Notre choix de blogs et videos: responsabilite civile habitation

Droit des Assurances et du préjudice corporel assurance habitation

Bonjour Avocat en ligne pour expliquer la situation …le 14 février j’ai laisse ma chienne dans mon appartement … comme elle en a l’habitude … et se jour la elle ma détériorer assez sérieusement une partie de l’appartement ou je suis en location .suite a cela j’ai pris contact avec mon assurance habitation (alliance sur saint rizier 52100) qui mon affirmer que mon propriétaire entant pas considérer comme un tiers mon assurance habitation ne pourrais jouer .j’ais donc contacter mon assurance responsabilité civil ( a la GAN situer sur mortiers 73600) sur laquelle ma [suite...]

Date: 2010-04-29 14:17:53

Articles de blogs (98) | Vidéos (2)
 


Assurance scooter - Articles Scooter System

Assurer un scooter 50, 125 ou un maxi-scooter sans trop dépenser n'est pas facile. Les assureurs sont nombreux et les conditions d'assurance différentes partout. À travers ce guide, découvrez comment faire le bon choix ! Grâce à la méthodologie proposée dans cet article, faire assurer votre scooter d'occasion ou neuf ne sera plus un calvaire, qu'il s'agisse d'un 50cm3 ou d'un 125. Trouver l'assureur le moins cher ne sera l'affaire que de quelques minutes : il vous suffira de choisir parmi les devis récupérés en ligne. Les assureurs scooter en ligne Il existe sur Internet une [suite...]

Date: 2009-07-02 09:54:42


Assurance scolaire : y souscrire ou pas ? : Bas les Masques

Chaque année, la rentrée des classes rime avec fournitures et… assurance scolaire. Chaque année, les familles sont sollicitées par les établissements scolaires : ont-elles bien souscrit une assurance pour couvrir les risques et les responsabilités de leurs enfants en cas d’accident? Les associations de parents d’élèves proposent des contrats, les banques aussi, les compagnies d’assurance idem… Comment s’y retrouver ? Et avant tout, faut-il impérativement souscrire ce type d’assurance ? La loi est claire : aucune assurance spécifique ne peut être réclamée pour [suite...]

Date: 2007-09-05 17:05:16


Les assurances habitation sur ByeByeAgencies

Une assurance habitation est une assurance destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son but fondamental étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants. Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les garanties Les garanties principales garanties qui peuvent être recommandé sont découpées en plusieurs modèle : Les habitations et leur contenu L’incendie et incident assimilés [suite...]

Date: 2010-01-05 19:27:34


Assurance Responsabilité Civile Vie Privée

L’Assurance Responsabilité Civile vie privée: pour comprendre ce que garantit ce contrat.  Le contrat Responsabilité Civile dit « chef de famille ou vie privée» est un contrat d’assurance régi par le Code des Assurances ou le Code de la Mutualité Française. Ce contrat est souscrit pour une période d’un an avec tactique reconduction. La R.C. couvre tous les dommages que vous pouvez causer à autrui (corporels, matériels et immatériels) d’une manière non intentionnelle (exemple : bris d’un objet chez un ami), la pollution accidentelle ou l’atteinte accidentelle à [suite...]

Date: 2010-04-01 17:21:22


Les modes de garde individuels

Se renseigner auprès de la PMI et lire « L’aide pour l’emploi d’une assistante maternelle » et consulter le site de l'URSAAF (www.urssaf.fr) Commentaires Vous avez tout intérêt à en rencontrer plusieurs, pour avoir le maximum de chances de découvrir quelqu’un qui vous plaira et avec qui vous établirez des relations de confiance. Cette formule permet de garder l’enfant chez lui, d’éviter les galères en cas de maladies, et offre souvent une certaine souplesse sur les horaires. Vous avez intérêt à négocier dès le départ des sujets tels que la rémunération des jours [suite...]

