Notre choix de blogs et videos: responsabilite civile des avocats

Assurances en ligne pour séjours courts à l'étranger | Cabinet Jedac

Voyages à l’étranger : documentation & souscription en ligne. Pour des voyageurs individuels, en famille ou en groupe, pour des séjours de courte durée, effectués à titre privé. Les critères importants pour vous guider dans le choix d’une couverture adaptée : effectuez-vous ce voyage à titre individuel, en famille ou en groupe? Le motif de votre séjour est-il d’ordre privé ou professionnel? Pour souscrire directement en ligne ou pour consulter la documentation relative aux produits que nous avons sélectionnés pour vous.          En partenariat avec APRIL [suite...]

Date: 2010-04-15 13:05:06

Articles de blogs (70) | Aucune vidéo
 


Assurance scolaire : y souscrire ou pas ? : Bas les Masques

Chaque année, la rentrée des classes rime avec fournitures et… assurance scolaire. Chaque année, les familles sont sollicitées par les établissements scolaires : ont-elles bien souscrit une assurance pour couvrir les risques et les responsabilités de leurs enfants en cas d’accident? Les associations de parents d’élèves proposent des contrats, les banques aussi, les compagnies d’assurance idem… Comment s’y retrouver ? Et avant tout, faut-il impérativement souscrire ce type d’assurance ? La loi est claire : aucune assurance spécifique ne peut être réclamée pour [suite...]

Date: 2007-09-05 17:05:16


Bruit et éclairage Comment protéger les employés

L'exposition chronique à des bruits intenses cause une surdité et des troubles de concentration… Responsabilités du salarié Le travailleur a droit à des conditions de travail qui respectent sa santé et son intégrité physique.En contrepartie, il doit se conformer au règlement interne et aux consignes de sécurité et utiliser les équipements de protection collective et individuelle mis à sa disposition. La non-observation de ces obligations par un salarié dûment informé peut être considérée comme faute grave donnant lieu à un licenciement sans préavis, ni indemnité [suite...]

Date: 2010-04-25 19:54:00


Rapport sur la sécurité des piscines | Piscine naturelle & écologique

La jurisprudence étudiée par les rapporteurs indiquent des cas de responsabilité pénale et d’autres de responsabilité civile : responsabilité civile : manquement aux règles de prudence et de surveillance qu’exige la responsabilité des clients (Cass., 1ère civ., 14 mars 1995), commission d’une imprudence ayant concouru à la réalisation du dommage par le gardien de la chose (Cass., 2ème civ., 10 juin 1998 ; CA de Lyon, 6ème civ., 7 septembre 2006), défaut de surveillance (CA de Nîmes, 29 mars 2005) ; responsabilité pénale : homicide par imprudence dérivant de l’absence [suite...]

Date: 2010-03-19 21:49:51


Assurance construction : les nouvelles clauses-types publiées - Le ...

Le système d'assurance obligatoire impose aux maîtres d'ouvrage et aux constructeurs de souscrire des assurances, respectivement la dommages ouvrage (DO) et la responsabilité civile décennale (RCD). Les contrats conclus à ce titre doivent comporter les clauses-types figurant en annexes de l'article A 243-1 du Code des assurances. Ces clauses viennent d'être actualisées par arrêté du 19 novembre 2009, afin de tenir compte des nombreuses modifications réglementaires intervenues ces dernières années - à commencer par l'ordonnance du 8 juin 2005 réformant l'assurance [suite...]

Date: 2009-12-02 13:30:00


Les modes de garde individuels

Se renseigner auprès de la PMI et lire « L’aide pour l’emploi d’une assistante maternelle » et consulter le site de l'URSAAF (www.urssaf.fr) Commentaires Vous avez tout intérêt à en rencontrer plusieurs, pour avoir le maximum de chances de découvrir quelqu’un qui vous plaira et avec qui vous établirez des relations de confiance. Cette formule permet de garder l’enfant chez lui, d’éviter les galères en cas de maladies, et offre souvent une certaine souplesse sur les horaires. Vous avez intérêt à négocier dès le départ des sujets tels que la rémunération des jours [suite...]

