Notre choix de blogs et videos: assurance en responsabilite civile

assurance vie floriane : vie comparatif

assurance vie floriane Une solution performante pour votre assurance vie assurance vie floriane, cliquez ici pour plus d'infos                           assurance vie floriane Le service sera-t-il ampleur meme selon que l’on s’adresse a des societes commerciales assurance vie floriane capitalistique ou a d’autres croyant la forme associative . cela nouveau role sera assurance vie floriane l'oeuvre de toutes les mutuelles sante autour, une foi encore, des principes solidarite assurance vie floriane et democratie. carrure contrat prend fin a passim date d'adhesion au [suite...]

Date: 2010-03-13 08:44:50

Articles de blogs (196) | Vidéos (25)
 


Eric Besson accuse RESF d'organiser des "supercheries médiatiques ...

mai 2010 (7) avril 2010 (39) mars 2010 (33) février 2010 (42) janvier 2010 (58) décembre 2009 (32) novembre 2009 (77) octobre 2009 (71) septembre 2009 (59) août 2009 (8) juillet 2009 (33) juin 2009 (40) mai 2009 (34) avril 2009 (30) mars 2009 (52) février 2009 (40) janvier 2009 (44) décembre 2008 (52) novembre 2008 (59) octobre 2008 (42) septembre 2008 (56) juillet 2008 (49) juin 2008 (96) mai 2008 (85) avril 2008 (28) mars 2008 (1) PARIS, 4 mai 2010 (AFP) - Eric Besson a accusé mardi le Réseau éducation sans frontières (RESF) de "supercheries médiatiques" [suite...]

Date: 2010-05-04 18:36:00


Un carnet de santé électronique pour responsabiliser le patient ...

Un carnet de santé électronique pour responsabiliser le patient PARIS, 28 avril 2010 (TICsanté) – Le carnet de santé électronique, développé par BioStick Technology, est en téléchargement gratuit sur Internet depuis le 14 avril. La société espère que son application encouragera l’autonomisation du patient et sera rentabilisée en deux ans par les services proposés aux entreprises. Ce carnet de santé est rempli par le patient lui-même. Il peut y reporter des informations d’ordre médical: antécédents, pathologies, allergies, risques particuliers, opérations [suite...]

Date: 2010-04-28 06:00:00


Besson féraille contre RESF - Un blog des 4 Vérités hebdo

Eric Besson a accusé aujourd'hui le Réseau éducation sans frontières (RESF) de "supercheries médiatiques" en assurant que Mme Viliène Luma, une Haïtienne soutenue par l'association, n'avait pas déposé de demande de regroupement familial pour son fils aîné Wilky comme elle l'a assuré. L'association a affirmé que Mme Luma avait été empêchée par les autorités administratives concernées de déposer formellement une demande et a estimé qu'elle n'avait pas de "leçon de moralité" à recevoir du ministre de l'Immigration. Dans un communiqué publié mardi, le ministre [suite...]

Date: 2010-05-04 15:29:00


Infos trouvées sur le site de l'ACPE

D'assurer l'association (assurance dommages, responsabilité civile, protection juridique, etc.) et éventuellement ses dirigeants (accidents du travail, etc.). Il est important d'évaluer minutieusement les différents risques liés à l'activité. Pour obtenir des renseignements à ce sujet, consulter les documents établis par le centre de documentation de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA), 26 boulevard Haussmann, 75311 Paris Cedex 09, Tél. : 01 42 47 90 00, site internet : www.ffsa.fr D'acheter et faire parapher les livres réglementaires : registre spécial, [suite...]

Date: 2010-05-01 05:01:01


Comment choisir une bonne assurance

Articles semblablesassurance association & assurance contrat & assurance ligne & assurance mutuelle & code assurance & comparaison assurance scolaire & comparaison des assurances & comparaison tarif assurance & comparatif assurances & comparer assurance scolaire & comparer les prix assurances & comparer tarifs assurance & devis d assurance & france assurance & simulation assurance Besoin d’une Assurance L’assurance est une offre qui consiste à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un individu, une association ou une entreprise lors de la venue d’un [suite...]