Date: 2009-09-24 13:15:15


Délai légal de conservation de tous vos documents administratifs ...

Contrats habitation et automobile : 10 ans Votre responsabilité peut être recherchée pendant dix ans. Les contrats qui la couvrent doivent être conservés pendant au moins ce délai. Contrats d'assurance décès et d'assurance vie  : indéfinie Le plus important, c'est que les bénéficiaires en retrouvent la trace. Quittances de prime : 2 ans L'assureur n'a que deux ans pour les contester. Cotisations d'assurance vie  : 5 ans Si vous bénéficiez d'un crédit d'impôt. Résiliation  : 2 ans Conservez le double du courrier et l'avis de réception. Dossier de sinistre : 10 ans [suite...]

Date: 2009-07-09 16:39:00


Assurance copro et assurance proprio

Je confirme, pas du tout, bien au contraire. L"assurance copro couvre les risques liés à la responsabilité civile de la copropriété (exemple : dégâts des eaux liés à la défaillance d'un élément commun comme une colonne d'eaux usées ou une toiture qui fuit). L'assurance proprio couvre les risques liés à la responsabilité civile pour les choses qu'il a en propre (exemple : un placard qui tombe sur le locataire -s'il loue-, ou un dégât des eaux suite à une fuite de son installation intérieure s'il y habite lui même) et tout ce qui figure au règlement de [suite...]

Date: 2010-02-28 08:00:00


Assurance Confort Habitation au Maroc : SeleKtimmo.com

Elle vous offre également de nombreuses garanties relatives à la responsabilité civile liée à la vie familiale et à l’occupation des lieux. Ainsi grâce à l’Assurance Confort Habitation, vous bénéficiez de : Une assurance qui s’adapte à tous les budgets grâce à un choix très large en matière de capitaux à assurer (biens mobiliers et immobiliers); Une protection optimale de par ses garanties diversifiées, en l’occurrence : L’incendie, les explosions et les risques annexes Les dégâts des eaux et gel Les émeutes et mouvements populaires Les bris de glace Le vol, [suite...]

Date: 2010-03-10 22:59:52


Devis Assurance Habitation en Ligne

... le vol, la responsabilité civile simple particulier, mais aussi la responsabilité civile de propriétaire immobilier, la défense et le recours, le vol des objets de valeur et cela s'étend également au voyage ou a la villégiature à la [suite...]

Date: 2009-06-12 10:28:52


L'attestation d'aptitude aux maîtres - Célia Fernandez ...

la responsabilité civile ou pénale,                                - les morsures et griffures                                - les problèmes de voisinage et d'habitation                                -  l'accès du chien aux lieux publics, transport et lieux de travail                                - les mauvais traitements sur les animaux 5. la prévention des agressions: a. les mesures de gardes spécifiques b. l'éducation 6. le mécanisme d'apprentissage chez le [suite...]

Date: 2010-02-15 15:56:00


Les assurances habitation sur BeSeeking

Une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs mutuelle. Son dessein majeur étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents. Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les garanties Les garanties essentielles garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs modèle : Les habitations et leur contenu L’incendie et événements comparables : cette [suite...]

Date: 2010-03-08 05:10:43


L'assurance habitation est obligatoire si vous êtes locataire d'un ...

L’assurance habitation est obligatoire si vous êtes locataire d’un appartement ou d’une maison individuelle. Aujourd’hui,  nombre  de compagnies d’assurances vous offrent  la protection qui vous permettra d’économiser. Mais, comment savoir  ce qui convient à votre réalité, à vos besoins ? Les assurances couvrent au minimum la responsabilité civile, les biens matériels, la réparation éventuelle de l’habitation assurée. Différentes d’une compagnie à l’autre, les formules d’assurances sont divisées en trois grandes familles : les formules de base. les [suite...]

