Notre choix de blogs et videos: assurance

Les assurances ski : comment ça marche ?

La garantie responsabilité civile de son contrat d?assurance habitation couvre les dommages qu?il peut causer à un tiers en cas d?accident. Victime d?un accident, il peut faire intervenir l?assurance individuelle accidents ou la garantie des accidents de la vie (GAV). Ces contrats peuvent inclure également des garanties d?assistance, tel que le rapatriement des malades ou des blessés. » Si tu es encore à l?école ou chez papa-maman, et que tu n?as donc pas toutes ces assurances à ton nom, tu dois être en principe couvert par l?assurance de tes parents, qui, s?ils sont sympas, t?ont [suite...]

Date: 2007-11-13 09:50:00

Articles de blogs (295) | Vidéos (13)
 


Tempête Xynthia: l'heure des assurances

Schématiquement, l'assurance catastrophe naturelle couvre les mêmes biens que l'assurance multirisques habitation, plus les inondations. Généralement mal couverts par les assureurs, les dégâts consécutifs à des inondations sont très importants en l'occurrence, la mer ayant envahi de vastes zones habitées. Point important : l'état de catastrophe naturelle fixe des seuils de franchise qui sont rehaussés si votre commune n'a pas de plan de prévention des risques naturels, et si elle a fait l'objet de plusieurs arrêtés de catastrophe naturelle ces dernières années. Plus de [suite...]

Date: 2010-03-03 07:26:00


Chiens dangereux : pas permis sans permis

Les accidents provoqués par les chiens dangereux font régulièrement la “Une”. Depuis janvier dernier, leur possession est strictement encadrée, avec l’obligation de posséder un permis de détention. Pour l’obtenir, leurs maîtres doivent suivre une formation. Deux rottweillers s’échappent du domicile de leurs propriétaires, qui auraient laissé le portail ouvert. Dans leur errance, ils croisent la route d’une petite fille de 5 ans, qui se promène en compagnie de son oncle. Sans aucune raison, ils attaquent la fillette, la mordent aux jambes et au dos, sous les yeux [suite...]

Date: 2010-04-29 08:18:25


Deux femmes de la haute direction du Mouvement Desjardins accèdent ...

En effet, Mme Marie-Huguette Cormier, vice-présidente exécutive, Communications au Mouvement Desjardins et Mme Sylvie Paquette, première vice-présidente et directrice générale, Assurance de dommages au Mouvement Desjardins, ont accédé au classement du Top 100 des femmes les plus influentes du Canada - catégorie dirigeantes d'entreprise, dévoilé aujourd'hui. Organisé par le Women's Executive Network (WXN) de Toronto, pour une septième année consécutive, ce prix récompense les femmes qui ont su se démarquer au cours de leur carrière et qui servent de modèles, voire de [suite...]

Date: 2009-11-30 15:45:09


UNE RETRAITE, OUI MAIS ÇA SE PREPARE ( Episode 2) : Les Seniors de ...

Leur qualité dépend pour l'essentiel du montant des ressources dont dispose le nouveau retraité et de son état de santé. Mais l'état d'esprit avec lequel on aborde cette nouvelle phase de la vie importe aussi : on peut partir à la retraite en ayant surtout l'impression de commencer quelque chose de nouveau ou, au contraire, de tourner définitivement une page avec un sentiment d'inutilité. Beaucoup de jeunes retraités disent qu'ils ont mis plusieurs mois à trouver le rythme. D'un individu à l'autre, le ressenti est différent et il tient aussi à la manière dont la fin de la vie [suite...]

Date: 2010-05-04 12:44:38


Les assurances habitation par ByeByeAgencies

Les frais et pertes pécuniaires Les loyers non payés Des animaux La responsabilité civile de la pierre tombale Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting) Des garanties annexes la garantie contre les agressions ou pour les bagages, L’assistance Les occupations de loisir La défense juridique Les véhicules d’enfants, Le contrat La durée : Les assurances habitations sont des contrats habituellement d’un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat. Le capital mobilier, c’est à dire le [suite...]

