Notre choix de blogs et videos: assurance civile

re: [59] assurance responsabilité civile et terrain

il est nécessaire de prendre une assurance dès le début des travaux. elle va te garantir en responsabilité civile. c'est important car si ton constructeur cause des dommages à un tiers, ta responsabilité est juridiquement engagée en [suite...]

Date: 2008-06-13 17:33:20

Articles de blogs (37) | Aucune vidéo
 


Le prix de l'immobilier - Avec vue sur la Terre - Droit de l ...

Les vendeurs ont donc tout intérêt à prévoir l’insertion de clause de non-garantie de passif ou d’exclusion de responsabilité dans le contrat de vente. S’il n’est pas le responsable de la pollution, la morale est à moitié sauve. Elle l’est d’autant plus que l’acheteur peut tout à fait se retourner directement contre le vendeur initial en cas de ventes successives, pour autant que les fameuses clauses n’ait pas été insérées dans ce premier contrat. On peut raisonnablement penser que ce premier vendeur est bien l’exploitant responsable. C’est en cette dernière [suite...]

Date: 2007-04-02 10:10:44


re: [59] assurance responsabilité civile et terrain

bonjour, je dirais que cela dépend des assurances. en ce qui nous concerne le conseiller de la matmut, nous a informé que jusqu'à la mise hors d'eau/d'air la maison est assurée par extension de notre assurance habitation actuelle. [suite...]

Date: 2008-06-13 17:48:01


Compte rendu de la réunion du 13 avril 2010 - Assemblée générale ...

Les adhérents du Mouvement Démocrate des Hauts de Seine ont été appelés à se réunir en Assemblée générale le 13 avril 2010. Après les mouvements intervenus au sein de nos instances départementales, après les élections régionales et ses conséquences, il était indispensable de relancer une nouvelle dynamique, faite de réorganisation des responsabilités et des actions, faite d’écoute et de propositions. Au siège du Modem, 28 sections représentées et des militants mobilisés ont été accueillis par la présidence collégiale autour d’un pot convivial avant le début [suite...]

Date: 2010-04-30 20:33:00


La LICRA prise en flagrant délit de mensonge - Rebelles.info

En se rendant à cette adresse, http://www.rebelles.info/ext/http://www.fdesouche.com/, vous allez découvrir l'histoire tragique d'une famille française chassée du centre-ville de Perpignan par la racaille locale. Comme l'a raconté le père de famille et comme le rapporte le site novopress, http://www.rebelles.info/ext/http://fr.novopress.info/, des insultes racistes (On va t'assurer pour longtemps ! mon bon administrateur de mutuelle ) ont été proférés par les barbares. Sans l'intervention rapide à leur domicile de la Brigade anticriminalité le pire serait advenu pour ce couple et leur [suite...]

Date: 2010-04-21 10:26:00


re: [59] assurance responsabilité civile et terrain

nous, nous avons dû prendre une assurance "immeuble en [suite...]

Date: 2008-06-13 18:43:47


Assurance Responsabilité Civile Vie Privée

L’Assurance Responsabilité Civile vie privée: pour comprendre ce que garantit ce contrat.  Le contrat Responsabilité Civile dit « chef de famille ou vie privée» est un contrat d’assurance régi par le Code des Assurances ou le Code de la Mutualité Française. Ce contrat est souscrit pour une période d’un an avec tactique reconduction. La R.C. couvre tous les dommages que vous pouvez causer à autrui (corporels, matériels et immatériels) d’une manière non intentionnelle (exemple : bris d’un objet chez un ami), la pollution accidentelle ou l’atteinte accidentelle à [suite...]

Date: 2010-04-01 17:21:22


Le Ré.Cit. - Réseau Citadelle: Les conséquences juridiques du ...

