Notre choix de blogs et videos: l assurance responsabilite civile

Voyages de plus de 3 mois à l'étranger

Vous voyagez hors de France et serez absent jusqu’à 1 an? A titre individuel, professionnel ou familial?  La plupart des assurances proposées aux voyageurs incluent une assistance, un rapatriement, une assurance annulation, une garantie bagages, éventuellement des frais chirurgicaux ou de santé, le tout … pendant 90 jours au maximum. Comment faire si l’on décide de faire un petit tour du monde pour des études, dans le cadre de son travail, ou tout simplement au cours d’une année sabbatique? Faut-il renoncer à toute garantie et partir en se disant « on verra bien »? [suite...]

Date: 2010-03-25 19:24:14

Articles de blogs (304) | Vidéos (6)
 


Tarifs et réservation

De disposer d'une assurance Responsabilité Civile locative pour les dommages matériels causés suite à incendie, explosion, dégâts des eaux (cette assurance est obligatoire pour les risques locatifs) ... ATTENTION: vous disposez d'un délai de 10 jours à compter de la réservation de votre location pour souscrire à l'assurance. Cette assurance est valable pour toutes locations en Union Européenne, Suisse, Monaco, Andorre. Powered By Wordpress Tabs And SlidesBusby SEO [suite...]

Date: 2009-11-05 11:07:33


La responsabilité professionnelle des prestataires de service auto ...

La responsabilité civile vise donc à réparer le dommage causé à la victime. La RC Professionnelle peut être engagée pour tous les actes professionnels en raison des préjudices causés par l'auto-entrepreneur directement ou indirectement ( par le fait d'un sous-traitant par exemple ) :aux clients ou aux fournisseursà des tiers, par la prestation effectuée, même en-dehors de tout rapport contractuel.  Les préjudices résulteront des événements suivants : faute professionnelle, omissions ou négligences, erreurs de conception ou d'appréciation, manque de diligence ou de prudence, [suite...]

Date: 2009-09-10 17:29:31


Chiens dangereux : un permis de détention

d'une assurance obligatoire garantissant la responsabilité civile du propriétaire ou du détenteur - de la stérilisation de l'animal pour les chiens appartenant à la première catégorie - de l'évaluation comportementale du chien par un ... L' attestation est délivrée par un formateur agréé par la préfecture (les listes des formateurs habilités sont disponibles en mairie et en préfecture), à l'issue d'un stage d'une durée de sept heures portant sur l'éducation et le [suite...]

Date: 2009-11-07 16:15:15


Faut-il souscrire une assurance scolaire ?

Non obligatoire pour les activités fixées par les programmes scolaires, l'assurance scolaire est en revanche requise pour les activités facultatives proposées par les établissements telles que les sorties (y compris la pause déjeuner, classes découvertes, séjours linguistiques...). Elle garantit les dommages causés ou subis par l'enfant. Si l'enfant est à l'origine d'un accident dont il est reconnu responsable, la garantie de responsabilité civile prendra en charge les dommages tant corporels que matériels, causés aux tiers. Si c'est l'enfant qui subit un dommage, l'assurance [suite...]

Date: 2009-09-01 06:37:00


Commune de l'Isle-sur-Serein

... par hébergement 1 seul, obligatoirement tenu en laisse et vacciné (présenter le carnet de vaccinations à l'accueil). Assurance : Veuillez vous munir d'un double de votre attestation d'assurance, assurance responsabilité civile. [suite...]

Date: 2010-03-19 19:52:25


Forum Assurances : Informations

Bonjour, Ce message est destiné à recueillir le maximum d'informations de la part de clients ou d'assureurs concernant l'Assurance responsabilité civile professionnelle GMF. N'hésitez pas à y mettre votre touche personnelle Si vous avez une question n'hésitez pas à ouvrir un nouveau message [suite...]

Date: 2009-11-16 16:31:33


Assurer son condo

L'assurance responsabilité civile est particulièrement recommandée pour le syndicat pour être protégé en cas d'accidents sur les lieux. Il est aussi recommandé de souscrire un tel contrat pour les administrateurs du syndicat de [suite...]

