Notre choix de blogs et videos: responsabilite civile d exploitation

Responsabilite civile professionnelle : témoignages | Guide ...

Responsabilite civile professionnelle PME industrielle | RC PRO cabinet de conseil | RCP aide à domicile La responsabilite civile professionnelle concerne chaque dirigeant d’entreprise et chaque travailleur indépendant. Voici quelques témoignages, sur lesquels vous pourrez vous fonder à l’occasion de votre recherche d’assureurs. Responsabilite civile professionnelle PME industrielle Bernard C., 53 ans, gérant d’une PME de fonderie « La responsabilite civile professionnelle n’est pas un vain mot. J’ai réglé sans y penser mes traites d’assurance pendant des années et des [suite...]

Date: 2010-02-24 15:03:28

Articles de blogs (123) | Vidéos (18)
 


Questions / réponses sur l'assurance responsabilité civile ...

L'assurance Responsabilité Civile Professionnelle est-elle obligatoire pour exercer mon mètier ? - A quoi sert cette assurance ? - Quel en est le coût ? - Quels sont les risques d'être mis en cause dans le cadre de mon activité professionnelle ? - Différence entre rc professionnelle et rc exploitation ? - Puis je souscrire une assurance ponctuelle , pour une mission seulement ? - Quelle est la fiscalité applicable à cette assurance ? etc ... Je répondrai avec plaisir à vos questions sur ce sujet , soit directement sur ce forum , soit personnellement sur email . Etude [suite...]

Date: 2009-09-08 16:34:58


À quoi sert une assurance responsabilité civile professionnelle ...

Avant de se lancer dans toute explication technique sur les contrats d’assurance et/ou les relations entre assuré et assureur, il est au préalable important de savoir ce qu’est une assurance responsabilité civile professionnelle médicale, ou encore RC médicale. L’objectif de la loi du 4 mars 2002 n°2002-303, dite loi Kouchner, et de l’obligation d’assurance disposée par cette loi n’a d’autre but que de satisfaire à la demande d’indemnisation des victimes de fautes médicales. Tous les médecins libéraux en exercice sont obligés d’avoir une assurance responsabilité [suite...]

Date: 2008-02-04 09:58:34


La responsabilité des maires....

Notre action : Faire déplacer les antennes relais du château d'eau avec votre soutien par internet ou email http://cheops31.blogspot.fr Si vous souhaitez rejoindre le collectif, envoyer un mail à: cheops31@live.fr URVILLERS, le 20 janvier 2010. OUTREQUIN Gérard Lieutenant (der) Honoraire de Gendarmerie Président des A.C. d’surveilleras Médaille Militaire Chevalier de l’Ordre National du Mérite Croix de Guerre T.O.E.* Croix du Combattant, TRN ... 2 rue du Mont goulot prolongée 02690 URVILLERS Tél. 09 63 xx xx xx -:-:-:-:-:-:-:-:-:-:-:-:-:- Monsieur Luc POTTERIE, Maire 02690 [suite...]

Date: 2010-03-15 06:54:00


- Devis assurance complémentaire assuré - Call Assurances

RCS Nanterre 443 400 668, immatriculé auprès de l'ORIAS n°08045747 www.orias.fr assurance de responsabilité civile professionnelle et garantie financière conformes aux articles L530-1 ; L530-2 Musicien amateur ou professionnel vous accordez une attention toute particulière à votre instrument, par lequel s'exprime votre art et vos émotions. Assurance des instruments de musique simple et modulable. Les garanties en tous risques et en tous lieux vous permettent de profiter de votre art en toute sérénité. Choisissez entre les différents niveaux de garantie, celui qui vous [suite...]

Date: 2010-04-25 08:16:44


Quelles sont les limites des assurances responsabilité civile ...