Pour forcer les monopoles de Port-au-Prince à débloquer la construction de l'aéroport de Cap-Haitien : Boycottons l’Aéroport de la République de Port-au-Prince, visitez le Nord en passant par la République Dominicaine. Les Conséquences Juridiques du Tremblement de Terre du 12 Janvier 2010 Jean Sénat Fleury, 1/19/10 N.B. Nous considérons cette réflexion faite quelques jours après le tremblement de terre est toujours d'actualité c'est pourquoi nous décidons de la publier.   La demande de la justice en Haïti déjà entravée par l'état lamentable du système judiciaire [suite...]

Date: 2010-05-04 20:44:00


Jean-Paul Delevoye, vigie de la République - 2Villepin - Blog sur ...

Le sentiment de responsabilité vis-à-vis de l’autre a été remplacé par une peur profonde de ses semblables." On croirait entendre un membre de l’opposition. C’est pourtant un élu UMP de 63 ans qui s’exprime. Chez cet ancien sénateur de la majorité, l’homme de droite semble s’être petit à petit effacé. Une façon de prendre du champ vis-à-vis des étiquettes partisanes et d’habiter la fonction de médiateur de la République. De Gaulle n’explique pas, à lui seul, son engagement politique "Je n’ai jamais caché mon identité politique, se défend l’intéressé, [suite...]

Date: 2010-05-03 21:32:17


Assurance habitation et l'indemnisation des dommages | Ventes ...

Sommaire de cet article :Indemnisation des dommages causés à autruiIndemnisation de vos biens immobiliersIndemnisation de vos biens mobiliersAssurance habitation : tout sur l’indemnisation des dommages – Assurer son logement est essentiel pour pouvoir bénéficier d’une couverture et remonter la pente en cas de sinistre. Il devient ainsi primordial de savoir comment se fait l’indemnisation d’un dommage ainsi que l’évaluation de son montant. Suivant les garanties comprises dans votre contrat d’assurance immobilier, les dommages peuvent être classés en trois grandes [suite...]

Date: 2010-05-03 10:00:35


Faut-il brûler Israël ? (16e partie) - drzz .info

Par ailleurs, un obus de mortier a été tiré aujourd’hui mardi 27 janvier par des terroristes palestiniens depuis la bande de Gaza en direction de la région civile israélienne de Hevel Eshkol. Des tractations sont en cours entre Israël et le Hamas sous les auspices de l'Egypte en vue d'une trêve consolidant le fragile cessez-le-feu actuellement en vigueur. Depuis 2001, quelques 8000 missiles, roquettes et obus ont été tirés par les huit milices terroristes de la bande de Gaza, dont la milice armée du Hamas, sur des civils israéliens vivant autour de cette la bande, mettant ainsi [suite...]

Date: 2010-05-04 14:28:00


François Terré - Actualités de droit économique

ACTUALITES DE DROIT ECONOMIQUE concurrence distribution consommation contrats d’affaires santé environnement social ► Juger Napoléon 1er ? Aujourd’hui ? Quelle drôle d’idée (tellement anglaise) ? C’est pourtant le projet ambitieux des étudiants de première année du college de droit de montpellier, les 27-28 mai 2010 (save the date, Faculté de droit de Montpellier, 39 rue de l’Université). Lire la suite... site ►CIAM  Le sujet du Concours International d'Arbitrage Francophone de Montpellier CIAM 2010 dévoilé. Lire la suite…  ►Un jour, au auteur L'auteur [suite...]

Date: 2010-02-04 15:46:00


L'encadrement juridique de la pratique des arts martiaux ...

Toutefois, il convient de rappeler que la licence FFKDA (oui celle qui « augmente invariablement chaque année ») permet aux VO-SINH de bénéficier d’une assurance en responsabilité civile. Ce qui signifie, conformément aux stipulations du contrat d’assurance de responsabilité civile de la FFKDA, que le VO-SINH auteur d’un dommage est assuré contre « les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant lui incomber, en raison des dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés aux tiers ». Le VO-SINH ne pourra pas bénéficier de cette [suite...]