Date: 2010-04-23 15:35:06


La colocation ne s'improvise pas

Au delà de deux colocataires, il est préférable de souscrire une assurance individuelle pour plus de simplicité. Ainsi, chacun de colocataire aura sa propre assurance de responsabilité civile. Les Aides au Logement Louer en colocation ne fait pas obstacle à l'octroi des aides par la Caisse d'allocations familiales, telles que l'aide personnalisé au logement (APL) ou l'allocation au logement social (ALS). Cette aide sera simplement calculée au prorata de la partie du loyer dont vous vous acquittez. Si vous en remplissez les conditions, la colocation ne fait pas non plus obstacle au [suite...]

Date: 2010-04-15 15:20:34


Le cross adapté de la Saint-Valentin

Elle a fait preuve de rigueur et de professionnalisme. Deux semaines avant le jour j, la MAIF (assurance de l’ASAPH)  a été informée de l’action. Elle avait fournit une attestation de responsabilité civile. Pour éviter les erreurs de la première édition, le bilan 2009 a été épluché avec soins. Ce qui a entraîné par exemple l’achat de 10 rouleaux de ru balise au lieu de 2 l’année précédente. Les parents saint-andréens ont été mis à contribution pour le transport des athlètes et le repas. 5 adhérents ont préparé l’événement à travers l’atelier d’éveil, [suite...]

Date: 2010-02-18 07:49:00


Le prix de l'immobilier - Avec vue sur la Terre - Droit de l ...

Les vendeurs ont donc tout intérêt à prévoir l’insertion de clause de non-garantie de passif ou d’exclusion de responsabilité dans le contrat de vente. S’il n’est pas le responsable de la pollution, la morale est à moitié sauve. Elle l’est d’autant plus que l’acheteur peut tout à fait se retourner directement contre le vendeur initial en cas de ventes successives, pour autant que les fameuses clauses n’ait pas été insérées dans ce premier contrat. On peut raisonnablement penser que ce premier vendeur est bien l’exploitant responsable. C’est en cette dernière [suite...]

Date: 2007-04-02 10:10:44


Site internet marchand : Le commerce électronique à la portée des ...

Ce régime de responsabilité civile justifie qu’une attention particulière soit portée tant au plus opérationnel qu’à celui de la conformité légale du site marchand. Pour assurer sa conformité aux exigences légales, un site internet doit se doter des éléments essentiels que sont : les mentions légales ; les conditions générales de vente ou de prestation de service ; les conditions générales d’utilisation du site. La collecte et le traitement des données à caractère personnel des utilisateurs et clients du site marchand doivent en outre être effectués [suite...]

Date: 2010-04-29 13:50:04


Démarche (en cours de réussite) : VAE pour le CAP Petite enfance ...

un certificat médical délivré à l'issue de l'examen médical passé par la postulante ; une attestation sur l'honneur d'engagement à souscrire une assurance en responsabilité civile. Les délais Une fois le dossier complet déposé ou envoyé, un avis de réception est envoyé à la candidate, fixant le début du délai d'instruction de la demande. Il faut alors : 3 mois pour une demande d'agrément à titre non-permanent ; 4 mois pour une demande d'agrément à titre permanent. A défaut d'une notification dans ces délais, l'agrément est réputé acquis. Le refus d'agrément Tout [suite...]

Date: 2008-12-14 15:55:00


Quels sont les risques couverts par ma licence d'équitation ...

Waliboo » Chevaux » Dossiers chevaux » Quels sont les risques couverts par ma licence d'équitation ? Licencié, donc assuré Si vous possédez un cheval et que vous le montez, vous vous êtes sans doute licencié auprès de le Fédération Française d’Equitation. Comme toute licence sportive, celle-ci comprend une assurance, mais cela suffit-il pour être bien assuré ? Tout d’abord, il faut prendre conscience du fait que l’assurance proposée sur la licence est composée comme un module de base, auquel on peut ajouter certaines spécificités en fonction de nos besoins, de notre [suite...]