Quelles sont les limites des assurances responsabilité civile professionnelles ? Capitaux et limites dans le temps A chacun des métiers couverts correspondent des risques particuliers. Au-delà des risques inhérents à toute activité professionnelle, le contrat sera adapté à chaque catégorie de risques métier. La police est établie d'après les déclarations vous concernant, tant pour les besoins de la première souscription de la police qu'au cours de la période d'assurance, et la prime est fixée en conséquence.  Par ailleurs vous devez déclarer les sinistres déjà subis [suite...]

Date: 2009-10-05 14:52:04


RCP et couverture complémentaire - Freelance-info

je fais des devis de RCPro en ce moment, je croyais voir tout compris, mais il me reste un doute. Un collègue indep me dit que son EURL souscrit à deux assurances. - La RC Pro à la maaf pour 240€ par an - Une assurance complémentaire spécifique aux métiers de la prestation informatique chez Hiscox pour 650€ par an Je croyais que seule la RC Pro était obligatoire et couvrait déjà un paquet de trucs, chez vous comment ça marche ? Vos clients SSII ou finaux vous obligent-ils a souscrire à Hiscox une complémentaire spécifique à notre métier ? Sinon grosso modo vous payez [suite...]

Date: 2010-03-04 17:23:47


Assurances | Finances & services financiers

L'assurance RC DATA PRO de notre agence a été développé spécialement pour les SSII et les prestataires internet. Vous fournissez des prestations dans le domaine informatique ? Vous commercialisez du matériel ou des progiciels ? Savez-vous qu'aujourd… assurances-ssii.com Assurance, Crédit : AssurProx Comparateur en assurance - Comparez gratuitement le tarif de votre mutuelles, assurance Santé, Crédit Immobilier, Mutuelles, prêt immo sur Assurpox et Crédiprox. Il est important de connaitre son assureur, nous vous mettons en relation avec des assureur… assurprox.com Grossiste [suite...]

Date: 2007-08-16 10:15:23


Ubuntu 10.04 LTS à télécharger

Une maintenance est ainsi assurée pendant trois ans pour la version desktop ( contre un an et demi sans LTS ) et cinq ans pour la version serveur, sans compter un support technique payant assuré par Canonical. Cette RC est basée sur le noyau Linux 2.6.32 et propose l'environnement de bureau GNOME 2.30 avec toutes ses nouveautés. Les utilisateurs d'Ubuntu qui n'ont jusqu'à présent pas procédé à un test risquent néanmoins d'être surpris avec le changement d'identité graphique de la distribution. On rappellera que le paquet HAL ( Hardware Abstraction Layer ) a été totalement [suite...]

Date: 2010-04-29 17:45:24


Assurance Auto

Votre devis d'assurance auto temporaire par Téléphone ou Internet Informations Assurance AutoLe courrierDevisRappelez-moi Informations Fait à Boulogne, le 05/05/2010 Objet : Devis Assurance Auto Bonjour, En réponse à votre demande de devis d'Assurance Auto du 05/05/2010, nous vous remercions de la confiance que vous avez bien voulu nous témoigner. Call Assurances souhaite améliorer en permanence ses services pour essayer de vous apporter pleine satisfaction dans vos achats de contrat d'assurances. Nous sommes bien entendu à votre disposition par téléphone pour toutes [suite...]

Date: 2010-01-29 10:09:47


Droit des Assurances et du préjudice corporel assurance habitation

Bonjour Avocat en ligne pour expliquer la situation …le 14 février j’ai laisse ma chienne dans mon appartement … comme elle en a l’habitude … et se jour la elle ma détériorer assez sérieusement une partie de l’appartement ou je suis en location .suite a cela j’ai pris contact avec mon assurance habitation (alliance sur saint rizier 52100) qui mon affirmer que mon propriétaire entant pas considérer comme un tiers mon assurance habitation ne pourrais jouer .j’ais donc contacter mon assurance responsabilité civil ( a la GAN situer sur mortiers 73600) sur laquelle ma [suite...]

