Notre choix de blogs et videos: la responsabilite civile professionnelle

Actualités batiment - REPARATIONS - SINISTRES : LES ASSURANCES ...

Batimed Salon des professionnels du bâtiment et des travaux publicsDu 01/01/2011 au 31/01/2011 Lieu : Parc chanot marseille Voir tous les salons Plus de six millions d'habitations sont garantis par la MATMUT et la MACIF. En s'unissant avec leurs homologues AGPM et MAPA au sein du GIE Inter Mutuelles Habitat, elles mettent en place progressivement un service de réparations " clé en main " pour leurs assurés en cas de sinistre : dégât des eaux, court-circuit, effraction, tempête, etc. Le principe : proposer l'intervention d'un réparateur agréé qui effectue la remise en état et [suite...]

Date: 2010-01-28 08:48:04

Articles de blogs (149) | Vidéos (5)
 


Caisse de Garantie des avocats - rapport avec les pros du droit ...

Responsabilité professionnelle L'avocat est couvert dans ses activités par une assurance de responsabilité civile professionnelle obligatoire, ce qui constitue une garantie importante pour le client. L’assurance en Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) couvre les fautes que l’avocat pourrait commettre et causeraient un préjudice ou une perte de chance à son client ou à un tiers (ex. un délai a été dépassé pour entreprendre une démarche ou une action) Une assurance obligatoire est aussi souscrite pour les fonds confiés à l’avocat et déposés sur les comptes [suite...]

Date: 2009-12-09 08:00:00


La responsabilité civile professionnelle

La loi oblige à souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle pour certaines activités réglementées comme les professions libérales de type avocat, agent immobiliers ou experts-comptables, ainsi que pour les ... La RC Pro complète la responsabilité civile d'exploitation obligatoire (RCE) qui couvre votre responsabilité à l'égard des tiers ou de vos employés pour les dommages pouvant survenir dans vos locaux ou pendant les déplacements à l'extérieur. [suite...]

Date: 2009-12-07 08:56:35


Nuit des écoles le vendredi 13 juin 2008 - Le blog de la FCPE 59

Cette initiative a démarré en Loire-Atlantique et s’est déjà étendue dans plusieurs départements.   Vous trouverez de nombreuses informations complémentaires sur le blog http://nuit.des.ecoles.over-blog.com/ La FCPE est couverte en Responsabilité Civile pour l'organisation de cette activité sans complément d'assurance. L'occupation d'une salle de classe pour la nuit sera couverte au titre de la garantie "locaux occasionnels".  Pour que cette opération reste une franche réussite, veillez cependant à ce que les points suivants soient respectés : -           La [suite...]

Date: 2008-06-10 14:49:00


Télétravailleurs, pensez au portage salarial - Un Jour Une Vie ...

Télétravailleurs, avez-vous pensé au portage salarial ? C’est une formule qui conjugue liberté d’agir et protection sociale du salarié. Concrètement, comment cela se passe : vous démarchez des clients potentiels (entreprises, associations, administrations) pour proposer vos services. Quand vous obtenez une mission, le client passe un contrat avec l’entreprise de portage à laquelle vous êtes affilié, l’entreprise de portage va percevoir les honoraires de la prestation et les convertir en salaire pour vous payer. Pour vous permettre d’exercer votre activité en toute [suite...]

Date: 2009-08-20 07:00:00


Présentation des sociétés de la MACSF

Présentation de la MACSF La MACSF, Mutuelle d'assurances du corps de santé français, est le premier assureur des professionnels de Santé. La MACSF, Mutuelle du corps de santé français, a été créée en 1935 à l’initiative de médecins, affiliés à la CSMF, désireux d’aider leurs confrères à se protéger contre les risques liés à l’usage de l’automobile et à la responsabilité civile médicale. Au fil du temps, son activité s’est progressivement étendue à l’ensemble des assurances des biens et des responsabilités, puis aux assurances des personnes, et enfin, [suite...]

