Notre choix de blogs et videos: prix assurance responsabilite civile

Bien choisir son artisan

Bonjour ! Si vous aimez Blog Peinture abonnez-vous à notre flux RSS pour rester connecté. Choisir un artisan c’est facile, choisir le bon c’est bien plus difficile ! Cependant, 3 grandes étapes sont nécessaires pour prendre le maximum de précautions pour trouver la perle rare, le bon artisan : Etape 1 : le devis – Etape 2 : L’artisan – Etape 3 : Le bouche à oreille. Etape 1 : le devis Le devis est considéré par la loi Française comme un contrat. Vous devrez donc y porter un intérêt fort avant de vous lancer dans les travaux. Conseil 1 : Demandez pour chaque poste de 2 à [suite...]

Date: 2010-02-19 14:25:27

Articles de blogs (93) | Vidéos (4)
 


Assurances en ligne pour séjours courts à l'étranger | Cabinet Jedac

Voyages à l’étranger : documentation & souscription en ligne. Pour des voyageurs individuels, en famille ou en groupe, pour des séjours de courte durée, effectués à titre privé. Les critères importants pour vous guider dans le choix d’une couverture adaptée : effectuez-vous ce voyage à titre individuel, en famille ou en groupe? Le motif de votre séjour est-il d’ordre privé ou professionnel? Pour souscrire directement en ligne ou pour consulter la documentation relative aux produits que nous avons sélectionnés pour vous.          En partenariat avec APRIL [suite...]

Date: 2010-04-15 13:05:06


» Une assurance habitation par eParticuliers Economie Info ...

Assurance habitation: Une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs complémentaires. Son objectif majeur étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants. Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les garanties Les garanties primordiales garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs modèle : Les habitations et leur contenu L’incendie et [suite...]

Date: 2010-03-02 08:58:32


Location-Vacances.info rassure avec la garantie de non-conformité ...

8 Non-conformité du bien loué. 8 Pertes directes dues à des actes malhonnêtes ou de fraude. 8 Assurance responsabilité Civile Villégiature. 8 Assistance & rapatriement. Son coût : 5% du prix de la location. Détails : http://www.location-vacances.info/hebergement.php www.Location-vacances.info est un site lancé en 2004 faisant parti du réseau AL2H, spécialiste des hébergements de vacances. Réseau AL2H www.HolidaysHomes.com - www.Location-Vacances.info - www.Chambre-Hote.info -  www.Residence-Vacances.info - www.Villa-Espagne.info - www.Location-Vacances-Corse.info - [suite...]

Date: 2010-03-19 12:27:38


Course en Creuse - Le blog de l'organisation

Bonjour à tous, Une info Première course nature à Glénic(23) organisée par le Bsmat Gueret, qui sont toujours présents sur notre Challenge. distance abordable: 15 kms un dénivelé raisonnable et pour ceux qui connaissent la possibilité de passer sur le Viaduc qui est fermé depuis trés longtemps donc ......n'hésitez pas   venez courir le 11 Avril je vous mets le réglement et la plaquette REGLEMENT DU PASSAGE DU VIADUC Dimanche 11 avril 2010 à 9h30 Epreuve : Epreuve en boucle de 15 kilomètres, avec un dénivelé positif de 350 m. Parcours situé sur la commune de GLENIC (23), [suite...]

Date: 2010-04-01 17:11:00


Assurance Responsabilité Civile Pro

Assurance Responsabilité Civile Pro rubrique Gestion, comptabilité et fiscalité, catégorie Création et gestion d'entreprise; Annonceurs: SAlut, je viens de demander un devis à mon assureur pour l'ARCP et ça coute 170€ par an ( ... rallongement de plaque avec capsule »        Professionails Paris Qui Sera Presente? »        mes poses d'entrainements »        9eme 10eme 11eme Essais One Stroke »        Ma pose de cet après midi. »        Mon Protocole gel monophase: corriger moi !!! »        Remplissage blanc et paillettes [suite...]