Date: 2010-04-29 14:17:53


Les clauses d'un contrat d'assurance rc professionnelle

Garanties rc professionnelle | Exclusions assurance rcp Attachez-vous à lire avec attention l’ensemble des clauses d’un contrat d’assurance rc professionnelle. Il vous sera utile de détecter, en compagnie de votre courtier, les dommages qui ne seraient pas couverts, en cas de sinistre. Lorsque vous aurez , dobtenu plusieurs devisemandez également à lire les contrats. Garanties rc professionnelle Les garanties de base d’un contrat de rc professionnelle sont habituellement les suivantes : Intoxications alimentaires provoquées par l’absorption d’aliments servis à des tiers ou [suite...]

Date: 2010-02-24 15:04:54


Un partenaire qui assure

Grâce à notre partenaire FMA Assurances, vous allez pouvoir souscrire, lors de chaque inscription, une assurance qui vous couvre pour : - votre responsabilité civile c’est à dire les dommages que vous pouvez causer à un tiers sur circuit - le risque accident pour vous même - un service d’assistance / rapatriement si votre moto ne peut plus rouler (ce qui est très pratique pour ceux qui viennent sur circuit par la route, avec leur moto) - et même le risque d’annulation ! En effet quand on doit réserver à l’avance une journée sur circuit, on est quand même plus rassuré [suite...]

Date: 2010-01-17 11:35:14


Assurance rc professionnelle

Etre assuré en RC pro vous permettra : - de présenter à vos clients des montants de garantie RC. Professionnelle appropriés aux risques réellement encourus,. - d'utiliser votre assurance comme argument commercial, [suite...]

Date: 2009-11-22 23:00:00


Mutuelle Santé Initiale

Votre devis d'assurance auto temporaire par Téléphone ou Internet Informations Mutuelle Sante InitialeLe courrierDevisRappelez-moi Informations Fait à Boulogne, le 05/05/2010 Objet : Devis Mutuelle Sante Initiale Bonjour, En réponse à votre demande de devis d'Mutuelle Sante Initiale du 05/05/2010, nous vous remercions de la confiance que vous avez bien voulu nous témoigner. Call Assurances souhaite améliorer en permanence ses services pour essayer de vous apporter pleine satisfaction dans vos achats de contrat d'assurances. Nous sommes bien entendu à votre disposition par [suite...]

Date: 2010-01-29 10:09:47


TVA sur assurance RC PRO - Freelance-info

Le 28 Fév 2010 14:36 jprault Freelance nouveau Inscrit le: 02 Déc 2009 Messages: 4 Bonjour, Je suis en EI BNC, Déclaration contrôlée, TVA réelle simplifiée. Ma question concerne la TVA sur l'assurance RC PRO. La compagnie d'assurance m'a envoyée une quittance (et non une facture) comportant seulement le montant TTC. Cela veut il dire qu'il n'y a pas de TVA déductible sur l'assurance ou dois-je simplement la calculer moi-même ? Merci pour vos [suite...]

Date: 2010-02-28 16:52:16


Le passager blessé est-il toujours indemnisé ? | Je m'assure ...

Depuis la Loi du 21/11/1989 sur l’assurance RC auto obligatoire, on sait que tous les dommages subis par les passagers, y compris les dommages aux vêtements, sont indemnisables solidairement par les assureurs. Pourtant, … Ce qu’en dit la Loi L’article 29 bis de la Loi précitée détermine que la victime désirant obtenir réparation doit prouver qu’elle était bien « passagère » au moment de l’accident et donc, par voie de conséquence, « non conductrice » L’exemple qui interpelle ! Le conducteur d’une voiture, roulant à vive allure, perd le contrôle de sa [suite...]

Date: 2010-04-15 13:11:02


RC Pro - Freelance-info

Le 18 Mai 2006 17:00 carfnann Membre discret Inscrit le: 17 Jan 2006 Messages: 19 Bonjour, Tout d'abord j'espere avoir posté dans le bon forum, sinon merci de déplacer Je viens de commencer mon activité de consultant freelance, je me pose des questions concernant l'assurance RC que je dois contracter. mon statut : Entreprise Individuelle type BNC mon métier : consultant en système d'information décisionnel, je conseille, audit et réalise des outils d'aide à la décision. je précise que je ne touche pas à la production (bussiness pur) de mes clients, je n'interviens que pour [suite...]