Date: 2009-12-18 08:34:05


LA RESPONSABILITÉ DE L'EMPLOYEUR EN MATIÈRE DE RISQUE PROFESSIONNEL

QUALITE - SECURITE - ENVIRONNEMENT Une approche pluridisciplinaire au service des entreprises - Accompagnement aux certifications - Evaluation et Prévention des Risques Professionnels PRINCIPES GENERAUX L’employeur est tenu de respecter les règles spécifiques d’hygiène et de sécurité édictées dans le Code du travail et dans le Code de la Santé publique. Prévoir du matériel de secours (demander l’avis du médecin sur le choix du matériel) Mettre à la disposition des salariés des équipements de travail adaptés au travail à réaliser. Réaliser une évaluation des [suite...]

Date: 2010-03-21 08:58:01


Ma Check-list.fr | Administratif | Checklist : assurance et ...

toute personne peut être indemnisée des dégâts occasionnés à ses biens si elle est titulaire d'une assurance comprenant des garanties autres que la garantie obligatoire de responsabilité civile (par exemples : garantie incendie du contrat multirisques habitation, garantie "dommages tous accidents" du contrat d'assurance automobile). En cas de refus d’assurance Les contrats soumis à l’obligation légale de la garantie catastrophe naturelle sont les contrats couvrant les dommages aux biens. L’application de cette obligation légale est contrôlée par le Bureau Central de [suite...]

Date: 2010-03-02 09:36:11


strange esteban: Communiqué de presse de Trans Aide (Association ...

Le mouvement transgenre, lui, se situe sur un tout autre terrain : celui > de > l'insertion sociale, des libertés publiques, de l'égalité > républicaine, de la liberté du genre. Ces valeurs sont portées par quatre > exigences fondamentales, celles-là même qui sont revendiquées par les > personnes transgenres et le mouvement qui les représente : > > —la fin de toute stérilisation, chimique ou chirurgicale (à l'exception > stricte des personnes assurĂ©es qui en feraient la demande expresse, > écrite, manifestant un consentement éclairé et libérant ainsi le médecin > [suite...]

Date: 2010-05-02 11:31:00


Le tribunal l'a décidé: une route dans ma maison!

Accueil Zinfos Politique société Economie Social Faits divers Culture Sport Santé Education National O.I. International Blog de Pierrot Courriers . . . des lecteurs Zot Zinfos Services . . . Pétitions Zannonces Emploi Immobilier MagaZine . . Zinfos Plus Patrimoine Auto Moto Ecologie auto Forums Contact . . . . Vos photos vos Annonces vos Infos vos Courriers Contacts Je profite de l'espace d'expression offert par zinfos974 pour faire part à l'ensemble des lecteurs d'un jugement que je viens de recevoir du Tribunal de Grande Instance ! Mon voisin étant enclavé , il a décidé de me [suite...]

Date: 2009-05-11 10:52:00


S'adapter à l'allergie alimentaire avec l'aide d'un groupe

Votre enthousiasme pour le texte 10 choses que les enfants ayant des allergies alimentaires aimeraient que vous sachiez m'a convaincu d'aller de l'avant avec le projet de dépliant dont je vous ai parlé dans cet article. Vous avez été nombreux et nombreuses à affirmer que ce dépliant répondrait à vos besoins et qu'il contribuerait à ce que vos enfants allergiques soient mieux accueillis dans leur entourage. Je continue de travailler en coulisse sur ce qui est maintenant un projet d'équipe et je m'empresserai de vous présenter les résultats aussitôt que possible. Étrangement, en [suite...]

Date: 2010-04-18 21:08:00


15 prêt à la construction "Inside secrets» de construction de ...

2. Assurance responsabilité civile générale. Vous ou votre constructeur peut fournir cette politique. Cette politique est une politique globale générale ou d'une approbation sous forme large responsabilité. Le montant minimum de 300.000 $ pour chaque occurrence est requise. Si le constructeur fournit l'assurance d'une politique générale de 1.000.000 $ ou un endossement forme large responsabilité est requise. 3. L'assurance contre les accidents du travail. Si votre constructeur possède sa propre compagnie et a des employés qui aident à construire votre maison, des accidents du [suite...]

