Notre choix de blogs et videos: responsabilite civile et assurance

ADAMCO - Association Des Assistantes Maternelles de Côte d'Or ...

Pour atteindre ses objectifs la charte de qualité doit être centrée sur l’enfant. Elle doit être un outil de dialogue entre les parents et les assistants maternels. La charte s’adresse aux assistants maternels et aux parents. - Qu’on me permette de respirer dans un air sain - Qu’on respecte mes rythmes de vie - Avoir un lit avec mes draps et mes couvertures pour dormir ou me reposer - Qu’on me nourrisse correctement - Qu’on me tienne propre - Qu’on me permette de me mouvoir et maintenir une bonne posture, dans une maison bien entretenue avec des sols propres. - [suite...]

Date: 2008-02-16 21:56:24

Articles de blogs (442) | Vidéos (12)
 


Job étudiant : pourquoi pas le baby-sitting ?

Tu as donc tout intérêt à vérifier que l’assurance familiale (responsabilité civile) de tes parents couvre ce type de risque. Si ce n’est pas la cas, pense à prendre une assurance adaptée (certains services de baby-sitting prennent en charge l’assurance). De même, renseigne-toi auprès de la famille qui t’emploie : celle-ci est-elle assurée pour les accidents qui pourraient survenir chez eux ou sur le chemin entre ton domicile et le leur (exemple : tu tombes dans l’escalier et te casses un bras). Comment trouver un job ? Demande autour de toi, vois dans ton entourage [suite...]

Date: 2010-04-08 07:08:00


assurance scolaire : la bonne formule

Aujourd’hui l’assurance scolaire est devenue indispensable. En effet, à partir de la semaine prochaine il se pourrait qu’une attestation d’assurance scolaire soit demandée à votre enfant. Le moneyblog vous propose de décrypter les dispositifs en place et de répondre aux quelques questions nécessaires : Cette assurance est-elle obligatoire ? A qui dois-je m’adresser ? Quels en sont les avantages ? L’assurance scolaire est-elle obligatoire ? Non, elle ne l’est pas pour les activités obligatoire, c’est-à-dire les activités fixées par le programme scolaire, en revanche, [suite...]

Date: 2007-09-19 18:58:05


Egr rénovation: Bon à savoir pour vos devis travaux rénovation ...

•Vérifier que l'entreprise a ses attestations d'assurances décennales et responsabilité civile à jour et qui prennent bien en compte l'ensemble des corps de métier prévus dans vos travaux de rénovation •posez vos questions! 1.Depuis combien de temps la société existe? 2.Quelle est le spécialité de la société ? (Rappelez-vous que «spécialité» n'est pas synonyme d'une interminable liste d'épicerie.) 3.La société posséde-t-elle des qualifications appropriées? 4.demandez à visiter les chantiers en cours. 5.Possédez-elle L'assurance décennales et responsabilité [suite...]

Date: 2010-04-27 18:56:00


Livre Droit pratique de l'assurance - P. Meuse - Automobile ...

Editeur(s) : Studyrama - Vocatis Auteur(s) : P. Meuse Collection : Panorama du droit Profil : Niveau : Parution : 08/02/2010 Edition : 1ère édition Nb de pages : 167 pages Format : 17 x 24 Couverture : Broché Poids : 300 g Intérieur : Noir et Blanc Type produit : Ouvrage Langue : Français ISBN10 : 2-7590-0887-8 ISBN13 : 978-2-7590-0887-2 EAN13 : 9782759008872 Présentation par l'éditeur Cet ouvrage traite de la question du droit des assurances sous un angle pratique en passant en revue l'assurance automobile, l'assurance responsabilité civile, l'assurance habitation, [suite...]

Date: 2010-02-08 00:00:00


Livre Droit pratique de l'assurance - P. Meuse - Automobile ...