Date: 2006-05-19 18:51:56


Assurance Des Fauteuils Roulants Electriques | Je m'assure : infos ...

A titre indicatif, une assurance Rc Vie privée peut aussi mentionner explicitement qu’elle couvre l’utilisation d’une chaise roulante électrique sur la voie publique. Le cas échéant, parlez-en à votre courtier pour être sûr ! Et si vous êtes vraiment un passionné, voici un lien pour consulter l’Arrêté royal du 13 février 2007 relatif aux engins de déplacement ————————— Sam Le courtier qui rassure www.bfp.be [suite...]

Date: 2010-01-26 21:40:35


Augmentation du prix des assurances voitures | Caroline Désir ...

>05/05/10 à 14h00 Commission "Affaires économiques" au PRB >05/05/10 à 19h00 Assemblée générale du Centre sportif ixellois >07/05/10 à 14h30 Séance plénière au Parlement bruxellois >08/05/10 Fête de l'Iris + d'infos caroline.desir@psmail.be Demande d’explications à Vincent Van Quickenborne, Ministre pour l’Entreprise et la Simplification relative à « l‘augmentation du prix des assurances RC automobiles annoncée par divers organismes du secteur » Monsieur le Ministre, Nous l’avons appris récemment, divers organismes assureurs comptent augmenter sous [suite...]

Date: 2010-04-02 09:26:06


Circuit d'Albi » Roulages Motos 2010

Obligatoire : Véhicule de route ou de piste en bon état de marche - 95 db maximum (contrôle sonomètre en accord avec le régime moteur défini par le constructeur) - Ligne échappement d’origine • Papier administratif : Obligatoire : Permis valide et vignette d’assurance à jour de cotisation ou licence FFM 2010 • ASSURANCE : Conformément au décret 2006-554 du 16 mai 2006, nous vous rappelons que nous devons être en possession d’une assurance Responsabilité Civile de l’organisateur et des participants. Le Circuit d’Albi étant assuré de son côté, nous vous [suite...]

Date: 2010-04-26 06:49:45


Le point sur l'assurance professionnelle

La loi oblige à souscrire une assurance responsabilité civile professionnelle aux professions libérales réglementées, de type avocat, agent immobiliers, infirmiers, experts-comptables, ainsi que pour les artisans du bâtiment ... Pour les autres professions cette assurance n'est pas obligatoire mais fortement conseillée. Les primes versées au titre de cette assurance sont des charges déductibles, à l’exception des assurances pour les auto-entrepreneurs. Il n'y a pas d'activité professionnelle "sans risque". Que vous travaillez à l’extérieur, sur la route, chez le client, ou à [suite...]

Date: 2009-09-22 13:22:00


Banque Populaire Rives de Paris : Produits de Banque et Assurance

La garantie en responsabilité civile fait partie de votre contrat Multi Risques Habitation. La protection personnelle de vos enfants comprend une garantie individuelle accident et le remboursement des frais de santé restés à votre charge après intervention du régime obligatoire d'assurance maladie et de la complémentaire santé. Les activités Le contrat ASSUR-BP Enfant garantit tout accident survenu dans le cadre de la vie privée ; des activités scolaires et extra-scolaires (activités socio-culturelles, classe de découverte,etc.) ; de la garde de l'enfant à la crèche ou [suite...]

Date: 2007-09-06 09:15:05


[Partenariat] PROTEXI Courtage en Assurances (RC professionnelle ...

Mieux gérer nos carrières, défendre ensemble nos intérêts. « Fondée en 2003, le Munci est la 1ere association professionnelle en France réunissant les membres des professions IT (métiers de l'informatique, du web, des télécoms & autres professionnels des TIC), quels que soient leur statut (salarié, indépendant / entrepreneur, demandeur d’emploi...) et leur éventuel employeur (SSII, éditeur de logiciel, société de conseil, DSI, autres entreprises...) »Lire l'éditorial PROCHAINs ATELIERs : Date : mardi 4 mai 2010 (19h-21h) Thème : Présentation de [suite...]