Date: 2009-09-24 13:15:15


Bruit et éclairage Comment protéger les employés

L’exposition chronique à des bruits intenses cause une surdité et des troubles de concentration… Responsabilités du salarié Le travailleur a droit à des conditions de travail qui respectent sa santé et son intégrité physique.En contrepartie, il doit se conformer au règlement interne et aux consignes de sécurité et utiliser les équipements de protection collective et individuelle mis à sa disposition. La non-observation de ces obligations par un salarié dûment informé peut être considérée comme faute grave donnant lieu à un licenciement sans préavis, ni indemnité de [suite...]

Date: 2010-04-25 19:54:00


GARDIANS NON SALARIÉS : Course camarguaise -

Plus de soucis mais moins d'adhérents malgré l'investissement des bénévoles du bureau Environ 600 adhérents en 2009 (après en avoir compté 800 précédemment), une dizaine seulement dans la grande salle du Relais Culturel des Saintes-Maries-de-la-Mer pour l’assemblée générale. Le travail des bénévoles du bureau de l’AGNS n’est pas payé de retour. Et pourtant Serge Evesque et son bureau ne comptent pas le temps passé en permanences, réunions mensuelles, gestion des licences et démarches diverses en cas d’accident. Pour le secrétaire Guilhem Pommier, la coupe est pleine [suite...]

Date: 2010-02-02 16:05:00


Règlement Avent'Hure nocturne 2010 « Flying Avent'Hure ...

Être couvert par une assurance responsabilité civile individuelle ainsi qu’une assurance individuelle accident.   # Renoncer à tout recours contre l’organisation pour tous dommages ou vols de matériels personnels survenant avant, pendant ou après la course.  # S’engager à respecter le présent règlement et se tenir informer d’éventuelles modifications pouvant être apportées ultérieurement.   # S’engager à accepter sans condition les prises de vue et de son, ainsi que leur exploitation à titre informatif ou publicitaire.   # S’engage sous sa seule responsabilité [suite...]

Date: 2010-01-11 22:17:57


L'assurance habitation est obligatoire si vous êtes locataire d'un ...

L’assurance habitation est obligatoire si vous êtes locataire d’un appartement ou d’une maison individuelle. Aujourd’hui,  nombre  de compagnies d’assurances vous offrent  la protection qui vous permettra d’économiser. Mais, comment savoir  ce qui convient à votre réalité, à vos besoins ? Les assurances couvrent au minimum la responsabilité civile, les biens matériels, la réparation éventuelle de l’habitation assurée. Différentes d’une compagnie à l’autre, les formules d’assurances sont divisées en trois grandes familles : les formules de base. les [suite...]

Date: 2010-02-17 15:36:50


Course en Creuse - Le blog de l'organisation

Bonjour à tous, Une info Première course nature à Glénic(23) organisée par le Bsmat Gueret, qui sont toujours présents sur notre Challenge. distance abordable: 15 kms un dénivelé raisonnable et pour ceux qui connaissent la possibilité de passer sur le Viaduc qui est fermé depuis trés longtemps donc ......n'hésitez pas   venez courir le 11 Avril je vous mets le réglement et la plaquette REGLEMENT DU PASSAGE DU VIADUC Dimanche 11 avril 2010 à 9h30 Epreuve : Epreuve en boucle de 15 kilomètres, avec un dénivelé positif de 350 m. Parcours situé sur la commune de GLENIC (23), [suite...]

Date: 2010-04-01 17:11:00


Auto-entrepreneurs, sachez optimiser votre démarche, ne vous ...

Parlons de la Taxe Professionnelle. Vous n’avez pas eu à vous en soucier dans la première année d’exercice, comme tous les entrepreneurs. Vous serez encore tranquille pendant deux ans si et seulement si vous avez opté pour le prélèvement forfaitaire libératoire au titre de l’imposition sur votre auto-entreprise. Encore faut-il que vous vous assuriez que le revenu de référence de votre foyer fiscal ne dépasse pas la tranche du barème applicable aux revenus de l’année n-2. Nota bene : Certains formulaires de déclaration ne prévoyaient même pas l’indication de cette [suite...]