Date: 2009-01-28 10:08:18


GARDIANS NON SALARIÉS : Course camarguaise -

Plus de soucis mais moins d'adhérents malgré l'investissement des bénévoles du bureau Environ 600 adhérents en 2009 (après en avoir compté 800 précédemment), une dizaine seulement dans la grande salle du Relais Culturel des Saintes-Maries-de-la-Mer pour l’assemblée générale. Le travail des bénévoles du bureau de l’AGNS n’est pas payé de retour. Et pourtant Serge Evesque et son bureau ne comptent pas le temps passé en permanences, réunions mensuelles, gestion des licences et démarches diverses en cas d’accident. Pour le secrétaire Guilhem Pommier, la coupe est pleine [suite...]

Date: 2010-02-02 16:05:00


Khalilsow.blogspot.com : Actualité Régionale au Quotidien: Le ...

A kiffa nous assistons à un désordre total, en ce qui concerne la responsabilité civile. Prenons l’exemple du tarif d’assurance annuelle d’une Mercedes 190D à usage personnel : 24028 UM (le tarif normal). Par contre ce tarif change selon les sociétés : Tableau de tarification des différentes agences à Kiffa. • Société Saar 21000 UM • Société Smai 17000 UM • Société Taamin 20000 UM • Société Nasr 20000 UM • Société Agm 19000 UM • Société Gama 24028 UM. Ce tableau est établit après la réponse de plus de cinquante assurés. Dans ce cas l’état doit [suite...]

Date: 2010-04-30 08:22:00


Le devoir de conseil de l'avocat en matière de cession de fonds de ...

Responsabilité du rédacteur d’acte Selon un acte établi par la société Fidal, avocat, M. X a cédé à la SA , dont il était le dirigeant, pour le prix de 3.000.000 F, le fonds de commerce, jusqu’alors donné en gérance libre à la société, qu’il avait acquis de la succession de son père, après licitation, au prix de 160.000 F, cinq années plus tôt ; il a souscrit une déclaration fiscale mentionnant que la plus-value réalisée bénéficiait de l’exonération prévue par les dispositions de l’article 151 septies du code général des impôts (CGI) ; ayant fait [suite...]

Date: 2010-03-03 02:42:00


Centre Pompidou-Metz : Montant définitif des travaux fixé | ACTUAMETZ

Navigateur > Accueil / Centre Pompidou-Metz : Montant définitif des travaux fixé Image © Metz-Métropole / Shigeru Ban Architects Europe & Jean de Gastines / Artefactory Le chiffre clé : 65 083 594,67 € TTC, tel est le prix global, forfaitaire et surtout définitif du marché de travaux passé avec la Société Demathieu & Bard pour la construction du Centre Pompidou-Metz. La fixation du prix définitif du marché de travaux pour la construction du Centre Pompidou-Metz a été rendue possible suite à l’accord définitif de la CAM BTP (assureur de Demathieu & Bard), d’assurer la [suite...]

Date: 2010-04-01 12:57:08


Dossier immobilier de « Capital » : la FNAIM souhaite eviter les ...

ImmobilierNews.com Actualité immobilière pour les professionnels - information immobilier L’immobilier est au cœur de toutes les dérives. Voilà ce qu’on voudrait nous faire croire en pointant du doigt certains professionnels, dont les activités très disparates, de ce secteur. Parmi eux, les syndics de copropriété et les diagnostiqueurs immobiliers sont, collectivement et de façon caricaturale, une fois encore stigmatisés. Si des abus existent, la FNAIM est la première à le regretter ! Pour autant, il n’est pas acceptable de mettre systématiquement en exergue les [suite...]

Date: 2010-03-06 17:14:25


attestation d'assurance Responsabilité Civile - Freelance-info

Le 20 Sep 2007 12:13 colgate Freelance nouveau Inscrit le: 19 Sep 2007 Messages: 4 Bonjour, la société pour laquelle je travail en tant qu'indépendant me demande une attestation d'assurance Responsabilité Civile. qu'est ce ? auprès de qui puis je en souscrire une ? et dans qu'elle ordre de prix [suite...]

Date: 2010-01-18 06:51:20


Dossier immobilier de « Capital » : la FNAIM souhaite eviter les ...