Date: 2009-01-19 00:51:25


L'assurance des expatriés avec April Mobilité |Communiqués de ...

Vous avez alors intérêt à souscrire une assurance médicale internationale privée pour compléter les prises en charge de ce système de base et pouvoir consulter le médecin que vous préférez : celui qui est recommandé par votre entourage ou celui qui parle votre langue ! Euro Cover +, une réponse spécifiquement développée pour les EuropatriésEuro Cover + a été conçu pour « faciliter la vie » des Europatriés et leur éviter tout tracas lié à leur protection sociale avec : - une couverture géographique étendue valable dans toute la zone Europe et pays méditerranéens, - [suite...]

Date: 2010-04-20 13:58:00


Responsabilité civile habitation mode d'emploi? - assurances ...

Un paysagiste en travaillant chez mes parents a fait tombé une branche sur leur voiture N° ----- qui etait stationnée. L'agence de mes parents, a dit à mon pere le 12/12/2010 de remplir un constat automobile avec lui, je comprends pas. Le véhicule était en stationnement, donc pas besoin de constat, ça releve de la RC art.1382 du code civil? Donc le paysagiste Mr doit faire marcher sa RC auprés de son assurance . l'assureur adverse donc ne doit pas traiter le dossier sur la base de la convention IRSA mais en droit commun pur et son contrat de [suite...]

Date: 2010-02-14 08:00:00


L' Actualité Du Portage Salarial :: Freelances, vos factures ...

Les freelances, quels que soient leurs statuts juridiques, S. A. R. L, nom propre, profession libérale, travailleur indépendant, auto-entrepreneur, etc., n’ont, pour la plupart, pas accès à des solutions d’assurances impayés, d’affacturage et ont certaines difficultés à trouver une assurance RC Pro. Plusieurs raisons à cela, un chiffre d’affaires pas suffisant et /ou irrégulier, des montants de primes minimums demandés trop élevés, au-delà de cela une réelle méconnaissance des banques et des assurances du monde du freelancing. Afin de sécuriser les revenus des [suite...]

Date: 2010-03-24 08:12:00


16 groupes de travail pour l'UNAPPRO

Une assurance armateur ne doit pas être confondue avec une simple RC professionnelle individuelle. L’assurance d’un armateur en rôle d’entreprise n’existe pas. Elle serait utile à la couverture des risques encourus par l’armateur vis à vis de ses salariés mais surtout en cas de sinistre grave. En effet, si au plan pénal le capitaine est toujours engagé, au civil c’est généralement l’armateur qui est amené à indemniser les victimes. L’utilité pour les salariés ou entrepreneurs individuels de trouver ce genre d’assurance est indirect mais bien réel : Il permet [suite...]

Date: 2009-12-25 18:27:30


Un peu persu dans les assurances RC - Freelance-info

Le 04 Déc 2007 15:00 jupinfo Freelance nouveau Inscrit le: 04 Déc 2007 Messages: 6 Bonjour, Pour situer, je me suis mis à mon compte dans le dépannage informatique à domicile (pour les particuliers) et la maintenance de parc informatique, l'audit/conseil, la réalisation de site internet (pour les professionnels). Coté professionnels, je vise surtout le marché des TPE et artisans plus que les PME/PMI. Je sais qu'il faut contracter une RC. J'ai eu des tarifs, notamment auprès de Hiscox à environ 700€ par/an, ailleurs aussi. J'ai compris qu'il y avait la RC Exploitation (entre [suite...]

Date: 2007-12-03 08:00:00


artisan sans RC décennale - travaux et construction - Forum ...