Date: 2009-12-22 11:28:04


Assurance multirisque habitation : faire un devis en ligne

Vous déménagez et vous cherchez une assurance multirisque habitation sans superflu ? Pour comparer les offres, faites appel à une société de courtage en assurance, qui déterminera le contrat le mieux adapté, en fonction de votre situation (locataire ou propriétaire, marié ou non, avec ou sans enfants…) et de votre budget. Sachez déjà que les contrats multirisques habitation de base comprennent des protections contre : les incendies les explosionsles dégâts des eauxles événements climatiquesles catastrophes naturellesA cela s’ajoutent la responsabilité civile, indispensable [suite...]

Date: 2010-01-26 09:51:00


Assurances et garanties, la protection de votre maison - Les ...

ForumConstruire.com > Les guides construction > Assurances et garanties, la protect... Si sur le papier la construction d’une maison s’organise sans souci, sur le terrain, il arrive que les choses se compliquent. Afin de palier aux éventuelles déconvenues qui surviendraient pendant la construction, ou dans les dix années suivantes, la loi impose toute une série de protections. Garantie de livraison, garantie de parfait achèvement, garanties biennale, décennale, contractuelle ou assurances dommage… Comme dit le dicton, à chaque problème, une solution ! Au regard des articles [suite...]

Date: 2008-09-16 08:58:30


Assurance construction : les nouvelles clauses-types publiées - Le ...

Le système d'assurance obligatoire impose aux maîtres d'ouvrage et aux constructeurs de souscrire des assurances, respectivement la dommages ouvrage (DO) et la responsabilité civile décennale (RCD). Les contrats conclus à ce titre doivent comporter les clauses-types figurant en annexes de l'article A 243-1 du Code des assurances. Ces clauses viennent d'être actualisées par arrêté du 19 novembre 2009, afin de tenir compte des nombreuses modifications réglementaires intervenues ces dernières années - à commencer par l'ordonnance du 8 juin 2005 réformant l'assurance [suite...]

Date: 2009-12-02 13:30:00


Assurances moto Assurance scooter Responsabilité civile obligatoire

Assurance auto moto quad assurance scooter jet-ski et responsabilité civile obligatoire type d'assurance et contrat d'assurance ! La moto et le scooter sont pratiques mais assez dangereux être bien assuré est indispensable. De par l'article R.211-45 du code des assurances, la responsabilité civile est obligatoire. Le non respect de cette obligation est passible d'une amende de cinquième classe mais surtout, une absence de couverture d'assurance ne vous libère pas du remboursement des dommages causés. Vous souhaitez assurer votre deux roues au tarif le plus juste ? Découvrez en [suite...]

Date: 2007-05-30 16:59:00


Régime de l'auto-entrepreneur et obligation d'assurance - Auto ...

Il existe quelques rares exceptions à cette règle générale, le législateur ayant prévu, dans certains secteurs spécifiques, comme l'assurance des travaux de construction notamment (responsabilité civile décennale et dommages-ouvrage), une obligation d'assurance assortie de l'obligation, pour les assureurs, de fournir une couverture. En cas de refus d'assurance dans ces secteurs spécifiques, Le bureau central de tarification peut être directement saisi par l'assujetti. En dehors de ces quelques exceptions, aucune disposition législative ou réglementaire n'impose à une société [suite...]

Date: 2010-02-19 21:27:28


Assurance Santé Et Assistance Pour Les Etudiants Monde Entier

Votre devis d'assurance auto temporaire par Téléphone ou Internet Informations Assurance Sante Assistance Eutdiant Sante MondeLe courrierDevisRappelez-moi Informations Fait à Boulogne, le 05/05/2010 Objet : Devis Assurance Sante Assistance Eutdiant Sante Monde Bonjour, En réponse à votre demande de devis d'Assurance Sante Assistance Eutdiant Sante Monde du 05/05/2010, nous vous remercions de la confiance que vous avez bien voulu nous témoigner. Call Assurances souhaite améliorer en permanence ses services pour essayer de vous apporter pleine satisfaction dans vos achats de contrat [suite...]