Date: 2010-03-22 09:06:12


L'auto entrepreunariat fête son premier anniversaire

Le statut d’auto entrepreneur a un an. Il est entré en vigueur le 1er janvier 2009 suite à la loi de modernisation de l’économie n°2008-776 du 4 août 2008. Quel bilan peut-on tirer de cette année 2009? Quels sont les avantages et les inconvénients de ce statut? L’auto entrepreneuriat a été lancé il y a un an et a convaincu plus de 260000 français  de se lancer dans l’aventure en 2009. 83% des auto entrepreneurs sont satisfaits de ce régime. Rappels sur le statut d’auto entrepreneur Ce statut a pour but de faciliter la création d’entreprise en allégeant les [suite...]

Date: 2010-02-05 07:45:18


TRAVAUX Maçonnerie | Petites Annonces Gratuites avec Photos

Choisissez une catégorie * Titre de l'annonce * Prix en Euro (Sans le symbole €, ex: 1000) Lieu *Indiquer Région et Ville (ex: Ile de France / Paris) Description * Nom * Adresse mail * (ne sera pas affichée) Tél Mot-clés (séparé par des virgules) Votre site (ex. http://www.monsite.com) Ajouter des images (capacité< 1 MB) Vous pouvez poster autant d'images que vous voulez. Description ENTREPRISE DE MACONNERIE ET GROS OEUVRE CACAN FRERES Annonces des Artisans Entreprise de maçonnerie et gros œuvre CACAN FRERES +15ans d’expériences, Construction de maison individuelle [suite...]

Date: 2010-05-04 02:21:21


assurance scolaire : la bonne formule

Aujourd’hui l’assurance scolaire est devenue indispensable. En effet, à partir de la semaine prochaine il se pourrait qu’une attestation d’assurance scolaire soit demandée à votre enfant. Le moneyblog vous propose de décrypter les dispositifs en place et de répondre aux quelques questions nécessaires : Cette assurance est-elle obligatoire ? A qui dois-je m’adresser ? Quels en sont les avantages ? L’assurance scolaire est-elle obligatoire ? Non, elle ne l’est pas pour les activités obligatoire, c’est-à-dire les activités fixées par le programme scolaire, en revanche, [suite...]

Date: 2007-09-19 18:58:05


Animations été avec la Mano, Nozay

La Mano propose des mini-séjours familiaux. Mercredi 16 et Jeudi 17 Juillet à La Meilleraye de Bretagne : Balade contée et pêche aux Forges, veillée conteurs et cracheurs de feu, journée à l'Etang de Vioreau. Mardi 22 et Mercredi 23 Juillet, à l'étang de Gruellau : Atelier poterie, Chasse au Trésor, Escal'arbre, Canoë. Le programme des vacances été 2008 est en ligne Programme été 2008 * Les grandes vacances scolaires : o Le mois de Juillet et la deuxième quinzaine d’Août o En journée ou l’après-midi * Les petites vacances scolaires sur toutes les périodes : [suite...]

Date: 2008-07-11 04:33:00


Entreprise, Internet & Droits de la Personne: Chartes ...

Le troisième enjeu porte sur la responsabilité civile ou pénale de l’entreprise. A défaut de prévenir les utilisateurs du caractère illicite de certains comportements, celle-ci peut voir sa responsabilité engagée. Il en est ainsi notamment lorsque sont méconnus les droits de propriété intellectuelle des tiers ou stockées des informations pour le compte de tiers, notamment sur des forums ouverts au public. Là encore, la charte informatique permet d’informer les salariés quant à la ligne jaune à ne pas franchir. La charte informatique a donc vocation à être connue de tous. [suite...]

Date: 2009-06-08 14:51:00


Le portage salarial bientôt reconnu ?

La forte croissance du nombre de professionnels qui choisissent le portage salarial pose la question de son cadre juridique. En France, des structures existent pour garantir la qualité des prestations. Le portage salarial s'adresse à des professionnels de l'informatique entre autres qui agissent comme experts, consultants, formateurs voire prestataires de services. Ceux-ci sont autonomes dans leur prospection commerciale et leurs interventions chez leurs clients. "Le portage est aussi un moyen immédiat de créer une activité qui peut ensuite déboucher sur la création [suite...]

Date: 2007-09-25 17:51:10


Voyages à l'étranger de moins de 3 mois

Pour voyager sereinement, individuellement, en famille ou en groupe, dans le monde entier, pour des séjours n’excédant pas 3 mois. Cette garantie d’assurance – assistance vous permet de voyager l’esprit tranquille. Certaines destinations seront naturellement exclues, toujours les mêmes, auprès de la quasi-totalité des guichets de souscription : les pays en guerre, en guerre civile, ou ceux considérés comme « peu sûrs » par le Ministère des Affaires Etrangères. Que couvrent ces contrats? Certains guichets de souscription proposent des formules packagées, d’autres [suite...]