Suite à d'importants travaux de rénovation dans notre maison, nous n'étions pas satisfaits du résultat et nous avons entamé une procédure à l'encontre de l'artisan qui a fait les travaux. Nous nous sommes alors rendu compte qu'il était assuré en RC décennale pour les travaux de béton armé uniquement. Or, il a effectué des travaux de charpente, de maçonnerie de pierre et d'enduits, mais pas de béton armé. Il n'est donc pas couvert. Son assureur ne s'est d'ailleurs pas présenté lors de la réunion avec l'expert chargé d'évaluer les travaux. Quelles sont les conséquences [suite...]

Date: 2008-04-24 07:00:00


Cherche Assurance RC à la journée.....désespérément!! - Auto titre.com

En attendant l'obtention de la licence FFSA conducteur 2010 fin janvier qui comprend la RC, j'essaie de trouver une compagnie qui assure en RC sur circuit à la journée pour 1 ou 2 dates de janvier avant le début du championnat.....en [suite...]

Date: 2009-12-25 08:00:00


Balade attelage dans le 54

Les participants seront en ordre d'assurance RC OBLIGATOIRE ainsi que vaccinations et RCPE (Responsabilité Civile Propriétaire d'Equidé) pour leurs chevaux.  22 Euros par cavalier : balade, drink et repas compris 42 Euros par attelage pour 2 personnes (meneur, groom) : balade, drink et repas compris 10 Euros : personne supplémentaire pour le repas à la Ferme de l'Olivette GRATUIT pour les moins de 10 ans 10 Euros/cheval : box ou paddock Pour les cavaliers : port de la bombe obligatoire. Pour les attelages : voiture de campagne ou de marathon souhaitée, couvre-chef et tenue correcte [suite...]

Date: 2010-04-30 16:24:00


Assurance Responsabilité Civile Professionnelle - Freelance-info

J'ai fait faire quelques devis pour mon assurance RC pro... J'ai de gros écart de prix suivant l'organisme... J'ai le statut de profession libérale BNC. L'un me propose 66€ tandis que certains me proposent 800 € annuel. Comment cela se fait-il ? D'ailleurs, je ne comprends rien aux garanties. Sachant, qu'un sinistre (destruction fichier client ou bug causant des pertes financières) a peu de chance d'arriver ... Dois-je prendre l'assurance à 66 € les yeux fermé ? Dernière édition par Invité le 20 Juin 2008 10:56; édité 1 fois Le 20 Juin 2008 10:52 ziad Freelance impliqué [suite...]

Date: 2008-06-25 07:00:00


responsabilité si le syndic professionnel n'est pas assuré

Date : 27/03/2009 à 18h46 Imposer une garantie et la délivrer, ce n'est pas la même chose. En imposant aux agents immobiliers de devoir souscrire une assurance RC, on décrète que celui qui ne respecte pas la règle s'expose au risque d'une sanction professionnelle car il commet une faute déontologique. Cela ne veut absolument pas dire que celui qui impose une règle se substitue, en terme de garantie, à celui qui ne la respecte pas. Par ailleurs, je ne vois, a priori, pas de fonds national de garantie... Erik DECKERS Pim's webmaster (notamment...) Propriétés Immobilières s.a. [suite...]

Date: 2009-03-27 15:20:41


RC Pro et Prévoyance : 2 couvertures indispensables pour le moto ...

La RC Pro est dans ce cas différente de l'assurance qui couvre pilote et passager dans le cas d'un accident de la circulation par exemple mais peut s'avérer tout aussi utile à la pérennité de votre activité , de votre patrimoine financier... Pour en savoir plus , nous avons trouvé un site qui donne certaines informations intéressantes sur la RC Pro La Prévoyance n'en n'est pas moins importante, surtout dans une activité à risque comme la notre. En effet, même un simple accident de la vie courante (chute dans un escalier par exemple) peut avoir des conséquences dramatiques sur [suite...]

Date: 2010-02-20 10:23:00


Blog sur l'Assurance: RC médicale : vers une sortie de crise pour ...