Date: 2010-02-17 15:36:50


assurance scolaire : la bonne formule

Aujourd’hui l’assurance scolaire est devenue indispensable. En effet, à partir de la semaine prochaine il se pourrait qu’une attestation d’assurance scolaire soit demandée à votre enfant. Le moneyblog vous propose de décrypter les dispositifs en place et de répondre aux quelques questions nécessaires : Cette assurance est-elle obligatoire ? A qui dois-je m’adresser ? Quels en sont les avantages ? L’assurance scolaire est-elle obligatoire ? Non, elle ne l’est pas pour les activités obligatoire, c’est-à-dire les activités fixées par le programme scolaire, en revanche, [suite...]

Date: 2007-09-19 18:58:05


Banque Populaire Rives de Paris : Produits de Banque et Assurance

La garantie en responsabilité civile fait partie de votre contrat Multi Risques Habitation. La protection personnelle de vos enfants comprend une garantie individuelle accident et le remboursement des frais de santé restés à votre charge après intervention du régime obligatoire d'assurance maladie et de la complémentaire santé. Les activités Le contrat ASSUR-BP Enfant garantit tout accident survenu dans le cadre de la vie privée ; des activités scolaires et extra-scolaires (activités socio-culturelles, classe de découverte,etc.) ; de la garde de l'enfant à la crèche ou [suite...]

Date: 2007-09-06 09:15:05


Assurance habitation en ligne, assistance juridique et ...

Si dans la plupart des cas, l’assurance habitation n’est pas obligatoire, il est fortement conseillé de souscrire à un contrat d’assurance que vous soyez propriétaire ou locataire de votre logement. Une assurance habitation sera par ailleurs exigée par votre organisme prêteur ou par certains propriétaires, en particulier si vous louez un appartement dans un immeuble. Bien entendu, ils ne peuvent légalement pas vous y obliger mais vous risquez au final de voir votre emprunt ou votre candidature refusés. Au-delà de l’aspect juridique, il est recommandé de protéger vos biens [suite...]

Date: 2010-04-19 11:56:50


[Support GP] Globe Partner et/ou CFE

GP couvre également la responsabilité civile "Vie privée" uniquement et non responsabilité civile professionnelle ni locative ni automobile. Il y a des assurances pour cela ( c'est comme en France) ,: assurance auto, habitation etc... Ce qui veut dire que vous n'êtes pas assuré en cas de dommage à un tiers ni en cas de dommages matériels, pour la voiture. Si vous êtes blessé sur votre lieu de travail avec le Visa Vacances Travail, vous êtes couvert au niveau des frais médicaux mais pas en Indemnité journalières arrêt de travail ni en invalidité ( c'est une sécurité [suite...]

Date: 2009-10-19 13:58:07


Le point sur l'assurance professionnelle

La loi oblige à souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle aux professions libérales réglementées, de type avocat, agent immobiliers, infirmiers, experts-comptables, ainsi que pour les artisans du bâtiment ... Pour les autres professions cette assurance n'est pas obligatoire mais fortement conseillée. Les primes versées au titre de cette assurance sont des charges déductibles, à l’exception des assurances pour les auto-entrepreneurs. Il n'y a pas d'activité professionnelle "sans risque". Que vous travaillez à l’extérieur, sur la route, chez le client, ou à [suite...]

Date: 2009-09-22 13:22:00


Faut-il souscrire une assurance scolaire ?

Non obligatoire pour les activités fixées par les programmes scolaires, l'assurance scolaire est en revanche requise pour les activités facultatives proposées par les établissements telles que les sorties (y compris la pause déjeuner, classes découvertes, séjours linguistiques...). Elle garantit les dommages causés ou subis par l'enfant. Si l'enfant est à l'origine d'un accident dont il est reconnu responsable, la garantie de responsabilité civile prendra en charge les dommages tant corporels que matériels, causés aux tiers. Si c'est l'enfant qui subit un dommage, l'assurance [suite...]