Date: 2004-10-22 07:00:00


Quand devient-on assujeti à l'ISF

Si vos terrains agricoles sont exploités par vous même (ou dans le cadre d’un groupement familial agricole) vous pouvez sous condition les déduire de votre patrimoine, en tant que biens nécessaire à votre activité professionnelle. S’ils sont loués pour moins de 18 ans à l’un des bénéficiaires du groupement, elles ne seront que partiellement déductive de votre patrimoine global (75 % de la valeur jusqu’à 100000 euros, puis à 50 % pour le reste de la valeur). C’est aussi par rapport aux récentes transactions dans le secteur concerné que vous évaluerez la valeur [suite...]

Date: 2010-04-23 13:38:36


l'UNEPS dénonce la spoliation du Portage Salarial | e-liberal

L'actualités des Professions Libérales en Languedoc-Roussillon Très prisé ces dernières années, grâce notamment à sa reconnaissance par la Loi de Modernisation du Marché du Travail du 25 juin 2008 (Article L 1251-64 du Code du Travail), le portage salarial est un statut qui permet à toute personne qui souhaite exercer une activité professionnelle indépendante d’être déchargée de la gestion administrative et comptable de son activité et de bénéficier, pour sa couverture sociale, du régime du salariat. L’UNEPS conteste la représentativité du PRISME (Fédération [suite...]

Date: 2010-03-16 22:05:32


Définition de la responsabilité civile professionnelle

Pour avoir les idées claires suite aux nombreuses questions que se posent les consultants indépendants : - L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle est-elle obligatoire pour exercer mon mètier ? - A quoi sert cette assurance ? - Quel en est le coût ? - Quels sont les risques d'être mis en cause dans le cadre de mon activité professionnelle ? - Différence entre rc professionnelle et rc exploitation ... Je répondrai avec plaisir à vos questions sur ce sujet , soit directement sur ce forum , soit personnellement sur email . Charles de Castelbajac ccastelbajac@orange.fr samedi [suite...]

Date: 2009-01-10 10:39:29


1er anniversaire réussi pour la franchise Access Crédits Pro ...

1er anniversaire réussi pour la franchise Access Crédits Pro, réseau national de courtiers en prêts professionnels Communiqué de presse Le 29 septembre 2009 De nombreux prêts existent afin de faciliter une activité professionnelle. Tout entrepreneur peut y avoir recours que ce soit pour créer, racheter ou développer une entreprise, mais cette demande s’apparente bien souvent à un parcours du combattant. Connaissant ces difficultés, Raoul Grandhomme a fondé Access Crédits Pro en 2008, un réseau national d’agences, dédié aux prêts professionnels. Il s’entoure alors [suite...]

Date: 2009-09-29 08:02:00


Argus d'Or : trois prix pour Generali

Publication de communiqués de presse Nous relayons l'information. Nous vous aidons à atteindre le sommet. Categories .Autres (14) Aéronautique (1) Achats (84) Agriculture (5) Architecture (4) Art et culture (21) Association (7) Assurance (53) Banque (11) BTP (4) Commercial (11) Consulting (4) Divertissement (44) Economie (41) Edition (8) Electronique (1) Energie (5) Environnement (27) Evènements (32) Finance (32) Formation (17) Grande distribution (8) Hôtellerie (18) Immobilier (29) Industrie (14) Informatique (25) Internet (100) Juridique (3) Logistique (1) Loisirs (24) Maison [suite...]

Date: 2010-04-26 14:01:34


Le Verdoyant Presse en ligne

L'ancienne ministre assure avoir déjà quelques idées pour rendre la médecine générale plus attractive. Sa copie est attendue pour septembre 2010. La médecine de proximité est un service essentiel pour nos concitoyens. Elle constitue le premier éléments de la chaîne de soins. Elle se situe à la fois en amont et en aval de l'hôpital dont la vocation est de prendre en charge les situations les plus complexes. Les médecins libéraux, généralistes et spécialistes, constituent le coeur de la médecine de proximité. Leur engagement à accomplir chaque jour et sans relâche leur [suite...]