Editeur(s) : Studyrama - Vocatis Auteur(s) : P. Meuse Collection : Panorama du droit Profil : Niveau : Parution : 08/02/2010 Edition : 1ère édition Nb de pages : 167 pages Format : 17 x 24 Couverture : Broché Poids : 300 g Intérieur : Noir et Blanc Type produit : Ouvrage Langue : Français ISBN10 : 2-7590-0887-8 ISBN13 : 978-2-7590-0887-2 EAN13 : 9782759008872 Présentation par l'éditeur Cet ouvrage traite de la question du droit des assurances sous un angle pratique en passant en revue l'assurance automobile, l'assurance responsabilité civile, l'assurance habitation, [suite...]

Date: 2010-02-08 00:00:00


3èmes Rencontres internationales du Forum mondial (World Forum ...

assurance médicale et responsabilité civile • activités d'accueil à l'arrivée à Paris • frais d'inscription au Forum • trajet Paris / Lille / Roissy en train • hébergement à Paris et à Lille (à priori en chambre double) [suite...]

Date: 2009-04-05 07:00:00


Compte rendu de la réunion du 13 avril 2010 - Assemblée générale ...

Les adhérents du Mouvement Démocrate des Hauts de Seine ont été appelés à se réunir en Assemblée générale le 13 avril 2010. Après les mouvements intervenus au sein de nos instances départementales, après les élections régionales et ses conséquences, il était indispensable de relancer une nouvelle dynamique, faite de réorganisation des responsabilités et des actions, faite d’écoute et de propositions. Au siège du Modem, 28 sections représentées et des militants mobilisés ont été accueillis par la présidence collégiale autour d’un pot convivial avant le début [suite...]

Date: 2010-04-30 20:33:00


Vivre Sans Banque - Pourquoi et Comment - Indymedia Grenoble

Les Etats-Unis ont obtenus de l’Europe des mesures de droit autorisant le blocage des fonts sur n’importe quel compte en banque, professionnel ou privé. Actuellement sous l’accusation (et non la preuve) de terrorisme. Demain sous quel autre prétexte ? ********************* Je n’ai plus peur, j’assume le risque de vivre. … Car je ne souscris aucune assurance. Tout au moins, dans l’immédiat, seulement les assurances légalement obligatoires(*). Il y en a très peu : responsabilité civile logement et voiture. (*) Il est important que nous proposions des choses faisables [suite...]

Date: 2008-10-16 12:08:53


REGLEMENT INTERIEUR - CERTIFICATION - RESPONSABILITES - CONTRAT ...

REGLEMENT INTERIEUR - CERTIFICATION - RESPONSABILITES - CONTRAT MEDECINS Par l'Uncpsy, vendredi 4 décembre 2009 à 12:57 :: Aujourd'hui :: #1482 :: rss Documents de formation continue à l'usage du directeur de clinique Voici trois documents qui peuvent être utiles aux directeurs et gestionnaires d'établissement. Ils sont proposés par le CNDEHP (Collège National des Directeurs d'Etablissements Hospitaliers Privés. Ces documents sont fournis sur clé USB. Informations : cndehp@wanadoo.fr LE NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR MEDECINS-CLINIQUE. (Document mis à jour le 15 [suite...]

Date: 2009-12-04 12:57:52


tutelle & responsabilité civile - protection_majeurs - Forum ...

Bjr Viens d'être nommé tuteur d'un majeur très agé placé en maison de retraite. Le majeur protégé doit-il continuer à être assuré en responsabilité civile Quand est-il pour le tuteur qui es un particulier et pas un professionnel. [suite...]

Date: 2010-04-24 13:38:04


Assurance responsabilité civile Syntec

Le Syntec informatique vient de finaliser une nouvelle mouture du contrat d'assurance responsabilité civile (RC) qu'il propose depuis quelques années à ses adhérents. La grande nouveauté de cette offre est la prise en compte des risques liés à l'“ obligation de résultat ”. Cette clause est devenue monnaie courante dans les contrats de services informatiques. Elle avantage le client final dans la mesure où, s'il conteste le bon fonctionnement de la solution informatique qui lui a été livrée, c'est au prestataire de démontrer qu'il n'a commis aucune faute. La logique [suite...]