Date: 2009-09-01 06:37:00


Formation gratuite pour les bénéficiaires du RSA - Administrateur ...

Une responsabilité civile exploitation (demandé par les placiers) et professionnelle (non obligatoire mais importante pour une couverture optimum) Une assurance pour le véhicule qui couvre aussi les marchandises transportées Une couverture contre le vol ou la détérioration de son stock (incendie ou dégât des eaux) qu’il soit stocké à son domicile (multirisques habitation) ou dans un local distinct (assurance du local en question) Une couverture en cas d’arrêt ou de réduction d’activité Un lieu pour stocker sa marchandise (peut être son domicile) Les qualités [suite...]

Date: 2010-03-10 14:22:00


Assurance habitation coprpropriété, assurance multirisques ...

Si vous possédez un bien immobilier en copropriété, vous devrez souscrire à une assurance habitation d’un type particulier. Acquérir une copropriété signifie que vous devenez propriétaire d’une partie d’un immeuble, comprenant votre logement et une part des communs comprenant le toit, les entrées, les couloirs et les cages d’escaliers, les locaux techniques et éventuellement les jardins, piscines, débarras … au pro rata du ou des lots que vous possédez. Afin de vous mettre à l’abri de toute mauvaise surprise, les compagnies d’assurance vous proposent un contrat [suite...]

Date: 2010-04-22 08:39:01


Assurance pas chere : Assuronline propose des tarifs d'assurance ...

La plus économique prend en charge l’indispensable (responsabilité civile, recours juridique…) mais également les catastrophes naturelles, les dégâts des eaux et les bris de glace. Pour une protection totale, optez pour la formule sérénité qui va jusqu’à rembourser votre mobilier selon sa valeur à neuf. Ce contrat d’assurance habitation permet d’assurer des logements de 1 à 10 pièces. Faites votre devis et souscrivez votre assurance habitation en ligne Grâce à Assuronline, vous n’avez plus besoin de vous déplacer pour choisir une assurance habitation. Sur [suite...]

Date: 2010-01-28 12:53:59


Assurance pas chere : Assuronline propose des tarifs d'assurance ...

Assurance pas chere : Assuronline propose des tarifs d’assurance habitation très concurrentiels L’assurance habitation est obligatoire pour un propriétaire comme pour un locataire. Avec les solutions d’Assuronline, vous êtes certain de souscrire, directement en ligne, une assurance pas chere. Une assurance habitation adaptée à vos besoins Du studio d’étudiant à la résidence secondaire, l’assurance habitation Assuronline prend en charge tous les types de logements. Quatre formules sont à votre disposition selon vos ressources et vos besoins. La plus économique prend en [suite...]

Date: 2010-01-28 11:33:09


Assurer son habitat : devis comparés - Communique de presse

L’assurance habitation se compose de plusieurs contrats d’assurance complémentaires, mais que le souscripteur ignore bien souvent. Une assurance habitation comporte, une assistance en cas de sinistre, afin de vous rapatrier en cas d’accident à l’étranger, de vous apporter aide et assistance dans le vas d’un attentat, ou bien d’un accident ou catastrophe naturelle. Lors de la tempête xinthya qui a sévi, nombre de sociétaires ont été aidés par la clause assistance de leur contrat d’assurance habitation. Donc c’est un élément auquel il faut accorder de l’importance [suite...]

Date: 2010-05-03 12:08:34


Assurance multirisque habitation : faire un devis en ligne

Vous déménagez et vous cherchez une assurance multirisque habitation sans superflu ? Pour comparer les offres, faites appel à une société de courtage en assurance, qui déterminera le contrat le mieux adapté, en fonction de votre situation (locataire ou propriétaire, marié ou non, avec ou sans enfants…) et de votre budget. Sachez déjà que les contrats multirisques habitation de base comprennent des protections contre : les incendies les explosionsles dégâts des eauxles événements climatiquesles catastrophes naturellesA cela s’ajoutent la responsabilité civile, indispensable [suite...]