Date: 2010-03-26 19:22:36


Assurance Scolaire

2ème exemple : avec une assurance multirisques habitation, la responsabilité civile est couverte. Si en plus les parents ont souscrit une assurance individuelle accident, l'enfant est couvert pour toutes les activités facultatives. Mais, attention ! avant de souscrire une assurance scolaire, relisez attentivement vos contrats, avec l'aide de votre assureur, pour vérifier l'étendue des garanties qu'ils contiennent. Vous pouvez lui demander de vous communiquer par écrit les précisions nécessaires. Si vous estimez que les garanties apportées par ces contrats sont insuffisantes, [suite...]

Date: 2010-03-04 14:47:09


EIRL ET SUCCESSION | Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée

Les règles relatives aux attributions préférentielles prévues par les articles 831 et suivants du code civil s’appliquent si l’une des personnes remplissant les conditions en demande le bénéfice.   -  En cas de renonciation du déclarant à l’affectation ou en cas de décès de celui-ci, le patrimoine affecté est liquidé. La renonciation ou le décès donne lieu à déclaration au lieu d’enregistrement de la déclaration constitutive.    La liquidation entraîne le désintéressement des créanciers mentionnés au deuxième alinéa de l’article L. 526-11. Elle opère [suite...]

Date: 2010-03-11 15:49:21


A consommer avec modération | Le nouvel Economiste

On considère que toute responsabilité est obligatoirement imputable, ce qui modifie la notion de responsabilité civile.” Dans ce contexte, rien d’étonnant à ce que le principe de précaution soit de plus en plus utilisé comme un principe de couverture dont l’objectif prioritaire consiste à protéger de toute mise en cause éventuelle. Biologiste, philosophe et directeur d’études à l’EHES, Henri Atlan décrypte le phénomène. “Chacun recherche le risque zéro pour éviter toute situation qui impliquerait la désignation sinon d’un coupable, du moins d’un [suite...]

Date: 2010-04-06 21:00:31


Réduction de 10% sur votre assurance voyage ▷ Forum Chine / Asie

Contrat d'assurance voyage garanti par GAN Eurocourtage et Allianz Vie destiné à couvrir : Les étudiants, stagiaires, et voyageurs se déplaçant en dehors de leur pays, dans le monde entier. - Durée : de 1 à 12 mois renouvelables. - Ce contrat d'assurance voyage peut être souscrit à titre individuel, ou par des organismes sous forme de groupes : écoles, universités, entreprises, organismes de séjours linguistiques, agences de voyage… - Les principales garanties sont les suivantes : Frais médicaux, assistance rapatriement dans le pays d'origine, responsabilité civile, [suite...]

Date: 2010-03-23 15:28:42


AGF-allianz propose des assurances spéciales auto-entrepreneurs ...

AGF-allianz propose des assurances spéciales auto-entrepreneurs Netassur est un courtier en ligne engagé sur les actions en faveur d’un environnement durable. Il vous informe de l’actualité et de l’évolution de l’assurance. Avec Allianz, des solutions d’assurance simples pour les auto-entrepreneurs Afin d’accompagner ses clients et prospects auto-entrepreneurs, Allianz France, n°3 sur le marché des risques entreprises et professionnels, propose des solutions simples en adéquation avec leurs activités et leur statut. Depuis la Responsabilité Civile jusqu’à [suite...]

Date: 2010-01-07 15:11:40


L'assurance habitation : obligation, oui ou non ? | Sexy conso ...

Aux yeux de la loi, rien ne nous oblige à souscrire à une assurance habitation. Il est par contre fortement recommandé d’en posséder une si l’on veut s’éviter toute mauvaise surprise faisant suite à un incendie ou encore une effraction entraînant un vol. L’assurance habitation est obligatoire pour tout locataire d’un appartement ou d’une maison individuelle. En effet, être locataire d’un logement non meublé nous rend responsable auprès du propriétaire des dommages que l’on pourrait causer à l’appartement, à la maison ou à l’immeuble. Il faut que le [suite...]