Date: 2008-04-01 07:57:43


Henri Mazeaud et les Mazeaud - Actualités de droit économique

ACTUALITES DE DROIT ECONOMIQUE concurrence distribution consommation contrats d’affaires santé environnement social ► Juger Napoléon 1er ? Aujourd’hui ? Quelle drôle d’idée (tellement anglaise) ? C’est pourtant le projet ambitieux des étudiants de première année du college de droit de montpellier, les 27-28 mai 2010 (save the date, Faculté de droit de Montpellier, 39 rue de l’Université). Lire la suite... site ►CIAM  Le sujet du Concours International d'Arbitrage Francophone de Montpellier CIAM 2010 dévoilé. Lire la suite…  ►Un jour, au auteur L'auteur [suite...]

Date: 2010-03-01 18:18:00


MR > Actualités > L'avant-projet de loi de Didier Reynders ...

Ce n'est pas l'assurance incendie en tant que telle qui devient obligatoire, mais bien la couverture en responsabilité civile en cas d'incendie ou risques assimilés (explosions, effondrement du bâtiment...) et ce, indépendamment du type de police souscrite puisque cette garantie peut être incluse dans différents produits d'assurance (incendie ou «familiale»). Contrairement à une idée très répandue, seule la RC auto est obligatoire en Belgique pour les particuliers. La couverture incendie est toutefois très populaire : 95% des propriétaires sont assurés et 89% des locataires. [suite...]

Date: 2010-03-22 10:12:26


Course en Creuse - Le blog de l'organisation

Bonjour à tous, Une info Première course nature à Glénic(23) organisée par le Bsmat Gueret, qui sont toujours présents sur notre Challenge. distance abordable: 15 kms un dénivelé raisonnable et pour ceux qui connaissent la possibilité de passer sur le Viaduc qui est fermé depuis trés longtemps donc ......n'hésitez pas   venez courir le 11 Avril je vous mets le réglement et la plaquette REGLEMENT DU PASSAGE DU VIADUC Dimanche 11 avril 2010 à 9h30 Epreuve : Epreuve en boucle de 15 kilomètres, avec un dénivelé positif de 350 m. Parcours situé sur la commune de GLENIC (23), [suite...]

Date: 2010-04-01 17:11:00


Les événements marquants des 16 janvier - Le blog de le chaponoir

16 Janvier Les « Événements marquants »   -27 : Le Sénat romain décerne à Octave le surnom d'Auguste.   929 : Abd al-Rahman III devient calife de Cordoue. 1235 : Mariage du duc de Bretagne Jean Ier le Roux avec Blanche de Champagne, fille du comte de Champagne Thibaut IV le Chansonnier. 1547 : Ivan IV devient tsar de toutes les Russies. 1556 : Fatigué et malade, Charles Quint abdique d'abord, le 25 octobre 1555, en tant que souverain des pays bourguignons et présente son fils Philippe II aux États Généraux réunis à Bruxelles. Le 16 janvier, c'est au titre de roi [suite...]

Date: 2002-02-01 08:00:00


marie.laure.fouche - Mes travaux sont soumis à la garantie ...

Mes travaux sont soumis à la garantie biennale; dois-je contracter une assurance décennale ? Par marie-laure.fouche le 28/03/10 Dernier commentaire ajouté Dans un précédent billet, j'exposais que les constructeurs d'un ouvrage sont obligés de souscrire une assurance décennale. Toutefois, la question de l'assurance obligatoire se pose en matière de garantie biennale, dont les principes ont été exposés dans ce billet. En principe, selon les termes du Code des Assurances, seul le constructeur « dont la responsabilité décennale peut être engagée » est soumis à l'obligation [suite...]

Date: 2010-03-28 13:40:27


Avenant de responsabilité Virus

Plusieurs polices d'assurance offrent une couverture contre les pertes de données et les risques de responsabilité civile de l'utilisation, le stockage et la transmission de données. La politique couvre également la récupération de données, la restauration, re-création et les coûts de remplacement ainsi que les coûts de tout procès. Le transporteur qui offre Avenant de responsabilité virus permet également d'accéder aux données des experts de restauration pour revenir dans les affaires aussi rapidement que possible. La prime est basée sur l'étendue de la couverture ainsi que [suite...]

Date: 2010-04-26 16:01:45


L'assurance des travaux de bâtiment

Avant de confier des travaux à une entreprise de bâtiment (société, artisan) il faut absolument vérifier, en sollicitant une copie de son attestation d’assurance, qu’elle est assurée en garantie décennale et en responsabilité civile porfessionnelle pour les activités concernées par votre chantier et que son assurance sera en cours de validité à la date de démarrage des travaux. Il s’agit d’une obligation légale pour l’entreprise, passible de sanctions pénales en cas de non respect.                 Tags:assurance, bâtiment, construction . Billet [suite...]