Date: 2010-02-02 14:15:03


La gestion d'une association étudiante > Guide de l'étudiant ...

Après avoir créé votre association, découvrez comment la gérer au quotidien. Outre les réunions du bureau et du conseil d'administration, vous devez effectuer une assemblée générale chaque année, et si vous le souhaitez des assemblées générales extraordinaires. Les moyens financiers La déclaration de votre association à la préfecture vous permettra d'ouvrir un compte bancaire et de disposer de moyens de paiement. Vous devrez donc tenir une comptabilité à jour et pouvoir fournir tous les documents financiers en cas de demande (demande de subventions, dépenses...). Vous [suite...]

Date: 2008-09-17 02:23:00


Argus d'Or : trois prix pour Generali

Publication de communiqués de presse Nous relayons l'information. Nous vous aidons à atteindre le sommet. Categories .Autres (14) Aéronautique (1) Achats (84) Agriculture (5) Architecture (4) Art et culture (21) Association (7) Assurance (53) Banque (11) BTP (4) Commercial (11) Consulting (4) Divertissement (44) Economie (41) Edition (8) Electronique (1) Energie (5) Environnement (27) Evènements (32) Finance (32) Formation (17) Grande distribution (8) Hôtellerie (18) Immobilier (29) Industrie (14) Informatique (25) Internet (100) Juridique (3) Logistique (1) Loisirs (24) Maison [suite...]

Date: 2010-04-26 14:01:34


La LICRA prise en flagrant délit de mensonge - Rebelles.info

En se rendant à cette adresse, http://www.rebelles.info/ext/http://www.fdesouche.com/, vous allez découvrir l'histoire tragique d'une famille française chassée du centre-ville de Perpignan par la racaille locale. Comme l'a raconté le père de famille et comme le rapporte le site novopress, http://www.rebelles.info/ext/http://fr.novopress.info/, des insultes racistes (On va t'assurer pour longtemps ! mon bon administrateur de mutuelle ) ont été proférés par les barbares. Sans l'intervention rapide à leur domicile de la Brigade anticriminalité le pire serait advenu pour ce couple et leur [suite...]

Date: 2010-04-21 10:26:00


L'insertion professionnelle par le deux-roues

Pour chacun d'eux, l'association assure la maintenance, l'assurance et les éventuels dépannages. Elle fournit également les indispensables casque et antivol. En contrepartie, chaque utilisateur verse une caution et s'engage à regagner son autonomie dès que possible. L'objectif est de placer le dispositif de prêt dans un véritable processus de socialisation et de retour à l'emploi. Grâce au relai que sont les centres départementaux et communaux d'action sociale, le Pôle Emploi et les missions locales, le système a prouvé son efficacité en tant que vecteur d'insertion [suite...]

Date: 2010-04-22 12:12:40


Concours étudiant « Innovons Ensemble » édition 2010

HomeFormationAccueil| Filières| Guide Métiers| Alternance & Pro| Toolbox| Actualité| Agenda| Langues| Cours particulier| Grandes Ecoles| MBAEmploiAccueil| Stage| Job etudiant| Alternance| Emploi Jeune Diplômé| Intérim| Expatriation| Créer son Entreprise| Outils pratiques| Espace RecruteurMode & beautéAccueil| Beauté| Mode & Marques| Santé| Shopping| My Food| Emploi & Formation| Actualité| Tendance| My LifeVoyageAccueil| Surf| Tendance| Parcs & Attractions| Montagne en été| Ski & Glisse| Séjours| Bouger| Tarif [suite...]

Date: 2010-04-14 10:28:03


» Les assurances pour l'Australie avec Chapka Assurances et Go ...

Si vous partez étudier ou réaliser un stage avec un visa étudiant: Assurance Cap Student. Assistance rapatriement et prise en charge des frais médicaux et d’hospitalisation à hauteur de 1 million d’euros (franchise 25 €). Pour plus d’informations : http://www.chapkadirect.fr/index.php?action=produits&id=205&app=cd_goaustralie Si vous partez à l’aventure, de quelques jours à 1 an, uniquement en tant que touriste, (pas de travail ni d’études) : Assurance Cap Aventure. Assistance-rapatriement et frais médicaux remboursés à hauteur de 150 000 €. Pour plus [suite...]