Date: 2010-04-19 14:30:35


ACS-AMI, sponsor officiel d'un couple de globe-bloggers en route ...

Vous etes ici : Blog Voyage » ACS-AMI, sponsor officiel d’un couple de globe-bloggers en route pour un « Tour du Monde de l’Habitat Insolite et Ecologique » ACS-AMI partenaire du Tour du Monde de l’habitat écolo-insolite de deux bloggers. ACS-AMI, assureur voyages et santé soutient officiellement le projet d’un couple de jeunes professionnels de l’hôtellerie en route depuis ce 21 mars pour un Tour du Monde des logements insolites et écologiques. Alexandra et Arnaud ont symboliquement choisi le jour de l’équinoxe pour s’envoler à la découverte des bonnes adresses [suite...]

Date: 2010-04-08 14:21:21


La colocation ne s'improvise pas

Au delà de deux colocataires, il est préférable de souscrire une assurance individuelle pour plus de simplicité. Ainsi, chacun de colocataire aura sa propre assurance de responsabilité civile. Les Aides au Logement Louer en colocation ne fait pas obstacle à l'octroi des aides par la Caisse d'allocations familiales, telles que l'aide personnalisé au logement (APL) ou l'allocation au logement social (ALS). Cette aide sera simplement calculée au prorata de la partie du loyer dont vous vous acquittez. Si vous en remplissez les conditions, la colocation ne fait pas non plus obstacle au [suite...]

Date: 2010-04-15 15:20:34


Vancouver : des JO bien couverts ! - Les entreprises

Mots clés : Axa, Assurance de dommages aux biens, assurance responsabilité civile, réassurance, sociétés d'assurances, Marsh, Munich Re, Swiss Re, Assistance, Berkshire Hathaway. © Vanoc/Covan ... Des montants faramineux. Enfin, l'assurance dommages aux biens est la dernière garantie majeure, avant celles relatives à l'assurance des mandataires sociaux, à la fraude ou à l'éventuelle garantie individuelle accident en inclusion lors de la vente des billets. [suite...]

Date: 2010-02-18 23:00:00


Le vélo à assistance électrique

Membre régulier Groupe: Chiefmasters Messages: 193 Inscrit: 2/03/09 Lieu : Paris Membre No.: 4 041 En Hollande, au premier semestre 2009, se sont vendus 105000 vélos à assistance électrique, sur un total de presque 779000 vélos. On peut supposer que les 200000 seront atteints au soir de la Saint-Sylvestre. En France, chiffres et proportions sont tout autres. Si plus ou moins 3,5 millions de vélos sont vendus chaque année depuis 2005, il n’y a eu parmi eux que 6000 v.a.e. en 2006, 9700 en 2007... Et 15700 en 2008, soit seulement 0,5% du total, alors que la part du vélo [suite...]

Date: 2009-12-08 18:59:14


assurance-expatriation-cfe-maroc-aoc-insurance-broker - Le blog de ...

Beaucoup d’entre vous sont expatries et ou sur le point de l’etre… Vous etes a la recherche des bons conseils pour vos assurances personnelles… Nous voulons vous aider a trouver la solution correspondant a vos besoins pour vous et votre famille. Nous sommes un courtier en assurance internationale professionnel et innovant connecte a reseau mondial d’assureurs. Nous sommes un courtier comparateur en assurance mobilite des solutions existantes sur le marche international. Nous apportons a nos clients des conseils avises sur les services des compagnies existantes sur votre zone [suite...]

Date: 2010-03-13 11:22:00


Assurance responsabilité civile professionnelle - Freelance-info

Le 01 Mar 2007 10:54 jcpiro Freelance actif Inscrit le: 24 Nov 2006 Messages: 30 Bonjour, on m'a informé que cette assurance est obligatoire pour un freelance en entreprise individuelle ou eurl. 1) Est-ce vrai? 2) si oui quelle compagnie d'assurance accepte ce genre de contrat? je précise que je veux créer mon activité de consultant technique [suite...]

Date: 2009-09-15 21:35:35


Les chiffres sont secrets et tabous en France : officiellement 2 ...