Date: 2008-09-11 09:45:00


réglement intérieur du club - Union Cycliste Dolomoise

Le Club a une assurance responsabilité civile en cas de participation à une manifestation  au sein du village.  Il est indispensable que chaque adhérent vérifie qu’il soit correctement assuré sur sa personne. (Responsabilité civile accident).   Chaque adhérent devra s’assurer qu’il est physiquement apte à la pratique du  sport cycliste. (passer une visite médicale)   Pour chaque sortie, il sera demandé le port du casque et gilet réfléchissant obligatoire en cas de mauvaise visibilité ainsi qu’un vélo en bon état de marche.   Afin de réduire les risques [suite...]

Date: 2008-10-30 09:46:00


Délai légal de conservation de tous vos documents administratifs ...

Contrats habitation et automobile : 10 ans Votre responsabilité peut être recherchée pendant dix ans. Les contrats qui la couvrent doivent être conservés pendant au moins ce délai. Contrats d'assurance décès et d'assurance vie  : indéfinie Le plus important, c'est que les bénéficiaires en retrouvent la trace. Quittances de prime : 2 ans L'assureur n'a que deux ans pour les contester. Cotisations d'assurance vie  : 5 ans Si vous bénéficiez d'un crédit d'impôt. Résiliation  : 2 ans Conservez le double du courrier et l'avis de réception. Dossier de sinistre : 10 ans [suite...]

Date: 2009-07-09 16:39:00


stages : la foire aux questions

or, tout étudiant ayant sa carte d'étudiant et bénéficiant donc de la sécurité sociale étudiante et cotisant obligatoirement à une mutuelle étudiante a automatiquement acquis l'assurance responsabilité civile, que son stage soit [suite...]

Date: 2009-02-11 14:56:20


LE SYNDIC,OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES - Windows Live

remplir des conditions de diplômes ou d'équivalence en expérience professionnelle, justifier d'une garantie financière, justifier d'une assurance responsabilité civile professionnelle. Le syndic non professionnel : La présence d'un syndic professionnel n'a pas de caractère obligatoire. Un des copropriétaires peut proposer sa candidature. Contrairement au syndic professionnel, le syndic bénévole n'a pas à justifier d'une quelconque formation, ni être titulaire de la carte professionnelle. L'assemblée peut toutefois décider que le syndic justifie d'une assurance [suite...]

Date: 2008-04-30 07:24:43


Voyage autour du monde » Santé - Assurances

Il est important de ne pas oublier l’assurance responsabilité civile pour couvrir les dommages occasionnés sur autrui. Elle est inclue dans le contrat habitation de la MAIF (l’assureur m’a confirmé que la garantie jouait à l’étranger). Pour donner une idée de prix, le contrat MAIF me coûte 200 € / an. En sachant que l’assistance est comprise quelque soit le type de contrat souscrit et que IMA est partenaire de beaucoup d’autres assureurs. Quelques sites d’assurances - Au Vieux Campeur - AVI International - ACS-AMI - Mondial Assistance - et aussi Carte Visa / Carte [suite...]

Date: 2008-06-14 17:22:26


Univers Infantile » Archives du Blog » Les assurances habitation ...

Une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son objectif principal étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants. Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les garanties Les garanties primordiales garanties qui peuvent être recommandé sont séparées en plusieurs critère : Les habitations et leur contenu L’incendie et événements [suite...]

Date: 2010-02-10 12:28:12


L'assurance habitation de Generali : Domicile | News Netassur

Assurance scolaire pour une rentrée sans faute ! Pour répondre à la fois aux exigences des établissements scolaires et aux préoccupations des parents d’élèves, Generali a conçu spécialement pour vous l’option idéale, complémentaire à votre contrat d’assurance habitation. Une assurance globale pour garantir la sécurité de vos enfants en toutes occasions… • Trajets scolaires (classes vertes, de neige…) • Activités extra-scolaires ou sportives (hors compétition) • Stages en entreprise • Vacances scolaires, activités privées Responsabilité civile, dommage [suite...]