Date: 2010-01-29 10:09:47


Les détails du contrat programme du secteur des assurances | midipress

Certaines sont relatives au volet de la protection contre les dommages, comme l’instauration de nouvelles assurances obligatoires (RC habitation, RC pour établissements publics et RC décennale dans le cadre de la construction). D’autres mesures sont à portée sociale, notamment l’amélioration de la couverture maladie en englobant les catégories qui sont aujourd’hui exclues de l’assurance maladie obligatoire et du Ramed ou encore le développement de l’assurance vie pour la préparation de la retraite pour laquelle des incitations fiscales sont requises (suppression de la taxe [suite...]

Date: 2010-02-15 23:27:36


Assurance des motards : méfiez vous des prix trop alléchants !

Comme le souligne le site motoservices (http://www.motoservices.com/), seule l'assurance responsabilité civile est obligatoire. Elle permet d'indemniser les dommages aux tiers et protège en conséquence les tiers ainsi que le passager de la moto contre les préjudices. Pour se protéger contre d'autres problèmes, différentes garanties sont proposées par les assurances des motards : garantie dommages au conducteur (elle permet de couvrir le motard en cas d'accident dont il serait responsable et dans les cas où la responsabilité n'est pas définie), la garantie en cas de prêt de sa [suite...]

Date: 2007-01-31 08:22:25


Les clauses d'un contrat d'assurance rc professionnelle

Garanties rc professionnelle | Exclusions assurance rcp Attachez-vous à lire avec attention l’ensemble des clauses d’un contrat d’assurance rc professionnelle. Il vous sera utile de détecter, en compagnie de votre courtier, les dommages qui ne seraient pas couverts, en cas de sinistre. Lorsque vous aurez , dobtenu plusieurs devisemandez également à lire les contrats. Garanties rc professionnelle Les garanties de base d’un contrat de rc professionnelle sont habituellement les suivantes : Intoxications alimentaires provoquées par l’absorption d’aliments servis à des tiers ou [suite...]

Date: 2010-02-24 15:04:54


Quelles sont les limites des assurances responsabilité civile ...

Quelles sont les limites des assurances responsabilité civile professionnelles ? Capitaux et limites dans le temps A chacun des métiers couverts correspondent des risques particuliers. Au-delà des risques inhérents à toute activité professionnelle, le contrat sera adapté à chaque catégorie de risques métier. La police est établie d'après les déclarations vous concernant, tant pour les besoins de la première souscription de la police qu'au cours de la période d'assurance, et la prime est fixée en conséquence.  Par ailleurs vous devez déclarer les sinistres déjà subis [suite...]

Date: 2009-10-05 14:52:04


BNP Paribas Assurance ouvre son site institutionnel aux reseaux ...

Facebook Connect, une technologie novatrice reliée à la nouvelle rubrique « Développement Durable » du site de BNP Paribas Assurance.  Une fonctionnalité innovante visant à améliorer la visibilité de la marque BNP Paribas Assurance sur Internet et notamment dans les réseaux sociaux. Une évolution de la structure de Cardif.com en un véritable portail d’informations. BNP Paribas Assurance, pôle assurance vie et dommages de BNP Paribas, lance les nouvelles versions de ses sites Internet corporate : www.assurance.bnpparibas.com et www.cardif.com. Le [suite...]

Date: 2010-01-05 06:25:54


Devis assurance commerçant: assurance incendie, responsabilité ...

Chaque commerçant ou artisan doit souscrire à des assurances afin de protéger à la fois son commerce et sa vie privée. Assurances indispensables à toute activité commerciale: assurance incendie et explosion afin de protéger vos locaux professionnels que vous en soyez propriétaire ou locataire ainsi que tout leur contenu, matériel d’exploitation et marchandises et vous couvrir en cas de dommages occasionnés aux immeubles voisins. Il est important d’élaborer le contrat selon votre secteur d’activité et des caractéristiques des stocks de marchandises et la combiner [suite...]

Date: 2008-12-16 11:43:11


Le Blog de Nouvelles Rives: BNP Paribas Assurance et Facebook ...

C’est à travers la nouvelle version de son site corporate, assurance.bnpparibas.com, que le pôle assurance vie et dommages de BNP Paribas ouvre sa nouvelle rubrique « Développement Durable » à Facebook Connect, une première en France dans ce secteur. Avant tout, qu’est ce que Facebook Connect ? Une récente fonctionnalité, ouverte depuis peu aux entreprises, qui permet à n’importe quel site web de s’interconnecter avec le réseau social Facebook. Son objectif ? Permettre à tout développeur d’intégrer Facebook au sein de son propre site web. L’entreprise pourra alors [suite...]