Date: 2010-04-29 20:25:00


Assurance quand on bosse chez soi ? | Forum Legislation / Avocat ...

Salut, La G*F chez qui je suis assuré pour l'habitation me dit que les garanties de mon contrat ne s'appliquent pas à mon activité professionnelle. Chez qui être vous assurés pour le boulot ? Je parle d'une assurance portant sur l'activité (donc pour le matériel car je sais qu'en matière de RC pro presque aucune compagnie ne le fait). Et combien ça coute ? [suite...]

Date: 2010-03-02 08:00:00


Liability Insurances

Assurance responsabilité professionnelle des Médecins Si vous avez décidé d'ouvrir votre propre installation médicale ou s'adonner à des affaires médicales, vous devez vous acheter professionnelle adéquate d'assurance de responsabilité de protéger de toute responsabilité financière imprévue. Dans certains pays, à souscrire une assurance responsabilité professionnelle est doit avant d'entreprendre toute activité ou avant de fournir des professionnels des services aux personnes. Parfois, les gens en général croire que l'assurance responsabilité professionnelle uniquement [suite...]

Date: 2010-04-24 06:02:49


Comment souscrire à une assurance RC Pro ? | Guide Assurance ...

RC pro souscrite en ligne | RC pro souscrite en agence Dans le domaine l’assurance RC Pro, les entreprises françaises ont la chance de recourir à un marché fortement concurrentiel, où des assureurs nationaux subissent les assauts de concurrents européens. C’est donc tout naturellement qu’un dirigeant d’entreprise avisé sollicitera plusieurs devis afin de déterminer l’assureur le plus adéquat pour son besoin. RC pro souscrite en ligne Dans le but de souscrire à une assurance RC pro, il est fort aisé de préparer un cahier des charges et de l’envoyer par e-mail à de [suite...]

Date: 2010-02-24 15:00:56


Assurance Scolaire

2ème exemple : avec une assurance multirisques habitation, la responsabilité civile est couverte. Si en plus les parents ont souscrit une assurance individuelle accident, l'enfant est couvert pour toutes les activités facultatives. Mais, attention ! avant de souscrire une assurance scolaire, relisez attentivement vos contrats, avec l'aide de votre assureur, pour vérifier l'étendue des garanties qu'ils contiennent. Vous pouvez lui demander de vous communiquer par écrit les précisions nécessaires. Si vous estimez que les garanties apportées par ces contrats sont insuffisantes, [suite...]

Date: 2010-03-04 14:47:09


Blog conseil en immobilier : Actualités Juridiques L'Avocat peut ...

L’Avocat peut être votre agent immobilier… Par admin le 3/09/10 • dans Actualités Juridiques La pratique professionnelle, particulièrement en France, fait de l’avocat un intervenant parfois marginal dans les opérations immobilières. La rédaction de l’acte de vente ou de location est confiée au notaire ou à l’agence immobilière. Et pourtant, le marché immobilier voir arriver un nouveau prestataire que la pratique relègue plutôt à la rédaction d’acte, au lieu de le faire intervenir – directement – pour rechercher des acquéreurs ou vendeurs pour le compte de [suite...]

Date: 2010-03-09 12:30:44


Néo D2 : changement de statut ! - E-Carabin - Le forum officiel ...

Tout d'abord il est inutile de s'inscrire à la sécurité sociale étudiante (SMERRA, SMENO, SMEREP, VITTAVI, LMDE) car les cotisations sociales sont prélevées sur votre salaire hospitalier. (C'est près de 200 euros de moins à l'inscription à la fac !!) - Avec votre nouveau statut vous n'êtes plus "étudiant" donc votre nouvelle sécurité sociale est la CPAM (Caisse Primaire d'Assurance Maladie). Tous les mois, dès le début de l'externat, vous versez une partie de votre salaire à la CPAM qui paye vos dépenses de santé. Pour y être affilié, il faut attendre de recevoir votre [suite...]

Date: 2008-09-06 07:00:00


Jobs Banque - Assurance | viadeo.com Conseiller en Gestion de ...