Date: 2008-10-22 15:16:29


Un stage de capoeira organisé en avril par le service enfance jeunesse

« Le jeudi 25 mars, projection du film « Le concert » à la salle de spectacle de la MJC | Page d'accueil | Espoir Pour Un Enfant organise bientôt sa braderie de printemps » 20.03.2010 Un stage de capoeira organisé en avril par le service enfance jeunesse Le service enfance jeunesse organise la deuxième semaine des vacances de Pâques, du 19 au 23 avril, un stage de capoeira.                                       Pour ce faire, le service enfance jeunesse a fait appel à l'association Arte Poupular de Montpellier qui met à disposition un professeur afin de faire [suite...]

Date: 2010-03-20 16:17:00


Assurance pour la location matériel

à vérifier, en cas d'emprunt ou de location d'engins automoteurs, que ceux-ci bénéficient bien d'une assurance automobile, les contrats « responsabilité civile » de l'entreprise utilisatrice excluant cette garantie légalement [suite...]

Date: 2010-03-15 15:46:57


stages : la foire aux questions

or, tout étudiant ayant sa carte d'étudiant et bénéficiant donc de la sécurité sociale étudiante et cotisant obligatoirement à une mutuelle étudiante a automatiquement acquis l'assurance responsabilité civile, que son stage soit [suite...]

Date: 2009-02-11 14:56:20


Assurance habitation : devis et comparatifs des contrats d ...

Devis en ligne et comparateurs de prix afin de calculer le coût de l'assurance habitation la mieux adaptée à votre profil. Faites des économies sur votre budget assurance habitation avec assurance-ha... Que ce soit pour assurer l'appartement ou la maison de votre résidence principale, utilisez nos services de devis comparés pour trouver le meilleur rapport qualité prix, c'est-à-dire l'assurance habitation la plus conforme à vos besoins. Que ce soit pour assurer l'appartement ou la maison de votre résidence secondaire, utilisez nos services de devis comparés pour trouver le meilleur [suite...]

Date: 2010-04-16 03:00:37


CHIENS de 1ère et 2ème catégorie. Permis obligatoire - Le blog de ...

Pour obtenir le permis, il faudra présenter : l'identification de l'animal, le certificat de vaccination antirabique du chien, une assurance obligatoire garantissant la responsabilité civile du propriétaire ou du détenteur (généralement incluse dans le garantie civile normale du "chef de famille"), une attestation de la stérilisation de l'animal pour les chiens appartenant à la 1e catégorie, un rapport d’évaluation comportementale du chien par un vétérinaire habilité, l’attestation d’aptitude à détenir un chien dangereux délivrée à la suite de la formation. Il faut de [suite...]

Date: 2009-12-08 08:58:00


responsabilité civile de l'expert comptable à l'occasion de l ...

l'expert comptable qui accepte d'établir une déclaration fiscale pour le compte d'un client doit, compte tenu des informations qu'il détient sur la situation de celui-ci, s'assurer que cette déclaration est, en tout point, conforme aux [suite...]

Date: 2007-02-26 23:00:00


Une assurance habitation sur BeSeeking

Assurance habitation: Articles semblablesassurance habitat & assurance prêt immobilier & comparaison assurances habitation & comparer assurances habitation & devis assurance habitation Une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son objectif principal étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants. Pour les contrats d?assurance habitation on parle de contrat MRH « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les [suite...]

Date: 2010-01-04 02:08:48


L'assurance locataire…obligatoire

Que pensez-vous d'une assurance obligatoire pour les locataires d'un immeuble, et ce, au même titre de l'assurance automobile qui oblige d'avoir au minimum une assurance responsabilité civile. Voici mon argumentaire. [suite...]