Le docteur Geneviève André-Trevennec, directrice de Médecins du monde, explique : « Il faut faire prendre conscience aux parents de la responsabilité qu’ils ont eue dans leur démarche d’adoption. Ils se sont engagés, c’est comme lorsqu’on a un enfant biologique qui né avec des difficultés, on l’assume et on l’aime jusqu’au bout, quoi qu’il arrive. » Que deviennent ces enfants rejetés ? Lorsque l’adoption plénière a été reconnue, l’enfant reste à jamais lié juridiquement à ses parents. Il est placé par les services sociaux, mais il ne sera plus jamais [suite...]

Date: 2010-05-04 07:18:00


SERVICES MUNICIPAUX FESTIVAL DES SPORTS DE NATURE : Règlement du ...

Elle pourra alors présenter un dossier auprès de son assurance individuelle accident personnelle.   Assurance Responsabilité civile : La Mairie de Chaville a souscrit une assurance responsabilité civile pour la durée de l'épreuve. Cette assurance responsabilité civile garantit les conséquences pécuniaires de sa responsabilité, de celle de ses préposés et des participants. Individuelle accident : Chaque concurrent doit être en possession d'une assurance individuelle accident. Une telle assurance peut être souscrite auprès de tout organisme au choix du concurrent, et notamment [suite...]

Date: 2010-04-19 07:00:00


Conseil des ministres de la République du Sénégal (le communiqué)

Evoquant les nombreuses initiatives de solidarité à l’endroit des sinistrés d’Haïti, à la suite de son appel au peuple sénégalais, le Chef de l’Etat a particulièrement remercié Serigne Mamoune Niasse, leader du Rassemblement pour le Peuple pour sa généreuse contribution, donnant ainsi un bel exemple de patriotisme et d’engagement citoyen. Appréciant la décision des Etats-Unis de reprendre leur place au sein du Tribunal Pénal International, le Chef de l’Etat a déploré le fait que l’Afrique ait tendance à se dessaisir de ses attributs de souveraineté. Aussi, [suite...]

Date: 2010-04-30 16:07:00


CCMI : les fondations ne sont pas un secteur particulier de ...

Les époux Y ont confié à la société Maisons Phénix la construction d’une maison individuelle dont les travaux ont été réceptionnés le 31 juillet 1981 ; des désordres affectant la façade et le pignon Ouest de la maison étant apparus en 1990, la société SFTS mandatée par la société Maisons Phénix et assurée par la société Abeille devenue Aviva assurances, est intervenue pour réaliser les travaux de reprise qu’elle a sous traités à M. X ; des désordres étant à nouveau apparus sur les parties d’ouvrage réparées, les époux Y ont assigné la société SFTS et [suite...]

Date: 2010-04-21 09:12:51


3ème Rapport mondial des Nations Unies sur la mise en valeur des ...

Les décisions essentielles relatives à l’eau ne sont pas prises par les experts du domaine mais par les dirigeants dans les gouvernements, les entreprise et la société civile.  les objectifs du Millénaire pour le développement (OMD). • L’eau est liée aux crises mondiales du changement climatique, de l’énergie, de l’alimentation et des marchés financiers instables ; si ce le lien avec l’eau n’est pas abordé correctement, les autres crises stagneront ou empireront. Vers une ville durable En tant que gestionnaires de l’eau urbaine, il vous revient de concevoir et [suite...]

Date: 2010-04-26 20:00:00


La laïcité au Liban, un objectif réaliste ? « Mouvement pour le Liban

Bien que les deux accords aient évoqué le passage d’un État communautaire à un État séparant religion et politique, le réflexe communautariste n’a pas cessé de se détériorer depuis l’indépendance, la guerre civile, la domination syrienne. Jusqu’à présent, nous n’avons pas bénéficié d’une stabilité politique permettant d’entamer sereinement un vrai débat sur la laïcité dans nos institutions. Certes, les deux conditions d’une société solidaire et forte résident généralement dans le partage d’une même langue et religion. Dans notre cas, c’est dans [suite...]