De formation supérieure (Master ou Diplôme spécialisé dans la gestion de patrimoine ou les assurances) et/ou expérience professionnelle dans les secteurs de l’assurance vie, de la banque, ou de la finance. Autonome, dynamique, ambitieux, et doté d’un fort tempérament commercial. Mobile géographiquement. Votre Mission : Sous statut d'indépendant (mandataire d’intermédiaire d’assurance – MIA), vous conseillez et commercialisez sur la la Turquie, Autriche, Hongrie, Slovaquie, République Tchèque, Arménie/Géorgie/Azerbaidjan, Ukraine et Pays Baltes dans le cadre de notre [suite...]

Date: 2010-04-26 22:00:00


point info n°1 - Le blog de nathalie

La période d'essai permet à l'employeur de tester les aptitudes professionnelles de l'assistante maternelle et à celle ci de vérifier si les conditions d'emploi lui conviennent. Donc pas de période d’essais pour garder le petit frère ou la petite sœur. þ Depuis l’intervention de la loi n° 2008-596 du 25 juin 2008 « portant modernisation du marché du travail », un délai de prévenance doit désormais être respecté. L'employeur se doit de prévenir le salarié dans un délai qui ne peut être inférieur à : vingt-quatre heures en deçà de 8 jours d'emploi ; quarante-huit [suite...]

Date: 2009-02-11 14:29:00


Assurance Responsabilite civile professionnelle obligatoire ...

Le 23 Aoû 2006 00:14 astrofiles Membre nouveau Inscrit le: 24 Mar 2006 Messages: 5 Bonjour, je vais m'immatriculer en EI BIC (activité secondaire). Est ce que prendre une Assurance Responsabilite civile professionnelle est obligatoire ? (même si c'est recommandé...) Au départ le CA sera minime (2000 - 3000 euros) , les clients aussi donc les risques...., dans ces conditions payer 1000 euros pour une assurance me parait très handicapant... Par la suite ce sera indispensable bien entendu. Merci d'avance pour vos [suite...]

Date: 2006-08-23 03:36:09


Blog sur l'Assurance: Euro-Assurance lance une assurance ...

Blog sur l'Assurance "L'assurance fait que personne ne perd à la loterie du malheur" Alain Après ses assurances auto et deux-roues, Euro-Assurance, filiale 100% en ligne d’ASSU 2000, lance son assurance habitation. Une assurance habitation conçue pour tous les profils C’est en s’appuyant sur les résultats de son étude détaillée sur vos besoins en assurance habitation qu’Euro-Assurance a conçu ‘home , une gamme pensée pour répondre précisément à toutes vos attentes. ‘home est composée de trois formules : - Welc’home : C’est l’offre d’assurance logement [suite...]

Date: 2009-10-22 19:51:39


Le Sénat adopte le projet de loi relatif à l'entrepreneur ...

Ce texte a pour objectif de soutenir la création d'entreprise en la sécurisant, en créant le statut d'entreprise individuelle à responsabilité limitée (EIRL) permettant aux entrepreneurs de protéger leurs biens personnels en cas d'échec. Il tend à assurer la protection des biens personnels, en cas de faillite, des entrepreneurs individuels, qu'ils soient artisans, commerçants ou libéraux. Actuellement, à la différence des entrepreneurs ayant créé une société, les entrepreneurs individuels doivent répondre de leurs dettes professionnelles sur la totalité de leur patrimoine. [suite...]

Date: 2010-04-12 07:46:44


Apprendre et se former - L'Ecole des courses hippiques - L'Afasec ...

L’Ecole des courses hippiques L’Afasec de Gouvieux (Oise) fête ses 40 ans cette année Ecole de formation professionnelle unique, l'Association de formation et d'action sociale des écuries de course (Afasec) assure une formation aux passionnés de chevaux, à partir de 14 ans. Elle délivre des diplômes d’état et procure un emploi à l’issue des études. Depuis 1968, « Le Moulin à Vent », domaine de 8 hectares situé à Gouvieux, à proximité de Chantilly, forme les cavaliers d’entraînement et jockeys de galop. Comme Dominique Bœuf et Christophe Soumillon, de nombreux [suite...]