Date: 2010-01-25 16:48:06


ROME INTRA-MUROS

Quelques consignes et rappels utiles pour préparer votre séjour à Rome. 1.Le jour du départ Le rendez-vous est fixé le dimanche 2 mai à 15h15 rue Baccot pour un départ à 16h00. Au moment du départ, vous devrez OBLIGATOIREMENT être en muni de : votre passeport ou votre carte nationale d’identité accompagnée de votre autorisation de sortie du territoire votre carte européenne d’assurance maladie. 2.Pendant le trajet Prévoir des vêtements amples et confortables car il nous faudra passer une quinzaine d’heures dans l’espace confiné du car. Les bagages devront être [suite...]

Date: 2010-04-16 14:24:57


Assurance Confort Habitation au Maroc : SeleKtimmo.com

Elle vous offre également de nombreuses garanties relatives à la responsabilité civile liée à la vie familiale et à l’occupation des lieux. Ainsi grâce à l’Assurance Confort Habitation, vous bénéficiez de : Une assurance qui s’adapte à tous les budgets grâce à un choix très large en matière de capitaux à assurer (biens mobiliers et immobiliers); Une protection optimale de par ses garanties diversifiées, en l’occurrence : L’incendie, les explosions et les risques annexes Les dégâts des eaux et gel Les émeutes et mouvements populaires Les bris de glace Le vol, [suite...]

Date: 2010-03-10 22:59:52


Les Frais qui accompagnent l'achat d'une maison

Ce blog essaye de suivre le marché de l’immobilier à Montréal et aider les vendeurs et les acheteurs à comprendre les méandres d’une transaction immobilière. L’achat d’une maison est une transaction très importante (si ce n’est pas la plus importante) dans la vie d’une personne. Lors de son premier achat, une personne a du mal à cerner l’ensemble des frais qu’elle doit prévoir. Dans la majorité des cas l’acheteur se trouve surpris de la note totale. Dans ce texte j’essaye de dresser une liste (la plus exhaustive possible) des déboursés à prévoir lors de [suite...]

Date: 2010-03-30 21:21:15


APRÉS SON AMPUTATION DU BRAS : Adama en procès contre l'hôpital ...

... ne le démontre l'irrégularité de l'immobilisation dans le dossier. Quant à l'hôpital et l'assurance, il faut détacher l'acte de leur responsabilité civile. Le verdict sera donné le 18 mai prochain. Faydy DRAME Source Walf Grand [suite...]

Date: 2010-04-08 03:26:00


Etudiants du Massachussets Institute of Technology cherchent ...

convention de stage signée par le MIT, l'étudiant et l'institut d'accueil visa étudiant (pour un "stagiaire non-remunéré") en cas de besoin assurances maladie et responsabilité civile hébergement et voyage Les étudiants participent également à des seminaires pour préparer leur sejour en France (questions logistiques, communication professionnelle en France, différences culturelles...). En général, les instituts d'accueil fournissent des indemnités de stage qui permettent à l'étudiant de couvrir ses frais de base : frais de vie, hébergement et voyage. Ces indemnités [suite...]

Date: 2010-02-26 13:17:00


Total doit « payer » en réalité sans rien payer (mais qu'est-ce ...

Et ne peut donc pas voir sa responsabilité civile engagée au titre des dommages et intérêts! Daniel Soulez-Larivière, avocat de Total, s’est empressé d’expliquer: « Total n’a pas de responsabilité civile dans cette affaire, c’est expressément dit par la cour. » Par conséquence, oui les indemnités augmentent, mais elles seront payées par la société de classification Rina et l’armateur Giuseppe Savarese, ou plus exactement par leurs assurances. 3.Mais alors pour le reste qui paie quoi? Nous avons eu du mal à saisir tout cela avec les innombrables embrouilles [suite...]

Date: 2010-03-31 00:46:36


Crainte de créer votre entreprise ? Transitez par le portage ...

