour les propriétaires (l’Assurance dommage ouvrage (France). La combinaison d’une police dommage ouvrage et de responsabilité civile décennale s’appelle Assurance Police unique de chantier (France) À l’origine elle se fonde sur les principes dont s’inspirent les articles 1792 et suivants du code civil qui prévoit une responsabilité du constructeur dans le cas d’un contrat de louage. En ce sens elle garantit : la solidité de [suite...]

Date: 2010-03-22 02:24:43


Demande attestation responsabilité civile scolaire : Comment faire?

Assurance scolaire : Vous souhaitez acquérir une attestation scolaire de responsabilité civile (privée) pour votre enfant qui fait sa rentrée scolaire [suite...]

Date: 2009-08-16 05:27:09


Caïd, Rottweiler mâle 2 ans LOF à adopter - AngeL, ou le Journal d ...

copie attestation assurance extension responsabilité civile - frais adoption 250 euros Pour toutes questions, renseignements ou infos: ASSOCIATION DROITS DE VIVRE Mme VELARD présidente: 06.71.62.98.53/06.71.62.59.21 Secrétaire: dogo-lounablue@hotmail.fr Enquêtrice responsable: sheer.faither@hotmail.fr   déléguée enquêtrice: lilouwes@hotmail.fr diffusion ok co voit ok adoption dans toute la [suite...]

Date: 2010-02-22 11:32:00


inscription exposants particuliers - Vide grenier - Le blog de VALF

de non-participation à 2 autres manifestations de même nature au cours de l’année civile ( Article R321-9 du code pénal) -          d’avoir pris connaissance du règlement ci-joint au verso. * Je suis informé(e ) qu’une fausse déclaration de ma part serait susceptible d’engendrer des poursuites pénales à mon encontre. L’inscription vaut acceptation du règlement intérieur  Fait à…………………………………………………… Le …………………………… Signature : Ci-joint règlement de ……..€ pour l’emplacement pour une longueur [suite...]

Date: 2010-01-16 17:03:00


Mobil home LA TREMBLADE - RONCE LES BAINS - Location mobils home ...

SOLDE 30 JOURS AVANT LE DEBUT DU SEJOUR ACCOMPAGNE D'UNE ATTESTATION RESPONSABILITE CIVILE VILLEGIATURE A DEMANDER A VOTRE ASSUREUR. CAUTION 300 EUROS dont 50 euros de caution ménage NOUS TRANSMETTRE NOM-PRENOMS-ADRESSE-AGES DE TOUTES LES PERSONNES ( necessaire pour l'accès au camping) ARRIVEE A PARTIR 14H00 DEPART 10H00 CARTE MAGNETIQUE D'ACCES AU CAMPING ( caution 35 euros) N'HESITEZ PAS A NOUS CONTACTER POUR DES INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES. A [suite...]

Date: 2005-02-07 13:09:36


L'assurance habitation de Generali : Domicile | News Netassur

Assurance scolaire pour une rentrée sans faute ! Pour répondre à la fois aux exigences des établissements scolaires et aux préoccupations des parents d’élèves, Generali a conçu spécialement pour vous l’option idéale, complémentaire à votre contrat d’assurance habitation. Une assurance globale pour garantir la sécurité de vos enfants en toutes occasions… • Trajets scolaires (classes vertes, de neige…) • Activités extra-scolaires ou sportives (hors compétition) • Stages en entreprise • Vacances scolaires, activités privées Responsabilité civile, dommage [suite...]

Date: 2010-01-25 16:48:06


Délégation de service public simplifiée pour l\'exploitation ...

les attestations d'assurances responsabilité civile en cours de validité - l'indication des moyens en personnel et matériel de l'entreprise II. Présentation offre : - un mémoire présentant le candidat, les moyens qu'il compte mettre en œuvre (localement) pour la gestion du site explicitant les capacités techniques, commerciales et financières du candidat ainsi que ses références; ou d'une façon générale ses références dans des domaines d'exploitation de services publics comparables ou similaires. Ce mémoire devra permettre d'apprécier la capacité du candidat à [suite...]

Date: 2010-03-19 23:00:00


Commune de l'Isle-sur-Serein

... par hébergement 1 seul, obligatoirement tenu en laisse et vacciné (présenter le carnet de vaccinations à l'accueil). Assurance : Veuillez vous munir d'un double de votre attestation d'assurance, assurance responsabilité civile. [suite...]