Date: 2010-01-26 09:51:00


L'assurance habitation de Generali : Domicile | News Netassur

Assurance scolaire pour une rentrée sans faute ! Pour répondre à la fois aux exigences des établissements scolaires et aux préoccupations des parents d’élèves, Generali a conçu spécialement pour vous l’option idéale, complémentaire à votre contrat d’assurance habitation. Une assurance globale pour garantir la sécurité de vos enfants en toutes occasions… • Trajets scolaires (classes vertes, de neige…) • Activités extra-scolaires ou sportives (hors compétition) • Stages en entreprise • Vacances scolaires, activités privées Responsabilité civile, dommage [suite...]

Date: 2010-01-25 16:48:06


Assurance RC ?? - Modelisme.com

Salut, je me posais la question, si vous aviez deja contracté un assurance RC perso pour faire voler nos cheres machine ? et si oui , quelles ont été les conditions .... bref, j'ai l'impression que je me suis fais "bananer" par la mienne, au lieu de me dire non, m'a dit que l'engin devait voler a faible vitesse (genre 20-30 km/h), dans un lieu vierge (je pense de toute habitation),sans m'en dire plus. En faisant des recherche sur le net , je suis tombé sur un post de lagaffe : Assurance responsabilité civile pour le modélisme bref , je ne trouve pas d'autres chose sur ces assurances, [suite...]

Date: 2010-02-27 08:50:12


Il existe plusieurs types de contrats d'assurance multirisque ...

La couverture minimale d'une assurance habitation correspond à la responsabilité civile personnelle. Cette garantie donne droit à une indemnisation en cas de dommages causés à un tiers par l'une des personnes qui occupent le logement, [suite...]

Date: 2010-03-24 22:58:43


la matmut, la macif et la maif se regroupent

cet acronyme désigne incendie, accidents, risques divers. les assurances iard sont appelés également assurances « dommages ». les produits d'assurance concernés sont : assurance auto, multirisque habitation et responsabilité civile. [suite...]

Date: 2009-03-20 10:03:07


LES ASSURANCES OBLIGATOIRES POUR LES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES ...

Pour le particulier, EDF va exiger pour la mise en service de l’exploitation photovoltaïque que le propriétaire fournisse son assurance responsabilité civile (RC) étendue à son installation photovoltaïque. Cette assurance RC correspond à la prise en charge des dommages qui peuvent être causés à des tiers. Cette assurance va être nécessaire pour toute la durée de l’exploitation de vos panneaux, c'est-à-dire au moins les 20 ans de la durée du contrat de rachat (et dans la réalité jusqu’à 35 ans). Il est donc important de connaître le tarif de cette assurance. Le plus [suite...]

Date: 2009-10-29 12:35:00


Livre Droit pratique de l'assurance - P. Meuse - Automobile ...

Editeur(s) : Studyrama - Vocatis Auteur(s) : P. Meuse Collection : Panorama du droit Profil : Niveau : Parution : 08/02/2010 Edition : 1ère édition Nb de pages : 167 pages Format : 17 x 24 Couverture : Broché Poids : 300 g Intérieur : Noir et Blanc Type produit : Ouvrage Langue : Français ISBN10 : 2-7590-0887-8 ISBN13 : 978-2-7590-0887-2 EAN13 : 9782759008872 Présentation par l'éditeur Cet ouvrage traite de la question du droit des assurances sous un angle pratique en passant en revue l'assurance automobile, l'assurance responsabilité civile, l'assurance habitation, [suite...]

Date: 2010-02-08 00:00:00


Livre Droit pratique de l'assurance - P. Meuse - Automobile ...