Date: 2010-01-22 09:00:00


albert.caston - Notion de dommages matériels (« bâtiments-tampons »)

Le constructeur répond de plein droit des dommages d'une certaine nature et d'une certaine gravité (articles 1792 et 1792-2 du Code civil). L'assurance obligatoire a pour objet de couvrir cette «responsabilité décennale» (article L.243-1 du Code des assurances). La présomption de responsabilité s'applique en cas de dommages affectant matériellement l'ouvrage ou ses équipements dans sa solidité ou sa destination. Il s'avère cependant que la jurisprudence a pris en compte dans l'étendue de la garantie décennale, l'indemnisation des dommages consécutifs à une atteinte matérielle [suite...]

Date: 2010-01-24 20:17:49


Assurance Responsabilité Professionnelle pour auto entrepreneur de ...

La Banque Postale a une offre d’ assurance Responsabilité Civile Professionnelle pour auto-entrepreneur. Cette offre concerne tous les auto-entrepreneurs qui peuvent souscrire à cette assurance professionnelle à distance sauf pour les activités suivantes: Les activités relevant des domaines du bâtiment, de la construction, des travaux publics, architecte, carreleur, charpentier, chauffagiste, climaticien, couvreur, électricien, façadier, géomètre expert, menuisier, métreur, plaquiste, plâtrier, plombier, tailleur de pierre, terrassier, zingueur Les activités médicales et [suite...]

Date: 2010-02-17 17:08:56


Infos trouvées sur le site de l'ACPE

D'assurer l'association (assurance dommages, responsabilité civile, protection juridique, etc.) et éventuellement ses dirigeants (accidents du travail, etc.). Il est important d'évaluer minutieusement les différents risques liés à l'activité. Pour obtenir des renseignements à ce sujet, consulter les documents établis par le centre de documentation de la Fédération française des sociétés d'assurance (FFSA), 26 boulevard Haussmann, 75311 Paris Cedex 09, Tél. : 01 42 47 90 00, site internet : www.ffsa.fr D'acheter et faire parapher les livres réglementaires : registre spécial, [suite...]

Date: 2010-05-01 05:01:01


Vancouver : des JO bien couverts ! - Les entreprises

Mots clés : Axa, Assurance de dommages aux biens, assurance responsabilité civile, réassurance, sociétés d'assurances, Marsh, Munich Re, Swiss Re, Assistance, Berkshire Hathaway. © Vanoc/Covan ... Des montants faramineux. Enfin, l'assurance dommages aux biens est la dernière garantie majeure, avant celles relatives à l'assurance des mandataires sociaux, à la fraude ou à l'éventuelle garantie individuelle accident en inclusion lors de la vente des billets. [suite...]

Date: 2010-02-18 23:00:00


L'assurance dommages-ouvrage

Les garanties de l'assurance dommages-ouvrage. Elle vous permet d'obtenir en principe, en cas de sinistre, le paiement rapide des travaux de réparations qui relèvent de la garantie décennale sans que vous ayez à attendre qu'un tribunal ait déterminé les ... Exigez avant l'ouverture du chantier, que vous soient remis l'attestation d'assurance, les coordonnées de l'assureur et un exemplaire du contrat souscrit. Ils vous seront utiles en cas de sinistre ou de litige. [suite...]

Date: 2009-10-06 17:51:46


Desjardins fier partenaire du Tournoi international de hockey Pee ...

Le Mouvement des caisses Desjardins est fier de commanditer depuis plus de trente ans, le Tournoi international de hockey Pee-Wee de Québec. Pour sa 51e édition, cet événement, qui regroupe près de 2 300 joueurs provenant d'environ 16 pays et qui attire chaque année plus de 200 000 personnes, se déroulera du 11 au 21 février, sur la glace du Colisée Pepsi à Québec. Comme par le passé, la traditionnelle Journée Desjardins aura lieu lors de l'ouverture officielle du tournoi, le samedi 13 février 2010. Il s'agit d'une occasion privilégiée pour apprécier la qualité des [suite...]