Date: 2009-06-13 07:00:00


Assurance Responsabilité Civile Pro

Assurance Responsabilité Civile Pro rubrique Gestion, comptabilité et fiscalité, catégorie Création et gestion d'entreprise; Annonceurs: SAlut, je viens de demander un devis à mon assureur pour l'ARCP et ça coute 170€ par an ( ... rallongement de plaque avec capsule »        Professionails Paris Qui Sera Presente? »        mes poses d'entrainements »        9eme 10eme 11eme Essais One Stroke »        Ma pose de cet après midi. »        Mon Protocole gel monophase: corriger moi !!! »        Remplissage blanc et paillettes [suite...]

Date: 2009-01-28 10:08:18


Un petit "prout" et tout s'arrête

Négocier un contrat "après un appel d offres" auprès d Opérateurs réceptifs crédibles lequel contrat doit être couvert par une assurance "annulation"    - Vérifier son contrat d'assurance en responsabilité civile et l'ajuster avant son départ si nécessaire    - Disposer d une carte de crédit fiable qui aide en cas de pépins majeurs    - Lire les « conseils aux voyageurs » dispensés par les Ministères des Affaires Etrangères    - Accepter de payer le juste prix ou rester chez soi. On ne peut pas se faire plaisir en utilisant l argent public. Pour conclure, ou on a [suite...]

Date: 2010-04-25 04:22:00


Les sinistres et leur indemnisation

Le principe ne vaut pas non plus pour l'indemnité due au titre d'un sinistre de responsabilité civile, la perte pécuniaire justifiant l'indemnisation ne naissant que pour autant que l'assuré est amené à indemniser effectivement la victime. L'indemnité est alors versée directement par l'assureur à la victime de l'assuré. >> Les suites possibles de la déclaration L'assureur en possession d'une déclaration de sinistre a le choix entre plusieurs approches: - la proposition en gré à gré d'une indemnité forfaitaire: cette pratique progresse pour les petits sinistres à la grande [suite...]

Date: 2010-04-02 15:54:41


EFA : Appel à candidatures pour une délégation de l'OFQJ aux ...

aide au transport local au Québec pour les régions éloignées transport international Montréal / Paris - Paris / Montréal assurance médicale et responsabilité civile transfert aéroport Roissy / Paris et 1ère nuit d’hébergement à l’arrivée à Paris frais d’inscription aux événements et participation au programme de séjour hébergement en région (il est possible que celui-ci se fasse en famille) train Paris / Nancy / Paris Non inclus dans le forfait OFQJ : frais de nourriture déplacement vers l’aéroport Paris / Roissy le jour du retour au Québec dépenses [suite...]

Date: 2010-04-22 14:11:47


Responsabilité civile Professionnelle et Responsabilité familiale ...

Recommandations avec Raphaël RICHARD Je partage mes recommandations avec Raphaël pour améliorer la visibilté de nos sites sur internet Raphaël RICHARD, jeune Entrepreneur Raphaël RICHARD est un jeune Entrepreneur spécialisé dans le webmarketing et partage avec nous ses recommandations Ecole HEC Robert PAPIN a créé la section HEC entreprendre qui permet aux étudiants de se préparer efficacement à la création d'entreprises: des anciens, dont l'entreprise est maintenant connue, sont passés par cette filière: ils sont sympas et viennent parfois animer les cours à [suite...]

Date: 2009-11-22 14:46:43


Actualité et Dossiers de l'Assurance professionnels > APRIL Assurances

La solution pour protéger le patrimoine personnel du dirigeant passe par un contrat d'assurance RCMS (Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux). Quels dirigeants peuvent voir leur responsabilité civile engagée ? [suite...]

Date: 2009-03-18 14:06:00


Responsabilité civile professionnelle

Bonjour, Nous sommes en plein questionnement concernant les assurances et on hésite entre Globe partners et Avi international ; mais je me pose une autre question : Pour les personnes qui sont déja parties là-bas et qui travaillent, avez vous souscrit une Responsabilité Civile Professionnelle ? Parce qu'en cas d'accident de travail, Globe partners ne couvre pas les frais, et avec Avi, il faut prendre une option supplémentaire dans le cadre d'un métier manuel (je suis coiffeuse et mon copain est ostéo). Ou alors faut il attendre de trouver du boulot sur place et voir avec [suite...]