Date: 2009-06-23 12:17:31


Les matériaux en terre cuite: Prévention des risques ...

Géraud Spire, Président de la Fédération du Négoce des Matériaux de Construction (FNMC) et de la Confédération du Négoce Bois-Matériaux et, Stéphane Seiller, Directeur des risques professionnels de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS). Mardi 16 février, la Fédération du Négoce des Matériaux de Construction (FNMC) et la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS) ont signé une charte de partenariat pour la prévention des risques professionnels. Cette charte s'inscrit dans le cadre des plans d'actions pour les [suite...]

Date: 2010-02-25 01:49:00


Le point sur l'assurance professionnelle

La loi oblige à souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle aux professions libérales réglementées, de type avocat, agent immobiliers, infirmiers, experts-comptables, ainsi que pour les artisans du bâtiment ... Pour les autres professions cette assurance n'est pas obligatoire mais fortement conseillée. Les primes versées au titre de cette assurance sont des charges déductibles, à l’exception des assurances pour les auto-entrepreneurs. Il n'y a pas d'activité professionnelle "sans risque". Que vous travaillez à l’extérieur, sur la route, chez le client, ou à [suite...]

Date: 2009-09-22 13:22:00


ETIK ASSURANCE sur INDEXA - Fiche Professionnelle

Courtier en ligne en assurance professionnelle adaptant des formules à votre secteur d'activité comme les sociétés de sécurité, du bâtiment et dommages [suite...]

Date: 2010-01-10 23:05:49


Détournements urbains - Amateur d'art - Blog LeMonde.fr

La peinture murale abstraite ornant les murs de nos villes (‘Public Domain’), une sculpture minimaliste faite de grilles antisquat assemblées en un blockhaus vide et laissée  vieillir dans un parking où elle s’enrichit de fientes de mouettes et de chocs de voitures - la lumière à travers ces grilles faisant un effet cinétique très années 50 (‘Antimatière / Avenue Thiers’), une forêt de poteaux colorés (’Jungle concrete’), des jardinières factices destinées à entraver le passage des véhicules et colonisées par des herbes folles (‘Hexagones / Adventices’), [suite...]

Date: 2010-04-26 08:33:47


ADAMCO - Association Des Assistantes Maternelles de Côte d'Or ...

Pour atteindre ses objectifs la charte de qualité doit être centrée sur l’enfant. Elle doit être un outil de dialogue entre les parents et les assistants maternels. La charte s’adresse aux assistants maternels et aux parents. - Qu’on me permette de respirer dans un air sain - Qu’on respecte mes rythmes de vie - Avoir un lit avec mes draps et mes couvertures pour dormir ou me reposer - Qu’on me nourrisse correctement - Qu’on me tienne propre - Qu’on me permette de me mouvoir et maintenir une bonne posture, dans une maison bien entretenue avec des sols propres. - [suite...]

Date: 2008-02-16 21:56:24


A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin ...

Assurance, responsabilité et salariat A propos de la responsabilité civile professionnelle du médecin salarié Entretien avec le docteur Cécile Manaouil vendredi 16 mars 2007 -  Bertrand Hue Cécile Manaouil est maître de conférence des universités, praticien hospitalier dans le service de médecine légale du centre hospitalier universitaire d’Amiens. Ses activités la conduisent à pratiquer de nombreuses expertises en responsabilité médicale en tant que médecin légiste et expert près la Cour d’appel d’Amiens. Elle a accepté de répondre aux questions de [suite...]

Date: 2007-03-16 15:02:14


Une assurance habitation sur BeSeeking

Assurance habitation: Articles semblables assurance habitat & assurance prêt immobilier & comparaison assurances habitation & comparer assurance logement & devis assurance habitation Une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs complémentaires. Son but majeur étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents. Pour les contrats d?assurance habitation on parle de contrat MRH « multirisques habitation » (pour les bâtiments de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les [suite...]