Editeur(s) : Studyrama - Vocatis Auteur(s) : P. Meuse Collection : Panorama du droit Profil : Niveau : Parution : 08/02/2010 Edition : 1ère édition Nb de pages : 167 pages Format : 17 x 24 Couverture : Broché Poids : 300 g Intérieur : Noir et Blanc Type produit : Ouvrage Langue : Français ISBN10 : 2-7590-0887-8 ISBN13 : 978-2-7590-0887-2 EAN13 : 9782759008872 Présentation par l'éditeur Cet ouvrage traite de la question du droit des assurances sous un angle pratique en passant en revue l'assurance automobile, l'assurance responsabilité civile, l'assurance habitation, [suite...]

Date: 2010-02-08 00:00:00


Voyage autour du monde » Santé - Assurances

Il est important de ne pas oublier l’assurance responsabilité civile pour couvrir les dommages occasionnés sur autrui. Elle est inclue dans le contrat habitation de la MAIF (l’assureur m’a confirmé que la garantie jouait à l’étranger). Pour donner une idée de prix, le contrat MAIF me coûte 200 € / an. En sachant que l’assistance est comprise quelque soit le type de contrat souscrit et que IMA est partenaire de beaucoup d’autres assureurs. Quelques sites d’assurances - Au Vieux Campeur - AVI International - ACS-AMI - Mondial Assistance - et aussi Carte Visa / Carte [suite...]

Date: 2008-06-14 17:22:26


L'assurance de la responsabilité civile du chef de famille : Bas ...

Les polices d'assurances multirisques habitations comportent une rubrique "responsabilité civile" qui protège l'assuré contre les réclamations formulées à son encontre par des tiers victimes d'un dommage, dont ils lui imputent la responsabilité à un titre quelconque... Cette rubrique mérite une attention particulière car ce type de réclamations ne cesse de se multiplier à l'image de ce qui ce pratique à l'étranger et en particulier aux Etats-Unis. Le principe de la responsabilité civile est une disposition fort ancienne du droit français qui a été codifiée sous les auspices [suite...]

Date: 2001-02-01 08:00:00


Claudine Stores : e-marketing » Archives du Blog » Une assurance ...

Une assurance habitation est une assurance destinée aux demeures de particulier et leurs complémentaires. Son but fondamental étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses habitants. Pour les contrats d’assurance habitation on parle de contrat MRH « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les garanties Les garanties primordiales garanties qui peuvent être recommandé sont découpées en plusieurs critère : Les bâtiments et leur contenu L’incendie et accident comparables : [suite...]

Date: 2010-02-10 17:20:23


crissi » Blog Archive » Mutuelle

Assurance auto, assurance santé, habitation: devis et souscription . La MEP c'est aussi les assurances logement, auto, responsabilite civile et santé . Messages blog sur mutuelle . Mutuelle étudiante SMERRA : complémentaire santé, assurances . 600 000 personnes nous font confiance. Mutuelle hotellerie restauration.000 étudiants et offre l'accès à des garanties santé . La SMENO gère la sécurité sociale étudiante et offre un choix de complémentaires santé, mutuelles, assurances pour les étudiants et les jeunes actifs. Société d'assurance mutuelle pour les particuliers et [suite...]

Date: 2010-04-30 12:22:17


Colocation : qui doit prendre une assurance logement ?

Selon la loi, le locataire ne doit s’assurer que pour les risques qu’il fait courir aux autres : c’est une assurance Responsabilité Civile locative. Lorsque vous vivez en colocation, il est préférable que chacun des colocataires soit titulaire d’une Responsabilité Civile locative pour couvrir, notamment en cas de recours de voisins, les dommages dont il pourrait être responsable (incendie, dégâts des eaux…). Lors de la signature du contrat d’assurance, l’assuré reçoit une attestation qui lui sert de justificatif auprès des on propriétaire. Un contrat pour les autres [suite...]

Date: 2008-08-11 13:06:43


Déménager par ses propres moyens : assurance (1)

Votre responsabilité civile familiale vous protège-t-elle totalement si l'un de vos amis se blesse ou blesse un voisin... ou tout simplement si vous abimez malencontreusement un de vos biens ? Votre contrat multirisques habitation [suite...]