Retrouvez, jours après jours, la synthèse de l'actualité immobilière. L’immobilier est au cœur de toutes les dérives. Voilà ce qu’on voudrait nous faire croire en pointant du doigt certains professionnels, dont les activités très disparates, de ce secteur. Parmi eux, les syndics de copropriété et les diagnostiqueurs immobiliers sont, collectivement et de façon caricaturale, une fois encore stigmatisés. Si des abus existent, la FNAIM est la première à le regretter ! Pour autant, il n’est pas acceptable de mettre systématiquement en exergue les pratiques de quelques-uns [suite...]

Date: 2010-03-06 07:48:00


Sur VACANCEO, pas de mauvaise surprise

Il est impératif de vérifier sa responsabilité civile pour qu’elle couvre bien les dommages occasionnés hors de son domicile. Si ce n’est pas le cas, une extension villégiature est à souscrire. De son coté, le loueur peut exiger une copie de votre assurance comme garantie. Soyez attentif sur ce point car en cas de souci, l’assurance du loueur se retournera contre vous. Prendre possession des lieux Voilà, après plusieurs heures de route, nous voici enfin prêt à sortir le short et les tongs. Avant de défaire les valises, ne surtout pas oublier de faire un état des lieux [suite...]

Date: 2008-10-14 16:55:00


Conditions générales

Article 6 :Responsabilité – Assurance Le prestataire s’engage à être couvert par une assurance responsabilité civile et professionnelle. Le prestataire, en vertu de l’article L 121-20-3 du Code de la Consommation, peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité dans le cas ou l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat serait due par le fait du client, un événement fortuit ou en cas de force majeure. De plus, le prestataire ne saurait être tenu pour responsable des dommages conséquents à la défectuosité des matériels et produits fournis par le [suite...]

Date: 2010-04-19 18:53:40


Formation gratuite pour les bénéficiaires du RSA - Administrateur ...

Une responsabilité civile exploitation (demandé par les placiers) et professionnelle (non obligatoire mais importante pour une couverture optimum) Une assurance pour le véhicule qui couvre aussi les marchandises transportées Une couverture contre le vol ou la détérioration de son stock (incendie ou dégât des eaux) qu’il soit stocké à son domicile (multirisques habitation) ou dans un local distinct (assurance du local en question) Une couverture en cas d’arrêt ou de réduction d’activité Un lieu pour stocker sa marchandise (peut être son domicile) Les qualités [suite...]

Date: 2010-03-10 14:22:00


Generali, Assurance Auto Felicità, Formule tiers + vol

La formule tiers + vol assurance auto Felicita de Generali vous propose des garanties élargies pour une couverture intermédiaire. Cette formule est adaptée si vous possédez un véhicule d’occasion avec une valeur supérieure à 50% du prix neuf. La formule tiers + vol assurance auto Felicita de Generali vous propose notamment les garanties suivantes : Protection du conducteur : 150.000 €, franchise 15% Responsabilité civile Défense et Recours amiable ou judiciaire Évènements climatiques (tempête, grêle, inondation…) Émeutes et mouvements populaires Bris de glace (frais [suite...]

Date: 2010-04-07 13:51:09


Univers Infantile » Archives du Blog » Les assurances habitation ...

Une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son objectif principal étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants. Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les garanties Les garanties primordiales garanties qui peuvent être recommandé sont séparées en plusieurs critère : Les habitations et leur contenu L’incendie et événements [suite...]

Date: 2010-02-10 12:28:12


Assurance pas chere : Assuronline propose des tarifs d'assurance ...

Assurance pas chere : Assuronline propose des tarifs d’assurance habitation très concurrentiels L’assurance habitation est obligatoire pour un propriétaire comme pour un locataire. Avec les solutions d’Assuronline, vous êtes certain de souscrire, directement en ligne, une assurance pas chere. Une assurance habitation adaptée à vos besoins Du studio d’étudiant à la résidence secondaire, l’assurance habitation Assuronline prend en charge tous les types de logements. Quatre formules sont à votre disposition selon vos ressources et vos besoins. La plus économique prend en [suite...]