Date: 2010-03-19 19:52:25


Assurance RC ?? - Modelisme.com

Salut, je me posais la question, si vous aviez deja contracté un assurance RC perso pour faire voler nos cheres machine ? et si oui , quelles ont été les conditions .... bref, j'ai l'impression que je me suis fais "bananer" par la mienne, au lieu de me dire non, m'a dit que l'engin devait voler a faible vitesse (genre 20-30 km/h), dans un lieu vierge (je pense de toute habitation),sans m'en dire plus. En faisant des recherche sur le net , je suis tombé sur un post de lagaffe : Assurance responsabilité civile pour le modélisme bref , je ne trouve pas d'autres chose sur ces assurances, [suite...]

Date: 2010-02-27 08:50:12


La mutuelle est-elle suffisante pour partir à l'étranger ?

Au moins 15 jours avant votre départ, demandez-la à votre centre de Sécurité sociale étudiant (par exemple la SMENO si vous y êtes affilié : 0820 423 423 du lundi au vendredi de 9h à 18h ou par Internet sur http://www.smeno.com). Vous la recevrez par la poste sous deux semaines. Si vous ne l’avez pas obtenue avant de partir, votre centre de Sécurité sociale doit vous fournir une attestation Sécurité sociale : n’hésitez pas à la lui demander. A chaque acte médical, vous devrez présenter votre carte : elle remplace votre carte Vitale durant votre séjour. Si vous devez [suite...]

Date: 2008-08-11 13:28:30


Circuit d'Albi » Roulages Motos 2010

Obligatoire : Véhicule de route ou de piste en bon état de marche - 95 db maximum (contrôle sonomètre en accord avec le régime moteur défini par le constructeur) - Ligne échappement d’origine • Papier administratif : Obligatoire : Permis valide et vignette d’assurance à jour de cotisation ou licence FFM 2010 • ASSURANCE : Conformément au décret 2006-554 du 16 mai 2006, nous vous rappelons que nous devons être en possession d’une assurance Responsabilité Civile de l’organisateur et des participants. Le Circuit d’Albi étant assuré de son côté, nous vous [suite...]

Date: 2010-04-26 06:49:45


La réinscription en ligne

la photocopie de l'attestation de responsabilité civile valable jusqu'au 30/06/07 (ou mention "avec tacite reconduction" si le contrat ne couvre pas la période) sinon adhésion à la LMDE au moment de l'inscription [suite...]

Date: 2008-04-24 11:14:00


Inscriptions au Centre de Loisirs d'été de Hindisheim

Documents à fournir : Carnet de santé de l'enfant, attestation d'assurance en responsabilité civile ou extra-scolaire, avis d'imposition 2009 des revenus de 2008, numéro d'allocataire à la CAF. Heure début: 10:00 Date: 2010-06-12 [suite...]

Date: 2010-04-29 06:13:19


Stage foot vacances - le blog de SAINT JUST dans l'HERAULT

Ce stage est ouvert aux licenciés et aux non licenciés avec certificat médical et attestation de responsabilité civile. Les filles sont également les bienvenues ! Tarifs : 50 € Renseignements et inscriptions : Philippe SANCHEZ au 06 26 79 60 27 Yves QUESADA au 06 88 09 24 [suite...]

Date: 2010-03-29 15:32:00


L'acte d'avocat, souplesse et sécurité juridique pour les ...

Dans la plupart des cas, ces contrats, qui portent sur des opérations de nature civile ou commerciale souvent lourdes de conséquences et où le risque juridique peut être important, sont conclus sans intervention d’un professionnel du droit, à partir de formulaires pré-imprimés ou disponibles sur Internet. Ils ne sont pas adaptés aux situations particulières et, par conséquent, sources d'insécurité juridique. Pourtant, les citoyens, particulièrement dans les actes qui affectent leur situation personnelle et patrimoniale mais qui ne nécessitent pas le recours obligatoire à [suite...]

Date: 2009-04-30 15:59:00


convention de stage { par Ben mansour }

Pierre Frédérick MAY et Oryan OGUTGEN doivent apporter au secrétariat une attestation d'assurance responsabilité civile de toute urgence afin d'établir la convention. [suite...]

Date: 2010-03-29 13:26:00


je suis étudiante en master et suis actu…

je suis étudiante en master et suis actuellement en stage en suède et j’ai besoin d’une attestation d’assurance “responsabilité civile” et “rapatriement”. Comment faire ? A quoi sert ce [suite...]