Date: 2010-04-01 13:22:00


VELECTRIS: recherche d'un vélo (non, encore ?)

Vélectris est heureux de vous annoncer l'arrivée de nouvelles technologies sur notre site. Vous pouvez découvrir EO et VEO qui sont directement issus de notre R&D et disponible en boutique sous très peu de temps. Vous pourrez également découvrir le Mundo Vélectrisé et le Nihola Vélectrisé. Toute l'équipe vous remercie de votre suivi sur le forum car c'est grâce à vous tous que nous progressons technologiquement. Bonne découverte à vous. L'équipe Vélectris. Bonjour, je voudrais d'abord signaler un petit problème, je n'ai pas trouvé le bon endroit pour cela alors je le fait [suite...]

Date: 2010-04-28 07:00:00


Assurance Confort Habitation au Maroc : SeleKtimmo.com

Elle vous offre également de nombreuses garanties relatives à la responsabilité civile liée à la vie familiale et à l’occupation des lieux. Ainsi grâce à l’Assurance Confort Habitation, vous bénéficiez de : Une assurance qui s’adapte à tous les budgets grâce à un choix très large en matière de capitaux à assurer (biens mobiliers et immobiliers); Une protection optimale de par ses garanties diversifiées, en l’occurrence : L’incendie, les explosions et les risques annexes Les dégâts des eaux et gel Les émeutes et mouvements populaires Les bris de glace Le vol, [suite...]

Date: 2010-03-10 22:59:52


Pollution, qui est responsable?: La responsabilité civile de l ...

- son exploitant remet son site dans un état tel qu'il ne s'y manifeste aucun des dangers ou inconvénients mentionnés à l'article 1er de la loi du 19 juillet 1976 ; - d'où il résulte qu'en imputant à faute à la société AEP de n'avoir pas fait procéder à la dépollution totale du terrain permettant sa réutilisation par le SDIS, lorsque l'utilisation future ne constituait pas un critère de la remise en état, la cour d'appel a violé les textes susvisés, ensemble l'article 1382 du code civil. Arrêt de la Cour de Cassation du 9 septembre 2009 (n° de pourvoi: 08-13050) Les [suite...]

Date: 2010-03-05 11:17:12


Afghanistan : L'Etat-major des armées admet la responsabilité ...

les eclats sont imprevisibles, tout comme le ricochet des balles ou l'eclatement des balles, a la guerre il n'y a pas de chirurgie , on minimise les pertes, la seul difference entre un taliban et un civil c'est le moment ou il est pris une ... Ah les bavures ! ils s'en font les gorges chaudes les cons, mais le travail remarquable que font les soldats sur le terrain, ils en parlent moins et pour cause ! Par LEONNAPO on avr 30, 2010. ne rentrez pas dans le jeu des médias, [suite...]

Date: 2010-04-29 17:18:47


Courrier Laval > Actualités > L'étau se resserre à la station ...

Courrier Laval, Édition du mercredi, édition du samedi Accueil | Fils RSS | Plan du site | Prévisions météo | Nous joindre | Météo: Laval, 4 mai 2010 / 14°C / Faibles averses de pluie / Vents: 22 Km/h / Humidité relative: 72 [suite...]

Date: 2010-04-30 11:00:00


Prestations de Services et Bureau d'Etudes - Processus et Synergies

Le prestataire, pour sa part, s'interdit de faire état des résultats dont il s'agit et de les utiliser de quelque manière, sauf à obtenir préalablement l'autorisation écrite du client. ARTICLE 9: RESPONSABILITES On notera que dans ces contrats, les clauses limitatives ou suppressives de responsabilité sont licites dans la mesure où le préjudice que subirait le client n'est pas causé par une faute intentionnelle ou lourde du prestataire. Le client convient que, quels que soient les fondements de sa réclamation, et la procédure suivie pour la mettre en oeuvre, la responsabilité [suite...]