Date: 2010-01-28 11:33:09


Pompidou Metz : Montant définitif des travaux - RPL 89.2 La Radio ...

Responsabilité Civile Décennale et un contrat complémentaire de Responsabilité Décennale. Petit rappel : lors de la signature du marché de travaux relatif au Centre Pompidou-Metz en novembre 2006, et compte tenu de la complexité du projet, l’entreprise Demathieu & Bard était dans l’impossibilité de proposer une assurance décennale pour la construction du Centre. Elle n’avait obtenu aucun engagement ferme des sociétés d’assurances. Un marché à prix provisoire d’un montant de 44 980 000 € HT avait alors été conclu, permettant ainsi à la société de soumettre le [suite...]

Date: 2010-04-05 19:58:00


Assurance étudiant - mieux travailler - Paris étudiant

Cette assurance responsabilité civile est facultative, elle est en général inclue dans l’assurance habitation de votre domicile si vous habitez chez vos parents ou si vous louez un appartement. Pour les chambres du Crous, il existe également des assurances logement pouvant inclure, ou non, l’assurance responsabilité civile. Prix : il faut compter entre 20 et 40 euros / an. Pour souscrire ou vous renseigner plus : www.mae.fr ou encore au près d'une mutuelle étudiante par exemple Pack Smerep Assurance santé : la sécu étudiante La sécurité sociale étudiante est [suite...]

Date: 2008-04-19 23:00:00


Voyage autour du monde » Santé - Assurances

Il est important de ne pas oublier l’assurance responsabilité civile pour couvrir les dommages occasionnés sur autrui. Elle est inclue dans le contrat habitation de la MAIF (l’assureur m’a confirmé que la garantie jouait à l’étranger). Pour donner une idée de prix, le contrat MAIF me coûte 200 € / an. En sachant que l’assistance est comprise quelque soit le type de contrat souscrit et que IMA est partenaire de beaucoup d’autres assureurs. Quelques sites d’assurances - Au Vieux Campeur - AVI International - ACS-AMI - Mondial Assistance - et aussi Carte Visa / Carte [suite...]

Date: 2008-06-14 17:22:26


Les assurances habitation sur ByeByeAgencies

Une assurance habitation est une assurance destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son but fondamental étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants. Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les garanties Les garanties principales garanties qui peuvent être recommandé sont découpées en plusieurs modèle : Les habitations et leur contenu L’incendie et incident assimilés [suite...]

Date: 2010-01-05 19:27:34


Assurance des motards : méfiez vous des prix trop alléchants !

Comme le souligne le site motoservices (http://www.motoservices.com/), seule l'assurance responsabilité civile est obligatoire. Elle permet d'indemniser les dommages aux tiers et protège en conséquence les tiers ainsi que le passager de la moto contre les préjudices. Pour se protéger contre d'autres problèmes, différentes garanties sont proposées par les assurances des motards : garantie dommages au conducteur (elle permet de couvrir le motard en cas d'accident dont il serait responsable et dans les cas où la responsabilité n'est pas définie), la garantie en cas de prêt de sa [suite...]

Date: 2007-01-31 08:22:25


Ryanair baisse le prix de son assurance annulation

Si la compagnie low cost Ryanair avait un peu doucher les voyageurs il y a peu en décidant d’augmenter ses tarifs de 5 € pour transporter leurs bagages cet été, le porte-parole de la compagnie, Stephen McNamara, leur annonce aujourd’hui une bonne nouvelle. La compagnie low cost irlandaise a en effet décidé de baisser le coût de son assurance annulation qui passe de 75 € à 15,50 €. Avec cette assurance annulation proposée par AXA Assurance, les passagers seront couverts jusqu’à hauteur de 500 € pour faire face à leurs frais de logement, repas, transferts entre [suite...]

Date: 2010-04-16 00:00:25


Les assurances habitation sur BeSeeking

Une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son dessein majeur étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents. Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les garanties Les garanties essentielles garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs modèle : Les habitations et leur contenu L’incendie et événements comparables : cette [suite...]