Date: 2009-12-25 21:56:44


RC privée des parents - enfants majeurs assurés ?

22.04.2010 08:28:20 RC privée des parents - enfants majeurs assurés ? U.G. - J’ai 24 ans, vis chez mes parents et vais résider aux Etats-Unis pendant cinq mois dans le cadre d’un échange d’étudiants. Serai-je couvert par l’assurance responsabilité civile (RC) privée de mes parents pendant mon séjour aux USA ? Les conditions générales d’assurance (CGA) des assurances RC privées varient d’un assureur à l’autre. Mais, en général, les enfants majeurs sans activité lucrative (par exemple étudiants ou en apprentissage) vivant sous le même toit que leurs parents [suite...]

Date: 2010-04-22 08:28:20


Landesgartenschau Le Règlement @ Blog officiel de l'association ...

Les assurances annulation, bagages, responsabilité civile . ARTICLE 2: Validité de l’ inscription  L’ inscription est valide à partir du paiement total de l’ inscription. Les inscription sont enregistrées dans l’ ordre chronologique de leur arrivée. ARTICLE 3 : Annulations Annulation par l’ ACFA  L’ACFA peut être amenée, pour des raisons indépendantes de sa volonté , telles que : circonstances politiques , cataclysme, grève, nombre d’inscriptions insuffisant, météorologie exceptionnelleà annuler ce voyage .Si de tels évènements surviennent avant le départ, [suite...]

Date: 2010-05-04 20:18:54


AFDS - journée d'étude "assurance, responsabilité et santé ...

L'association Française de droit de la santé (AFDS) organise une journée d'étude sur le thème: Assurance, responsabilité et santé, en collaboration avec l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe, le Jeudi 11 mars 2010 à l'Université Paris Descartes - Salle du Conseil 12 rue de l’Ecole de médecine, 75 006 Paris 9h00 - Accueil 9h15 - Propos d’ouverture, Anne LAUDE, président de l’Association française de droit de la santé MATINEE « POINTS DE VUE » Sous la présidence de Brigitte FEUILLET-LIGER, Professeur à l’Université de Rennes 1, membre de l’Institut [suite...]

Date: 2010-02-17 09:18:00


droit des collectivités territoriales - actualités et miscellanea ...

On sait que depuis l'entrée en vigueur de la loi MURCEF du 11 décembre 2001 (art. 2), le juge administratif est seul compétent pour connaître d'un litige relatif à un marché passé en application du code des marchés publics. Or, un contrat d'assurance passé par une personne morale de droit public est un marché de prestations de services qui relève de l'article 29 du code des marchés publics (T. confl. 22 mai 2006, OPHLM de Montrouge c/ SMACL, req. n° 3503, AJDA 2006. 1741 ; Civ. 1re, 23 janv. 2007, Commune d'Argenton-sur-Creuse, n° 04-18.630, AJDA 2007. 225 ; CAA Lyon 9 avr. [suite...]

Date: 2010-04-27 08:33:00


Assurance logement étudiant

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Date: 2001-02-01 08:00:00


Assurance Scolaire

2ème exemple : avec une assurance multirisques habitation, la responsabilité civile est couverte. Si en plus les parents ont souscrit une assurance individuelle accident, l'enfant est couvert pour toutes les activités facultatives. Mais, attention ! avant de souscrire une assurance scolaire, relisez attentivement vos contrats, avec l'aide de votre assureur, pour vérifier l'étendue des garanties qu'ils contiennent. Vous pouvez lui demander de vous communiquer par écrit les précisions nécessaires. Si vous estimez que les garanties apportées par ces contrats sont insuffisantes, [suite...]

Date: 2010-03-04 14:47:09


rachat d une assurance vie : vie comparatif

rachat d une assurance vie Une solution performante pour votre assurance vie rachat d une assurance vie, cliquez ici pour plus d'infos                           rachat d une assurance vie En 2000 apres passim reforme du Code cube la Mutualite, les directive europeennes sont transposees parmi le droit francais plus rachat d une assurance vie permettent de moderniser carrure code de la reciprocite et de ce manigance les mutuelles sante. aîne pas hesiter a rachat d une assurance vie comparer comme a negocier les produits de differentes mutuelles et assureurs Les tarifs peuvent [suite...]