Date: 2001-02-01 08:00:00


CHIENS de 1ère et 2ème catégorie. Permis obligatoire - Le blog de ...

Pour obtenir le permis, il faudra présenter : l'identification de l'animal, le certificat de vaccination antirabique du chien, une assurance obligatoire garantissant la responsabilité civile du propriétaire ou du détenteur (généralement incluse dans le garantie civile normale du "chef de famille"), une attestation de la stérilisation de l'animal pour les chiens appartenant à la 1e catégorie, un rapport d’évaluation comportementale du chien par un vétérinaire habilité, l’attestation d’aptitude à détenir un chien dangereux délivrée à la suite de la formation. Il faut de [suite...]

Date: 2009-12-08 08:58:00


info breves du shb

Informations du Syndicat Hippique Boulonnais Ouverture du secrétariat : lundi, mardi et vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h (16h30 le vendredi) Rappel : Les inscriptions au programme d'élevage se feront désormais pour toute la vie du cheval (à partir de 2 ans) pour 10 € (5 €  pour les chevaux inscrits les années précédentes) L'inscription au programme d'élevage est obligatoire pour bénéficier d'aides et de primes d'élevage. Vérifiez si vous avez payé et si le cachet est apposé sur les certificats d'origines ; sinon, demandez à ce que ce soit fait sur les terrains de [suite...]

Date: 2008-04-23 08:52:27


Mines de haute Ariège: Fiche d'inscription 2010

Pour participer à la prospection de terrain, un certificat de « non contre indication des pratiques physiques et sportives » ainsi que le vaccin antitétanique sont demandés. Chantier ouvert aux jeunes à parti de 18 ans. Une assurance responsabilité civile obligatoire. Permis de conduire conseillé. Bulletin d’inscription à renvoyer à : Madame Catherine JACQUART-MAISSANT 1, rue Gabriel Péri 09400 MERCUS  06 22 80 22 73 Courriel : catherine.jacquart@gmail.com http://minesdehauteariege.blogspot.com/  [suite...]

Date: 2010-04-02 11:32:00


Chantier du siége du parlement : Des risques éventuels et les ...

Une assurance individuelle de responsabilité civile et de chef d’entreprise a été également signifiée dans les dossiers d’appels d’offres pour que les entreprises exécutantes couvrent l’ensemble des dommages corporels et matériels, les pertes ou préjudices, susceptibles de provenir de l’exécution des travaux ou de l’accomplissement du marché. S’agissant des risques éventuels et de tous autres dangers pouvant survenir de manière accidentelle, une assurance dite « tous risques chantier» s’appliquant à l’ensemble des constructions, installations, [suite...]

Date: 2010-04-22 09:17:26


Assurances moto Assurance scooter Responsabilité civile obligatoire

Assurance auto moto quad assurance scooter jet-ski et responsabilité civile obligatoire type d'assurance et contrat d'assurance ! La moto et le scooter sont pratiques mais assez dangereux être bien assuré est indispensable. De par l'article R.211-45 du code des assurances, la responsabilité civile est obligatoire. Le non respect de cette obligation est passible d'une amende de cinquième classe mais surtout, une absence de couverture d'assurance ne vous libère pas du remboursement des dommages causés. Vous souhaitez assurer votre deux roues au tarif le plus juste ? Découvrez en [suite...]

Date: 2007-05-30 16:59:00


Entreprise de terrassement et assainissement maison individuelle ...

Nous avons toutes les assurances nécessaires a savoir responsabilité civile et décénale. Nous vous garantissons un travail sérieux Nous mettons toutes nos compétences à votre service. Nous sommes spécialisés dans le terrassement - assainissement - aménagement de terrain - démolition - pose de pal feuilles... Nos services s'adressent aux particuliers et aux professionnels des travaux publics.  Notre entreprise est créée depuis 2 ans c'est une affaire famililale (frère et soeur). Nous sommes en mesure de vous apporter un travail de qualité. Nos chauffeurs sont diplomés (caces - [suite...]