Date: 2010-03-08 05:10:43


Matmut, Assurance Auto, Formule Equilibre | Market News Assurances

La formule équilibre assurance auto de Matmut offre des garanties complètes. La formule Équilibre de l’assurance auto Matmut est un excellent rapport qualité/prix. Elle est la formule de référence à la Matmut. Les principales garanties de la formule équilibre assurance auto de Matmut : - Franchise bris de glace : aucune, - Franchise dommages et vol : 350 Euros, - Responsabilité civile, - Protection juridique, - Catastrophes naturelles et technologiques, - Incendie – attentat – tempête, - Vol, tentative de vol, abus de confiance, - Accessoires et aménagements, - [suite...]

Date: 2010-04-15 12:26:34


Cybercriminalité – Sécurité des systèmes | Le nouvel Economiste

Nombre de salariés se déplacent quotidiennement avec un ordinateur portable, un smartphone, une clé USB, voire un disque dur externe. “Le nouveau périmètre à prendre en compte est l’individu. La protection qu’on appliquait par le passé à l’infrastructure informatique de l’entreprise s’avère aujourd’hui insuffisante. On cherche dorénavant à protéger l’information dans sa globalité, quel que soit l’endroit où elle se trouve”, poursuit-il. Les périphériques innovants sont également concernés L’exposition croissante aux risques ne concerne pas seulement [suite...]

Date: 2010-04-27 17:15:58


L'assurance responsabilité civile professionnelle pour une EURL ...

En ce qui me concerne, les trois compagnies d’assurance (Gan, AXA & Groupama) avec lesquelles j’ai travaillé ces 10 dernières années ont toutes refusées de me couvrir pour une responsabilité civile touchant aux services informatiques fournis aux clients. Elles ont bien voulu couvrir mes locaux, mon matériel, mes données, mes interventions physiques mais en aucun cas les réalisations numériques, surtout si elle sont en rapport avec internet. J’ai aussi l’assurance de la MAAF, mais elle ne couvre pas grand chose. Elle stipule expressément qu’elle ne couvre pas tout ce qui [suite...]

Date: 2008-05-31 10:43:17


Contrat de construction d'une maison individuelle : le CCMI

Cette assurance se retourne ensuite sur les autres garants (garantie biennale de bon fonctionnement, garantie décennale). Cette couverture, couramment appelée « dommages ouvrage », est obligatoire lors de toute revente dans les 10 ans : elle sera exigé par le notaire. Enfin, en cas de revente avant la 11ème année, le vendeur de la maison devra soit tenter de souscrire une assurance dommage ouvrage pour les années restant à courir (souvent à un coût prohibitif), soit indemniser l’acheteur pour ce manque de garantie. A défaut d’avoir souscrit une telle assurance, le Maître [suite...]

Date: 2010-02-11 14:09:37


Matmut, Assurance Auto, Formule Confiance | Market News Assurances

La formule confiance assurance auto de Matmut offre des garanties de base d’une assurance auto tous risques. Les principales garanties de la formule confiance assurance auto de Matmut: - Franchise bris de glace : aucune, - Franchise dommages et vol : 350 Euros, - Responsabilité civile, - Protection juridique, - Catastrophes naturelles et technologiques, - Incendie – attentat – tempête, - Vol, tentative de vol, abus de confiance, - Accessoires et aménagements, - Indisponibilité suite à accident / vol / incendie : 10 jours, - Accidents avec un autre véhicule, un piéton, [suite...]

Date: 2010-04-17 22:00:53


Cherche aide ménagère désespérément | VOTRE ASSISTANT OFFICEO

Assistant Privé Officeo, le Blog ! Vidéos, astuces, idées pour gagner du temps Le linge qui s’accumule, la poussière qui s’amasse et le désordre de Jules et des petites têtes blondes qui prend possession de la maison ….vite besoin de rechercher une aide ménagère. Idéalement la démarche paraît simple, pourtant rechercher une aide ménagère nécessite de se renseigner, et donc prend du temps … dans un monde, où nous, femmes actives n’en n’avons pas forcément. Pour faire simple, voici en quelques lignes, les questions à se poser pour trouver la fée du logis [suite...]