Date: 2010-01-11 18:06:46


Argus d'Or : trois prix pour Generali

Publication de communiqués de presse Nous relayons l'information. Nous vous aidons à atteindre le sommet. Categories .Autres (14) Aéronautique (1) Achats (84) Agriculture (5) Architecture (4) Art et culture (21) Association (7) Assurance (53) Banque (11) BTP (4) Commercial (11) Consulting (4) Divertissement (44) Economie (41) Edition (8) Electronique (1) Energie (5) Environnement (27) Evènements (32) Finance (32) Formation (17) Grande distribution (8) Hôtellerie (18) Immobilier (29) Industrie (14) Informatique (25) Internet (100) Juridique (3) Logistique (1) Loisirs (24) Maison [suite...]

Date: 2010-04-26 14:01:34


M. Grégory Chrispin nommé à la vice-présidence Placements du ...

Accueil À propos de Desjardins >  Salle de presse >  Communiqués de presse >  M. Grégory Chrispin nommé à la vice-présidence Placements du Mouvement Desjardins Lévis, le 13 janvier 2010 – Le Mouvement Desjardins est heureux d'accueillir M. Grégory Chrispin au poste de vice-président Placements au sein de la première vice-présidence et direction générale Gestion du patrimoine et Assurance de personnes. Avant cette nomination, M. Chrispin occupait le poste de Président et directeur général de Conseillers en gestion globale State Street, Ltée Canada (SSgA). Fort de [suite...]

Date: 2010-01-13 14:59:27


Le point sur l'assurance professionnelle

La loi oblige à souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle aux professions libérales réglementées, de type avocat, agent immobiliers, infirmiers, experts-comptables, ainsi que pour les artisans du bâtiment ... Pour les autres professions cette assurance n'est pas obligatoire mais fortement conseillée. Les primes versées au titre de cette assurance sont des charges déductibles, à l’exception des assurances pour les auto-entrepreneurs. Il n'y a pas d'activité professionnelle "sans risque". Que vous travaillez à l’extérieur, sur la route, chez le client, ou à [suite...]

Date: 2009-09-22 13:22:00


Groupama Amaguiz, une nouvelle façon de s'assurer

35 %* des clients ont souscrit leur assurance auto chez amaguiz pour ses prix attractifs et 23 %* pour son offre innovante, le Pay as you drive. D’ailleurs, la compétitivité des prix et l’innovation sont les deux items d’image principaux représentant amaguiz, selon ses clients*. - 77 %* des clients ont comparé les offres et les prix des autres assureurs avant de souscrire chez amaguiz. - 92 %* des clients trouvent que le site amaguiz est simple à utiliser. 79 %* effectuent leur devis de façon autonome, ils sont même 64 %* à déclarer avoir souscrit via le site. - Dans le [suite...]

Date: 2009-03-17 21:00:00


Euro-Assurance : l'assurance scooter | Association des ...

Le scooter, par sa structure légère et sa maniabilité, est le véhicule de prédilection des citadins. Ce qui ne l’empêche pas d’être aussi très utile aux jeunes actifs vivant à la campagne pour se rendre en ville rapidement. Plus accessible que la moto, il en garde les principaux atouts : permettant à chacun de se garer facilement et de se déplacer aisément dans les embouteillages. Sécurité et sérénité Si les scooters de moins 50cm3 peuvent être conduits sans permis, souscrire une assurance scooter n’en demeure pas moins obligatoire. Ceci pour être en règle avec la [suite...]

Date: 2010-03-01 06:29:28


Dossier « Xynthia » : les démarches pour être indemnisé …

Tags: arrêté catastrophe naturelle, Assurance habitation, assurance multirisques automobile, Assurance multirisques habitation, automobile, couverture tempête assurance, dommage automobile, dommage habitation, dommages immobilier, … sur les blogs. les articles appartiennent à leurs auteurs [suite...]

Date: 2010-04-21 17:28:28


Responsabilité civile professionnelle de coach (La suite) - Le ...