Ils peuvent maintenant placer leurs espoirs dans une proposition de loi déposée le 20 janvier visant à améliorer la couverture d'assurance responsabilité civile professionnelle médicale. Cette proposition prévoit une intervention de l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux (Oniam) en cas de dépassements des plafonds de garantie prévus aux contrats d’assurance. Cet organisme prendrait alors en charge le reste de l'indemnisation. [ Santé : Grève des obstétriciens en Rhône-Alpes [suite...]

Date: 2010-02-04 10:59:44


L'assurance responsabilité civile, La responsabilité civile (RC ...

L'assurance responsabilité civile est donc extrêmement importante, et ce, dans de nombreux domaines d'exercice. Ne négligez pas de lire votre contrat d'assurance pour en saisir la portée réelle, cela pourra vous rendre d'inestimables [suite...]

Date: 2008-01-24 00:00:00


Voyages de rencontres célibataires :GORGES DE L'HERAULT WEEK-END KAYAK

TARIF : Week-end complet : 99 € Infos : Taille de groupe - 30 personnes maximum Départ confirmé à partir de 8 personnes NOS PRIX COMPRENNENT : -La location du matériel sur 2 jours -L'encadrement sur 2 jours par 1 moniteur diplômé d'état -L'assurance RC pro -Le panier repas des 2 midis -Café/thé/croissant pour le petit déjeuner -1 repas le soir du bivouac (pas d’alcool) -Le transport aller retour entre gare SNCF de Nîmes et la rivière. NOS PRIX NE COMPRENNENT PAS : • Le trajet pour se rendre sur place • Dépenses personnelles • Assurance complémentaire annulation [suite...]

Date: 2010-04-01 07:48:19


MR > Actualités > L'avant-projet de loi de Didier Reynders ...

Ce n'est pas l'assurance incendie en tant que telle qui devient obligatoire, mais bien la couverture en responsabilité civile en cas d'incendie ou risques assimilés (explosions, effondrement du bâtiment...) et ce, indépendamment du type de police souscrite puisque cette garantie peut être incluse dans différents produits d'assurance (incendie ou «familiale»). Contrairement à une idée très répandue, seule la RC auto est obligatoire en Belgique pour les particuliers. La couverture incendie est toutefois très populaire : 95% des propriétaires sont assurés et 89% des locataires. [suite...]

Date: 2010-03-22 10:12:26


responsabilité civile - assurance rc privée - quelques notions

l'assurance responsabilité civile privée couvre les dommages matériels ou corporels que vous cau-sez à des tiers et vous protège de prétentions injustifiées à votre encontre. une assurance pour qui ? cette assurance est utile pour tous [suite...]

Date: 2008-10-03 11:29:39


RC privée des parents - enfants majeurs assurés ?

22.04.2010 08:28:20 RC privée des parents - enfants majeurs assurés ? U.G. - J’ai 24 ans, vis chez mes parents et vais résider aux Etats-Unis pendant cinq mois dans le cadre d’un échange d’étudiants. Serai-je couvert par l’assurance responsabilité civile (RC) privée de mes parents pendant mon séjour aux USA ? Les conditions générales d’assurance (CGA) des assurances RC privées varient d’un assureur à l’autre. Mais, en général, les enfants majeurs sans activité lucrative (par exemple étudiants ou en apprentissage) vivant sous le même toit que leurs parents [suite...]

Date: 2010-04-22 08:28:20


Seulement 2 % des chiens sont assurés - L'actualité de l'assurance ...

Assurer son chien (ou son chat) n’est pas obligatoire. Seule l’assurance responsabilité civile (RC) est indispensable pour les chiens de première et deuxième catégorie (loi de janvier 99 sur les chiens dits « dangereux »). A défaut, les propriétaires encourent une amende. Gageons que l’importance grandissante accordée depuis une dizaine d’années à nos animaux à quatre pattes devrait sans nul doute faire évoluer le nombre de chiens assurés. La France a beau être le pays qui compte le plus de chiens par nombre d’habitants, seulement 2 % de nos amis canins [suite...]