Date: 2010-04-29 14:14:01


11000€ : le prix de la vie de Cannelle, dernière ourse de souche ...

Les assurances assistances rapatriement, annulation, bagages et interruption de séjour vous sont proposées moyennant un tarif de 4 % du montant de votre séjour. (estimation 300€) * L’assurance responsabilité civile chasse (obligatoire) : 60 €. * La mise en caisse et le rapatriement du trophée. * Téléphone satellite : 2 € la minute. (estimation : 40€) * Trophées supplémentaires : ours (1 200 €) ; élan (2 500 €), mouflon (3 350 [suite...]

Date: 2009-09-14 18:19:00


la filière photovoltaïque « newenergy

Ils facilitent le financement des projets Ils permettent une réduction substantielle des coûts de production du kWh en agissant sur plusieurs paramètres : Amélioration de la productivité des systèmes : Étant affranchies des nombreuses contraintes liées au bâti et à son environnement immédiat (orientations non-idéales, masques, limitation des surfaces disponibles ,…) les parcs photovoltaïques photovoltaïques permettent d’optimiser d’un point de vue énergétique les conditions d’installation des modules (choix du site, de l’orientation et de l’inclinaison, absence [suite...]

Date: 2010-05-02 19:39:17


Assurance habitation « Votre Assurance

Une assurance habitation est une assurance destinée aux habitations de particulier et leurs annexes. Son but principal étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants. Pour les contrats d’assurance habitation on parle de contrat MRH « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel) Les principales garanties qui peuvent être proposé sont découpées en plusieurs catégories : Les locaux et leur contenu : L’incendie et événements assimilés : cette garantie couvre les dommages causés [suite...]

Date: 2009-06-23 14:19:16


Le vélo à assistance électrique

Membre régulier Groupe: Chiefmasters Messages: 193 Inscrit: 2/03/09 Lieu : Paris Membre No.: 4 041 En Hollande, au premier semestre 2009, se sont vendus 105000 vélos à assistance électrique, sur un total de presque 779000 vélos. On peut supposer que les 200000 seront atteints au soir de la Saint-Sylvestre. En France, chiffres et proportions sont tout autres. Si plus ou moins 3,5 millions de vélos sont vendus chaque année depuis 2005, il n’y a eu parmi eux que 6000 v.a.e. en 2006, 9700 en 2007... Et 15700 en 2008, soit seulement 0,5% du total, alors que la part du vélo [suite...]

Date: 2009-12-08 18:59:14


Henri Mazeaud et les Mazeaud - Actualités de droit économique

ACTUALITES DE DROIT ECONOMIQUE concurrence distribution consommation contrats d’affaires santé environnement social ► Juger Napoléon 1er ? Aujourd’hui ? Quelle drôle d’idée (tellement anglaise) ? C’est pourtant le projet ambitieux des étudiants de première année du college de droit de montpellier, les 27-28 mai 2010 (save the date, Faculté de droit de Montpellier, 39 rue de l’Université). Lire la suite... site ►CIAM  Le sujet du Concours International d'Arbitrage Francophone de Montpellier CIAM 2010 dévoilé. Lire la suite…  ►Un jour, au auteur L'auteur [suite...]

Date: 2010-03-01 18:18:00


LOCATION-VACANCES.INFO ASSURE LA NON-CONFORMITE DES LOCATIONS ...

Le site innove avec une assurance « esprit - tranquille » conçue pour la location de vacances. Location-vacances.info veut rassurer les vacanciers qui souhaitent réserver leurs vacances en toute sérénité. Ø Sa nouvelle assurance « esprit - tranquille » se veut une sécurité contre les mauvaises surprises, comme un appartement situé à 10 kilomètres de la plage alors que le contrat indiquait les pieds dans l’eau. Ø Cette garantie «esprit - tranquille» pour non-conformité est activée lorsque la description du contrat signé n'est pas conforme à l'hébergement réellement [suite...]

Date: 2010-04-19 12:46:21


qui doit payer la prime d'assurance responsabilité civile du ...