En tant que Coach comme toute entreprise, nous devons être assuré en responsabilité civile professionnelle. Je viens de le faire pour moi-même dans le cadre de mon entreprise et ce ne fut pas évident, car je trouvais des assurances "responsabilité civile professionnelle" en tant que consultant ou formateur ou je ne sais quoi mais... PAS EN TANT QUE COACH ! Bien entendu, lorsque penché sur ce problème pour moi, j'ai eu du mal a trouver... Et ce que j'ai trouvé, n'était pas des plus fiables des fois.Le mot exact c'est "LA GALERE !" avec des compagnies d'assurance qui ne voulaient ou [suite...]

Date: 2009-03-04 17:41:57


LETTRE JURIDIQUE N°3 - Associations & Règlementation : Le ...

LETTRE JURIDIQUE N°3 - Associations & Règlementation : Le transport d'enfants par les bénévoles Le transport des enfants à l’occasion des matchs de football, de rugby ou de tennis, se déroulant à l’extérieur, peut générer un risque, en cas d’accident de la circulation, soit pour l’association sportive, soit pour le bénévole, parent ou éducateur, qui utilise souvent son véhicule personnel. De manière générale, l’association est tenue à une obligation contractuelle de surveillance vis-à-vis des enfants dont celle-ci a la charge. Cette obligation apparaît comme [suite...]

Date: 2010-03-19 12:41:00


Responsabilité Civile Professionnelle à savoir

Il faut cependant savoir que l'assurance responsabilité civile professionnelle ne garantie aucune protection dans le cadre d'actes illicites. L'absence de qualification n'est également pas garantie. Dans le cadre de professions règlementées par la loi, il est obligatoire de souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle. C'est par exemple le cas pour les professions d'avocat, d'architecte, d'expert comptable, de notaire ou encore d'agent de voyage. L'entreprise va engager sa responsabilité en cas de dommages corporels, de dommages occasionnés à autrui par les salariés, [suite...]

Date: 2007-09-28 09:44:43


Assurance-Mobile un bouclier protecteur

Les usagers se livrant à ces équipements exquis sur les routes solitaires toujours faire face au risque d'être arraché mobile ou ne soit endommagé par les pilleurs. Ainsi, les actes d'assurance mobile comme une politique de secours qui aide à récupérer la perte de l'utilisateur et de protéger ses intérêts. Même à des points critiques du temps lorsque vous avez perdu votre téléphone portable sophistiqué ou a été volé ou pillé au point des armes à feu et vous n'avez pas suffisamment de capital le rachat de la même gadget. Ensuite, vous pouvez facilement profiter de cette [suite...]

Date: 2010-04-06 21:36:00


La perte d'exploitation | Cabinet Jedac

La perte d’exploitation (PE) est une garantie très prisée par les artisans & commerçants, ou les professions libérales, soucieux de pérenniser leur investissement. Si cette option s’avère efficace dans bien des cas, elle est cependant souvent mal comprise et ne répond pas toujours à l’exigence d’assurance des souscripteurs. Le contexte des professionnels indépendants s’avère, de fait, bien particulier : pas, ou peu, de garantie de salaire en cas d’arrêt de travail ; pas, ou peu de trésorerie d’avance pour faire face aux charges courantes ; salaires et charges à [suite...]

Date: 2010-03-18 10:38:01


Notre offre aux professionnels! - Produire son électricité

LA GARANTIE TOUS RISQUES MMA : BRIS, RESPONSABILITE CIVILE ET PERTE D’EXPLOITATION La garantie s’applique également dans les conditions suivantes, en raison de votre souscription à notre assurance Tous Risques MMA : • Tous dommages matériels : causes internes (court-circuit, surintensité du courant, surtension, défaillance d’un équipement de régulation…) et causes externes (heurt avec un corps étranger, incendie, foudre…), • Tempête, grêle, poids de la neige, • Interventions par des personnes non habilitées, • Vandalisme ou dégradation, • Vol, • Cas de force [suite...]

Date: 2009-10-29 08:10:56


droit des collectivités territoriales - actualités et miscellanea ...

On sait que depuis l'entrée en vigueur de la loi MURCEF du 11 décembre 2001 (art. 2), le juge administratif est seul compétent pour connaître d'un litige relatif à un marché passé en application du code des marchés publics. Or, un contrat d'assurance passé par une personne morale de droit public est un marché de prestations de services qui relève de l'article 29 du code des marchés publics (T. confl. 22 mai 2006, OPHLM de Montrouge c/ SMACL, req. n° 3503, AJDA 2006. 1741 ; Civ. 1re, 23 janv. 2007, Commune d'Argenton-sur-Creuse, n° 04-18.630, AJDA 2007. 225 ; CAA Lyon 9 avr. [suite...]