Date: 2010-03-23 10:24:57


Chiens dangereux : un permis de détention

d'une assurance obligatoire garantissant la responsabilité civile du propriétaire ou du détenteur - de la stérilisation de l'animal pour les chiens appartenant à la première catégorie - de l'évaluation comportementale du chien par un ... L' attestation est délivrée par un formateur agréé par la préfecture (les listes des formateurs habilités sont disponibles en mairie et en préfecture), à l'issue d'un stage d'une durée de sept heures portant sur l'éducation et le [suite...]

Date: 2009-11-07 16:15:15


Colocation : qui doit prendre une assurance logement ?

Selon la loi, le locataire ne doit s’assurer que pour les risques qu’il fait courir aux autres : c’est une assurance Responsabilité Civile locative. Lorsque vous vivez en colocation, il est préférable que chacun des colocataires soit titulaire d’une Responsabilité Civile locative pour couvrir, notamment en cas de recours de voisins, les dommages dont il pourrait être responsable (incendie, dégâts des eaux…). Lors de la signature du contrat d’assurance, l’assuré reçoit une attestation qui lui sert de justificatif auprès des on propriétaire. Un contrat pour les autres [suite...]

Date: 2008-08-11 13:06:43


Le cross adapté de la Saint-Valentin

Elle a fait preuve de rigueur et de professionnalisme. Deux semaines avant le jour j, la MAIF (assurance de l’ASAPH)  a été informée de l’action. Elle avait fournit une attestation de responsabilité civile. Pour éviter les erreurs de la première édition, le bilan 2009 a été épluché avec soins. Ce qui a entraîné par exemple l’achat de 10 rouleaux de ru balise au lieu de 2 l’année précédente. Les parents saint-andréens ont été mis à contribution pour le transport des athlètes et le repas. 5 adhérents ont préparé l’événement à travers l’atelier d’éveil, [suite...]

Date: 2010-02-18 07:49:00


Tout sur la Chine: Le permis de résidence, un casse-tête chinois ...

Compte tenu de cette situation, le Marché de l'emploi, son institution de rattachement, refuse de donner à Yang Lei son hukou . Sans ce document, le Bureau des affaires civiles refuse de lui accorder un certificat de mariage. Yang Lei ne peut donc pas se marier !Un statut flou entre temporaire et permanentLe hukou collectif est un permis de résidence attribué aux personnes qui sont amenées à résider ensemble dans une institution, une organisation, une école, une entreprise, un établissement d'utilité publique ou une résidence universitaire. [suite...]

Date: 2009-09-03 23:49:00


Présence de termites : garantie due par le vendeur et ...

22 articles |  0 | 10 | 20 Une nouvelle rubrique consacrée au contentieux 2010 : année de la mise en place d’une police fiscale Présence de termites : garantie due par le vendeur et responsabilité du notaire Modifications portant sur la répartition des compétences TGI-TI A propos de l’obligation de transmission du sens des conclusions du rapporteur public Un office notarial adopte le PWYW La justification de la décision de préempter Informations du site Juris Prudentes (complément) Le délai dans lequel le copropriétaire doit agir en cas de refus d’une autorisation de [suite...]

Date: 2010-01-06 06:41:31


Les chiffres sont secrets et tabous en France : officiellement 2 ...

Le docteur Geneviève André-Trevennec, directrice de Médecins du monde, explique : « Il faut faire prendre conscience aux parents de la responsabilité qu’ils ont eue dans leur démarche d’adoption. Ils se sont engagés, c’est comme lorsqu’on a un enfant biologique qui né avec des difficultés, on l’assume et on l’aime jusqu’au bout, quoi qu’il arrive. » Que deviennent ces enfants rejetés ? Lorsque l’adoption plénière a été reconnue, l’enfant reste à jamais lié juridiquement à ses parents. Il est placé par les services sociaux, mais il ne sera plus jamais [suite...]

Date: 2010-05-04 07:18:00


Egr rénovation: Bon à savoir pour vos devis travaux rénovation ...

•Vérifier que l'entreprise a ses attestations d'assurances décennales et responsabilité civile à jour et qui prennent bien en compte l'ensemble des corps de métier prévus dans vos travaux de rénovation •posez vos questions! 1.Depuis combien de temps la société existe? 2.Quelle est le spécialité de la société ? (Rappelez-vous que «spécialité» n'est pas synonyme d'une interminable liste d'épicerie.) 3.La société posséde-t-elle des qualifications appropriées? 4.demandez à visiter les chantiers en cours. 5.Possédez-elle L'assurance décennales et responsabilité [suite...]

Date: 2010-04-27 18:56:00



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