Date: 2010-03-13 08:36:54


Le prix de l'immobilier - Avec vue sur la Terre - Droit de l ...

Les vendeurs ont donc tout intérêt à prévoir l’insertion de clause de non-garantie de passif ou d’exclusion de responsabilité dans le contrat de vente. S’il n’est pas le responsable de la pollution, la morale est à moitié sauve. Elle l’est d’autant plus que l’acheteur peut tout à fait se retourner directement contre le vendeur initial en cas de ventes successives, pour autant que les fameuses clauses n’ait pas été insérées dans ce premier contrat. On peut raisonnablement penser que ce premier vendeur est bien l’exploitant responsable. C’est en cette dernière [suite...]

Date: 2007-04-02 10:10:44


L'assurance de responsabilité civile du dirigeant d'association ...

Si vous-même, en tant que dirigeant associatif, ou bien les bénévoles impliqués activement dans les activités de votre structure n’êtes pas déjà couverts en matière de responsabilité civile, rendez-vous sur le site de la Fondation du Bénévolat pour assurer gratuitement votre responsabilité personnelle. This website uses IntenseDebate comments, but they are not currently loaded because either your browser doesn't support JavaScript, or they didn't load fast enough. 5 commentaires » Fanfan on mai 15th, 2009 at 15:41: Bonjour, je suis sur le point de créer une association qui [suite...]

Date: 2009-02-01 06:33:52


Mode de souscription d'une assurance scolaire : le fonctionnement ...

Mode de souscription d’une assurance scolaire : le fonctionnement L’assurance scolaire est annuelle. Le choix de l’organisme est libre. Vous pouvez vous adresser à une compagnie d’assurance ou à une mutuelle, soit directement, soit par l’intermédiaire d’une association de parents d’élèves. Ces différentes garanties peuvent faire l’objet de contrats distincts, ou bien être regroupées au sein d’un seul et même contrat d’assurance scolaire. C’est le cas, par exemple, lorsque les parents adhèrent à un contrat proposé par une association de parents d’élèves ou [suite...]

Date: 2009-08-10 12:23:39


Assurance scolaire

L’ assurance scolaire n’est pas obligatoire mais si elle est, de fait, indispensable. En réalité, l’ assurance scolaire n’est pas obligatoire pour les activités obligatoires mais comment distinguer celles-ci des activités facultatives dans l’ école d’aujourd’hui ? Or les  organisateurs d’activités facultatives ou péri-scolaires peuvent exiger des élèves qu’ils soient assurés, par une assurance scolaire pour les risques liés à ces activités. De plus, l’ assurance scolaire est nécessaire pour assurer  les trajets et les activités extra-scolaires. Il est [suite...]

Date: 2009-09-18 05:07:14


Assurance : FMA se lance dans l'assurance circuit - Assurance ...

Comme pour une assurance classique, elle comporte plusieurs niveaux de garantie. La version responsabilité civile (14 euros), qui couvrirait les dégâts que la moto pourrait aller, mais ne les prend pas en charge si la responsabilité du pilote est avérée (comme sur un tiers classique en somme). L’individuelle accident à 8 euros pour protéger le pilote et couvrir les frais médicaux à hauteur de 2500 euros, d’un capital invalidité jusqu’à 37500 euros et en cas de décès : 25000 euros. La FMA propose même une option annulation qui, quelque en soit la raison, vous rembourse [suite...]

Date: 2010-02-19 19:10:00


Régime de l'auto-entrepreneur et obligation d'assurance - Auto ...

Il existe quelques rares exceptions à cette règle générale, le législateur ayant prévu, dans certains secteurs spécifiques, comme l'assurance des travaux de construction notamment (responsabilité civile décennale et dommages-ouvrage), une obligation d'assurance assortie de l'obligation, pour les assureurs, de fournir une couverture. En cas de refus d'assurance dans ces secteurs spécifiques, Le bureau central de tarification peut être directement saisi par l'assujetti. En dehors de ces quelques exceptions, aucune disposition législative ou réglementaire n'impose à une société [suite...]