Date: 2010-04-06 09:11:13


[59] assurance responsabilité civile et terrain

bonjour avez vous pris une assurance pour le terrain, ? on nous demande de prendre une assurance rc au cas où qqchose arriverait sur notre terrain le constructeur nous a dit de prendre assurance habitation lors du clos couvert mais pas [suite...]

Date: 2008-06-13 15:39:33


Auto: Bien assurer son véhicule et diminuer la prime

Aucune assurance n'est systématiquement moins chère qu'une autre. Selon l'assureur, la RC sera la moins chère du marché alors que la Casco sera la plus élevée. Le profil du conducteur détermine le prix : plus le profil est risqué, plus la prime est élevée. On peut ainsi passer du simple au double, entre un jeune de 24 ans ayant déjà subi un sinistre et un père de famille sans antécédents. Auto : Les types d’assurance La responsabilité civile est obligatoire et les compagnies offrent à peu près les mêmes couvertures pour des sinistres causés à un tiers tels que les [suite...]

Date: 2010-04-28 11:51:38


droit des collectivités territoriales - actualités et miscellanea ...

En date du 27 mars 2007, le tribunal correctionnel de Strasbourg a rendu un jugement de condamnation de la ville de Strasbourg en tant que personne morale. La collectivité locale a été jugée coupable d'homicides et de blessures involontaires pour les faits qui se sont produits lors de la soirée du 6 juillet 2001 au Parc de Pourtalès. Alors que se déroulait un concert dans ce parc public, un phénomène météorologique a causé la chute d'un platane sur les spectateurs occasionnant plusieurs décès et de très nombreuses blessures très graves. La ville de Strasbourg vient d'annoncer [suite...]

Date: 2007-04-10 15:58:00


- Trouver une assurance bâtiment tout corp d'etat pour AE

trouver une assurance b timent tout corp d'etat pour ae j'ai suivi une formation avec un dipl me la fin justement en rapport avec ce que je veux faire entretien et r novation dans le b timent j'ai pass des habilitations et ... J'ai eu un commercial de la MAF pour une assurance rc et décennal. Il passe la semaine prochaine à la maison. Il m'a indiqué qu'une décennal était obligatoire, même en électricité, et que cela était indissociable d'une rc pro, est ce vrai? [suite...]

Date: 2009-04-20 18:36:46


gestionnaire sinistre rc exploitation chez federale assurance ...

vous serez chargé de gérer techniquement et commercialement des dossiers "sinistres rc exploitation". dynamique et enthousiaste, vous entretiendrez de fréquents contacts téléphoniques avec nos [suite...]

Date: 2008-10-11 00:00:00


Transports de vos meubles et marchandise

... déménagement montages de meubles et nettoyage. Travail soigné, délais respectés, discrétion assurée. Devis gratuit dans toute la Suisse romande ! 077 444 39 74 Prix correct Devis gratuit RC professionnelle + Assurance Transport. [suite...]

Date: 2010-04-18 02:19:08


- RC/decennale pro

Personnellement j'ai fait une demande de devis à la MAF (à ne pas confondre avec la MAAF) pour une assurance RC+DECENNALE : 7% environ sur le CA avec 700 euros de cotisation annuelle plancher minimum. 2 autres devis en cours chez AXA et [suite...]

Date: 2009-11-04 13:16:06


- assurance RC PRO pour formateur INFORMATIQUE-BUREAUTIQUE.

bonjour connaissez-vous des assureurs qui proposent des rcpro pour une activit ae de formateur en bureautique les risques restent limit s ce n'est qu'une activit de formation pas d'info-g rance mais mieux vaut [suite...]

Date: 2010-03-01 13:39:29



1 - 50 de 123 Articles
Page: Première | < Précédente | Suivante >
0 | 1 | 2
 

Plus de themes

assurance professionnelle informatique / assurance rc / assurance rcp / assurance rc professionnele / assurance rc professionnelle / devis rc pro / rc entreprise / rc / rcp / rc pro courtier / rc professionnel / [suite...]