Veillez notamment à ce que la société bénéficie de plusieurs années d’antériorité dans le métier et qu’elle dispose d’une assurance Responsabilité civile professionnelle couvrant votre activité et vérifiez qu’elle présente une structure financière solide. Privilégiez les sociétés qui appliquent une charte déontologique précise et préférez celles qui sont adhérentes à un Syndicat national des entreprises de portage salarial ou à une Fédération nationale du portage salarial. Quand abandonner le portage pour voler de ses propres ailes ? D’après les [suite...]

Date: 2007-12-16 04:32:00


etes-vous bien assuré pour les vacances ?

Etes-vous bien assuré pour les vacances ? Avant de partir en vacances faites un petit inventaire de vos contrats d’assurance afin d'éviter toute mauvaise surprise. Suivez le guide ! Comparez les assurances auto avec AssurlandAssurance auto : si vous voyagez en voiture, regardez sur votre carte verte les pays pour lesquels votre assurance est valable. Par ailleurs, relisez bien la garantie 'Assistance' de votre contrat et notez bien le numéro de téléphone à appeler. Cela vous permettra de gagner du temps en cas de panne ou d'accident. Assurance habitation : Comparez les assurances [suite...]

Date: 2009-06-21 09:51:37


Collège Les quatre vents ROME INTRA-MUROS

Les bagages devront être étiquetés pour le transport. Attention, votre valise voyagera dans la soute principale de l’autocar et son contenu restera inaccessible jusqu’à l’arrivée à l’hôtel le lundi soir. Prévoir donc un sac à dos pour le car, contenant entre autres : une bouteille d’eau (1litre) le pique-nique du dimanche soir les éléments de confort pour la nuit : petit coussin, bouchons auriculaires, médicaments éventuels contre le mal des transports, un vêtement chaud (pull) un vêtement de pluie léger (type Kway) une paire de lunettes de soleil et un [suite...]

Date: 2010-04-16 14:24:57


Sachez quoi réclamer à votre assureur après un accident Contenu ...

Supposons que vous n'êtes assuré qu'en responsabilité civile, et que vous avez un accident impliquant un autre conducteur. Si vous êtes déclaré responsable à 100% de l'accident, votre assureur paiera pour la totalité des dommages causés au véhicule de l'autre conducteur. Vous ne recevrez, en revanche, aucune compensation pour les dommages sur votre propre véhicule. Si l'autre conducteur est déclaré responsable à 100%, vous serez indemnisé par son assureur, puisqu'il sera lui aussi obligatoirement assuré en responsabilité civile. Si vous êtes tous deux responsables de [suite...]

Date: 2010-02-06 15:12:05


L'assureur QBE remporte l'appel d'offres RC Générale de la SNCF ...

L'assureur QBE a remporté l'appel d'offres des assurances Responsabilité civile générale de la SNCF, avec effet au 1er octobre 2009, portant sur l'assurance du groupe au-delà de 150 M€.Il est acquis que, de par sa forte présence outre-manche, l'assureur dispose de moyens importants. Avec 100 M€ de capacité de garantie sur ce programme d'assurance qui monte jusqu'à 500 M€, QBE envoie un signal fort quant à sa volonté et sa capacité à intervenir dorénavant sur le marché français des grands comptes. Ce succès a été facilité par la présence de QBE en assurances de [suite...]

Date: 2009-09-18 11:22:00


Location-Vacances.info assure la non-conformité des locations louées

8une assurance annulation, interruption du séjour. 8Non-conformité du bien loué. 8Pertes directes dues à des actes malhonnêtes ou de fraude. 8Assurance responsabilité Civile Villégiature. 8Assistance & rapatriement. Son coût : 5% du prix de la location. Détails : http://www.location-vacances.info/hebergement.php -------------------------------------------------------------------------------- Location-vacances.info est un site lancé en 2004 faisant parti du réseau AL2H, spécialiste des hébergements de vacances. Réseau AL2H HolidaysHomes.com - Location-Vacances.info - [suite...]