Date: 2010-04-15 07:53:00


Architecte et Plan de maison : plans de maisons BBC bois, calcul ...

Vous devez demander les copies des assurances décennales et responsabilité civile professionnelle, il vous faudra lire très attentivement les termes et niveaux d'assurance des prétendants constructeurs. En premier lieu regardez la date de souscription des assurances et SURTOUT vérifiez qu'elle soit émise par une société d'assurance et NON d'un courtier en assurance. Vérifiez la corrélation avec le nom du souscripteur et le nom du représentant de la société souhaitant construire votre maison. Car il arrive que certaines personnes présentent des assurances prisent sous le nom [suite...]

Date: 2010-04-24 17:13:00


Commencer une communauté potagère

BIOFUTUR partager informations, techniques et experiences d'autosuffisance Il n’y a pas qu’un seul moyen de la faire. Avant tout c’est de savoir avec qui. Des amis, des voisins, des collègues de travail, des désœuvrés à réinsérer, des désœuvrés au chômage, des désœuvrés en retraite … Et puis il y a quand même pas mal de choses à penser et à organiser avant de faire le premier trou pour la première graine. Ce n’est pas le manuel du parfait gentil organisateur, plutôt une liste qui pense pour bêtes. Savoir ce que l’on veut (dans le désordre) Quels sont les [suite...]

Date: 2010-04-30 17:31:21


Revue de presse urbaine (11 entrées)

GENEVE : La loi anti-tabac est passée dans les moeurs La cigarette de comptoir n’est plus qu’un lointain souvenir. Depuis cinq mois, les fumeurs genevois font preuve d’une grande docilité et l’immense majorité des bars du canton a absorbé sans bavures la loi antitabac. La direction générale de la santé se félicite de cette allégeance collective, qui reflète bien la volonté des citoyens exprimée en septembre dernier. Elle s’étend au domaine national puisque l’Alliance «Protection contre le tabagisme passif» annonçait hier avoir recueilli plus de 120′000 [suite...]

Date: 2010-03-31 05:35:33


Animal-Ain pension familiale sans box dans l'ain

animal-ain petit nouveau Date d'inscription: 03/02/2008 Nombre de messages: 13 Age: 38 Votre Region: Rhône-Alpes ville et n° departement : nievroz profession: ouvriére Animal-Ain vous propose ses servises toute l'année 7j/7. Passionnée depuis des années, je vous propose de garder vos chiens dans une grande maison à la campagne sur un terrain de 2000 m² clôturé ou les chiens peuvent gambader toute la journée, jeux et calins assurés. les Tarifs sont de 15 € par jour, comprenant une assurance responsabilité civile. j'ai [suite...]

Date: 2010-01-12 16:49:21


Voyage à Barcelone pour les archis, décos et design. // Ecole arts ...

Ecole Mjm Paris L’objectif de l’école d'arts appliqués MJM est de former depuis 1979 de futurs professionnels capables d’intervenir avec pertinence sur le marché du travail en perpétuelle évolution. L'école reste en phase constante avec l’actualité des métiers artistiques et se projette pour en anticiper les besoins. Pour répondre à sa mission première, elle cultive les réseaux d’entreprises par des stages et des contrats de professionnalisation et permet aux étudiants, en cours de formation, de développer sur le terrain leur potentiel de savoir-faire et de [suite...]

Date: 2008-02-04 14:10:48


[59] assurance responsabilité civile et terrain

bonjour avez vous pris une assurance pour le terrain, ? on nous demande de prendre une assurance rc au cas où qqchose arriverait sur notre terrain le constructeur nous a dit de prendre assurance habitation lors du clos couvert mais pas [suite...]

Date: 2008-06-13 15:39:33



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