Date: 2010-03-11 21:41:00


re: [59] assurance responsabilité civile et terrain

bonjour, je dirais que cela dépend des assurances. en ce qui nous concerne le conseiller de la matmut, nous a informé que jusqu'à la mise hors d'eau/d'air la maison est assurée par extension de notre assurance habitation actuelle. [suite...]

Date: 2008-06-13 17:48:01


[59] assurance responsabilité civile et terrain

bonjour avez vous pris une assurance pour le terrain, ? on nous demande de prendre une assurance rc au cas où qqchose arriverait sur notre terrain le constructeur nous a dit de prendre assurance habitation lors du clos couvert mais pas [suite...]

Date: 2008-06-13 15:39:33


assurance responsabilité civile: J'ai été blessée suite à une ...

Bonjour, Le 26 mai dernier suite à un accident domestique (en déplaçant un très gros barbecue en béton) avec un copain, le lourd plateau supérieur est tombé et à écrasé et sectionné les D2, D3 et D4 de la main droite. Prise en charge par l'équipe de Montpellier j'ai été opérée et mes trois doigts ont été réimplantés. Malheureusement l'index n'a pas "pris" et on l'a amputé le 4 juin 2009 après la première phalange. Évidement je suis droitière! et j étais assistante commerciale. Aujourd'hui lj'ai récupéré beaucoup de [suite...]

Date: 2010-01-23 08:00:00


Verglas et neige: la responsabilité des particuliers est engagée ...

Il est ainsi rappelé que conformément au code civil articles 1382 et 1383 et en application de l’article 99-8 du Règlement sanitaire départemental : “ En cas de verglas, les propriétaires ou les locataires riverains sont tenus de jeter au-devant de leurs habitations, boutiques et autres locaux ou terrains et jusque sur la chaussée du sel ou autres produits similaires agréés ”. "Ces mêmes personnes ou leurs préposés seront tenus de casser aussi souvent que nécessaire les glaces qui pourraient se former sur les trottoirs au bas des descentes d'eaux pluviales. Elles devront [suite...]

Date: 2009-12-16 22:15:00


Vetement incendie : Le blog qui stop le feu » Archives du Blog ...

Son but primordial étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents. Pour les contrats d’assurance habitation on parle de contrat MRH « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les garanties Les garanties essentielles garanties qui peuvent être soumis sont découpées en plusieurs modèle : Les habitations et leur contenu L’incendie et incident comparables : cette garantie protège les ravages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à [suite...]

Date: 2010-02-10 12:37:08


VOL COMMIS LA NUIT EN RÉUNION AVEC USAGE D'ARMES, DE VIOLENCES ET ...

Eric Corréa, la deuxième partie civile, soutenait à la police que le même jour, vers 02 heures du matin, il a été attaqué par une bande de malfaiteurs circulant à bord d’un Jeep Cherokee de couleur noire. Les agresseurs avaient pris ses vêtements, ses chaussures de marque « Timberland », son téléphone portable, sa bague en or et sa chaîne en argent. Ils avaient aussi mis la main sur les chaussures de la demoiselle qui l’accompagnait. Malang Faty a estimé à une trentaine le nombre d’engins qu’ils ont volés entre novembre 2002 et mars 2003, devant les enquêteurs. Il [suite...]

Date: 2010-04-26 03:32:00


Assurance habitation et l'indemnisation des dommages | Ventes ...

Sommaire de cet article :Indemnisation des dommages causés à autruiIndemnisation de vos biens immobiliersIndemnisation de vos biens mobiliersAssurance habitation : tout sur l’indemnisation des dommages – Assurer son logement est essentiel pour pouvoir bénéficier d’une couverture et remonter la pente en cas de sinistre. Il devient ainsi primordial de savoir comment se fait l’indemnisation d’un dommage ainsi que l’évaluation de son montant. Suivant les garanties comprises dans votre contrat d’assurance immobilier, les dommages peuvent être classés en trois grandes [suite...]