Date: 2010-04-30 15:06:25


Assurance automobile: Allianz24 met votre voiture au chaud | Achat ...

Les suisses sont les individus le plus assurés au monde et dans ce contexte il est bine évident que le choix d’assurance et très vaste dans notre petit pays. L’assurance RC (responsabilité civile) pour véhicule est obligatoire alors que la casco partielle et/ou complète est facultative. Pour rappel, la couverture de l’assurance RC va prendre en charge tous les dégâts causés à un véhicule tiers, aux chaussées ou autres éléments extérieurs de votre voiture. Vous serez obligé d’opter pour une casco pour couvrir les dégâts touchant votre véhicule suite à une erreur de [suite...]

Date: 2010-03-10 18:02:31


cominmag.ch » Swiss TXT lance une nouvelle rubrique

SWISS TXT lance aujourd’hui la nouvelle rubrique „Assurances“ dans le TELETEXT des chaînes de la SRG SSR. La Nationale Suisse est notre partenaire principal.La nouvelle rubrique répond de manière simple et compréhensible aux questions les plus fréquentes sur les thèmes «Assurance et prévoyance». Qu’il s’agisse de l’assurance responsabilité civile, de la prévoyance financière, d’assurances personnes, ménages ou véhicules, le TELETEXT fait toutes les deux semaines le point sur le sujet à partir de la page 670. La rubrique „Assurances“ a été créée [suite...]

Date: 2010-03-29 07:09:56


Bourse Eurodyssée : l'Erasmus du travailleur - Le blog des jeunes ...

Partir bosser à l’étranger, quasiment tous frais payés, c’est désormais possible. Grâce à une bourse, ‘Eurodyssée’, accordée par les régions et qui connait un succès croissant. Le Musée du Louvre est l’une des entreprises dans lesquelles on peut travailler avec la bourse Eurodyssée Depuis sa naissance en 1985, ‘Eurodyssée’ a accordé près de 10 000 bourses à des jeunes travailleurs européens entre 18 et 30 ans. Comparé au million et demi d’élèves Erasmus partis depuis 1987, on peut parler du ‘parent pauvre’ des initiatives à destination des jeunes [suite...]

Date: 2010-04-17 10:44:00


L'Union Européenne mal en point, merci les souverainistes ! - En avant

Pourtant on n'entend pas parler de sanction, de responsabilité civile et pénale ! Nous commençons là à payer les replis nationalistes et populistes qui ont suivi la mise à mort du projet constitutionnel européen. Là où le souverainisme passe, le malheur social arrive. Il n'en faut pas beaucoup pour réveiller les idées nationalistes, et quand le chacun pour soi l'emporte, c'est le signal soit d'une catastrophe financière, soit d'une guerre. L'attirance des peuples pour les sirènes de la facilité et de l'égoïsme, favorisé par des politiciens exclusivement intéressés par [suite...]

Date: 2010-04-29 08:18:00


Questions / réponses sur l'assurance responsabilité civile ...

L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle est-elle obligatoire pour exercer mon mètier ? - A quoi sert cette assurance ? - Quel en est le coût ? - Quels sont les risques d'être mis en cause dans le cadre de mon activité professionnelle ? - Différence entre rc professionnelle et rc exploitation ? - Puis je souscrire une assurance ponctuelle , pour une mission seulement ? - Quelle est la fiscalité applicable à cette assurance ? etc ... Je répondrai avec plaisir à vos questions sur ce sujet , soit directement sur ce forum , soit personnellement sur email . Etude [suite...]

Date: 2009-09-08 16:34:58


Les assurances habitation par ByeByeAgencies

Les frais et pertes pécuniaires Les loyers non payés Des animaux La responsabilité civile de la pierre tombale Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting) Des garanties annexes la garantie contre les agressions ou pour les bagages, L’assistance Les occupations de loisir La défense juridique Les véhicules d’enfants, Le contrat La durée : Les assurances habitations sont des contrats habituellement d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat. Le capital mobilier, c’est à dire le [suite...]