Date: 2010-02-19 21:27:28


Responsabilité civile formateurs, enfin la solution !

Adhésion 180 € / an payable en 3 fois 60 € incluant votre Assurances responsabilité civile exploitation et professionnelle spéciale formateurs indépendants Pour toute information complémentaire, Olivia Demougin est à votre disposition au 04 66 22 76 69 Contrat négocié en partenariat avec le Cabinet MUTEO Assurances et GENERALI Assurances LABEL PROS Association Loi 1901 enregistrée sous le n° W302007265 MUTEO SARL de Courtage d’Assurances RCS Nimes B418580247 – ORIAS 07026788 [suite...]

Date: 2010-02-28 20:34:08


Une assurance exclusive pour la location de vacances sur Abritel ...

L'assurance multi-risques 100% conçue pour votre location de vacancesPour rassurer les vacanciers qui cherchent à réserver leurs vacances en toute sérénité, Abritel, leader français de la location de vacances, leur propose une assurance exclusive appropriée :L'ASSURANCE LOCATION TRANQUILLITEhttps://standalone-plugandsell.europ-assistance.com/media/fr/ABRITEL/Site/index.htmVous en rêviez de cette magnifique villa avec vue sur la mer et piscine à débordement, à 100 mètres de la plage ! En arrivant sur place, non seulement la piscine est vide mais en plus, la plage à 10 [suite...]

Date: 2010-04-08 06:28:00


ImpactCampus / Édition du 02.02.10 / Actualités / L'ASEQ proposée ...

Les étudiants de service social, de lettres, de musique, d’administration ainsi que ceux en agriculture, alimentation et consommation seront consultés, au courant des prochaines semaines, quant à savoir s’ils veulent souscrire à une assurance collective. L’Alliance pour une santé étudiante ( ASEQ ) a en effet approché ces quelques associations étudiantes afin de leur offrir ses services de courtage en assurances collectives. // Par : François M. GagnonComme le raconte Frédérick Clerson-Guicherd, vice-président aux affaires externes pour l’Association générale des [suite...]

Date: 2010-02-02 08:00:00


EURE-ET-LOIR - 25 nouvelles associations parues en avril au ...

... assurer la fonction de mandataire judiciaire à la protection des majeurs ; les mandats de protection future ; la protection et la sauvegarde juridique des majeurs protégés et de leurs biens ; l'accompagnement des personnes dont les ... à ceux qui sont confrontés à des diverses difficultés ; organiser des visites de fraternité, de consolation ; favoriser toute rencontre susceptible d'aider à l'établissement d'une paix favorable ; entraide, assistance, solidarité. [suite...]

Date: 2010-05-04 19:27:56


Le chien-guide moins soutenu par l'assurance invalidité

BERNE | Les aveugles et malvoyants ne reçoivent plus que 110 francs au lieu de 190 en guise de participation de l'assurance invalidité à l'entretien de leur chien-guide. Leur association faîtière critique l'arbitraire de la décision et l'absence de concertation Les aveugles et malvoyants ne reçoivent plus que 110 francs au lieu de 190 en guise de participation de l'assurance invalidité à l'entretien de leur chien-guide. Leur association faîtière critique l'arbitraire de la décision et l'absence de concertation. Introduite le 1er avril, cette décision de l'AI a été prise en [suite...]

Date: 2010-04-05 20:37:00


Quality Assurance Association Testimonial – Croston Conservatories

Quality Assurance Association Testimonial – Croston Conservatories outlining consumer protection and benefits of QAA membership to Croston Conservatories. … “Consumer Protection” Ombudsman “Trade Association” ” … This entry was posted on Sunday, May 2nd, 2010 at 11:58 pm and is filed under Consumer Protection. You can follow any responses to this entry through the RSS 2.0 feed. Responses are currently closed, but you can trackback from your own [suite...]

Date: 2010-05-03 12:42:36


Apprendre et se former - L'Ecole des courses hippiques - L'Afasec ...