Date: 2009-09-25 12:39:09


gilles.huvelin - Avocat mandataire en transactions immobilières

Cette activité est assurée par notre police responsabilité civile professionnelle, dans la limite de 3 850 000 euros par assuré et par sinistre. Sur le plan fiscal, la direction générale des finances publiques a confirmé au bâtonnier, par une lettre du 17 mars 2010, que les activités de mandataire en transactions immobilières exercées par un avocat seront imposables « sous une cote unique » au titre des bénéfices non commerciaux. Reste au Conseil de l'ordre à trancher une dernière question : qui doit régler les honoraires de l'avocat mandataire en transactions immobilières [suite...]

Date: 2010-04-19 08:56:16


RC Pro et Prévoyance : 2 couvertures indispensables pour le moto ...

La RC Pro est dans ce cas différente de l'assurance qui couvre pilote et passager dans le cas d'un accident de la circulation par exemple mais peut s'avérer tout aussi utile à la pérennité de votre activité , de votre patrimoine financier... Pour en savoir plus , nous avons trouvé un site qui donne certaines informations intéressantes sur la RC Pro La Prévoyance n'en n'est pas moins importante, surtout dans une activité à risque comme la notre. En effet, même un simple accident de la vie courante (chute dans un escalier par exemple) peut avoir des conséquences dramatiques sur [suite...]

Date: 2010-02-20 10:23:00


e-Rezo : Solutions de gestion pour les réseaux de franchise ...

Il permet d'harmoniser la remontée d'information des franchisés vers le franchiseur. Ce dernier peut réaliser des analyses, des comparatifs et communiquer ces informations à tous les franchisés afin qu'ils améliorent la gestion de leur point de vente. La plupart des personnes ne connaissent pas l'existence des courtiers en prêt, et encore moins les courtiers spécialisés en financement professionnel. En effet au même titre qu'il existe des courtiers en prêt immobilier (on peut d'ailleurs citer meilleurtaux, empruntis mais aussi courtier-pret-immobilier.eu), vous pouvez faire appel [suite...]

Date: 2010-04-23 10:47:00


Entreprise auto-entrepreneur 2010 : exemples, idées auto-entrepreneur

Un conseil : ne pas oublier de souscrire une assurance de responsabilité civile professionnelle.” Concernant les idées d'activité en tant qu'auto-entrepreneur, il explique : “Il y en a des dizaines, notamment sur le web : gestionnaire [suite...]

Date: 2010-03-08 08:45:37


Soutien scolaire pour primaire et cours particuliers de Droit ...

Si vous estimez que ce professeur est le seul que vous souhaitez contacter, nous vous invitons à cliquer sur le bouton ci-dessous pour prendre connaissance en détails de son annonce et obtenir ses coordonnées. Dernière mise à jour de l'annonce : 30/03/2010 23:49 Donne des cours de soutien scolaire pour des élèves de primaire et des cours de Droit à des lycéens. Possibilité de déplacement à votre domicile ou donne des cours à partir d'Illkirch-Graffenstaden. Horaires de disponibilité très flexible. Parcours et réalisations de cette Passionnée Caroline FATOUX 27 ans, née le [suite...]

Date: 2010-03-30 21:49:51


Assurance pour les entreprises | Services aux entreprises

Trouvez votre responsabilité civile professionnelle avec un courtier spécialiste en rc pro. sélectionnez votre activité professionnelle et vous entrez directement en relation avec un courtier d'assurance spécialisé dans la responsabilité civile [suite...]

Date: 2009-04-24 00:04:34


Données Environnementales des Fenêtres et Façades en Aluminium ...

Si on considère les impacts environnementaux des fenêtres et façades en aluminium, notamment l'énergie et si on cumule aux économies d'énergie qu'ils permettent au niveau du bâtiment, -Economies de chauffage (grâce aux apports en hiver), -Economies d'éclairage (lumière naturelle), -Rafraichissement naturel par les ouvrants, -Consommations liées aux déperditions,…on pourra probablement constater que sur la durée de vie du bâtiment les fenêtres et façades aluminium produisent plus d'énergie qu'elles n'en consomment !Les travaux sont en cours, ils feront l'objet d'une [suite...]