Date: 2009-12-22 11:28:04


Ville de Bruxelles - RC obligatoire pour certains établissements

La Ville de Bruxelles précise qu'en vertu de la loi du 20 juillet 1979 relative à la prévention des incendies et des explosions, certains établissements doivent obligatoirement contracter une assurance en responsabilité civile (RC). Pour connaître les catégories concernées par cette couverture, suivez le guide... Les établissements qui appartiennent à l'une des catégories d'établissements mentionnés ci-dessous doivent contracter auprès d'une compagnie d'assurances une responsabilité civile (RC) pour être en conformité avec la loi du 20 juillet 1979.Etablissements concernés [suite...]

Date: 2010-03-08 09:47:08


Vitre Brisée, l'assurance du locataire ne prend pas en charge

et fait une déclaration à son assurance. Son assurance lui indique qu'ils ne peuvent le rembourser au titre de la Responsabilité Civile Locative puisqu'il n'est pas responsable du bris de la vitre (article 1732 du Code Civil) et que c'est à l'assurance du propriétaire de rembourser les frais. Je trouve ça bizarre. Pouvez-vous me dire si l'assureur du locataire est dans son droit ? Cordialement CK J'ai également posté sur fr.misc.assurances Bonjour, L'article 1732 exonère le locataire des dégradations et pertes s'il peut prouver que ce n'est ni de son fait ni de [suite...]

Date: 2008-05-22 07:44:31


Réglement intérieur

Article 15 : Assurance. Les associations utilisatrices des locaux ont à leur charge les frais d'assurance (responsabilité civile, risques locatifs…) qu'elles doivent justifier auprès du PSC. Article 16 : Mise à disposition de locaux et [suite...]

Date: 2010-04-29 08:50:28


CCMI : les fondations ne sont pas un secteur particulier de ...

Les époux Y ont confié à la société Maisons Phénix la construction d’une maison individuelle dont les travaux ont été réceptionnés le 31 juillet 1981 ; des désordres affectant la façade et le pignon Ouest de la maison étant apparus en 1990, la société SFTS mandatée par la société Maisons Phénix et assurée par la société Abeille devenue Aviva assurances, est intervenue pour réaliser les travaux de reprise qu’elle a sous traités à M. X ; des désordres étant à nouveau apparus sur les parties d’ouvrage réparées, les époux Y ont assigné la société SFTS et [suite...]

Date: 2010-04-21 09:12:51


Infos trouvées sur le site de l'ACPE

D'assurer l'association (assurance dommages, responsabilité civile, protection juridique, etc.) et éventuellement ses dirigeants (accidents du travail, etc.). Il est important d'évaluer minutieusement les différents risques liés à l'activité. Pour obtenir des renseignements à ce sujet, consulter les documents établis par le centre de documentation de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA), 26 boulevard Haussmann, 75311 Paris Cedex 09, Tél. : 01 42 47 90 00, site internet : www.ffsa.fr D'acheter et faire parapher les livres réglementaires : registre spécial, [suite...]

Date: 2010-05-01 05:01:01


A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin ...

Assurance, responsabilité et salariat A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié Entretien avec le docteur Cécile Manaouil vendredi 16 mars 2007 -  Bertrand Hue Cécile Manaouil est maître de conférence des universités, praticien hospitalier dans le service de médecine légale du centre hospitalier universitaire d’Amiens. Ses activités la conduisent à pratiquer de nombreuses expertises en responsabilité médicale en tant que médecin légiste et expert près la Cour d’appel d’Amiens. Elle a accepté de répondre aux questions de [suite...]

Date: 2007-03-16 15:02:14


Affrètement coque nue, l'affrètement à temps, Temps Affrètement

Affréteurs Assurance responsabilité civile peut fournir une protection à l'affréteur dans une grande partie de la même manière la protection et de boucliers d'assurance d'indemnisation du propriétaire du navire de la perte potentiellement catastrophique. La plupart des programmes de construction de nouvelles ont été achevés en en prenant livraison d'un chantier naval coréen bien établie, qui tous, nous avons immédiatement été affrété à taux fixe pour des périodes qui varient entre 7 et 10 ans. Ces chartes ont été adoptées sur une base sans équipage, qui non seulement [suite...]