Le comité d’entreprise (CE)  présente à l'employeur  une facture pour  lui rembourser la prime d’assurance qu’il a souscrite pour couvrir sa responsabilité civile. Or, l'employeur n’a pas pu avoir le moindre regard sur le choix de l’organisme assureur, ni sur les risques couverts. Est-il obligé de payer la facture ? Dans un premier temps, l'employeur doit rembourser le montant réclamé. Le Code du travail le prévoit expressément dans son article R. 2323-34 (3°). Celui-ci impose en effet à l’employeur de rembourser le montant de la prime d’assurance souscrite pour [suite...]

Date: 2009-11-02 18:45:00


Assurance habitation et l'indemnisation des dommages | Ventes ...

Sommaire de cet article :Indemnisation des dommages causés à autruiIndemnisation de vos biens immobiliersIndemnisation de vos biens mobiliersAssurance habitation : tout sur l’indemnisation des dommages – Assurer son logement est essentiel pour pouvoir bénéficier d’une couverture et remonter la pente en cas de sinistre. Il devient ainsi primordial de savoir comment se fait l’indemnisation d’un dommage ainsi que l’évaluation de son montant. Suivant les garanties comprises dans votre contrat d’assurance immobilier, les dommages peuvent être classés en trois grandes [suite...]

Date: 2010-05-03 10:00:35


Des créations textiles pour les petits, les grands, et les parents

Boutique d'articles faits main, crées pour les enfants, les grands, les parents. Jeux, objets de déco, sacs, accessoires enfants et parents ! 04 mars 2010 Identification : "Les grains de lune" est une entreprise individuelle inscrite au régime des auto entreprises sous le numéro siret : 50148101400014 L'auto entrepreneur est Calakane. Mail : karen.germaneau@gmail.com Préambule : Les conditions de vente définissent les relations contractuelles entre les grains de lune et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat. Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur le [suite...]

Date: 2010-03-04 16:41:00


François Terré - Actualités de droit économique

ACTUALITES DE DROIT ECONOMIQUE concurrence distribution consommation contrats d’affaires santé environnement social ► Juger Napoléon 1er ? Aujourd’hui ? Quelle drôle d’idée (tellement anglaise) ? C’est pourtant le projet ambitieux des étudiants de première année du college de droit de montpellier, les 27-28 mai 2010 (save the date, Faculté de droit de Montpellier, 39 rue de l’Université). Lire la suite... site ►CIAM  Le sujet du Concours International d'Arbitrage Francophone de Montpellier CIAM 2010 dévoilé. Lire la suite…  ►Un jour, au auteur L'auteur [suite...]

Date: 2010-02-04 15:46:00


3ème Rapport mondial des Nations Unies sur la mise en valeur des ...

Les décisions essentielles relatives à l’eau ne sont pas prises par les experts du domaine mais par les dirigeants dans les gouvernements, les entreprise et la société civile.  les objectifs du Millénaire pour le développement (OMD). • L’eau est liée aux crises mondiales du changement climatique, de l’énergie, de l’alimentation et des marchés financiers instables ; si ce le lien avec l’eau n’est pas abordé correctement, les autres crises stagneront ou empireront. Vers une ville durable En tant que gestionnaires de l’eau urbaine, il vous revient de concevoir et [suite...]

Date: 2010-04-26 20:00:00


Les enjeux juridiques du mode SaaS | MySaaS

Vous etes ici : MySaaS » Non classé » Zoom sur les enjeux juridiques : Interview Arnaud Tessalonikos et 2DJ 2DJ : Comment se passe la récupération des données en cas de rupture de contrat ? Abaque Avocats : La cessation des relations contractuelles,  pour quelque cause que ce soit, pose en effet la question cruciale du sort des données. Cette question est d’autant plus importante que les données dont nous discutons sont, par définition, remises à un prestataire qui les opère en externe, pour le compte d’un client. Signalons, en premier lieu, que ce prestataire est censé [suite...]

Date: 2008-10-14 13:11:27


LETTRE OUVERTE DE LA COMMUNAUTE DES STAGIAIRES ELEVES ET ETUDIANTS ...