Date: 2010-04-27 08:33:00


Assurance - La loi change pour les constructeurs. - Bon Artisan ...

Très attendu, l'arrêté qui refond les clauses-types en matière d'assurance construction est paru au Journal Officiel du 27 novembre 2009. Il doit être appliqué dans tous les contrats relevant de l'assurance obligatoire conclus après ce jour. ASSURANCES CONSTRUCTION : CE QUI CHANGE Le système d'assurance obligatoire impose aux maîtres d'ouvrage et aux constructeurs de souscrire des assurances, respectivement la dommages ouvrage (DO) et la responsabilité civile décennale (RCD). Les clauses-types, figurant dans ces contrats (en annexes de l'article A 243-1 du Code des assurances) [suite...]

Date: 2009-11-30 18:26:54


Responsabilité civile professionnelle de COACH - Le blog de Pierre ...

Je viens de le faire pour moi-même dans le cadre de mon entreprise et ce ne fut pas évident, car je trouvais des assurances "responsabilité civile professionnelle" en tant que consultant ou formateur ou je ne sais quoi mais... PAS EN TANT QUE COACH ! Bien entendu, lorsque je me suis retrouvé membre de Coaching City, j'ai entendu parler d'un projet autour de cela avec une compagnie d'assurance américaine... Mais il fallait un certain nombre de Coachs au minimum, et il fallait remplir un tas de paperasse, que pour la plupart, les coachs ne voulaient ou ne pouvaient pas remplir. Alors je [suite...]

Date: 2007-05-01 14:26:54


Blog Aparapar » Blog Archive » Assurance dommage-ouvrage

Une commune fait procéder à l’édification d’une maison d’accueil spécialisée qui, après réception, présente des désordres. L’assureur dommage-ouvrage indemnise la commune et se retourne contre les locateurs d’ouvrage comme subrogé dans les droits du maitre d’ouvrage. La cour d’appel le déboute de sa demande faute de prouver le paiement de l’indemnité à l’assuré conformément aux stipulations de l’art L 121-12 du code des assurances. Or, l’assureur versait aux débats : Une lettre de la commune indiquant qu’elle acceptait le montant de l’indemnité [suite...]

Date: 2010-04-19 09:39:36


L'expertise Automobile et le Droit des Assurés en Algérie » Salama ...

La société offre un nouveau produit d’assurance assistance automobile à travers un partenariat avec la société Algérie Assistance dont Salama Assurances est actionnaire, et qui fait partie du grand groupe d’assistance MAF RE. Avec un effectif de 180 collaborateurs salariés, Salama est la première société du marché algérien à avoir investi dans la création d’un réseau de proximité composé de conseillers spécialisés dans la vente de produits d’assurance vie Takaful. Le réseau de distribution Salama se compose de 143 points de vente répartis à travers le territoire [suite...]

Date: 2010-04-10 08:42:32


Responsabilité civile professionnelle - Le blog de Association ...

«  Dans le cadre de votre activité d’assistante maternelle, vous avez obligation de contracter une assurance de responsabilité civile professionnelle. Cette assurance couvre les dommages matériels et corporels qui pourraient être causés à autrui dans le cadre de votre activité. Il est important de connaître le contenu de votre contrat. Les questions que l’on peut se poser : Quelles sont les exclusions ? Dommages causés par un enfant gardé sur un autre enfant gardé, dommages causés par les enfants gardés à l’extérieur de votre domicile, intoxication alimentaire, [suite...]

Date: 2009-04-22 08:21:00


Assurance scolaire : y souscrire ou pas ? : Bas les Masques

Chaque année, la rentrée des classes rime avec fournitures et… assurance scolaire. Chaque année, les familles sont sollicitées par les établissements scolaires : ont-elles bien souscrit une assurance pour couvrir les risques et les responsabilités de leurs enfants en cas d’accident? Les associations de parents d’élèves proposent des contrats, les banques aussi, les compagnies d’assurance idem… Comment s’y retrouver ? Et avant tout, faut-il impérativement souscrire ce type d’assurance ? La loi est claire : aucune assurance spécifique ne peut être réclamée pour [suite...]