L’Ecole des courses hippiques L’Afasec de Gouvieux (Oise) fête ses 40 ans cette année Ecole de formation professionnelle unique, l'Association de formation et d'action sociale des écuries de course (Afasec) assure une formation aux passionnés de chevaux, à partir de 14 ans. Elle délivre des diplômes d’état et procure un emploi à l’issue des études. Depuis 1968, « Le Moulin à Vent », domaine de 8 hectares situé à Gouvieux, à proximité de Chantilly, forme les cavaliers d’entraînement et jockeys de galop. Comme Dominique Bœuf et Christophe Soumillon, de nombreux [suite...]

Date: 2009-06-23 12:17:31


MMAXE DOJO: Comment rédiger un règlement intérieur pour ...

Dans le cas du matériel informatique, il est important d'identifier un code de bonne conduite afin que l'association ne puisse être poursuivie pour des usages illicites. Les procédures disciplinaires Cet article doit donner les outils pratiques permettant d'identifier ce qui constitue une faute et comment s'applique les sanctions pour un adhérent qui ne respecterait pas les statuts ou le règlement intérieur (les causes sont à préciser dans les statuts) : • identifier ce qui peut constituer une faute et en particulier un "motif grave" ou "motif pouvant porter préjudice à [suite...]

Date: 2009-04-14 00:57:00


Introduction en bourse d'Assurland.com |Communiqués de presse ...

Les actionnaires d'Assurland.com, le leader français de la comparaison d'assurances, ont décidé d'une introduction en bourse. Cette mise sur le marché s'inscrit dans un contexte de forte croissance qui fait d'Assurland.com l'un des fleurons de l'Internet français. Assurland.com, le leader de la comparaison d'assurances en France, a été fondé en 2000 par trois associés et initialement financé par un fonds de capital-risque. En mai 2005, à l'occasion d'une évolution du capital, le groupe Covea est devenu l'actionnaire majoritaire de la société.Depuis cette date, Assurland.com [suite...]

Date: 2010-04-26 12:27:00


Un taux minimum garanti de 3,5% sur les assurances vie d'HSBC - Le ...

HSBC offre un Taux Minimum Garanti (TMG) de 3,5% sur le fonds en euros de ses contrats d'assurance vie. Pour bénéficier de cette offre, un investissement minimum de 30% en unités de compte avec un horizon de placement moyen / long terme est demandé. Offre ouverte jusqu'au 31 mars 2010. Les contrats d’assurance vie ou de capitalisation concernés par l’offre : HSBC Essentiel Génération HSBC Essentiel Projets Abondance 2 HSBC Evolution Patrimoine Capitalisation HSBC Evolution Patrimoine Vie HSBC Stratégie Patrimoine Capitalisation HSBC Stratégie Patrimoine Vie Elysées Patrimoine [suite...]

Date: 2010-02-12 12:28:00


Réglement intérieur

Article 15 : Assurance. Les associations utilisatrices des locaux ont à leur charge les frais d'assurance (responsabilité civile, risques locatifs…) qu'elles doivent justifier auprès du PSC. Article 16 : Mise à disposition de locaux et [suite...]

Date: 2010-04-29 08:50:28


Les assurances privées s'immiscent dans les filières de soin - CareVox

2010 sera l’année de l’avènement du plus gros réseau d’opticien. En effet, Harmonie Mutuelles, le premier pôle mutualiste français, et Malakoff Méderic, premier groupe paritaire de protection sociale (dont le délégué général n’est autre que le frère de Nicolas Sarkozy) s’allient pour créer Kalivia, dont l’objectif est de devenir un réseau d’opticiens agréés incontournable " qui doit permettre d’offrir aux clients des tarifs avantageux " . Le plan est simple : avec 6 millions de clients potentiels (2/3 assurés chez Harmonie, 1/3 chez Malakoff Médéric), [suite...]