Date: 2010-04-27 20:23:59


De nouvelles propositions scandaleuses pour la cc 66 - Le blog de ...

avril 2010 (39) mars 2010 (18) février 2010 (17) janvier 2010 (8) décembre 2009 (5) novembre 2009 (15) octobre 2009 (15) septembre 2009 (9) août 2009 (6) juillet 2009 (8) juin 2009 (15) mai 2009 (9) avril 2009 (6) mars 2009 (11) février 2009 (26) janvier 2009 (23) décembre 2008 (18) novembre 2008 (11) octobre 2008 (20) septembre 2008 (30) août 2008 (13) juillet 2008 (34) juin 2008 (13) mai 2008 (7) avril 2008 (1) mars 2008 (3) janvier 2008 (1) décembre 2007 (8) novembre 2007 (71) Le 12 janvier à 14 heures, les organisations patronales veulent entamer [suite...]

Date: 2009-01-08 15:47:00


Organisation compagnie - le blog flight-system par : jean pierre

Etre classé " Compagnie Aérienne " c’est bien, mais il faut que l’organisation suive et nous n’avons pas ma femme et moi les moyens d’aujourd’hui. Rien que le téléphone fixe à domicile et rien d’autre, pas de fax, pas d’ordinateur, pas d’Internet, pas de téléphone portable non plus. Je me dis que ce doit être super de travailler maintenant, sauf que l’administration s’est mise au goût du jour et qu’elle en demande toujours plus. Créer un compagnie aujourd’hui comme je l’ai fait est TOTALEMENT IMPOSSIBLE. On parle de supprimer les postes de [suite...]

Date: 2007-10-16 20:26:00


Contrat de construction d'une maison individuelle : le CCMI

Cette assurance se retourne ensuite sur les autres garants (garantie biennale de bon fonctionnement, garantie décennale). Cette couverture, couramment appelée « dommages ouvrage », est obligatoire lors de toute revente dans les 10 ans : elle sera exigé par le notaire. Enfin, en cas de revente avant la 11ème année, le vendeur de la maison devra soit tenter de souscrire une assurance dommage ouvrage pour les années restant à courir (souvent à un coût prohibitif), soit indemniser l’acheteur pour ce manque de garantie. A défaut d’avoir souscrit une telle assurance, le Maître [suite...]

Date: 2010-02-11 14:09:37


Le fait générateur de la responsabilité contractuelle ...

Depuis un siècle environ, la responsabilité contractuelle est assimilée à un cas de responsabilité civile ce qui, par conséquent, entraine une conception selon laquelle cette responsabilité a une fonction de réparation des dommages au détriment d'une conception plus classique de fonction d'exécution par équivalent. De fait, la définition de responsabilité contractuelle de certains manuels de droit des obligations est la suivante : « obligation pour le débiteur de réparer le préjudice subi par le créancier du fait de l'inexécution des obligations nées d'un contrat ». [suite...]

Date: 2010-02-18 15:16:15


Le paracommercialisme en matière de vente de séjours linguistiques ...

Le paracommercialisme en matière de vente de séjours linguistiques et éducatifs C’est la pratique commerciale des métiers du tourisme dans le non-respect de la réglementation applicable à ces métiers, entraînant de facto des distorsions de concurrence. Comme la contre-façon, le paracommercialisme est dangereux tant pour le consommateur que pour la collectivité. La profession d’agent de voyages, qui est dans nos métiers et pour les sociétés commerciales le statut le plus fréquent, est régie par le Code du Tourisme. Le parent, l’étudiant, le professeur, le salarié, qui a [suite...]

Date: 2010-03-10 09:57:25


LE SYNDIC,OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES - Windows Live

remplir des conditions de diplômes ou d'équivalence en expérience professionnelle, justifier d'une garantie financière, justifier d'une assurance responsabilité civile professionnelle. Le syndic non professionnel : La présence d'un syndic professionnel n'a pas de caractère obligatoire. Un des copropriétaires peut proposer sa candidature. Contrairement au syndic professionnel, le syndic bénévole n'a pas à justifier d'une quelconque formation, ni être titulaire de la carte professionnelle. L'assemblée peut toutefois décider que le syndic justifie d'une assurance [suite...]

Date: 2008-04-30 07:24:43


Faut-il souscrire une assurance scolaire ?

Non obligatoire pour les activités fixées par les programmes scolaires, l'assurance scolaire est en revanche requise pour les activités facultatives proposées par les établissements telles que les sorties (y compris la pause déjeuner, classes découvertes, séjours linguistiques...). Elle garantit les dommages causés ou subis par l'enfant. Si l'enfant est à l'origine d'un accident dont il est reconnu responsable, la garantie de responsabilité civile prendra en charge les dommages tant corporels que matériels, causés aux tiers. Si c'est l'enfant qui subit un dommage, l'assurance [suite...]