Date: 2007-09-05 17:05:16


Actualisation des clauses types en matière d'assurance ...

En cas de construction immobilière, la loi prévoit un régime de responsabilité de plein droit du constructeur envers le maître ou l'acquéreur de l'ouvrage pour tous dommages de nature décennale qui seraient susceptibles d'apparaître après réception de l'ouvrage pendant les 10 années qui suivent l'achèvement de la construction. Tout contrat d'assurance souscrit en matière d'assurance-construction au titre de la responsabilité décennale (article A243-1 du Code des assurances) doit obligatoirement comporter les clauses figurant en annexe de l'arrêté du 19 novembre 2009. Tout [suite...]

Date: 2010-01-01 15:57:00


Assurance responsabilité civile sport: assurance groupe ...

Si vous pratiquez des compétitions, vous êtes automatiquement assuré en responsabilité civile par la fédération sportive qui vous proposera une assurance accidents individuelle (facultative). Si vous pratiquez une activité de loisirs (jogging par exemple), la plupart des assurances multirisques habitation couvrent votre responsabilité civile en cas d’accident (à vérifier sur votre contrat). Vous pouvez également demander une extension d’assurance de ce même contrat pour couvrir les dommages corporels ou une assurance spécifique: individuelle accident, assurance extrascolaire [suite...]

Date: 2008-12-15 15:50:36


Faut-il souscrire une assurance scolaire ?

Non obligatoire pour les activités fixées par les programmes scolaires, l'assurance scolaire est en revanche requise pour les activités facultatives proposées par les établissements telles que les sorties (y compris la pause déjeuner, classes découvertes, séjours linguistiques...). Elle garantit les dommages causés ou subis par l'enfant. Si l'enfant est à l'origine d'un accident dont il est reconnu responsable, la garantie de responsabilité civile prendra en charge les dommages tant corporels que matériels, causés aux tiers. Si c'est l'enfant qui subit un dommage, l'assurance [suite...]

Date: 2009-09-01 06:37:00


Enfin des solutions optimisées de couverture des risques de ...

Communiqués de presse diffusés relatifs à l'univers du business et des affaires via www.categorynet.com Le transport des marchandises est généralement effectué par des professionnels. Ces derniers sont soumis à des règles définissant leur responsabilité et les limites d'indemnisation applicables à l'égard des marchandises. De ce fait, l'indemnisation à la charge du transporteur, calculée par rapport au poids des marchandises transportées, sera dans tous les cas limitée. Elle pourra être dérisoire pour une marchandise dont le poids est minime, mais la valeur importante. De [suite...]

Date: 2010-02-16 08:37:00


TRAVAUX et Assurances, dommage ouvrage, du Maître d'oeuvre ...

Bonjour, à tous, Je suis propriétaire d'un appartement dans une copropriété. Je souhaite prendre une société pour effectuer la rénovation totale de l'appartement (électricité, plomberie...), qui devra être assuré, décennale et RCP. Pour ce qui me concerne, je suis un particulier, qui fait appel à une entreprise du bâtiment. Les questions: 1 on me dit que je suis considéré par la loi comme Maître d'oeuvre et que je dois de ce fait prendre une assurance Maître d'oeuvre au cas où la copropriété subirait des dommages du fait des travaux et se retournerait [suite...]

Date: 2008-09-03 07:00:00


Qu'est-ce que la garantie biennale du contrat d'assurance dommage ...

Cette garantie a une durée minimale de deux ans qui peut être augmentée contractuellement. Son point de départ est la date de réception des travaux. 1- Contenu de la garantie  Les menus ouvrages décrits aux articles R111-27, R111-28 du code de la construction et de l’habitation sont couverts par la garantie. Ce sont des éléments d’équipement séparables du gros oeuvre. Ils peuvent être enlevés ou séparés sans abîmer le gros oeuvre. Ces éléments comprennent : les canalisations, radiateurs, tuyauteries, conduites, gaines et revêtements de toute sortes autres que ceux [suite...]

Date: 2007-04-16 23:49:57



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