Notre choix de blogs et videos: responsabilite civile cheval

Assurance Responsabilité Civile Vie Privée

L’Assurance Responsabilité Civile vie privée: pour comprendre ce que garantit ce contrat.  Le contrat Responsabilité Civile dit « chef de famille ou vie privée» est un contrat d’assurance régi par le Code des Assurances ou le Code de la Mutualité Française. Ce contrat est souscrit pour une période d’un an avec tactique reconduction. La R.C. couvre tous les dommages que vous pouvez causer à autrui (corporels, matériels et immatériels) d’une manière non intentionnelle (exemple : bris d’un objet chez un ami), la pollution accidentelle ou l’atteinte accidentelle à [suite...]

Date: 2010-04-01 17:21:22

Articles de blogs (9) | Aucune vidéo
 


info breves du shb

Informations du Syndicat Hippique Boulonnais Ouverture du secrétariat : lundi, mardi et vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h (16h30 le vendredi) Rappel : Les inscriptions au programme d'élevage se feront désormais pour toute la vie du cheval (à partir de 2 ans) pour 10 € (5 €  pour les chevaux inscrits les années précédentes) L'inscription au programme d'élevage est obligatoire pour bénéficier d'aides et de primes d'élevage. Vérifiez si vous avez payé et si le cachet est apposé sur les certificats d'origines ; sinon, demandez à ce que ce soit fait sur les terrains de [suite...]

Date: 2008-04-23 08:52:27


Accidents de parapente « Préjudice corporel – Avocat Grenoble

Un site dédié à l'indemnisation et la réparation du préjudice corporel, Par Edouard BOURGIN Avocat au Barreau de Grenoble 1) Accident de parapente, heurt entre parapentistes, faute du parapentiste se trouvant à une altitude plus haute, compétence de la Commission d’indemnisation des victimes d’infraction, Cour d’appel D’Aix en Provence du 7 octobre 2008 N° de RG: 07/19931. S’agissant d’un accident de parapente, lors de la procédure d’atterrissage des deux parapentes la victime, qui était à l’altitude la plus basse, avait la priorité sur l’autre parapentiste qui [suite...]

Date: 2008-11-30 08:36:57


Equiloch 2010 - COREMA - L'endurance équestre en BRETAGNE

Ne pas oublier le carnet du cheval, à jour de ses vaccinations ainsi que votre licence ou une attestation d’assurance responsabilité civile, pour le contrôle à l’entrée du site. Nous limiterons à 200 cavaliers le nombre de participants. N’oubliez pas d’inclure ces dates dans votre calendrier de sorties pour 2010. Vous trouverez ci-joint un bulletin de réservation à remplir. Nous vous attendons très nombreux et serons heureux de vous accueillir pour faire de l’EQUILOCH, deux jours de convivialité entre les randonneurs. Les organisateurs. Coupon de Réservation [suite...]

Date: 2010-01-13 08:00:00


17. ADOPTION D'UN AUTRE PARADIGME. - Le blog de Tibère

Nous prenons sur nous la responsabilité de l'adaptation de cette analyse au droit civil, du tracé de la ligne de partage entre les trois doctrines ainsi que la dynamique spécifique de leurs rapports sur le terrain de l'indivision successorale. Comp. la représentation politique des années 20 et 30, d'un aimant en fer à cheval, qui place les idées opposées aux deux pôles, négatif et positif, mais qui prévoit deux espaces différents, l'un, à l'angle, pour les neutres, l'autre dans l'espace entre les deux pôles, où l'énergie est la plus [suite...]

Date: 2008-10-21 07:30:00


» Archive du blog » Ecolo, vierge effarouchée ou putain respectueuse ?

Ramasse-miettes en comparaison de ce qu’empochera Electrabel ! Entre 12 et 16,8 milliards € d’après les chiffres officiels de  la CREG . Qui t’a rappelé à l’ordre : « ce marché captif a déjà duré 20 ans  avec une  limitation à 700 millions d’€ de la responsabilité civile d’Electrabel en cas d’accident. » Magnette  tente désespérément  de sauver dossier et  mandat, dès le lundi  5 octobre sur  la RTBF: « Vous savez, il ne faut pas faire comme si on jouait au poker menteur. On est là dans des [suite...]

Date: 2009-10-08 07:29:24


GARDIANS NON SALARIÉS : Course camarguaise -

Plus de soucis mais moins d'adhérents malgré l'investissement des bénévoles du bureau Environ 600 adhérents en 2009 (après en avoir compté 800 précédemment), une dizaine seulement dans la grande salle du Relais Culturel des Saintes-Maries-de-la-Mer pour l’assemblée générale. Le travail des bénévoles du bureau de l’AGNS n’est pas payé de retour. Et pourtant Serge Evesque et son bureau ne comptent pas le temps passé en permanences, réunions mensuelles, gestion des licences et démarches diverses en cas d’accident. Pour le secrétaire Guilhem Pommier, la coupe est pleine [suite...]

Date: 2010-02-02 16:05:00


Quels sont les risques couverts par ma licence d'équitation ...

Waliboo » Chevaux » Dossiers chevaux » Quels sont les risques couverts par ma licence d'équitation ? Licencié, donc assuré Si vous possédez un cheval et que vous le montez, vous vous êtes sans doute licencié auprès de le Fédération Française d’Equitation. Comme toute licence sportive, celle-ci comprend une assurance, mais cela suffit-il pour être bien assuré ? Tout d’abord, il faut prendre conscience du fait que l’assurance proposée sur la licence est composée comme un module de base, auquel on peut ajouter certaines spécificités en fonction de nos besoins, de notre [suite...]

Date: 2008-04-01 07:57:43


Responsabilité du maréchal-ferrant

En théorie, l'assurance en responsabilité civile protège le maréchal-ferrant de ses propres fautes professionnelles ou de celles de ces aides. Elle joue aussi pour les dommages occasionnés à des tiers par le cheval, pour les frais médicaux des humains et de l'animal et pour une éventuelle dépréciation ou perte du cheval. Les fautes légères ne sont pas couvertes. Le maréchal-ferrant ne doit agir que sur le sabot et le fer. Il commet une faute professionnelle s'il n'applique pas " la bonne pratique professionnelle ", n'utilise pas ces connaissances et son expérience [suite...]

Date: 2010-03-15 19:00:00



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