Date: 2010-03-18 11:09:05


Le Grand Paris universitaire se dessine - Association Grand Paris

Dans l'immédiat, "ce projet n'est pas un PRES", assure Mme Pécresse. Dans la perspective du grand emprunt, l'université Paris-Dauphine pourrait rejoindre cet ensemble, qui concentre un grand nombre de doctorants. Enfin, si au niveau du Grand Paris, plusieurs PRES existent déjà, comme Paris-Est (Marne-la-Vallée, Créteil, etc.), quelques universités restent toujours orphelines, comme Paris-VIII-Saint-Denis ou Paris-Ouest. Le ministère assure qu'il va les "accompagner". Outre ces rapprochements, la ministre souhaite "réduire le nombre de sites universitaires dans la capitale de 130 [suite...]

Date: 2010-02-19 12:48:00


assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux

la garantie de responsabilité civile des dirigeants d'association est une assurance qui a pour objet de garantir les conséquences pécuniaires de leur responsabilité civile à l'égard des tiers, du fait des fautes commises dans l'exercice [suite...]

Date: 2007-10-09 10:04:12


Euro-Assurance : l'assurance scooter | Association des ...

Le scooter, par sa structure légère et sa maniabilité, est le véhicule de prédilection des citadins. Ce qui ne l’empêche pas d’être aussi très utile aux jeunes actifs vivant à la campagne pour se rendre en ville rapidement. Plus accessible que la moto, il en garde les principaux atouts : permettant à chacun de se garer facilement et de se déplacer aisément dans les embouteillages. Sécurité et sérénité Si les scooters de moins 50cm3 peuvent être conduits sans permis, souscrire une assurance scooter n’en demeure pas moins obligatoire. Ceci pour être en règle avec la [suite...]

Date: 2010-03-01 06:29:28


L'assurance alternative « MisterAssurance.com

Il s'agit non pas d'un commerce comme pour les compagnies d'assurance, mais plutôt d'une association entre plusieurs personnes qui contribuent à former un fonds de solidarité que gérera une coopérative, en apportant chacune une certaine [suite...]

Date: 2010-04-21 13:25:59


LETTRE JURIDIQUE N°3 - Associations & Règlementation : Le ...

LETTRE JURIDIQUE N°3 - Associations & Règlementation : Le transport d'enfants par les bénévoles Le transport des enfants à l’occasion des matchs de football, de rugby ou de tennis, se déroulant à l’extérieur, peut générer un risque, en cas d’accident de la circulation, soit pour l’association sportive, soit pour le bénévole, parent ou éducateur, qui utilise souvent son véhicule personnel. De manière générale, l’association est tenue à une obligation contractuelle de surveillance vis-à-vis des enfants dont celle-ci a la charge. Cette obligation apparaît comme [suite...]

Date: 2010-03-19 12:41:00


Réintroduire la démocratie sanitaire au cœur de la médecine ...

Réintroduire la démocratie sanitaire au cœur de la médecine libérale Cette contribution a été rédigée dans le cadre de la Convention Nationale du Parti Socialiste sur un Nouveau Modèle de Développement Économique, Social et Écologique. Ce texte, qui dessine une voie possible pour un système de santé plus efficace et plus proche de ses usagers, nous le soumettons à vos commentaires et vous invitons à nous proposer des modifications ou des ajouts. Il s’agit de propositions lancées dans le débat public, les rattrapes qui veut. Mathilde Marmier, Clément Lazarus (Internes de [suite...]

Date: 2010-05-02 09:02:29


La révision du droit de la responsabilité civile, bouleversement ...

De même, Alain Anziani recommande de « permettre à un tiers au contrat de demander réparation du dommage causé par l’inexécution d’une obligation contractuelle sur le fondement soit de la responsabilité contractuelle, en se soumettant alors à l’ensemble de ses règles, soit de la responsabilité délictuelle, à la condition d’être en mesure de démontrer la réunion des conditions nécessaires à la mise en jeu de cette responsabilité ». La mère n’est pas responsable de la fille Laurent Béteille et Alain Anziani ont écarté le principe d’une responsabilité sans [suite...]

Date: 2009-11-10 00:10:57


Assurance invalidité-décès des conjoints collaborateurs ou ...