Date: 2010-04-11 21:12:00


Notre offre aux professionnels! - Produire son électricité

LA GARANTIE TOUS RISQUES MMA : BRIS, RESPONSABILITE CIVILE ET PERTE D’EXPLOITATION La garantie s’applique également dans les conditions suivantes, en raison de votre souscription à notre assurance Tous Risques MMA : • Tous dommages matériels : causes internes (court-circuit, surintensité du courant, surtension, défaillance d’un équipement de régulation…) et causes externes (heurt avec un corps étranger, incendie, foudre…), • Tempête, grêle, poids de la neige, • Interventions par des personnes non habilitées, • Vandalisme ou dégradation, • Vol, • Cas de force [suite...]

Date: 2009-10-29 08:10:56


Assurance habitation : devis et comparatifs des contrats d ...

Devis en ligne et comparateurs de prix afin de calculer le coût de l'assurance habitation la mieux adaptée à votre profil. Faites des économies sur votre budget assurance habitation avec assurance-ha... Que ce soit pour assurer l'appartement ou la maison de votre résidence principale, utilisez nos services de devis comparés pour trouver le meilleur rapport qualité prix, c'est-à-dire l'assurance habitation la plus conforme à vos besoins. Que ce soit pour assurer l'appartement ou la maison de votre résidence secondaire, utilisez nos services de devis comparés pour trouver le meilleur [suite...]

Date: 2010-04-16 03:00:37


Stage infirmier P2 - E-Carabin - Le forum officiel des étudiants ...

Il y a en effet une responsabilité civile professionnelle à contracté (si celle de tes parents ne te couvre pas...). Mais pour le stage infirmier elle n'est pas absolument nécessaire. Elle couvre les actes que tu pourrais faire en stage, dans la limite des objectifs du stage... Donc comme normalement en stage inf tu ne dois rien faire (mais ca serait super chiant pendant 3 semaine..) elle ne te couvre pas. Tu verra en septembre les 3 assurance sponsor de la corpo et de la COPMR en propose une. Tu pourra fair ton choix à ce [suite...]

Date: 2007-08-18 07:00:00


Assurance santé : Globe Partner

Attention, la Globe Partner, ne couvre pas les maladies antérieures et la franchise pour la responsabilité civile est que de 80 €. Enfin, ce contrat est couvert dans le monde entier sauf en France. Pour plus d’infos sur cette assurance Alors, on n’est pas bien là tintin [suite...]

Date: 2010-03-09 16:32:00


Présentation des sociétés de la MACSF

Présentation de la MACSF La MACSF, Mutuelle d'assurances du corps de santé français, est le premier assureur des professionnels de Santé. La MACSF, Mutuelle du corps de santé français, a été créée en 1935 à l’initiative de médecins, affiliés à la CSMF, désireux d’aider leurs confrères à se protéger contre les risques liés à l’usage de l’automobile et à la responsabilité civile médicale. Au fil du temps, son activité s’est progressivement étendue à l’ensemble des assurances des biens et des responsabilités, puis aux assurances des personnes, et enfin, [suite...]

Date: 2004-10-22 07:00:00


Le paracommercialisme en matière de vente de séjours linguistiques ...

Le paracommercialisme en matière de vente de séjours linguistiques et éducatifs C’est la pratique commerciale des métiers du tourisme dans le non-respect de la réglementation applicable à ces métiers, entraînant de facto des distorsions de concurrence. Comme la contre-façon, le paracommercialisme est dangereux tant pour le consommateur que pour la collectivité. La profession d’agent de voyages, qui est dans nos métiers et pour les sociétés commerciales le statut le plus fréquent, est régie par le Code du Tourisme. Le parent, l’étudiant, le professeur, le salarié, qui a [suite...]

Date: 2010-03-10 09:57:25



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