Date: 2009-09-01 06:37:00


Quels sont les risques couverts par ma licence d'équitation ...

Waliboo » Chevaux » Dossiers chevaux » Quels sont les risques couverts par ma licence d'équitation ? Licencié, donc assuré Si vous possédez un cheval et que vous le montez, vous vous êtes sans doute licencié auprès de le Fédération Française d’Equitation. Comme toute licence sportive, celle-ci comprend une assurance, mais cela suffit-il pour être bien assuré ? Tout d’abord, il faut prendre conscience du fait que l’assurance proposée sur la licence est composée comme un module de base, auquel on peut ajouter certaines spécificités en fonction de nos besoins, de notre [suite...]

Date: 2008-04-01 07:57:43


Accompagnement, tutorat, stages, langues vivantes, maison des ...

Une assurance individuelle est exigée pour les membres de l’association, c’est nouveau, excessif (la responsabilité civile des parents peut suffire). La MAIF propose un forfait annuel pour ce type d’association. Le fonctionnement de la MDL est lié au CVL, nouveauté, c’était l’assemblée des délégués qui était concernée avant, mais ce lien n’était pas effectif dans la plupart des établissements. Le rôle d’appui du CPE s’inscrit dans ses missions (animation socio éducative). L’objectif de la MDL est plus ambitieux : la vie culturelle et sociale du lycée en lien [suite...]

Date: 2010-02-17 13:12:22


Responsabilité civile et assurance : administrateurs, êtes-vous à ...

Je profite de l’occasion pour vous souhaiter une excellente année 2010.  En ce retour des fêtes où vous êtes tous reposés, je souhaite aborder un sujet chaud qui met à risque bien des administrateurs de copropriété sans que ceux-ci en soient conscients : La détermination de la valeur assurable pour la police d’assurance qui est contractée par le syndicat de copropriété. Qu’est-ce qui doit être assuré Le syndicat est responsable d’assurer les parties communes ainsi que la finition de base des parties privatives, ce qui exclus donc tout améliorations qui auraient pu [suite...]

Date: 2010-01-20 14:15:56


Chantier du siége du parlement : Des risques éventuels et les ...

Une assurance individuelle de responsabilité civile et de chef d’entreprise a été également signifiée dans les dossiers d’appels d’offres pour que les entreprises exécutantes couvrent l’ensemble des dommages corporels et matériels, les pertes ou préjudices, susceptibles de provenir de l’exécution des travaux ou de l’accomplissement du marché. S’agissant des risques éventuels et de tous autres dangers pouvant survenir de manière accidentelle, une assurance dite « tous risques chantier» s’appliquant à l’ensemble des constructions, installations, [suite...]

Date: 2010-04-22 09:17:26


sur vacanceo, pas de mauvaise surprise pour dénicher la location ...

Sur Vacanceo, pas de mauvaise surprise pour dénicher la location saisonnière parfaite Fils Rss : Organismes - Hebergements stats... - Imprimer - Mobile... Un site communautaire utile pour dégoter le bon plan et profiter de quelques conseils pratiques Les vacances de la Toussaint arrivent à grands pas et celles de Noël ne sont pas loin derrière non plus. Vous vous voyez déjà troquer votre appartement tout gris contre une villa en bord de mer ou bien à la montagne pour respirer l'air pur pour le plus grand bonheur des petits et grands.... Seulement, pour que le rêve ne vire pas au [suite...]

Date: 2008-10-16 05:36:00


Des créations textiles pour les petits, les grands, et les parents

Boutique d'articles faits main, crées pour les enfants, les grands, les parents. Jeux, objets de déco, sacs, accessoires enfants et parents ! 04 mars 2010 Identification : "Les grains de lune" est une entreprise individuelle inscrite au régime des auto entreprises sous le numéro siret : 50148101400014 L'auto entrepreneur est Calakane. Mail : karen.germaneau@gmail.com Préambule : Les conditions de vente définissent les relations contractuelles entre les grains de lune et l'acheteur et les conditions applicables à tout achat. Les produits à vendre sont ceux figurant en photo sur le [suite...]

Date: 2010-03-04 16:41:00



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