Les conjoints, partenaires pacsés et associés collaborateurs des professionnels libéraux sont affiliés obligatoirement au régime d'assurance vieillesse et invalidité-décès du chef d'entreprise. La loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 prévoit qu'un décret fixera, pour ces assurés, le mode de calcul des cotisations et des prestations afférentes au régime invalidité-décès. Ce texte déterminera également ces règles pour le régime invalidité-décès des [suite...]

Date: 2010-01-20 20:16:11


L'importance du tawhid أَهميَّةُ التَّوحيدِ - العِلمُ الشَّرعِي La ...

Louange à Allah, Seigneur de l'univers, Maitre du jour de la résurrection, c'est Lui qui a créé la vie, élevé les cieux, étendu la terre et assuré notre subsistance dans un unique but, qu'Il soit adoré seul sans associé.  Allah dit :  {وَمَا خَلَقْتُ الْجِنَّ وَالْإِنْسَ إِلَّا لِيَعْبُدُونِ (56) مَا أُرِيدُ مِنْهُمْ مِنْ رِزْقٍ وَمَا أُرِيدُ أَنْ يُطْعِمُونِ (57) إِنَّ اللَّهَ هُوَ الرَّزَّاقُ ذُو الْقُوَّةِ الْمَتِينُ [suite...]

Date: 2008-08-01 07:00:00


L'importance du tawhid أَهميَّةُ التَّوحيدِ - L'islam authentique ...

Louange à Allah, Seigneur de l'univers, Maitre du jour de la résurrection, c'est Lui qui a créé la vie, élevé les cieux, étendu la terre et assuré notre subsistance dans un unique but, qu'Il soit adoré seul sans associé.  Allah dit :  {وَمَا خَلَقْتُ الْجِنَّ وَالْإِنْسَ إِلَّا لِيَعْبُدُونِ (56) مَا أُرِيدُ مِنْهُمْ مِنْ رِزْقٍ وَمَا أُرِيدُ أَنْ يُطْعِمُونِ (57) إِنَّ اللَّهَ هُوَ الرَّزَّاقُ ذُو الْقُوَّةِ الْمَتِينُ [suite...]

Date: 2008-08-01 07:00:00


L'assurance prêt immobilier : le libre choix se profile - Prêt ...

Alors que la baisse des taux d'intérêt se poursuit mois après mois les emprunteurs potentiels vont à présent pouvoir négocier avec un autre acteur majeur du secteur immobilier. En effet dès le premier semestre de cette année l'assurance de prêt immobilier ne sera plus systématiquement adossée à la banque ou le prêt est contracté. Les associations de consommateurs tel que l'UFC Que Choisir ou l'Afub (Association française des usagers de banques) réclamaient depuis longtemps plus de transparence sur l'assurance de prêt immobilier. Elles mettaient en avant le manque [suite...]

Date: 2010-01-25 08:00:00


Hopital.fr - Combien les Français sont-ils prêts à dépenser pour ...

L'étude relève également que la part de l'assurance maladie dans le financement des dépenses de santé a assez peu varié ces dernières années (75,5% du total des dépenses de santé en 2008, contre 77,1% en 2004). En revanche, le contenu des dépenses d'assurance maladie a évolué, avec un recentrage sur l'hospitalisation et les soins associés à des maladies longues et coûteuses. Cette évolution est notamment la conséquence de la prise en charge à 100% des affections de longue durée (ALD), dont le nombre augmente avec le vieillissement de la population. A l'inverse, on observe [suite...]

Date: 2010-04-26 08:30:02


Desjardins Sécurité financière gagne 12 prix au concours 2009 de l ...

Desjardins Sécurité financière (DSF) connaît une année record quant au nombre de prix obtenus au concours 2009 de l'Insurance & Financial Communicators Association (IFCA), un regroupement de quelque 700 communicateurs provenant de plus de 225 compagnies d'assurance de personnes et de services financiers du Canada et des États-Unis. La Compagnie reçoit douze distinctions dont deux Grands prix, huit mentions d'excellence et deux mentions honorables. C'est la sixième année consécutive que l'IFCA reconnaît la qualité des actions de communication et de publicité de DSF. « Le [suite...]

Date: 2009-09-09 17:09:58



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