Date: 2009-11-02 10:25:00


Costa Romantica : un rêve devenu réalité | Magazine

Dix-neuf étudiants du Diploma in Tourism Management de l’Ecole hôtelière Sir Gaëtan Duval ont pu réaliser leur rêve : effectuer un voyage d’études lors d’une croisière dans l’océan Indien à bord de Costa Romantica. Grâce à des relevés de fonds et des sponsors, ces étudiants ont pu financer leur voyage et visiter plusieurs sites touristiques dans les îles lors de leurs escales. Certains de leurs sponsors notamment Skyflyers Travel Services, Toques Blanches, Mauritian Chefs Association, Sun Resorts Ltd, le Rotary Club de Quatres-Bornes étaient aussi de la partie. Des [suite...]

Date: 2010-04-24 09:36:00


mémoire sous le thème La résponsabilité du banquier

La résponsabilité du banquier Conclusion Générale Au cours de cette étude, nous n’avons guère essayé de dégager une théorie de la responsabilité propre à la profession bancaire .Notre intention au cours de ce modeste mémoire, était simplement de faire ressortir et d’analyser les différentes situations où le banquier est fautif, tout en préconisant certaines améliorations qui nous ont parues nécessaires. Du reste, la question de la responsabilité du banquier n’est pas encore mûre pour donner lieu à une théorie propre, comme c’est le cas de la responsabilité de [suite...]

Date: 2009-02-15 08:00:00


gest sinsitres risques financiers h/f

L'offre Gest sinsitres risques financiers h/f n'est plus disponible Descriptif de l'offre (Voir le détail) Descriptif de l'offre (Fermer le détail) Entreprise AIG, leader mondial dans le secteur des assurances et produits financiers est présent dans plus de 130 pays avec plus de 97.000 collaborateurs. L’entité AIG Europe France compte 260 collaborateurs majoritairement sur la région parisienne. Notre activité repose sur quatre spécialités : Risques Financiers, Risques d’Entreprise, Assurance de Personnes et Programmes de fidélisation, avec des objectifs de croissance ambitieux. [suite...]

Date: 2008-04-08 14:16:07


Opus Dei - INITIATIVES SOCIALES - Une nouvelle résidence d ...

La résidence Fréhel vient d'ouvrir ses portes à Rennes. Pierre Belloir qui en est le directeur nous explique le projet et quelle en a été la genèse 16/10/2009 La Résidence Fréhel accueille des étudiants depuis quelques semaines. Pierre vous en êtes le Directeur. Pouvez-vous nous raconter comment est née cette initiative ?  Depuis plusieurs années, les activités de Fréhel se tenaient dans un logement loué. Le propriétaire en ayant à nouveau besoin, des personnes de l'Opus Dei et des amis ont constitué un groupe promoteur et une SCI en vue d'acquérir une maison où [suite...]

Date: 2009-10-16 07:00:00


Assurance Responsabilité Professionnelle pour auto entrepreneur de ...

La Banque Postale a une offre d’ assurance Responsabilité Civile Professionnelle pour auto-entrepreneur. Cette offre concerne tous les auto-entrepreneurs qui peuvent souscrire à cette assurance professionnelle à distance sauf pour les activités suivantes: Les activités relevant des domaines du bâtiment, de la construction, des travaux publics, architecte, carreleur, charpentier, chauffagiste, climaticien, couvreur, électricien, façadier, géomètre expert, menuisier, métreur, plaquiste, plâtrier, plombier, tailleur de pierre, terrassier, zingueur Les activités médicales et [suite...]

Date: 2010-02-17 17:08:56


Formation gratuite pour les bénéficiaires du RSA - Administrateur ...