LETTRE OUVERTE DE LA COMMUNAUTE DES STAGIAIRES ELEVES ET ETUDIANTS GUINEEENS AU MAROC LETTRE OUVERTE DE LA COMMUNAUTE DES STAGIAIRES ELEVES ET ETUDIANTS GUINEEENS AU MAROC A leurs Excellences  le Président de la transition, le Général Sékouba Konaté, Président de la République par intérim, Chef de l’Etat et Monsieur Jean Marie Doré, Premier Ministre, Chef du gouvernement de Transition. Objet : Lettre ouverte Excellences Monsieur Le Président de La République, et Monsieur le PM             La communauté des guinéennes et guinéens en séjour au Maroc et réunie au sein [suite...]

Date: 2010-04-25 16:27:55


L'assurance habitation est obligatoire si vous êtes locataire d'un ...

L’assurance habitation est obligatoire si vous êtes locataire d’un appartement ou d’une maison individuelle. Aujourd’hui,  nombre  de compagnies d’assurances vous offrent  la protection qui vous permettra d’économiser. Mais, comment savoir  ce qui convient à votre réalité, à vos besoins ? Les assurances couvrent au minimum la responsabilité civile, les biens matériels, la réparation éventuelle de l’habitation assurée. Différentes d’une compagnie à l’autre, les formules d’assurances sont divisées en trois grandes familles : les formules de base. les [suite...]

Date: 2010-02-17 15:36:50


Euro-Assurance : l'assurance scooter | Association des ...

Le scooter, par sa structure légère et sa maniabilité, est le véhicule de prédilection des citadins. Ce qui ne l’empêche pas d’être aussi très utile aux jeunes actifs vivant à la campagne pour se rendre en ville rapidement. Plus accessible que la moto, il en garde les principaux atouts : permettant à chacun de se garer facilement et de se déplacer aisément dans les embouteillages. Sécurité et sérénité Si les scooters de moins 50cm3 peuvent être conduits sans permis, souscrire une assurance scooter n’en demeure pas moins obligatoire. Ceci pour être en règle avec la [suite...]

Date: 2010-03-01 06:29:28


Règlement « Ultra Tour du Beaufortain

A / Généralités : l’Ultra Tour du Beaufortain, est organisé par l’association « les Amis du Trail du Beaufortain » (ATB). Le concurrent, du fait de son inscription, s’engage à respecter ce présent règlement ainsi que toutes les décisions ultérieures prises par le comité de course, relatives notamment à la sécurité. Le second Ultra Tour du Beaufortain, long d’environ 103 Kms pour un dénivelé positif d’environ 5850 mètres, aura lieu le samedi 17 juillet 2010.   Départ : 4 heures du matin. Le temps limite de course sera de 26 heures. L’ « ATB » est [suite...]

Date: 2010-01-01 07:59:59


Assurance habitation : devis et comparatifs des contrats d ...

Devis en ligne et comparateurs de prix afin de calculer le coût de l'assurance habitation la mieux adaptée à votre profil. Faites des économies sur votre budget assurance habitation avec assurance-ha... Que ce soit pour assurer l'appartement ou la maison de votre résidence principale, utilisez nos services de devis comparés pour trouver le meilleur rapport qualité prix, c'est-à-dire l'assurance habitation la plus conforme à vos besoins. Que ce soit pour assurer l'appartement ou la maison de votre résidence secondaire, utilisez nos services de devis comparés pour trouver le meilleur [suite...]

Date: 2010-04-16 03:00:37


Total doit « payer » en réalité sans rien payer (mais qu'est-ce ...

Et ne peut donc pas voir sa responsabilité civile engagée au titre des dommages et intérêts! Daniel Soulez-Larivière, avocat de Total, s’est empressé d’expliquer: « Total n’a pas de responsabilité civile dans cette affaire, c’est expressément dit par la cour. » Par conséquence, oui les indemnités augmentent, mais elles seront payées par la société de classification Rina et l’armateur Giuseppe Savarese, ou plus exactement par leurs assurances. 3.Mais alors pour le reste qui paie quoi? Nous avons eu du mal à saisir tout cela avec les innombrables embrouilles [suite...]

Date: 2010-03-31 00:46:36



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