Date: 2010-04-09 12:48:34


Assurance scolaire : y souscrire ou pas ? : Bas les Masques

Chaque année, la rentrée des classes rime avec fournitures et… assurance scolaire. Chaque année, les familles sont sollicitées par les établissements scolaires : ont-elles bien souscrit une assurance pour couvrir les risques et les responsabilités de leurs enfants en cas d’accident? Les associations de parents d’élèves proposent des contrats, les banques aussi, les compagnies d’assurance idem… Comment s’y retrouver ? Et avant tout, faut-il impérativement souscrire ce type d’assurance ? La loi est claire : aucune assurance spécifique ne peut être réclamée pour [suite...]

Date: 2007-09-05 17:05:16


Emploi86 : le site de l'emploi dans la vienne

Gestionnaire sinistres Poitiers H/F - Réf.6644/CG86 Domaine d'activité : Banque / Immobilier / Assurance Société : PACIFICA, entité du pôle Assurance de Crédit Agricole S.A., spécialisée dans l’assurance dommages, est le premier bancassureur IARD avec plus de 1200 collaborateurs, 6 millions de contrats et un chiffre d’affaires de 1,5 milliard d’euros. En pleine expansion, nous renforçons nos équipes de gestionnaires sinistres du Centre Régional de Gestion des Sinistres de Poitiers. Poste/Missions Vous prenez en compte la déclaration de tous types de sinistres (habitat, auto [suite...]

Date: 2010-04-14 00:00:00


Confier son enfant à une assistante maternelle agréée - l'ABC ...

L'assistante maternelle doit avoir une responsabilité civile professionnelle pour les dommages causés ou subis par les enfants confiés. Si elle utilise son véhicule pour transporter les enfants confiés, cela doit figurer également dans son contrat d'assurance démarches à effectuer Si vous souhaitez que votre enfant soit accueilli par une assistante maternelle, vous devez : - vous informer sur les conditions d’emploi, d’accueil de l’enfant et de rémunération des assistantes maternelles agréées définies par une « convention collective nationale des assistantes maternelles [suite...]

Date: 2008-09-09 07:47:00


crissi » Blog Archive » Mutuelle

Assurance auto, assurance santé, habitation: devis et souscription . La MEP c'est aussi les assurances logement, auto, responsabilite civile et santé . Messages blog sur mutuelle . Mutuelle étudiante SMERRA : complémentaire santé, assurances . 600 000 personnes nous font confiance. Mutuelle hotellerie restauration.000 étudiants et offre l'accès à des garanties santé . La SMENO gère la sécurité sociale étudiante et offre un choix de complémentaires santé, mutuelles, assurances pour les étudiants et les jeunes actifs. Société d'assurance mutuelle pour les particuliers et [suite...]

Date: 2010-04-30 12:22:17


Monsieur Bernard Debré, je vous fais une lettre... - Enfants de Still

Pour ce qui concerne les fraudes que l'exposé des motifs qualifie de multiples, je suis en accord avec les deux premiers paragraphes mais je m'inscris en faux concernant celui concernant les assurances responsabilité civile qui ont depuis de nombreuses années parfaitement bien fonctionné pour les rares professionnels concernés lorsque ceux-ci appartenaient aux associations professionnelles responsables. Pour ce qui est des anomalies concernant ce qui est appelé publicité sauvage, nous regrettons ces pratiques mais vous savez bien que n'avons pas les moyens d'intervenir en dehors d'une [suite...]

Date: 2010-03-11 08:08:00


Algérie : les assureurs réclament une majoration des tarifs de l ...

2008 a déjà connu une majoration de 20% du tarif de l'assurance responsabilité civile automobile pour une durée de deux années, à raison de 5% par semestre. Sur la révision de la loi sur l'assurance auto, les assureurs veulent séparer [suite...]

Date: 2010-03-01 00:00:00


Exclusion de garantie en matière d'assurance de responsabilité civile

L'assurance de responsabilité civile ne garantit pas les dommages subis par les travaux ou prestations exécutés par [suite...]

Date: 2010-04-30 07:00:00


Augmentation du prix des assurances voitures | Caroline Désir ...

>05/05/10 à 14h00 Commission "Affaires économiques" au PRB >05/05/10 à 19h00 Assemblée générale du Centre sportif ixellois >07/05/10 à 14h30 Séance plénière au Parlement bruxellois >08/05/10 Fête de l'Iris + d'infos caroline.desir@psmail.be Demande d’explications à Vincent Van Quickenborne, Ministre pour l’Entreprise et la Simplification relative à « l‘augmentation du prix des assurances RC automobiles annoncée par divers organismes du secteur » Monsieur le Ministre, Nous l’avons appris récemment, divers organismes assureurs comptent augmenter sous [suite...]