Une responsabilité civile exploitation (demandé par les placiers) et professionnelle (non obligatoire mais importante pour une couverture optimum) Une assurance pour le véhicule qui couvre aussi les marchandises transportées Une couverture contre le vol ou la détérioration de son stock (incendie ou dégât des eaux) qu’il soit stocké à son domicile (multirisques habitation) ou dans un local distinct (assurance du local en question) Une couverture en cas d’arrêt ou de réduction d’activité Un lieu pour stocker sa marchandise (peut être son domicile) Les qualités [suite...]

Date: 2010-03-10 14:22:00


Vu(e)(s) d'ici et d'ailleurs: Le coût du risque doit-il être ...

Il est prévu une exception pour " motif légitime " tiré de l'activité professionnelle, mais celui-ci n'est pas précisé. Dans l'exposé des motifs, le ministre des affaires étrangères, Bernard Kouchner, qui a présenté ce projet de loi, explique qu'il s'agit de " responsabiliser les ressortissants français s'engageant dans des activités professionnelles, de loisir ou sportives dans des zones dangereuses, en dépit des mises en garde reçues sur les risques encourus ". Il n'y a aucun lien de cause à effet entre le texte, déposé au Sénat en juillet 2009, et la situation des [suite...]

Date: 2010-05-04 13:29:00


À quoi sert une assurance responsabilité civile professionnelle ...

Avant de se lancer dans toute explication technique sur les contrats d’assurance et/ou les relations entre assuré et assureur, il est au préalable important de savoir ce qu’est une assurance responsabilité civile professionnelle médicale, ou encore RC médicale. L’objectif de la loi du 4 mars 2002 n°2002-303, dite loi Kouchner, et de l’obligation d’assurance disposée par cette loi n’a d’autre but que de satisfaire à la demande d’indemnisation des victimes de fautes médicales. Tous les médecins libéraux en exercice sont obligés d’avoir une assurance responsabilité [suite...]

Date: 2008-02-04 09:58:34


Assurance responsabilité civile professionnelle - Freelance-info

Le 01 Mar 2007 10:54 jcpiro Freelance actif Inscrit le: 24 Nov 2006 Messages: 30 Bonjour, on m'a informé que cette assurance est obligatoire pour un freelance en entreprise individuelle ou eurl. 1) Est-ce vrai? 2) si oui quelle compagnie d'assurance accepte ce genre de contrat? je précise que je veux créer mon activité de consultant technique [suite...]

Date: 2009-09-15 21:35:35


Enfin des solutions optimisées de couverture des risques de ...

Communiqués de presse diffusés relatifs à l'univers du business et des affaires via www.categorynet.com Le transport des marchandises est généralement effectué par des professionnels. Ces derniers sont soumis à des règles définissant leur responsabilité et les limites d'indemnisation applicables à l'égard des marchandises. De ce fait, l'indemnisation à la charge du transporteur, calculée par rapport au poids des marchandises transportées, sera dans tous les cas limitée. Elle pourra être dérisoire pour une marchandise dont le poids est minime, mais la valeur importante. De [suite...]

Date: 2010-02-16 08:37:00


Univers Infantile » Archives du Blog » Les assurances habitation ...

Une assurance habitation est un arrangement destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son objectif principal étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants. Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les garanties Les garanties primordiales garanties qui peuvent être recommandé sont séparées en plusieurs critère : Les habitations et leur contenu L’incendie et événements [suite...]

Date: 2010-02-10 12:28:12


» Une assurance habitation par eParticuliers Economie Info ...

Assurance habitation: Une assurance habitation est un arrangement destinée aux demeures de particulier et leurs complémentaires. Son objectif majeur étant de couvrir les habitations, leur contenu et la responsabilité civile de ses occupants. Pour les contrats d’assurance habitation on parle d’arrangement MRH « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel) . Les garanties Les garanties primordiales garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs modèle : Les habitations et leur contenu L’incendie et [suite...]

Date: 2010-03-02 08:58:32



1 - 50 de 149 Articles
Page: Première | < Précédente | Suivante >
0 | 1 | 2