Date: 2010-05-03 10:00:35


La responsabilité civile de l'étudiant, une protection juridique ...

La vie quotidienne est pleine d’imprévus, et malgré la jeunesse, l’insouciance et la vie à la « cool » tout peut arriver. La meilleure chose à faire est de se protéger en prenant l’assurance la mieux adaptée. La loi engage la responsabilité civile d’une personne en cas d’inexécution d’un contrat, ou en cas  d’acte volontaire ou involontaire. Cette responsabilité met de surcroit la personne en tord devant l’obligation de réparer le dommage que celle-ci a causée au plaignant. La personne en tord doit alors verser des « dommages et intérêts », comme le [suite...]

Date: 2008-10-29 18:03:34


refus de responsabilité civile - assurances - Forum juridique de ...

Bonjour je vous expose mon problème voila j'ai invité un ami chez moi il y a quelques temps et chez moi j'ai un pc portable d'une bonne valeur et je m'en servais en l'ayant sur mes genoux et j'étais assis sur mon canapé quand mon ami sonne a la porte je ferme mon pc je le pose sur mon canap donc je le fais rentré nous discutons un peu debout puis d'un coup il s'assois mais il avait pas vu le pc et crac l'ecran pete donc je suis degouté et lui encore plus il me dit je suis dans la ***** comment je vais pouvoir te remboursé 900 euros pc moins de 6 mois je pense a mon assurance habitation [suite...]

Date: 2008-06-20 10:06:51


gabriel.neu-janicki - RESPONSABILITE DU NOTAIRE : LEVEE D'UN ETAT ...

agent immobilier (50) bail commercial (103) bail d'habitation (89) construction (30) copropriété (83) environnement (4) fiscalité (36) fonds de commerce (16) investissement locatif (3) marchands de biens (3) prêt immobilier (13) sci (14) vefa (15) vente (138) avril 2010 mars 2010 février 2010 janvier 2010 décembre 2009 novembre 2009 octobre 2009 septembre 2009 août 2009 juillet 2009 juin 2009 mai 2009 avril 2009 mars 2009 février 2009 janvier 2009 décembre 2008 novembre 2008 octobre 2008 septembre 2008 août 2008 juillet 2008 juin 2008 mai 2008 avril 2008 mars 2008 février [suite...]

Date: 2010-04-09 09:39:35


Assurance habitation : comment bien gérer son bien immobilier en ...

Assurance habitation : comment bien gérer son bien immobilier en location ? Netassur est un courtier en ligne engagé sur les actions en faveur d’un environnement durable. Netassur vous propose ainsi quelques conseils pour adopter au quotidien quelques réflexes en matière de santé,  d’habitation, de gestes éco-citoyens ou encore de transports… Gérer votre bien en location Vous êtes propriétaire et prêt à louer votre bien ? Pour protéger votre famille et votre investissement, n’oubliez pas les assurances essentielles. Assurer votre bien Vous devez pensez à souscrire une [suite...]

Date: 2009-10-15 09:57:40


Assurance responsabilité civile sport: assurance groupe ...

Si vous pratiquez des compétitions, vous êtes automatiquement assuré en responsabilité civile par la fédération sportive qui vous proposera une assurance accidents individuelle (facultative). Si vous pratiquez une activité de loisirs (jogging par exemple), la plupart des assurances multirisques habitation couvrent votre responsabilité civile en cas d’accident (à vérifier sur votre contrat). Vous pouvez également demander une extension d’assurance de ce même contrat pour couvrir les dommages corporels ou une assurance spécifique: individuelle accident, assurance extrascolaire [suite...]

Date: 2008-12-15 15:50:36



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