Date: 2010-04-02 09:26:06


qui doit payer la prime d'assurance responsabilité civile du ...

Le comité d’entreprise (CE)  présente à l'employeur  une facture pour  lui rembourser la prime d’assurance qu’il a souscrite pour couvrir sa responsabilité civile. Or, l'employeur n’a pas pu avoir le moindre regard sur le choix de l’organisme assureur, ni sur les risques couverts. Est-il obligé de payer la facture ? Dans un premier temps, l'employeur doit rembourser le montant réclamé. Le Code du travail le prévoit expressément dans son article R. 2323-34 (3°). Celui-ci impose en effet à l’employeur de rembourser le montant de la prime d’assurance souscrite pour [suite...]

Date: 2009-11-02 18:45:00


Monopole immobilier des notaires et refus d'établir un petit acte ...

Question. Avec mon voisin nous avons convenu de faire un échange de parcelles prises sur nos jardins. Le géomètre a fait le DA que nous avons remis au notaire en mars 2009 avec nos titres de propriété. Depuis nous ne cessons de relancer le notaire pour qu’il fasse l’acte. Soit il ne répond pas soit il reporte à plus tard car nous avons compris qu’il avait autre chose à faire que de s’occuper d’un petit échange. Le notaire n’est-il pas obligé de faire cet acte puisqu’il a un monopole ? Comment faire pour obtenir satisfaction ? Réponse. Les notaires jouissent d’un [suite...]

Date: 2010-01-24 08:39:11


Sécurité :

Selon le Figaro, Nicolas Sarkozy renforce son dispositif : Christian Lambert, nouveau préfet de Seine Saint-Denis.     Pour notre part, nous nous permettons de rappeler : Réglementation sur les chiens dangereux La loi classe les chiens susceptibles d'être dangereux en deux catégories : - 1ère catégorie qui regroupe les chiens d'attaque dont le maître ne peut retracer l'origine par un document, par exemple, Pitbulls, chiens assimilables aux chiens de race Mastiff et chiens d'apparence Tosa-Inu. - 2ème catégorie qui regroupe les chiens de garde ou de défense inscrits au LOF [suite...]

Date: 2010-04-08 10:34:58


Cabinet PROESMANS &HENRY - AVOCATS: QUELLES SONT LES ASSURANCES ...

Les personnes protégées par cette assurance accident de travail sont : - les employés et ouvriers - le personnel domestique - les travailleurs à domicile- les sportifs sous contrat de travail- les apprentis sous contrat- les artistes de spectacle - les intérimaires- les gardiennes d'enfants Si l'employeur omet d'assurer son personnel contre les accidents de travail il s'exposent à des poursuites pénales. En outre le Fonds des accidents du travail l'invitera à se mettre en règle et lui imposera une amende calculée en fonction de la période pendant laquelle il n'était pas [suite...]

Date: 2010-04-05 04:09:36


règlement intérieur : première ébauche

il ne sera en aucun cas accepté d'enfant sans son assistante maternelle ou sans ses parents. chaque assistante maternelle doit avoir souscrit à une assurance responsabilité civile professionnelle et être en possession de l'autorisation [suite...]

Date: 2006-03-30 00:46:00


Responsabilité civile professionnelle de COACH - Le blog de Pierre ...

Je viens de le faire pour moi-même dans le cadre de mon entreprise et ce ne fut pas évident, car je trouvais des assurances "responsabilité civile professionnelle" en tant que consultant ou formateur ou je ne sais quoi mais... PAS EN TANT QUE COACH ! Bien entendu, lorsque je me suis retrouvé membre de Coaching City, j'ai entendu parler d'un projet autour de cela avec une compagnie d'assurance américaine... Mais il fallait un certain nombre de Coachs au minimum, et il fallait remplir un tas de paperasse, que pour la plupart, les coachs ne voulaient ou ne pouvaient pas remplir. Alors je [suite...]

Date: 2007-05-01 14:26:54



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